Fournisseur: Arkane Foncier

14 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Arkane Foncier est mentionné

2024-08-02   Prestations de géomètres et topographes (Régie immobilière de la ville de Paris)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Prestations de géomètre experts ne relevant pas de la gestion locative et patrimoniale courante des immeubles.
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2021-12-21   accord-Cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert et géomètre topographe pour les besoins de la "... (Foncière de transformation immobilière)
l'Objet du marché est la réalisation des missions de géomètre-expert et de géomètre-topographe sur les biens immobiliers de La Fonciere ou sur ceux qu'elle envisage d'acquérir Voir la passation de marché »
2020-06-19   Accord-cadre de prestations de services de géomètre (Logial-OPH)
— accord-cadre relancé suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général; — le présent accord-cadre a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation foncière (tel que régi par la loi nº 46-942 du 7.5.1946 instituant l'ordre des géomètres experts) et aux prestations topographiques et toutes prestations non prévues au monopole des géomètres experts par la législation, sur l'ensemble du patrimoine de Logial-OPH et Domaxia situé dans les départements de … Voir la passation de marché »
2020-03-27   Accord-cadre de prestations de géomètre (Paris La Défense)
Le marché a pour objet d'assister les géomètres de Paris La Défense dans les missions d'études et de travaux topographiques qui fixent les limites des biens fonciers, et en particulier de réaliser des documents topographiques définissant les droits attachés à la propriété foncière. Voir la passation de marché »
2020-01-23   Prestations de géomètre-topographe sur la région Île-de-France pour le compte de l'EPFIF (EPF Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre-topographe sur le territoire de la région Île-de-France pour le compte de l'EPF Île-de-France. Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, cette opération est divisée en 3 lots désignés ci-dessous (article 2). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations objet des présents accords-cadres seront exécutées selon les conditions et selon les modalités … Voir la passation de marché »
2020-01-23   Prestations de géomètre-expert sur la région Île-de-France pour le compte de l'EPFIF (EPF Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre-expert sur le territoire de la région Île-de-France pour le compte de l'EPF Île-de-France: conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, cette opération est divisée en 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (3). Les prestations objet des présents accords-cadres seront exécutées selon les conditions et selon les modalités prévues au CCTP. À noter: il est … Voir la passation de marché »
2019-10-02   Prestations topographiques et foncière pour les opérations d'infrastructures routières (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne les prestations topographiques et foncières sur les opérations d'infrastructures routières du Département de l'Essonne telles que décrites au CCTP et comprennent: relevé, implantation, cubatures et fonciers (parcellaires, recherches hypothécaires, documents d'arpentage) nécessaires aux opérations d'infrastructures routières. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code … Voir la passation de marché »
2019-09-26   Accord-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de géomètres-experts et topographes (Régie immobilière de la ville de Paris)
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an renouvelable 3 fois. Voir la passation de marché »
2019-06-21   Réalisation de prestation de géomètre (Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay)
Le présent marché a ainsi pour objet la réalisation de: — polygonale de précision, plan topographique, plan de synthèse des réseaux existants, implantation bornage: bornage contradictoire, bornage de lots division de parcelle. — document modificatif du parcellaire cadastral (DMPC), — dossier de vente par lot: plan général des ventes, plan de récolement, plan de bâtiment, plan d'héberge et façade, plan parcellaire, état parcellaire, servitude (d'ordre privé ou administrative), mise en copropriété d'après … Voir la passation de marché »
2018-07-10   Prestations de géomètre et de géomètre expert (CA Communauté Paris Saclay)
Accord-cadre de services mono-attributaire. Les prestations ne sont pas divisées en tranches. L'accord-cadre ne comporte ni options ni variantes. L'accord-cadre comporte 2 lots distincts: — lot 1: prestations de géomètres, — lot 2: prestations de géomètres experts. Voir la passation de marché »
2018-03-19   Prestations de levés géométriques et de report en DAO (Ville de Versailles)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour des missions de géomètre ou géomètre-expert et plus précisément la réalisation de levés topographiques de propriétés foncières, de bâtiments, de voirie, de réseaux et la réalisation de documents fonciers. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commande qui concerne la ville de Versailles, le CCAS et la Communauté d'agglomération VGP. En application de l'article 78-II-3º du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics, … Voir la passation de marché »
2017-05-31   Accords cadres mono attributaire et multi attributaires pour la réalisation de prestations de service dans le cadre... (SAEM Essonne aménagement)
Accords cadres mono attributaire et multi attributaires pour la réalisation de prestations de service dans le cadre de projets de construction de logements en Essonne (91). Liste des lots: Lot 1: Mission de contrôle technique (Ct) Lot 2: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante (Csps) Lot 3: Mission de diagnostic géotechnique Lot 4: Mission de géomètre Lot 5: Mission d'organisation Pilotage Coordination (Opc) Lot 6: Mission de maîtrise d'oeuvre (Moe) Lot 7: Economiste … Voir la passation de marché »
2015-12-23   SPL2016-12 (SPL)
Prestations de géomètres topographes et géomètres experts. Voir la passation de marché »