Passation de marchés: Services d'arpentage
3 marchés publics actifs
Services d'arpentage ont été achetés par des organisations telles que Département de la Haute-Savoie, Commune de Saint-Joseph et Voies navigables de France.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Geofit Expert, Geosat, Geofit, OPSIA Méditerranée, Fit Conseil, Cabinet Veyland, Cabinet GEO-experts, Geomexpert, GEOSAT SELAS et SE2T Engineering.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)
- Services d'arpentage (3) ⬅️
Achats récents de services d'arpentage en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Prestations foncières (Communauté de communes Le Grésivaudan)
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-20
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-12
2026-SM0050 - EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2026-04-01
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera … Voir la passation de marché »
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera … Voir la passation de marché »
2026-02-27
PRESTATIONS DE GÉOMÈTRE EXPERT (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert pour l'accomplissement des prestations permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets Ligne Aéroport Express (LAE), Connexion Ligne B (CLB) et Ligne C (anciennement dénommée « 3ème Ligne ») du métro de l'agglomération toulousaine Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert pour l'accomplissement des prestations permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets Ligne Aéroport Express (LAE), Connexion Ligne B (CLB) et Ligne C (anciennement dénommée « 3ème Ligne ») du métro de l'agglomération toulousaine Voir la passation de marché »
2026-02-20
PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE PERIMETRE DE L'OIN - PRESTATIONS FONCIERES (EPA Ecovallée plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce … Voir la passation de marché »
2026-02-03
Prestations de géomètres pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'in'li (IN'LI)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires Il comprend un maximum en valeur mais pas de minimum en valeur ou en quantité Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires Il comprend un maximum en valeur mais pas de minimum en valeur ou en quantité Voir la passation de marché »
2026-01-21
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération... (Conseil départemental de la Meuse)
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération de déviation de la RN135 et de Villotte-devant-Louppy. Voir la passation de marché »
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération de déviation de la RN135 et de Villotte-devant-Louppy. Voir la passation de marché »
2025-12-22
REALISATION DE PRESTATIONS DE BORNAGE ET MISE EN OEUVRE DES PROCEDURES DE DELIMITATION POUR LA COMMUNAUTE URBAINE... (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
Les principales prestations du présent marché sont : - La réalisation de prestations de bornage. - La délivrance de certificats de surfaces. - La rédaction de l’ensemble des documents et la réalisation de toutes prestation concourant à la mise en œuvre de procédures spécifiques de délimitation, alignement individuel et régularisation foncière. Ces prestations sont décrites plus précisément au CCTP Voir la passation de marché »
Les principales prestations du présent marché sont : - La réalisation de prestations de bornage. - La délivrance de certificats de surfaces. - La rédaction de l’ensemble des documents et la réalisation de toutes prestation concourant à la mise en œuvre de procédures spécifiques de délimitation, alignement individuel et régularisation foncière. Ces prestations sont décrites plus précisément au CCTP Voir la passation de marché »
2025-12-15
Marchés de prestations topographiques et foncières (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'EPF PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (150 000 euro(s) HT par an) Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'EPF PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (150 000 euro(s) HT par an) Voir la passation de marché »
2025-12-09
Prestations topographiques, de relevés fonciers et détection/géolocalisation de réseaux (Coeur Essonne Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 1 000 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 1 000 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de … Voir la passation de marché »
2025-12-09
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande portant sur des interventions courantes de topographes et... (Région Ile de France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande portant sur des interventions courantes de topographes et géomètres experts pour les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments de la Région Ile-de-France - 3 lots Voir la passation de marché »
