Passation de marchés: Services d'arpentage cadastral
3 marchés publics actifs
Services d'arpentage cadastral ont été achetés par des organisations telles que Conservatoire du littoral, Voies navigables de France et Communauté urbaine de Bordeaux.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Geofit Expert, Geosat, Geofit, SE2T Engineering, Cabinet GEO-experts, GEOSAT SELAS, OPSIA Méditerranée, ATGT, Cabinet Simon et Associés et Dgema Selas de géomètres experts.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)
- Services d'arpentage (3)
- Services de photogrammétrie
- Services d'arpentage cadastral (3) ⬅️
Achats récents de services d'arpentage cadastral en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Prestations foncières (Communauté de communes Le Grésivaudan)
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propriétés, la production de documents techniques et/ou administratifs graphiques Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-20
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-12
2026-SM0050 - EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2026-04-01
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera … Voir la passation de marché »
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera … Voir la passation de marché »
2026-02-27
PRESTATIONS DE GÉOMÈTRE EXPERT (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert pour l'accomplissement des prestations permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets Ligne Aéroport Express (LAE), Connexion Ligne B (CLB) et Ligne C (anciennement dénommée « 3ème Ligne ») du métro de l'agglomération toulousaine Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert pour l'accomplissement des prestations permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets Ligne Aéroport Express (LAE), Connexion Ligne B (CLB) et Ligne C (anciennement dénommée « 3ème Ligne ») du métro de l'agglomération toulousaine Voir la passation de marché »
2026-02-20
PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE PERIMETRE DE L'OIN - PRESTATIONS FONCIERES (EPA Ecovallée plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce … Voir la passation de marché »
2026-02-03
Prestations de géomètres pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'in'li (IN'LI)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires Il comprend un maximum en valeur mais pas de minimum en valeur ou en quantité Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi attributaires Il comprend un maximum en valeur mais pas de minimum en valeur ou en quantité Voir la passation de marché »
2026-01-21
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération... (Conseil départemental de la Meuse)
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération de déviation de la RN135 et de Villotte-devant-Louppy. Voir la passation de marché »
Reprise et finalisation de l’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) des communes impactées par l’opération de déviation de la RN135 et de Villotte-devant-Louppy. Voir la passation de marché »
2025-12-15
Marchés de prestations topographiques et foncières (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'EPF PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (150 000 euro(s) HT par an) Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'EPF PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (150 000 euro(s) HT par an) Voir la passation de marché »
2025-12-09
Prestations topographiques, de relevés fonciers et détection/géolocalisation de réseaux (Coeur Essonne Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 1 000 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 1 000 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de … Voir la passation de marché »
2025-11-03
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de TCSP Transport en Commun en Site Propre de type BHNS... (COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION)
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
2025-10-17
ACCORD - CADRE DE PRESTATIONS GEOMETRE TOPOGRAPHE (2 LOTS) (Mairie d'Aix-en-Provence)
L'accord - cadre porte sur la réalisation de différentes prestations topographiques et foncières, dans le cadre d'opérations d'infrastructures et VRD ou de bâtiments, sur le territoire de la Commune d'Aix-en-Provence. Ces prestations couvrent, - D'une part, l'ensemble des missions relevant de la compétence d'un géomètre topographe (Lot 1), notamment dans la réalisation de relevés topographiques, de plans en 3D, de profils, d'implantation - Et, d'autre part, l'ensemble des missions relevant de la … Voir la passation de marché »
L'accord - cadre porte sur la réalisation de différentes prestations topographiques et foncières, dans le cadre d'opérations d'infrastructures et VRD ou de bâtiments, sur le territoire de la Commune d'Aix-en-Provence. Ces prestations couvrent, - D'une part, l'ensemble des missions relevant de la compétence d'un géomètre topographe (Lot 1), notamment dans la réalisation de relevés topographiques, de plans en 3D, de profils, d'implantation - Et, d'autre part, l'ensemble des missions relevant de la … Voir la passation de marché »
2025-10-10
Prestations de géomètre expert et géomètre topographe dans le cadre des projets de renouvellement urbain des... (Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole)
Accord cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de géomètre expert et géomètre topographe dans le cadre des projets de renouvellement urbain des quartiers de la Mosson et des Cévennes à Montpellier Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de géomètre expert et géomètre topographe dans le cadre des projets de renouvellement urbain des quartiers de la Mosson et des Cévennes à Montpellier Voir la passation de marché »
2025-10-01
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TOPOGRAPHIES ET ACQUISITIONS DE DONNEES AEROPORTEES POUR LE SMAVD (SMAVD)
Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses affluents ainsi que des prestations topographiques réalisées par voie aérienne avec traitement des données et des missions de bornage et d'arpentage, en 3 lots. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande. La consultation concerne la réalisation de levés topographiques et bathymétriques, dans la vallée de la Durance et de ses affluents ainsi que des prestations topographiques réalisées par voie aérienne avec traitement des données et des missions de bornage et d'arpentage, en 3 lots. Voir la passation de marché »
2025-09-30
Prestations topographiques et foncières liées aux études et aux travaux sur les infrastructures départementales de... (Département de la Haute-Marne)
Prestations topographiques et foncières liées aux études et aux travaux sur les infrastructures départementales de la Haute-Marne Voir la passation de marché »
Prestations topographiques et foncières liées aux études et aux travaux sur les infrastructures départementales de la Haute-Marne Voir la passation de marché »
2025-09-25
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots) La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. … Voir la passation de marché »
Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots) La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. … Voir la passation de marché »
2025-08-12
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert Voir la passation de marché »
Accord cadre pour la réalisation de prestations topographiques diverses et de géomètre expert Voir la passation de marché »
2025-08-07
2025-SM0124 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier des communes de BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2025-07-30
Prestations topographiques et prestations foncières pour le Département du Cher (2025-2028) (Conseil départemental du Cher)
La présente consultation comporte deux lots distincts: Lot 1: Prestations topographiques; Lot 2 : Prestations foncières. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 70 000 euro(s) HT (50 000 euro(s) HT pour le lot 1; 20 000 euro(s) HT pour le lot 2). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La … Voir la passation de marché »
La présente consultation comporte deux lots distincts: Lot 1: Prestations topographiques; Lot 2 : Prestations foncières. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à partir de la date de sa notification. Son montant maximum global (période initiale et les trois années de reconduction) est de 70 000 euro(s) HT (50 000 euro(s) HT pour le lot 1; 20 000 euro(s) HT pour le lot 2). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La … Voir la passation de marché »
2025-07-08
REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET D’INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES (Communauté de Communes du Pays de Mortagne (85))
Prestations topographiques (levés topographiques en zone urbaine ou rurale, relevés de bâtiments, implantations de points, ...), foncières (documents fonciers et d'arpentage, opérations de bornages et délimitation, alignements, délimitations du domaine public, ...) et d'investigations complémentaires (localisation, détection et géoréférencement de réseaux enterrés, ...) Voir la passation de marché »
Prestations topographiques (levés topographiques en zone urbaine ou rurale, relevés de bâtiments, implantations de points, ...), foncières (documents fonciers et d'arpentage, opérations de bornages et délimitation, alignements, délimitations du domaine public, ...) et d'investigations complémentaires (localisation, détection et géoréférencement de réseaux enterrés, ...) Voir la passation de marché »
2025-07-02
Réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts (Métropole Rouen Normandie)
Le présent marché concerne la réalisation de documents fonciers susceptibles d'être commandés par les services de la Métropole Rouen Normandie pour l'exercice de ses missions Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la réalisation de documents fonciers susceptibles d'être commandés par les services de la Métropole Rouen Normandie pour l'exercice de ses missions Voir la passation de marché »
2025-06-12
Prestations de géomètre et d'investigations complémentaires (2026-2029) - Groupement de commandes (cholet Agglomération)
La présente consultation concerne les prestations relatives à la topographie (levés topographiques, relevés de bâtiments, implantations de points, etc...), au foncier (documents fonciers, opérations de Bornages-délimitations, délimitations du domaine publique, etc...) et aux investigations complémentaires (localisation et géoréférencement de réseaux enterrés par méthodes non intrusives) sur le territoire de Cholet agglomération et de la Ville de Cholet, pour les années 2026 à 2029. A titre indicatif, la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations relatives à la topographie (levés topographiques, relevés de bâtiments, implantations de points, etc...), au foncier (documents fonciers, opérations de Bornages-délimitations, délimitations du domaine publique, etc...) et aux investigations complémentaires (localisation et géoréférencement de réseaux enterrés par méthodes non intrusives) sur le territoire de Cholet agglomération et de la Ville de Cholet, pour les années 2026 à 2029. A titre indicatif, la … Voir la passation de marché »
2025-05-19
RN844-BELLEVUE_Assistance à maîtrise d'ouvrage Sécurisation foncière et mesures compensatoires environnementales (DREAL Pays de la Loire)
RN 844 Bellevue - Sécurisation foncière (conventionnement accord pour l'obtention de parcelles ou partie de parcelles). Le présent marché a pour objet de préparer la mise en oeuvre des mesures compensatoires, notamment par la recherche et la sécurisation foncière des terrains destinés à accueillir les mesures compensatoires environnementales de l'aménagement du complexe de Bellevue. Voir la passation de marché »
RN 844 Bellevue - Sécurisation foncière (conventionnement accord pour l'obtention de parcelles ou partie de parcelles). Le présent marché a pour objet de préparer la mise en oeuvre des mesures compensatoires, notamment par la recherche et la sécurisation foncière des terrains destinés à accueillir les mesures compensatoires environnementales de l'aménagement du complexe de Bellevue. Voir la passation de marché »
2025-04-17
Groupement de commande - Accords cadres Prestations de Géomètres (Communauté d'Agglomération Vichy Communauté)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-03-27
Levers topographiques, documents parcellaires et négociations pour les transactions foncières nécessaires à... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SAONE ET LOIRE)
Levers topographiques, documents parcellaires et négociations pour les transactions foncières nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et sa gestion patrimoniale - 5 lots : Lot n° 1 : Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot Lot n° 2 : Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais Lot n° 3 : Service territorial d'aménagement du Chalonnais Lot n° 4 : Service territorial d'aménagement du Louhannais Lot n° 5 : Service territorial d'aménagement du Mâconnais Voir la passation de marché »
Levers topographiques, documents parcellaires et négociations pour les transactions foncières nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et sa gestion patrimoniale - 5 lots : Lot n° 1 : Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot Lot n° 2 : Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais Lot n° 3 : Service territorial d'aménagement du Chalonnais Lot n° 4 : Service territorial d'aménagement du Louhannais Lot n° 5 : Service territorial d'aménagement du Mâconnais Voir la passation de marché »
2025-02-28
Prestations de géomètre (Communauté d'agglomeration seine eure)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-02-18
REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES DEVOLUES AUX GEOMETRES EXPERTS MHD/SG (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordinateur du groupement est Toulouse Métropole Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché de prestations foncière concerne les travaux fixant les limites des biens fonciers au sens de l'article 1er de la loi 46-942 instituant l'Ordre des géomètres experts. A ce titre, … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. Il sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordinateur du groupement est Toulouse Métropole Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché de prestations foncière concerne les travaux fixant les limites des biens fonciers au sens de l'article 1er de la loi 46-942 instituant l'Ordre des géomètres experts. A ce titre, … Voir la passation de marché »
2025-01-10
Prestations de Géomètre - Accord-cadre à bons de commande multi attributaires - Lot n°1 : Prestations de... (Semapa)
L'accord-cadre à bons de commande multi attributaires est décomposé en deux lots : Lot 1 : prestations de géomètre-expert : travaux que seuls les géomètres-experts inscrits peuvent effectuer : travaux prévus au 1° de l'article 1er de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 modifiée instituant l'Ordre des géomètres experts, Lot 2 : autres prestations de géomètre : autres travaux de géomètre ne relevant pas du1° de l'article 1er de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 modifiée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre à bons de commande multi attributaires est décomposé en deux lots : Lot 1 : prestations de géomètre-expert : travaux que seuls les géomètres-experts inscrits peuvent effectuer : travaux prévus au 1° de l'article 1er de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 modifiée instituant l'Ordre des géomètres experts, Lot 2 : autres prestations de géomètre : autres travaux de géomètre ne relevant pas du1° de l'article 1er de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 modifiée Voir la passation de marché »
2025-01-09
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre... (Dirmed)
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des#x0D; opérations sous maîtrise d?ouvrage de la DIR Méditerranée. Les prestations concernent également l?assistance aux services de la#x0D; DIR Méditerranée dans la gestion de son domaine public. Voir la passation de marché »
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des#x0D; opérations sous maîtrise d?ouvrage de la DIR Méditerranée. Les prestations concernent également l?assistance aux services de la#x0D; DIR Méditerranée dans la gestion de son domaine public. Voir la passation de marché »
2025-01-09
Prestations foncières pour le compte du SYMBHI pour la période 2025/2029 (Hôtel du Département)
La consultation concerne la réalisation de prestations foncières rendues nécessaires dans le cadre de l'exercice des missions assurées par le SYMBHI. Ces prestations peuvent être engagées dans le cadre de la réalisation de travaux liés à la mise en oeuvre de la GEMAPI ou en réponse à certaines obligations réglementaires dont celles de l'obligation d'obtenir la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement dont il a la gestion Voir la passation de marché »
La consultation concerne la réalisation de prestations foncières rendues nécessaires dans le cadre de l'exercice des missions assurées par le SYMBHI. Ces prestations peuvent être engagées dans le cadre de la réalisation de travaux liés à la mise en oeuvre de la GEMAPI ou en réponse à certaines obligations réglementaires dont celles de l'obligation d'obtenir la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement dont il a la gestion Voir la passation de marché »
2025-01-02
La présente consultation concerne les études préalables aux différents projets de la COBAN. (Coban)
La présente consultation concerne les études préalables aux différents projets de la COBAN. Les prestations sont réparties en 5 lots : Lot 1 Prestation de géomètre expert Lot 2 Levés topographiques Lot 3 Détection et géoréférencement de réseaux enterrés Lot 4 Etudes géotechniques Lot 5 Coordination Sécurité Protection de la santé Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les études préalables aux différents projets de la COBAN. Les prestations sont réparties en 5 lots : Lot 1 Prestation de géomètre expert Lot 2 Levés topographiques Lot 3 Détection et géoréférencement de réseaux enterrés Lot 4 Etudes géotechniques Lot 5 Coordination Sécurité Protection de la santé Voir la passation de marché »
2024-12-20
Missions de géomètre expert pour la ZAC Enova (SPL Enova aménagement)
La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert sur la ZAC Enova Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert sur la ZAC Enova Voir la passation de marché »
2024-12-06
Opération n°325 - Missions de Géomètre dans le cadre de la mise en accessibilité des ERP de la Ville de MARSEILLE-... (Soleam)
La Ville de Marseille, dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) approuvé le 24 janvier 2017, a confié à la Société Publique Locale SOLEAM par convention de mandat n°2019-81289 du 15 octobre 2019, la mise en accessibilité de 552 de ses Établissements Recevant du Public (ERP) ou installations ouvertes au public (IOP). Les équipements concernés par ce marché sont la propriété de la Ville de Marseille. Il s'agit accord-cadre avec maximum de 245 000 euro(s) H.T. reconductions incluses. Il … Voir la passation de marché »
La Ville de Marseille, dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) approuvé le 24 janvier 2017, a confié à la Société Publique Locale SOLEAM par convention de mandat n°2019-81289 du 15 octobre 2019, la mise en accessibilité de 552 de ses Établissements Recevant du Public (ERP) ou installations ouvertes au public (IOP). Les équipements concernés par ce marché sont la propriété de la Ville de Marseille. Il s'agit accord-cadre avec maximum de 245 000 euro(s) H.T. reconductions incluses. Il … Voir la passation de marché »
2024-11-18
2024-SM0313 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Henridorff (Département de la Moselle)
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Henridorff Voir la passation de marché »
Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de Henridorff Voir la passation de marché »
2024-11-13
Marché de prestations concernant : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay... (EPAURIF)
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
2024-11-07
Réalisation de prestations foncières - Durée 4 ans (Le Mans Métropole)
Accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes). - Montant maximum pour la Ville du Mans : 50 000 euro(s) H.T. - Montant maximum pour Le Mans Métropole 250 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre débutera à compter de la notification. La date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois. Il s'entend hors délai de … Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes). - Montant maximum pour la Ville du Mans : 50 000 euro(s) H.T. - Montant maximum pour Le Mans Métropole 250 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre débutera à compter de la notification. La date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois. Il s'entend hors délai de … Voir la passation de marché »
2024-10-25
Mission de géomètre pour les besoins de la Zone d'Aménagement Concertée de la Restanque, à Montpellier (34) (Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole)
Les missions effectuées par le titulaire seront des missions de géomètres correspondant aux interventions suivantes : LOT 1 - Géomètre-Expert LOT 2 - Géomètre-Topographe Voir la passation de marché »
Les missions effectuées par le titulaire seront des missions de géomètres correspondant aux interventions suivantes : LOT 1 - Géomètre-Expert LOT 2 - Géomètre-Topographe Voir la passation de marché »
2024-10-22
Prestations de géomètre-expert et annexes (Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez)
Les compétences de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et leur gestion nécessitent des études et travaux topographiques afin de déterminer et fixer les limites ainsi que d'autres aspects relatifs aux biens fonciers. L'objectif du présent marché est de répondre à ces besoins par le biais de missions types préétablies, ainsi que d'études et de travaux divers non prévisibles Voir la passation de marché »
Les compétences de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et leur gestion nécessitent des études et travaux topographiques afin de déterminer et fixer les limites ainsi que d'autres aspects relatifs aux biens fonciers. L'objectif du présent marché est de répondre à ces besoins par le biais de missions types préétablies, ainsi que d'études et de travaux divers non prévisibles Voir la passation de marché »
2024-09-24
Prestations de topographie et de géomètre (ALCEANE)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-07-18
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation... (Logial-Coop)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation foncière (tel que régi par la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts) et aux prestations topographiques et toutes prestations non prévues au monopole des géomètre-expert par la législation, sur l'ensemble du patrimoine de Logial-COOP situé dans les départements de l'Essonne et du Val-de-Marne et sur le patrimoine de KREMLIN BICETRE HABITAT Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation foncière (tel que régi par la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts) et aux prestations topographiques et toutes prestations non prévues au monopole des géomètre-expert par la législation, sur l'ensemble du patrimoine de Logial-COOP situé dans les départements de l'Essonne et du Val-de-Marne et sur le patrimoine de KREMLIN BICETRE HABITAT Voir la passation de marché »
2024-07-01
MISSIONS DE GEOMETRE-EXPERT SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL (Conseil départemental de la Guadeloupe)
Mission de géomètre-expert sur le domaine départemental- Période 2024-2028 Voir la passation de marché »
Mission de géomètre-expert sur le domaine départemental- Période 2024-2028 Voir la passation de marché »
2024-06-17
Prestations et missions de géomètre-expert (Ville d'Arles)
Accord cadre mono attributaire de services ( prestations intellectuelles) afin de réaliser des prestations de géomètre pour l'ensemble des services de la ville d'Arles. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 130 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord cadre mono attributaire de services ( prestations intellectuelles) afin de réaliser des prestations de géomètre pour l'ensemble des services de la ville d'Arles. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 130 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-06-13
Réalisation de missions foncières avec levés topographiques et prestations de géomètres experts (Le Muretain Agglo)
Réalisation de missions foncières avec levés topographiques et prestations de géomètres experts Voir la passation de marché »
Réalisation de missions foncières avec levés topographiques et prestations de géomètres experts Voir la passation de marché »
2024-06-13
Prestations topographiques - foncières et BIM sur le patrimoine du Département de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations topographiques et foncières sur le Département de l'Hérault : - des prestations de géomètre-topographe 2D nécessaires à la mise à jour, l'étude, la préparation, la réalisation et le récolement des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains départementaux ; - des prestations de géomètre-expert pour les opérations foncières. Il définit notamment les prestations relatives au contenu, à la rédaction et la mise en forme des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations topographiques et foncières sur le Département de l'Hérault : - des prestations de géomètre-topographe 2D nécessaires à la mise à jour, l'étude, la préparation, la réalisation et le récolement des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains départementaux ; - des prestations de géomètre-expert pour les opérations foncières. Il définit notamment les prestations relatives au contenu, à la rédaction et la mise en forme des … Voir la passation de marché »
2024-06-04
Prestation de géomètre expert (Communauté d'agglomération de Bastia)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché consiste à réaliser périodiquement une prestation de Géomètre-Expert, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Bastia. Ces prestations seront réalisées sur tous les sites et terrain géré par la Communauté d'Agglomération de Bastia, dans le cadre de ses compétences Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché consiste à réaliser périodiquement une prestation de Géomètre-Expert, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Bastia. Ces prestations seront réalisées sur tous les sites et terrain géré par la Communauté d'Agglomération de Bastia, dans le cadre de ses compétences Voir la passation de marché »
2024-04-05
Prestations de géomètre sur l'ensemble de l'OIN Alzette-Belval - Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (Établissement public d'aménagement Alzette-Belval)
Prestations de géomètre sur l'ensemble de l'OIN Alzette-Belval - Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires Voir la passation de marché »
Prestations de géomètre sur l'ensemble de l'OIN Alzette-Belval - Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires Voir la passation de marché »
2024-03-21
Prestations de topographie et de géomètre (ALCEANE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-03-18
prestations topographiques, de recherche de réseaux enterrés et prestations foncières dans le département de l'Ain -... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (640 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (640 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
2024-03-13
Réalisation de bornages projets liaisons cyclabes (Département du territoire de Belfort)
Réalisation de bornages projets liaisons cyclabes Voir la passation de marché »
Réalisation de bornages projets liaisons cyclabes Voir la passation de marché »
2024-03-05
Fourniture d'appareils d'éclairage LED pour les bâtiments du Département de Maine-et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
Fourniture d'appareils d'éclairage LED pour les bâtiments du Département de Maine-et-Loire Voir la passation de marché »
Fourniture d'appareils d'éclairage LED pour les bâtiments du Département de Maine-et-Loire Voir la passation de marché »