Fournisseur: clerget*Jean-Christophe Andre/

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur clerget*Jean-Christophe Andre/ est mentionné

2024-07-12   Commande de prestations topographiques et foncières 2025-2029 (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations topographiques et foncières commandées sont les suivantes : - documents fonciers divers en vue notamment de procéder aux acquisitions,expropriations et ventes de parcelles, à la passation de conventions de servitudes, à la rédaction des dossiers réglementaires, administratifs, fonciers divers, etc., - bornage, découpage et … Voir la passation de marché »
2022-05-12   réalisation d'études topographiques (Lot 1) et opérations foncières (Lot 2) relatives aux routes et bâtiments... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations comprennent :* les études topographiques (relevé de terrain), implantation de projets et contrôle de chantier* les opérations foncières (implantation d'emprises, document d'arpentage et bornage) Voir la passation de marché »