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande portant sur des interventions courantes de topographes et géomètres experts pour les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments de la Région Ile-de-France - 3 lots Voir la passation de marché »
2025-11-13
Travaux fonciers pour la Communauté urbaine du Grand Reims et la Ville de Reims (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux fonciers qui se dérouleront principalement sur : - L'ensemble des biens immobiliers propriété de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims, - Les servitudes destinées à être constituées au profit de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims, - Les biens et droits immobiliers destinés à être acquis, cédés, échangés ou loués, par la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux fonciers qui se dérouleront principalement sur : - L'ensemble des biens immobiliers propriété de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims, - Les servitudes destinées à être constituées au profit de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims, - Les biens et droits immobiliers destinés à être acquis, cédés, échangés ou loués, par la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims. Voir la passation de marché »
2025-11-03
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de TCSP Transport en Commun en Site Propre de type BHNS... (COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION)
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Euralille à la Deûle secteur nord - Prestations de Géomètre (SPL Euralille)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de géomètre sur le périmètre du projet Euralille à la Deûle secteur nord Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations de géomètre sur le périmètre du projet Euralille à la Deûle secteur nord Voir la passation de marché »
2025-10-27
AUTOROUTE A13 DOSSIERS SYNOPTIQUES DE NOMBRE DE VOIES POUR LA MISE À 2X3 VOIES DES SECTIONS BOURNEVILLE-BEUZEVILLE... (Société SAPN)
La présente consultation concerne des prestations du géomètre expert à réaliser pour les besoins de l'enquête parcellaire dans le cadre des études de dossier synoptique d'élargissement des sections Bourneville-Beuzeville et Dozulé-Mondeville de l'autoroute n°13 (A13). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations du géomètre expert à réaliser pour les besoins de l'enquête parcellaire dans le cadre des études de dossier synoptique d'élargissement des sections Bourneville-Beuzeville et Dozulé-Mondeville de l'autoroute n°13 (A13). Voir la passation de marché »
2025-10-17
ACCORD - CADRE DE PRESTATIONS GEOMETRE TOPOGRAPHE (2 LOTS) (Mairie d'Aix-en-Provence)
L'accord - cadre porte sur la réalisation de différentes prestations topographiques et foncières, dans le cadre d'opérations d'infrastructures et VRD ou de bâtiments, sur le territoire de la Commune d'Aix-en-Provence. Ces prestations couvrent, - D'une part, l'ensemble des missions relevant de la compétence d'un géomètre topographe (Lot 1), notamment dans la réalisation de relevés topographiques, de plans en 3D, de profils, d'implantation - Et, d'autre part, l'ensemble des missions relevant de la … Voir la passation de marché »
L'accord - cadre porte sur la réalisation de différentes prestations topographiques et foncières, dans le cadre d'opérations d'infrastructures et VRD ou de bâtiments, sur le territoire de la Commune d'Aix-en-Provence. Ces prestations couvrent, - D'une part, l'ensemble des missions relevant de la compétence d'un géomètre topographe (Lot 1), notamment dans la réalisation de relevés topographiques, de plans en 3D, de profils, d'implantation - Et, d'autre part, l'ensemble des missions relevant de la … Voir la passation de marché »
2025-10-15
Réalisation de travaux topographiques et de documents fonciers sur tout le territoire départemental-. (Département de L'Aube)
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique / Accords-cadres à bons de commande de prestations intellectuelles sans montant minimum mais avec un montant maximum de 720 000 € HT pour la durée globale des accords-cadres / Durée : 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si postérieure et renouvelable tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à compter de la date de reconduction Variantes non autorisées Voir la passation de marché »
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique / Accords-cadres à bons de commande de prestations intellectuelles sans montant minimum mais avec un montant maximum de 720 000 € HT pour la durée globale des accords-cadres / Durée : 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification si postérieure et renouvelable tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à compter de la date de reconduction Variantes non autorisées Voir la passation de marché »
2025-10-14
Prestations topographiques, opérations foncières et prestations de géo détection des réseaux enterrés relatives à... (Département du Loir-et-Cher)
Les prestations demandées pourront porter sur l'exécution de : - Levés topographiques terrestres à différentes échelles, - Opérations d'implantations, - Opérations de contrôles de chantiers, - Opérations foncières avec plans, états parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral et des opérations de bornage, - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode non intrusive - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode intrusive - Fournitures systématiques des fichiers numériques correspondants Voir la passation de marché »
Les prestations demandées pourront porter sur l'exécution de : - Levés topographiques terrestres à différentes échelles, - Opérations d'implantations, - Opérations de contrôles de chantiers, - Opérations foncières avec plans, états parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral et des opérations de bornage, - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode non intrusive - Géo-détection de réseaux enterrés par méthode intrusive - Fournitures systématiques des fichiers numériques correspondants Voir la passation de marché »
2025-10-10
Prestations de géomètre expert et géomètre topographe dans le cadre des projets de renouvellement urbain des... (Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole)
Accord cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de géomètre expert et géomètre topographe dans le cadre des projets de renouvellement urbain des quartiers de la Mosson et des Cévennes à Montpellier Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de géomètre expert et géomètre topographe dans le cadre des projets de renouvellement urbain des quartiers de la Mosson et des Cévennes à Montpellier Voir la passation de marché »
2025-10-03
RÉALISATION DE PRESTATIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026 (Commune de Saint-Joseph)
Le présent appel d'offres ouvert concerne la RÉALISATION DE PRESTATIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026 Les prestations, de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier. Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, délimitation de la propriété … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres ouvert concerne la RÉALISATION DE PRESTATIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2026 Les prestations, de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier. Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, délimitation de la propriété … Voir la passation de marché »
2025-10-01
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TOPOGRAPHIES ET ACQUISITIONS DE DONNEES AEROPORTEES POUR LE SMAVD (SMAVD)
Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses affluents ainsi que des prestations topographiques réalisées par voie aérienne avec traitement des données et des missions de bornage et d'arpentage, en 3 lots. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses affluents ainsi que des prestations topographiques réalisées par voie aérienne avec traitement des données et des missions de bornage et d'arpentage, en 3 lots. Voir la passation de marché »
2025-09-30
Prestations topographiques et foncières liées aux études et aux travaux sur les infrastructures départementales de... (Département de la Haute-Marne)
Prestations topographiques et foncières liées aux études et aux travaux sur les infrastructures départementales de la Haute-Marne Voir la passation de marché »
Prestations topographiques et foncières liées aux études et aux travaux sur les infrastructures départementales de la Haute-Marne Voir la passation de marché »
2025-09-25
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots) La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. … Voir la passation de marché »
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots) La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. … Voir la passation de marché »
2025-08-28
Prestations topographiques et foncières (SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT-BLANC)
Prestations topographiques et foncières Voir la passation de marché »
Prestations topographiques et foncières Voir la passation de marché »
2025-08-21
Prestations topographiques et foncières (Ville d'Anglet)
Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la commune d’ANGLET pour répondre notamment aux exigences des projets d'aménagements (infrastructures et superstructures) et pour constituer ou mettre à jour la base de données du patrimoine communal. L'accord cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont décomposées en 2 lots. Les prestations seront réglées par des prix … Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la commune d’ANGLET pour répondre notamment aux exigences des projets d'aménagements (infrastructures et superstructures) et pour constituer ou mettre à jour la base de données du patrimoine communal. L'accord cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont décomposées en 2 lots. Les prestations seront réglées par des prix … Voir la passation de marché »
2025-08-14
Accord-Cadre réalisation de diagnostics immobiliers (GIE ES - GIE EXPERTISE ET SUPPORT - CDC HABITAT)
Relance des 4 lots de la procédure DAMG-PF-2025-430 déclarée sans suite. Lot 7 : départements 21-58-71-89 Lot 9 : départements 08-10-51-54-55-57-88 Lot 11 : départements 21-25-39-70-71-90 Lot 12 : départements 67-68 Voir la passation de marché »
Relance des 4 lots de la procédure DAMG-PF-2025-430 déclarée sans suite. Lot 7 : départements 21-58-71-89 Lot 9 : départements 08-10-51-54-55-57-88 Lot 11 : départements 21-25-39-70-71-90 Lot 12 : départements 67-68 Voir la passation de marché »
2025-08-12
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert Voir la passation de marché »
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert Voir la passation de marché »
2025-08-08
Prestations foncières de géomètres-experts sur l'ensemble du territoire de la CeA (Collectivité européenne d'Alsace)
Prestations foncières de géomètres-experts sur l'ensemble du territoire de la CeA Voir la passation de marché »
Prestations foncières de géomètres-experts sur l'ensemble du territoire de la CeA Voir la passation de marché »
2025-08-07
2025-SM0124 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2025-07-30
Prestations topographiques et prestations foncières pour le Département du Cher (2025-2028) (Conseil départemental du Cher)
La présente consultation comporte deux lots distincts: Lot 1: Prestations topographiques; Lot 2 : Prestations foncières. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 70 000 euro(s) HT (50 000 euro(s) HT pour le lot 1; 20 000 euro(s) HT pour le lot 2). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La … Voir la passation de marché »
La présente consultation comporte deux lots distincts: Lot 1: Prestations topographiques; Lot 2 : Prestations foncières. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 70 000 euro(s) HT (50 000 euro(s) HT pour le lot 1; 20 000 euro(s) HT pour le lot 2). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La … Voir la passation de marché »
2025-07-25
Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre expert pour l'établissement des documents d'arpentage... (Société du Canal de Provence agissant en qualité de Mandataire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez)
Etablissement de plans parcellaires, de document d'arpentage et suivi de leur instruction auprès du cadastre, piquetage d'emprise ou de limites cadastrales. Cet accord-cadre à bons de commande est sans minimum et avec un maximum de 70 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché Voir la passation de marché »
Etablissement de plans parcellaires, de document d'arpentage et suivi de leur instruction auprès du cadastre, piquetage d'emprise ou de limites cadastrales. Cet accord-cadre à bons de commande est sans minimum et avec un maximum de 70 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché Voir la passation de marché »
2025-07-23
Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage et de... (Ville de Limoges)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. … Voir la passation de marché »
2025-07-18
Acquisition d'une orthophotographie à très haute résolution pour les départements du Var et du Vaucluse (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique Le marché est à prix global et forfaitaire (DPGF) Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Lot 1 : département du Var (83) Lot 2 : département du Vaucluse (84) Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique Le marché est à prix global et forfaitaire (DPGF) Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Lot 1 : département du Var (83) Lot 2 : département du Vaucluse (84) Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots Voir la passation de marché »
2025-07-15
PANOPTIQUE D'AUTUN - RENOVATION ET EXTENSION DU MUSEE ROLIN - TRANCHE OPERATIONNELLE 1 (TO1). (Ville d'Autun)
La ville d’Autun est engagée depuis le début de l'année 2020 dans le projet de rénovation et d’extension du musée Rolin par la restauration, la restructuration et la mise en valeur du patrimoine bâti existant, protégé au titre des monuments historiques et du site patrimonial remarquable (SPR). Cela comprend la rénovation et la restructuration de l’hôtel Rolin, qu’il occupe à l’heure actuelle, ainsi que des bâtiments qui le jouxtent : une ancienne prison circulaire construite en 1856, le palais de … Voir la passation de marché »
La ville d’Autun est engagée depuis le début de l'année 2020 dans le projet de rénovation et d’extension du musée Rolin par la restauration, la restructuration et la mise en valeur du patrimoine bâti existant, protégé au titre des monuments historiques et du site patrimonial remarquable (SPR). Cela comprend la rénovation et la restructuration de l’hôtel Rolin, qu’il occupe à l’heure actuelle, ainsi que des bâtiments qui le jouxtent : une ancienne prison circulaire construite en 1856, le palais de … Voir la passation de marché »
2025-07-08
REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET D’INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES (Communauté de Communes du Pays de Mortagne (85))
Prestations topographiques (levés topographiques en zone urbaine ou rurale, relevés de bâtiments, implantations de points, ...), foncières (documents fonciers et d'arpentage, opérations de bornages et délimitation, alignements, délimitations du domaine public, ...) et d'investigations complémentaires (localisation, détection et géoréférencement de réseaux enterrés, ...) Voir la passation de marché »
Prestations topographiques (levés topographiques en zone urbaine ou rurale, relevés de bâtiments, implantations de points, ...), foncières (documents fonciers et d'arpentage, opérations de bornages et délimitation, alignements, délimitations du domaine public, ...) et d'investigations complémentaires (localisation, détection et géoréférencement de réseaux enterrés, ...) Voir la passation de marché »
2025-07-02
Réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts (Métropole Rouen Normandie)
Le présent marché concerne la réalisation de documents fonciers susceptibles d'être commandés par les services de la Métropole Rouen Normandie pour l'exercice de ses missions Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la réalisation de documents fonciers susceptibles d'être commandés par les services de la Métropole Rouen Normandie pour l'exercice de ses missions Voir la passation de marché »
2025-07-01
Marché de prestation topographique, foncière et geodetection pour le groupement Grand Avignon - Avignon - Vedène (Grand Avignon)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Marché concernant l'établissement des plans topographiques (y compris les bâtiments), des documents fonciers, ainsi que les besoins relatifs au domaine de la géodétection, pour le groupement de commandes constitué par le Grand Avignon, la ville … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Marché concernant l'établissement des plans topographiques (y compris les bâtiments), des documents fonciers, ainsi que les besoins relatifs au domaine de la géodétection, pour le groupement de commandes constitué par le Grand Avignon, la ville … Voir la passation de marché »
2025-06-23
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert dans le cadre des missions de... (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE)
L'Etablissement Public Foncier de Hauts-de-France (EPF) est un opérateur public de l'Etat partenaire des collectivités territoriales du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme ainsi que d'une partie de l'Aisne. Il est acteur de l'amélioration du cadre de vie et de travail des habitants et des entreprises. Recycleur de foncier, l'EPF intervient en amont des projets d'aménagement pour aider les collectivités à assurer la maîtrise foncière de leurs projets et, le cas échéant, assurer la réalisation de travaux … Voir la passation de marché »
L'Etablissement Public Foncier de Hauts-de-France (EPF) est un opérateur public de l'Etat partenaire des collectivités territoriales du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme ainsi que d'une partie de l'Aisne. Il est acteur de l'amélioration du cadre de vie et de travail des habitants et des entreprises. Recycleur de foncier, l'EPF intervient en amont des projets d'aménagement pour aider les collectivités à assurer la maîtrise foncière de leurs projets et, le cas échéant, assurer la réalisation de travaux … Voir la passation de marché »
2025-06-19
Acquisition de livres, bandes-dessinées, livres CD, textes lus, CD, DVD, jeux et/ou tout autre document imprimé ou... (Eurométropole de Strasbourg)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-06-12
Prestations de géomètre et d'investigations complémentaires (2026-2029) - Groupement de commandes (cholet Agglomération)
La présente consultation concerne les prestations relatives à la topographie (levés topographiques, relevés de bâtiments, implantations de points, etc...), au foncier (documents fonciers, opérations de Bornages-délimitations, délimitations du domaine publique, etc...) et aux investigations complémentaires (localisation et géoréférencement de réseaux enterrés par méthodes non intrusives) sur le territoire de Cholet agglomération et de la Ville de Cholet, pour les années 2026 à 2029. A titre indicatif, la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations relatives à la topographie (levés topographiques, relevés de bâtiments, implantations de points, etc...), au foncier (documents fonciers, opérations de Bornages-délimitations, délimitations du domaine publique, etc...) et aux investigations complémentaires (localisation et géoréférencement de réseaux enterrés par méthodes non intrusives) sur le territoire de Cholet agglomération et de la Ville de Cholet, pour les années 2026 à 2029. A titre indicatif, la … Voir la passation de marché »
2025-06-10
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre expert et topographe (2 lots) (Val d'Oise Habitat)
La présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de missions de géomètres et topographes portant sur des opérations de gestion immobilière, de construction et/ou de réhabilitation et/ou d'acquisition/amélioration et/ou de cession de patrimoine et/ou de démolition et/ou de résidentialisation et/ou de gestion et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine existant qui pourront être effectuées sur diverses résidences situées dans le … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de missions de géomètres et topographes portant sur des opérations de gestion immobilière, de construction et/ou de réhabilitation et/ou d'acquisition/amélioration et/ou de cession de patrimoine et/ou de démolition et/ou de résidentialisation et/ou de gestion et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine existant qui pourront être effectuées sur diverses résidences situées dans le … Voir la passation de marché »
2025-05-26
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. (Sipperec)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
2025-05-23
REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION (Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles)
REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION Voir la passation de marché »
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2025-05-19
Prestations topographiques courantes et foncières (Sipperec)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de prestations topographiques courantes et foncières. Voir la passation de marché »
2025-05-19
RN844-BELLEVUE_Assistance à maîtrise d'ouvrage Sécurisation foncière et mesures compensatoires environnementales (DREAL Pays de la Loire)
RN 844 Bellevue - Sécurisation foncière (conventionnement accord pour l'obtention de parcelles ou partie de parcelles). Le présent marché a pour objet de préparer la mise en oeuvre des mesures compensatoires, notamment par la recherche et la sécurisation foncière des terrains destinés à accueillir les mesures compensatoires environnementales de l'aménagement du complexe de Bellevue. Voir la passation de marché »
RN 844 Bellevue - Sécurisation foncière (conventionnement accord pour l'obtention de parcelles ou partie de parcelles). Le présent marché a pour objet de préparer la mise en oeuvre des mesures compensatoires, notamment par la recherche et la sécurisation foncière des terrains destinés à accueillir les mesures compensatoires environnementales de l'aménagement du complexe de Bellevue. Voir la passation de marché »
2025-05-12
Prestation de Géomètre-expert pour les besoins du Département de l'Isère (4 lots géographiques) (Département de l'Isère)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre a pour objet des prestations de géomètre-expert. Elles s'appliquent à l'ensemble des opérations foncières réalisées pour le compte du Département de l'Isère lors d'acquisitions ou de cessions foncières à l'amiable ou lors d'acquisitions par voie d'expropriation. Elle comprend … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre a pour objet des prestations de géomètre-expert. Elles s'appliquent à l'ensemble des opérations foncières réalisées pour le compte du Département de l'Isère lors d'acquisitions ou de cessions foncières à l'amiable ou lors d'acquisitions par voie d'expropriation. Elle comprend … Voir la passation de marché »
2025-05-02
Prestations topographiques et de géomètre (Ville de Sainte-Anne (Guadeloupe))
Prestations topographiques et de géomètre Voir la passation de marché »
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2025-05-02
Prestations de contrôle de conformité de production et prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps... (GIP ATGERI)
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations relatives à la production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image. Il est composé de deux (2) lots. Lot 1, prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image comprennent le contrôle de la mission aérienne d’acquisition des prises de vues, le contrôle de la stéréopréparation et de l’aérotriangulation, le contrôle de l’orthophotographie ou des mises à jour, l’acquisition … Voir la passation de marché »
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations relatives à la production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image. Il est composé de deux (2) lots. Lot 1, prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image comprennent le contrôle de la mission aérienne d’acquisition des prises de vues, le contrôle de la stéréopréparation et de l’aérotriangulation, le contrôle de l’orthophotographie ou des mises à jour, l’acquisition … Voir la passation de marché »
2025-04-17
Groupement de commande - Accords cadres Prestations de Géomètres (Communauté d'Agglomération Vichy Communauté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »