2026-04-29Deadline 2026-06-01Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le... (Régie des Eaux Gessiennes)
La présente consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre relatif à la réalisation de missions d'investigations complémentaires de détection, de géolocalisation des ouvrages enterrés et de prestations topographiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec un montant maximum annuel fixé à 450 000 € HT. L’objet de l'accord-cadre est la réalisation de prestations topographiques et de prestations de détection des réseaux sensibles et non sensibles dans le cadre d’investigations …
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2026-04-28Deadline 2026-06-03MARCHE RELATIF AUX RELEVES TOPOGRAPHIQUES (Ville de Livry-Gargan)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de géomètre sur le territoire de la ville de Livry-Gargan. L'accord-cadre se décompose en deux lots : ⢠Lot n°1 : Prestations de géomètre-expert ; ⢠Lot n°2 : Prestations topographiques et de géo détection ;
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2026-04-24Deadline 2026-06-08SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR (Communauté intercommunale du Nord de La Réunion)
La CINOR, compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines sur les communes de Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, souhaite se doter d’un schéma directeur afin de clarifier son champ de compétences et de définir une stratégie globale et durable à l’échelle intercommunale. Le présent marché a pour objet la réalisation d’investigations de terrain, l’établissement d’un diagnostic, la définition d’un programme de travaux cohérent, ainsi que l’élaboration du zonage des eaux pluviales et …
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2026-04-24Deadline 2026-05-22MISSIONS D'ASSISTANCE ET DE CONTROLES EXTERIEURS DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pendant la durée d'exécution de chaque accord-cadre, les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
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2026-04-21Deadline 2026-05-22Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive pour 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue …
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2026-04-20Deadline 2026-05-20ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation …
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2026-04-14Deadline 2026-05-18Prestations diverses de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages... (Métropole de Lyon)
Le présent marché concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eau pluviales de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent notamment les opérations de récolements de réseaux conforme à la réforme DT-DICT en vigueur, le relevé de points en masse, le relevé de sondage en tranchée ouverte, les levés spécifiques (Scan 3D, bathymétrie, relevés d'ouvrages), l'élaboration de plans de synthèse, …
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2026-04-03Deadline 2026-05-18Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public (SDEEG)
Le présent accord-cadre à bons de commande permettra la détection et le géoréférencement par levé topographique des réseaux aériens et souterrains présents dans les zones couvertes par la compétence "éclairage public" du SDEEG. Les prestations devront permettre d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public non seulement pour la gestion du patrimoine, mais également pour l'exploitation des plans par le SDEEG dans le cadre des études pour travaux publics. Le montant de la période …
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2026-04-02Deadline 2026-05-28Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe …
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2026-04-01Nouveau captage d'eau dans la Meurthe - Levés topographiques et prestations foncières-. (Métropole du Grand Nancy)
La présente consultation concerne la réalisation de levés topographiques et prestations foncières dans le cadre du projet de nouveau captage d’eau dans la Meurthe. Le Grand Nancy projette de sécuriser son approvisionnement en eau potable en créant une nouvelle adduction depuis un point de prélèvement sur la rivière Meurthe sur le territoire de la commune de Vigneulles (54). Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques et l’établissement de prestations foncières telles que …
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2026-03-31Deadline 2026-05-04Prestations de délimitation de la propriété foncière (Département de la Loire)
Le projet consiste en la réalisation d'états et plans parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral, implantations et bornages. La prestation se décompose en 2 lots : lot 1 secteur Loire Nord (arrondissement de Roanne), et lot 2 secteur Loire Sud et Forez (arrondissements de Saint-Etienne et Montbrison). La date prévisionnelle de début des prestations est le : * 1er avril 2027 pour le lot 1 * 1er septembre 2026 pour le lot 2
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2026-03-17Prestation de géomètres pour la ville de Capesterre Belle Eau (Ville de Capesterre Belle-Eau (971))
Annonce dérivée - Prestations de service de géometres pour la ville de capesterre belle eau. Les prestations du présent accord-cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande avec montant maximal annuel de 800 000 HT, conclus avec plusieurs opérateurs économiques (3 prestataires maximum). Durée de 1 an reconductible 3 fois 1 an tacitement à compter de la date de notification. Date de notification prévisible Aout 2024.
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2026-03-16Prestations topographiques (Communauté d'agglomération du boulonnais)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est alloti de façon à permettre de satisfaire aux principes de libre concurrence. Le lot N° 1 "Prestations foncières" est réservé aux …
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2026-03-13Prestations topographiques et études géotechniques, recherche amiante et H.A.P (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
Le contrat débute à sa date de notification, le 01/06/2026 étant une date prévisionnelle (cf. CCAP) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre répond aux besoins spécifiques de la Direction Générale des Services Techniques en matière d'études topographiques et …
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2026-03-13MISSIONS TOPOGRAPHIQUES (Val de Garonne Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. MARCHE DE SERVICES POUR MISSIONS TOPOGRAPHIQUES POUR VAL DE GARONNE AGGLOMERATION
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2026-03-13Réalisation d'études et expertises techniques pour des petits aménagements de voiries pour le réseau de transports... (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités. Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …). La consultation est allotie : - Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il …
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2026-03-12Prestations de géomètre pour la commune de Gif-sur-Yvette (Mairie de Gif sur Yvette)
Cette nouvelle procédure est initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché pour un motif d'intérêt général, dans le cadre d'une procédure antérieure lancée le 7 novembre 2025 et déclarée sans suite le 30 janvier 2026, conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations ponctuelles d'études de géomètre topographe (lot n°1) et de géomètre expert (lot n°2) sur …
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2026-03-10PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE COMMUNAL (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communal de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis …
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2026-03-09ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE A MARCHE SUBSEQUENT POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE CONTROLE EXTERIEUR TOPOGRAPHIQUE (SANEF)
L'objet des missions du présent accord cadre composé de 3 lots est d'effectuer, pour le compte du Maître d'ouvrage, et sur indication du Maître d'oeuvre, des relevés topographiques précis (méthode terrestre) de façon à s'assurer que les ouvrages réalisés (ou en cours de réalisation) par les entreprises titulaires des marchés de travaux, respectent les prescriptions contractuelles en planimétrie et en altimétrie. Le contrôle extérieur a pour but d'assurer à la maîtrise d'ouvrage la bonne qualité des …
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2026-03-06LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR AMENAGEMENTS EN INFRASTRUCTURES (Saint-Étienne métropole)
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ces levés topographiques devront permettre la mise en oeuvre de projets d'aménagement d'infrastructures au sens large relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole : voirie/réseaux divers, assainissement, eau potable, réseau de chaleur, ouvrages d'art, aménagement paysager, terrassement, marquage/signalétique, …
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2026-03-05Accord-cadre de levés topographiques (SEDIF)
La présente consultation a pour objet l’attribution de quatre accords-cadres mono attributaire à bons de commande de prestations de levés topographiques correspondant chacun à un lot géographique, nécessaires aux projets de construction, de renouvellement ou de réhabilitation de conduites, d'ouvrages et bâtiments appartenant au Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF) (canalisations, chambres enterrées, ouvrages hydrauliques, réservoirs, usines, bâtiments divers...).
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