Passation de marchés: CA Provence Verte
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CA Provence Verte a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de CA Provence Verte sont Soliha Var, Accordéons Sud Est, Arch Office, AREAS Dommages, Autocars BLANC, autocars De Nale Freres, Autocars Halbig, bhsi (Berkshire), Cabinet Arragon et Chouett'bureau Arch'office.
Récents marchés passés par CA Provence Verte
2026-02-13
M.2026-05 : Réseau intercommunal des transports publics - Services de transports réguliers et scolaires de... (CA Provence Verte)
Le présent marché concerne la mise en oeuvre et l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports et d'assurer une continuité dans le service public Transport développé par l'Agglomération Provence Verte. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre durant l'année et les périodes scolaires considérées les lignes à caractère scolaire ou régulier dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la mise en oeuvre et l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports et d'assurer une continuité dans le service public Transport développé par l'Agglomération Provence Verte. La prestation de services consiste à mettre en oeuvre durant l'année et les périodes scolaires considérées les lignes à caractère scolaire ou régulier dont les itinéraires, horaires, affectations d'élèves et nombre de véhicules ont été … Voir la passation de marché »
2025-10-06
M.2025-52 : Marché d'assurances - Dommages aux biens et risques annexes sur les biens de la Communauté... (CA Provence Verte)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Dommages aux Biens et risques annexes pour la Communauté d'Agglomération de la PROVENCE VERTE et son CIAS, hors biens affectés à la compétence valorisation des déchets ménagers et assimilés. Le marché est alloti en 2 lots : lot 1 : Dommages aux Biens et risques annexes - Biens CAPV et CIAS lot 2 : Dommages aux Biens et risques annexes - Biens spécifiques CAPV Seul le lot 1 est passé en groupement de commande avec le CIAS. La … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Dommages aux Biens et risques annexes pour la Communauté d'Agglomération de la PROVENCE VERTE et son CIAS, hors biens affectés à la compétence valorisation des déchets ménagers et assimilés. Le marché est alloti en 2 lots : lot 1 : Dommages aux Biens et risques annexes - Biens CAPV et CIAS lot 2 : Dommages aux Biens et risques annexes - Biens spécifiques CAPV Seul le lot 1 est passé en groupement de commande avec le CIAS. La … Voir la passation de marché »
2025-06-26
M.2025-26 Marché d'assurances flotte automobile et risques annexes (CA Provence Verte)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance Flotte Automobile et risques annexes pour le groupement de commande de la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV) et du Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIASPV) concernant le lot n°1 et pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV) pour le lot n°2. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance Flotte Automobile et risques annexes pour le groupement de commande de la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV) et du Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIASPV) concernant le lot n°1 et pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV) pour le lot n°2. Voir la passation de marché »
2025-06-17
M.2025-27 : Fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc de colonnes enterrées et semi enterrées et des... (CA Provence Verte)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées pour le parc de colonnes enterrées et semi enterrées et des ascenseurs enterrés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les colonnes sont situées sur une partie du périmètre de la CAPV. Les livraisons sont essentiellement prévues sur les communes de : - Brignoles (83170) - Tourves (83170). La présente consultation comporte aussi la prestation de livraison … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées pour le parc de colonnes enterrées et semi enterrées et des ascenseurs enterrés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les colonnes sont situées sur une partie du périmètre de la CAPV. Les livraisons sont essentiellement prévues sur les communes de : - Brignoles (83170) - Tourves (83170). La présente consultation comporte aussi la prestation de livraison … Voir la passation de marché »
2025-06-02
M.2025-10 : Mission de suivi-animation du Service Public de la Rénovation de l'Habitat de la Provence Verte (CA Provence Verte)
Le marché porte sur une mission de suivi et animation du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) de la Provence Verte, sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le bordereau de prix unitaires et forfaitaires. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R 2161-5 du Code de la … Voir la passation de marché »
Le marché porte sur une mission de suivi et animation du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) de la Provence Verte, sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le bordereau de prix unitaires et forfaitaires. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R 2161-5 du Code de la … Voir la passation de marché »
2025-05-13
M.2025-18 Accord-cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant (CA Provence Verte)
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et le suivi de gestion des titres restaurant (format papier et format dématérialisé) en faveur du personnel de la communauté d'agglomération de la Provence Verte et du centre intercommunal d'action sociale de la Provence Verte. La présente procédure en Appel d'Offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et le suivi de gestion des titres restaurant (format papier et format dématérialisé) en faveur du personnel de la communauté d'agglomération de la Provence Verte et du centre intercommunal d'action sociale de la Provence Verte. La présente procédure en Appel d'Offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à … Voir la passation de marché »
2024-07-26
M.2024-22 : Collecte des déchets ménagers et assimiles, fourniture, maintenance et lavage des contenants de collecte (CA Provence Verte)
La présente consultation concerne la collecte des déchets ménagers et assimilés, la fourniture, la maintenance et le lavage des contenants de collecte. Le marché porte de manière globale, sans distinction des lots, sur : - La collecte des ordures ménagères et des emballages en porte à porte (PAP) et point d'apport volontaire (PAV) ; - La collecte du verre, des papiers et des cartons en point d'apport volontaire (PAV) ; - La collecte, le transport et la valorisation des biodéchets déconditionnés auprès … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la collecte des déchets ménagers et assimilés, la fourniture, la maintenance et le lavage des contenants de collecte. Le marché porte de manière globale, sans distinction des lots, sur : - La collecte des ordures ménagères et des emballages en porte à porte (PAP) et point d'apport volontaire (PAV) ; - La collecte du verre, des papiers et des cartons en point d'apport volontaire (PAV) ; - La collecte, le transport et la valorisation des biodéchets déconditionnés auprès … Voir la passation de marché »
2024-07-17
M.2024-19 Fourniture, installation et entretien de mobiliers urbains. - Lot 1 Fourniture, installation et entretien... (CA Provence Verte)
Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en 2 lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus - Lot n°2 : Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type mobilier vélos Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la fourniture, l'installation et l'entretien de mobiliers urbains en 2 lots : - Lot n°1 : Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type abris voyageurs et poteaux d'arrêt de bus - Lot n°2 : Fourniture, installation et entretien de mobilier urbain de type mobilier vélos Voir la passation de marché »
2024-07-16
M.2024-30 : Accord Cadre à Bons de Commande pour des prestations d'impression, de distribution et d'affichage de... (CA Provence Verte)
Pour promouvoir ses actions et diffuser ses informations, l'Agglomération et son CIAS souhaitent se doter de prestataires pour assurer les prestations suivantes : - L'impression des supports de communication usuels de l'agglomération Provence verte (flyers, affiches, brochures, cartons d'invitation...) (Lot n°1) - L'impression du magazine intercommunal (lot n°2) Le 27 mars 2024, la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte a lancé un marché accord-cadre à bons de commande pour des prestations … Voir la passation de marché »
Pour promouvoir ses actions et diffuser ses informations, l'Agglomération et son CIAS souhaitent se doter de prestataires pour assurer les prestations suivantes : - L'impression des supports de communication usuels de l'agglomération Provence verte (flyers, affiches, brochures, cartons d'invitation...) (Lot n°1) - L'impression du magazine intercommunal (lot n°2) Le 27 mars 2024, la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte a lancé un marché accord-cadre à bons de commande pour des prestations … Voir la passation de marché »
2024-03-25
M.2024-10 : Accord Cadre à Bons de Commande pour des prestations d'impression, de distribution et d'affichage de... (CA Provence Verte)
Pour promouvoir ses actions et diffuser ses informations, l'Agglomération souhaite se doter de prestataires pour assurer les prestations suivantes : - L'impression des supports de communication usuels de l'agglomération Provence verte (flyers, affiches, brochures, cartons d'invitation...) - L'impression du magazine intercommunal - La distribution et l'affichage de supports de communication sur les sites précisés dans le BPUF Le marché est décomposé en 3 lots : - Lot n°1 : Impression des supports de … Voir la passation de marché »
Pour promouvoir ses actions et diffuser ses informations, l'Agglomération souhaite se doter de prestataires pour assurer les prestations suivantes : - L'impression des supports de communication usuels de l'agglomération Provence verte (flyers, affiches, brochures, cartons d'invitation...) - L'impression du magazine intercommunal - La distribution et l'affichage de supports de communication sur les sites précisés dans le BPUF Le marché est décomposé en 3 lots : - Lot n°1 : Impression des supports de … Voir la passation de marché »
2024-03-21
M.2024-11 : Accord cadre à bons de commande pour des Prestations de contrôle technique (lot 1) et de coordination de... (CA Provence Verte)
Dans le cadre de travaux de construction ou de rénovation de ses ouvrages publics ou privés relevant de ses compétences, la Communauté d'Agglomération Provence Verte (CAPV) est soumise aux règles et obligations en matière de sécurité et de conformité des ouvrages. Elle est également chargée d'assurer la sécurité et la protection de la santé de tous les salariés et entreprises intervenante sur les ouvrages. C'est dans ce contexte que la CAPV met en place une procédure d'accord-cadre à bons de commande … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de travaux de construction ou de rénovation de ses ouvrages publics ou privés relevant de ses compétences, la Communauté d'Agglomération Provence Verte (CAPV) est soumise aux règles et obligations en matière de sécurité et de conformité des ouvrages. Elle est également chargée d'assurer la sécurité et la protection de la santé de tous les salariés et entreprises intervenante sur les ouvrages. C'est dans ce contexte que la CAPV met en place une procédure d'accord-cadre à bons de commande … Voir la passation de marché »
2024-03-20
M.2024-05 Mise en oeuvre du chantier des collections avec conditionnement, descellement, transport et stockage des... (CA Provence Verte)
Au titre de sa compétence culture, la Communauté d'Agglomération a en charge la gestion du Musée des Comtes de Provence situé à Brignoles. La Communauté d'Agglomération de la Provence Verte s'est engagée dans un programme de travaux du musée des Comtes de Provence qui bénéfice de l'appellation musée de France. Ces travaux consistent en la réfection des bâtiments, la mise en place d'une nouvelle muséographie et la création sur site de nouvelles réserves aux normes. Trois bâtiments sont impactés par ces … Voir la passation de marché »
Au titre de sa compétence culture, la Communauté d'Agglomération a en charge la gestion du Musée des Comtes de Provence situé à Brignoles. La Communauté d'Agglomération de la Provence Verte s'est engagée dans un programme de travaux du musée des Comtes de Provence qui bénéfice de l'appellation musée de France. Ces travaux consistent en la réfection des bâtiments, la mise en place d'une nouvelle muséographie et la création sur site de nouvelles réserves aux normes. Trois bâtiments sont impactés par ces … Voir la passation de marché »
2024-01-08
m.2023-43 : Accord Cadre à Bons De Commande De Prestations Géotechniques Sur Le Territoire De L'Agglomération Provence Verte (CA Provence Verte)
le marché porte sur la réalisation de missions géotechniques à réaliser sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. La mission consiste à définir la nature, la consistance, la description et les conditions générales d'exécution concernant des études à réaliser par un géotechnicien au moyen d'enquêtes, de sondages et d'essais se rapportant au sol de fondation, destiné à fournir et à interpréter les données indispensables à la conception d'un ouvrage et à sa réalisation. Le … Voir la passation de marché »
le marché porte sur la réalisation de missions géotechniques à réaliser sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. La mission consiste à définir la nature, la consistance, la description et les conditions générales d'exécution concernant des études à réaliser par un géotechnicien au moyen d'enquêtes, de sondages et d'essais se rapportant au sol de fondation, destiné à fournir et à interpréter les données indispensables à la conception d'un ouvrage et à sa réalisation. Le … Voir la passation de marché »
2023-10-05
m.2023-39 SERVICES D'Assurances pour le groupement de commande entre la communaute D'Agglomeration de la provence... (CA Provence Verte)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la communauté D'Agglomération de la provence verte et son Cias. L'Opération est composée de 2 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et … Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la communauté D'Agglomération de la provence verte et son Cias. L'Opération est composée de 2 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et … Voir la passation de marché »
2023-09-22
m.2023-33 : Accord-Cadre à bons de commande de fourniture et livraison de mobilier pour la Communauté... (CA Provence Verte)
fourniture et livraison de mobilier Voir la passation de marché »
fourniture et livraison de mobilier Voir la passation de marché »
2023-07-05
m.2023-27 Accord-Cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal... (CA Provence Verte)
le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot. Le marché est décomposé en 13 lots. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot. Le marché est décomposé en 13 lots. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2023-06-06
m.2023-13 : Elaboration du Schéma Directeur d'assainissement du territoire de la commune de Saint Maximin La Sainte-Baume (CA Provence Verte)
réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la commune de Saint Maximin La Sainte-Baume (83470) Voir la passation de marché »
réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la commune de Saint Maximin La Sainte-Baume (83470) Voir la passation de marché »
2023-01-25
m.2023-06 : mission de suivi animation du programme D'Interet general habiter mieux et louer mieux en provence verte (CA Provence Verte)
le marché porte sur une mission de suivi et animation du Programme d'intérêt général " Habiter mieux et louer mieux en Provence verte " sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte à l'exclusion du périmètre de la Concession d'aménagement de la ville de Brignoles et de l'opah RU de la commune de Saint Maximin. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit … Voir la passation de marché »
le marché porte sur une mission de suivi et animation du Programme d'intérêt général " Habiter mieux et louer mieux en Provence verte " sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte à l'exclusion du périmètre de la Concession d'aménagement de la ville de Brignoles et de l'opah RU de la commune de Saint Maximin. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit … Voir la passation de marché »
2022-07-18
m.2022-12 Accord Cadre à Bons de Commande de Fourniture de carburant et prestations accessoires de station-service (CA Provence Verte)
marché passé en groupement de commande, comprenant la fourniture de carburant et les prestations afférentes à l'activité d'une station tels que le lavage ou les " produits boutiques " pour les véhicules de la Communauté d'agglomération et du Cias. Le marché s'exécute au moyen de cartes accréditives, avec la mise à disposition d' un outil de gestion en ligne permettant un suivi et un contrôle des enlèvements de carburants et des autres prestations. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis … Voir la passation de marché »
marché passé en groupement de commande, comprenant la fourniture de carburant et les prestations afférentes à l'activité d'une station tels que le lavage ou les " produits boutiques " pour les véhicules de la Communauté d'agglomération et du Cias. Le marché s'exécute au moyen de cartes accréditives, avec la mise à disposition d' un outil de gestion en ligne permettant un suivi et un contrôle des enlèvements de carburants et des autres prestations. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis … Voir la passation de marché »
2022-07-12
m.2022-14 Accord cadre à bons de commande de prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération... (CA Provence Verte)
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Ces prestations pourront être réalisées dans tous les bâtiments gérés par la Communauté d'agglomération de la Provence Verte, dans le cadre de ses compétences. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Ces prestations pourront être réalisées dans tous les bâtiments gérés par la Communauté d'agglomération de la Provence Verte, dans le cadre de ses compétences. La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de … Voir la passation de marché »
2022-06-20
m.2022-15 Accord Cadre à Bons de Commande de confection et livraison de repas en liaison froide pour des crèches et... (CA Provence Verte)
lot no1 : Crèches - crèche les pitchounets à Garéoult - crèche leï moussis à Néoules - crèche L'Ile aux enfants à Tourves Lot no2 : Accueil de jour Alzheimer à Brignoles La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La conclusion de l'accord-cadre vaut conclusion d'un marché à bons de commande, il sera passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
lot no1 : Crèches - crèche les pitchounets à Garéoult - crèche leï moussis à Néoules - crèche L'Ile aux enfants à Tourves Lot no2 : Accueil de jour Alzheimer à Brignoles La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La conclusion de l'accord-cadre vaut conclusion d'un marché à bons de commande, il sera passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
2022-02-21
m.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de... (CA Provence Verte)
le présent marché concerne la mise en oeuvre et l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Les prestations sont réparties en 4 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Le marché ne comporte ni tranche ni phase. La présente procédure en Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la … Voir la passation de marché »
le présent marché concerne la mise en oeuvre et l'exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier de voyageurs au sens du code des transports sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Les prestations sont réparties en 4 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Le marché ne comporte ni tranche ni phase. La présente procédure en Appel d'offres Ouvert est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la … Voir la passation de marché »
2021-12-17
m.2021-56 : AC à bons de commande pour des solutions alternatives de mobilité en zone peu dense afin de favoriser la... (CA Provence Verte)
le présent marché porte sur le développement et/ou création d'un service de covoiturage qui doit favoriser la mobilité des habitants du territoire intercommunal. La volonté principale est de favoriser l'émergence d'une offre plurimodale, lutter contre l'autosolisme et l'usage systématique de la voiture individuelle avec les moyens humains, financiers, techniques et juridiques à disposition de la CAPV Voir la passation de marché »
le présent marché porte sur le développement et/ou création d'un service de covoiturage qui doit favoriser la mobilité des habitants du territoire intercommunal. La volonté principale est de favoriser l'émergence d'une offre plurimodale, lutter contre l'autosolisme et l'usage systématique de la voiture individuelle avec les moyens humains, financiers, techniques et juridiques à disposition de la CAPV Voir la passation de marché »
2021-10-14
m.2021-52 : accord cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de... (CA Provence Verte)
il s'agit des prestations suivantes : - la réalisation de levés de plans topographiques, - la réalisation d'implantations et de contrôles sur site, - la réalisation d'opérations foncières Voir la passation de marché »
il s'agit des prestations suivantes : - la réalisation de levés de plans topographiques, - la réalisation d'implantations et de contrôles sur site, - la réalisation d'opérations foncières Voir la passation de marché »
2021-09-09
m.2021-24 : marche public D'Assurances (CA Provence Verte)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes. Pour les lots no1, 2, 3, 4, 5, et 6, communs aux membres du groupement de commandes, le candidat … Voir la passation de marché »
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes. Pour les lots no1, 2, 3, 4, 5, et 6, communs aux membres du groupement de commandes, le candidat … Voir la passation de marché »
2021-03-23
M.2021-07: accord-cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant (CA Provence Verte)
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et le suivi de gestion des titres restaurant (format papier et carte dématérialisée) en faveur du personnel de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte et du centre intercommunal d'action sociale de la Provence Verte. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre concerne l'achat, la livraison et le suivi de gestion des titres restaurant (format papier et carte dématérialisée) en faveur du personnel de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte et du centre intercommunal d'action sociale de la Provence Verte. Voir la passation de marché »
2020-05-29
Accord-cadre à bons de commande d'entretien, dépannage et installation de systèmes de climatisation dans les... (CA Provence Verte)
Entretien, dépannage et installation de systèmes de climatisation. Voir la passation de marché »
Entretien, dépannage et installation de systèmes de climatisation. Voir la passation de marché »
2019-09-30
Mission de suivi animation du programme d'intérêt général «Habiter mieux et louer mieux en Provence Verte» (CA Provence Verte)
Le présent marché porte sur une mission de suivi et animation du programme d'intérêt général «Habiter mieux et louer mieux en Provence Verte» sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte à l'exclusion du périmètre de la concession d'aménagement de la ville de Brignoles et de l'OPAH RU de la commune de Saint-Maximin. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur une mission de suivi et animation du programme d'intérêt général «Habiter mieux et louer mieux en Provence Verte» sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte à l'exclusion du périmètre de la concession d'aménagement de la ville de Brignoles et de l'OPAH RU de la commune de Saint-Maximin. Voir la passation de marché »
2019-06-24
Fourniture, installation et entretien d'abris et de caissons d'affichage et pose/remplacement de documents d'information (CA Provence Verte)
Ce marché concerne les prestations suivantes: — fabrication, fourniture et installation de matériel (abris, caissons d'affichage), — entretien préventif et curatif, du matériel, — pose/remplacement de documents d'information exclusivement réservées à la communication institutionnelle de la CAPV. À titre indicatif, la CAPV souhaite disposer d'un parc de mobilier d'environ 100 abris-voyageurs installés sur 4 ans (25 acquisitions et installations en moyenne par an) et des caissons d'affichage à installer … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne les prestations suivantes: — fabrication, fourniture et installation de matériel (abris, caissons d'affichage), — entretien préventif et curatif, du matériel, — pose/remplacement de documents d'information exclusivement réservées à la communication institutionnelle de la CAPV. À titre indicatif, la CAPV souhaite disposer d'un parc de mobilier d'environ 100 abris-voyageurs installés sur 4 ans (25 acquisitions et installations en moyenne par an) et des caissons d'affichage à installer … Voir la passation de marché »
2019-06-05
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture et de livraison de mobilier pour la Communauté... (CA Provence Verte)
Le marché comporte les prestations suivantes: la fourniture du mobilier, la livraison sur site, le montage (assemblage des éléments). Le marché est décomposé en 3 lots: — lot nº 1: mobilier pour les crèches — marché sans montant minimum et avec un maximum de commande de 50 000 EUR HT par an, — lot nº 2: mobilier pour les musées — marché sans montant minimum et avec un maximum de commande de 30 000 EUR HT par an, — lot nº 3: mobilier pour les autres sites de la Communauté d'agglomération — marché sans … Voir la passation de marché »
Le marché comporte les prestations suivantes: la fourniture du mobilier, la livraison sur site, le montage (assemblage des éléments). Le marché est décomposé en 3 lots: — lot nº 1: mobilier pour les crèches — marché sans montant minimum et avec un maximum de commande de 50 000 EUR HT par an, — lot nº 2: mobilier pour les musées — marché sans montant minimum et avec un maximum de commande de 30 000 EUR HT par an, — lot nº 3: mobilier pour les autres sites de la Communauté d'agglomération — marché sans … Voir la passation de marché »
2019-04-11
Acquisition de véhicules neufs en 7 lots (CA Provence Verte)
Acquisition de véhicules et engins neufs répartis en 7 lots: — lot nº 1: acquisition d'un véhicule neuf type berline moyenne, — lot nº 2: acquisition d'un véhicule neuf type 4x4, — lot nº 3: acquisition d'un véhicule neuf type fourgon rallongé, — lot nº 4: acquisition d'un véhicule neuf type PICK-UP 4x4, — lot nº 5: acquisition d'un tracteur neuf équipé d'une épareuse, d'une saleuse et étrave de déneigement et d'un équipement pelle rétro, — lot nº 6: acquisition d'une balayeuse neuve 1 m, — lot nº 7: … Voir la passation de marché »
Acquisition de véhicules et engins neufs répartis en 7 lots: — lot nº 1: acquisition d'un véhicule neuf type berline moyenne, — lot nº 2: acquisition d'un véhicule neuf type 4x4, — lot nº 3: acquisition d'un véhicule neuf type fourgon rallongé, — lot nº 4: acquisition d'un véhicule neuf type PICK-UP 4x4, — lot nº 5: acquisition d'un tracteur neuf équipé d'une épareuse, d'une saleuse et étrave de déneigement et d'un équipement pelle rétro, — lot nº 6: acquisition d'une balayeuse neuve 1 m, — lot nº 7: … Voir la passation de marché »
2019-03-26
Accord-cadre à bons de commandes de services de propreté de la voirie communautaire, des fossés et zones d'activités... (CA Provence Verte)
Les prestations du présent marché ont pour objet: 1) Le balayage, le ramassage au sol et nettoyage des voies sur les zones d'activités communautaires et des voiries communautaires (lot nº 1); 2) Le déneigement sur les zones d'activités et sur les voiries communautaires (lot nº 1); 3) Le curage des fossés en bordure de voies communautaires (lot nº 2). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières, (CCTP) de la présente … Voir la passation de marché »
Les prestations du présent marché ont pour objet: 1) Le balayage, le ramassage au sol et nettoyage des voies sur les zones d'activités communautaires et des voiries communautaires (lot nº 1); 2) Le déneigement sur les zones d'activités et sur les voiries communautaires (lot nº 1); 3) Le curage des fossés en bordure de voies communautaires (lot nº 2). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières, (CCTP) de la présente … Voir la passation de marché »
2018-12-03
Étude préalable au transfert de la compétence eau assainissement et pluvial (CA Provence Verte)
Étude ayant pour objet de définir les modalités financières, techniques et juridiques liées au transfert de la compétence eau potable, assainissement et pluvial à la Communauté d'agglomération. Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des articles 25, 26, 33, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Étude ayant pour objet de définir les modalités financières, techniques et juridiques liées au transfert de la compétence eau potable, assainissement et pluvial à la Communauté d'agglomération. Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des articles 25, 26, 33, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2018-08-09
Accord-cadre à bons de commande de prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la... (CA Provence Verte)
Le marché concerne des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le tableau des prestations. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Le marché concerne des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le tableau des prestations. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2018-07-24
Acquisition d'un orgue d'étude pour l'antenne du conservatoire de musique de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470) — relance (CA Provence Verte)
Le présent appel d'offres fait suite à la déclaration d'infructuosité du marché M2018-10 en date du 6.7.2018. Le marché concerne l'acquisition d'un orgue d'étude pour l'antenne du conservatoire de musique de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume (83470) afin d'y ouvrir une classe d'orgue. Le contenu de la prestation est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres fait suite à la déclaration d'infructuosité du marché M2018-10 en date du 6.7.2018. Le marché concerne l'acquisition d'un orgue d'étude pour l'antenne du conservatoire de musique de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume (83470) afin d'y ouvrir une classe d'orgue. Le contenu de la prestation est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 … Voir la passation de marché »
2018-05-18
Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte (CA Provence Verte)
Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2018-05-09
Accord-cadre à bons de commande de prestations de communication pour la communauté d'agglomération de la Provence Verte (CA Provence Verte)
Le marché concerne des prestations de communication, en quatre lots, pour la communauté d'agglomération de la Provence Verte. Le contenu des prestations est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires propre à chaque lot. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des … Voir la passation de marché »
Le marché concerne des prestations de communication, en quatre lots, pour la communauté d'agglomération de la Provence Verte. Le contenu des prestations est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires propre à chaque lot. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des … Voir la passation de marché »
2018-04-27
Travaux de restructuration du bâtiment les Ursulines en vue d'installer les activités de l'école de musique, d'arts... (CA Provence Verte)
Le présent marché a pour objet les travaux TCE de restructuration de l'ancien couvent des Ursulines en vue de l'installation de l'école intercommunale de musique d'arts et de danse à Brignoles (83170). Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les travaux TCE de restructuration de l'ancien couvent des Ursulines en vue de l'installation de l'école intercommunale de musique d'arts et de danse à Brignoles (83170). Voir la passation de marché »
2018-04-24
Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande de services d'entretien des espaces verts de la Communauté... (CA Provence Verte)
Le présent accord-cadre est un contrat conclu entre la CAPV, pouvoir adjudicateur, et 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), ayant pour objet d'établir les termes régissant les futurs marchés relatifs à l'entretien des espaces verts des zones d'activité, des bâtiments et des chemins communautaires, à passer au cours de sa période d'exécution. Sur le fondement de cet accord-cadre, des marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est un contrat conclu entre la CAPV, pouvoir adjudicateur, et 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), ayant pour objet d'établir les termes régissant les futurs marchés relatifs à l'entretien des espaces verts des zones d'activité, des bâtiments et des chemins communautaires, à passer au cours de sa période d'exécution. Sur le fondement de cet accord-cadre, des marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à … Voir la passation de marché »
2018-04-11
Réseau intercommunal des transports publics — services de transports réguliers et scolaires (CA Provence Verte)
Réseau intercommunal des transports publics — services de transports réguliers et scolaires. Voir la passation de marché »
Réseau intercommunal des transports publics — services de transports réguliers et scolaires. Voir la passation de marché »
2017-10-26
Accord cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant (CA Provence Verte)
Accord cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant. Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant. Voir la passation de marché »
2017-08-10
Marché de travaux de désamiantage / déplombage du bâtiments Les Ursulines (CA Provence Verte)
Travaux de désamiantage, déplombage de l'école intercommunale de musique d'arts et de danse à Brignoles. Voir la passation de marché »
Travaux de désamiantage, déplombage de l'école intercommunale de musique d'arts et de danse à Brignoles. Voir la passation de marché »
2017-07-24
Prestation de services d'assurances (CA Provence Verte)
La consultation porte sur des prestations d'assurance. Il s'agit d'une prestation de placement et de gestion des assurances pour la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. La consultation sera organisée conformément aux règles de la procédure d'appel d'offres ouvert européen inscrite à l'article 42 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché bénéficie d'une durée ferme de 48 mois pour chacun des lots. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur des prestations d'assurance. Il s'agit d'une prestation de placement et de gestion des assurances pour la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. La consultation sera organisée conformément aux règles de la procédure d'appel d'offres ouvert européen inscrite à l'article 42 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché bénéficie d'une durée ferme de 48 mois pour chacun des lots. Voir la passation de marché »
2017-07-11
Accord-cadre à bons de commande de prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la... (CA Provence Verte)
Le marché concerne des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le tableau des prestations. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Le marché concerne des prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le tableau des prestations. La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »