2026-04-02Deadline 2026-05-28Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe …
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2026-03-03ASSISTANT IA POUR LE JUMEAU NUMERIQUE DE L'OCEAN (Mercator Ocean)
L'objectif de ce contrat est de développer une couche d'assistance et d'orchestration d'Intelligence Artificielle (IA) spécialisée dans le domaine marin, utilisant des flux de travail intention-résultat en langage naturel, une interopérabilité basée sur MCP et une visualisation spatiale 3D interactive pour accéder, analyser et explorer les données océaniques à travers l'écosystème EDITO.
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2026-02-20PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE PERIMETRE DE L'OIN - PRESTATIONS FONCIERES (EPA Ecovallée plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations foncières. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT toutes reconductions comprises. La mission du présent accord-cadre porte sur les prestations foncières afférentes au domaine exclusif des géomètres-experts. A ce …
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2026-01-09Prestations de détection géoréférencée d'ouvrages électriques souterrains pour la cartographie du réseau (EDM électricité de Mayotte)
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire au sens des articles R2162-2, R2162-13 & 14, et L2125-1 du Code de la commande publique. L'attribution des bons de commande s'exécute selon la méthode dite du « tour de rôle » : chaque bon de commande est émis par roulement à un titulaire puis à l'autre. Le premier titulaire à recevoir la commande est celui le mieux noté lors du classement des offres durant la consultation initiale. Si l'un des titulaires n'est …
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2025-12-17Schéma directeur des eaux pluviales (Terre de Provence Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (n° 2025M09-DD) : nécessité de reprendre le dossier de consultation compte tenu d'incohérences décelées dans celui-ci. Le schéma directeur des eaux pluviales est articulé autour des prestations suivantes …
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2025-12-12relevé d’infrastructures d’accueil du réseau FTTH en exploitation du SIVU (SIVU TELEDISTRIBUTION)
Le SIVU dispose, sur le territoire de ses 4 communes membres (Cappelle La Grande, de Coudekerque Branche, de Fort Mardyck et de Saint Pol sur Mer), d’un réseau FTH avec un potentiel d’un peu plus de 25 000 prises et s’appuyant sur la technologie GPON ;Le SIVU souhaite satisfaire aux exigences de la réglementation anti-endommagement des réseaux en cartographiant en classe A (x y et z) ses réseaux souterrains. La prestation attendue consiste en accord cadre a bon de commande ayant pour objet la …
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2025-12-01Géoréférencement des ouvrages d'eau potable, usée et pluviale (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de géoréférencement et de mise à jour cartographique des réseaux d'eau potable, usée et pluviale de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR). Il sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 2 000 000 Euros HT.
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2025-10-30BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - GESTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE VIA LA MAQUETTE NUMERIQUE (Deux-Sèvres Habitat)
La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique. La modélisation du patrimoine avec Maquette Numérique de Gestion Exploitation Maintenance, se décompose en deux axes : Une partie forfaitaire du patrimoine suivant annexe 1 et comprenant : - La modélisation par maquette numérique de l'ensemble du patrimoine de DSH avec production des livrables à l'avancement ; - L'intégration des données patrimoniales (PPE) de …
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2025-08-11Assistance à maîtrise d'ouvrage Gestion, administration et exploitation des données des réseaux 2025 (Eure-et-Loir numérique)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (5 maximum) ; - Une phase d'offre pour les candidats admis à présenter une offre, au terme de laquelle l'attributaire sera choisi. Le marché est …
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2025-08-11Production d'une cartographie des milieux naturels à l'échelle régionale (Région Occitanie)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Production d'une cartographie des milieux naturels à l'échelle régionale<br/>
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2025-07-30Géodétection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public (Syndicat départemental d'electricité et de gaz de la Charente (SDEG 16))
Le présent marché a pour objet la prestation de géodétection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public conformément à la refonte du décret n° 91-1147 encadrant les travaux à proximité des réseaux par le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 précisant et renforçant les responsabilités des différents intervenants depuis le 1er juillet 2012. Le géoréférencement sera de classe A dans les 3 dimensions n'excédant pas 10 cm et s'effectuera aux ouvrages souterrains sensibles pour la sécurité …
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2025-07-17Schéma directeur des eaux pluviales (Terre de Provence Agglomération (13))
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles telles que définies ci-dessous : - Tranche ferme - Tranche optionnelle n° 1 : Diagnostic du système mineur - ouvrages pluviaux - Tranche optionnelle n° 2 : Etude du risque de ruissellement pluvial par modélisation HGM - Tranche optionnelle n° 3 : Etude diagnostic du réseau pluvial par modélisation 1D - Tranche optionnelle n° 4 : Etude détaillée du ruissellement pluvial par modélisation 2D
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2025-06-2525M0243AOO_MHD-VP_RESTITUTION DU BATI POUR LA CONSTITUTION DU REFERENTIEL BATI3D LOD2 (Toulouse Métropole)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Le présent marché a pour objectifs de constituer un référentiel de la modélisation 3D du bâti sur le territoire des 37 communes …
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2025-06-10Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre expert et topographe (2 lots) (Val d'Oise Habitat)
La présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de missions de géomètres et topographes portant sur des opérations de gestion immobilière, de construction et/ou de réhabilitation et/ou d'acquisition/amélioration et/ou de cession de patrimoine et/ou de démolition et/ou de résidentialisation et/ou de gestion et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine existant qui pourront être effectuées sur diverses résidences situées dans le …
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2025-04-1125052AH90 – Modélisation du patrimoine d’Auvergne Habitat en maquettes numériques au format IFC pour la gestion... (Auvergne Habitat)
Le projet de modélisation du patrimoine en une maquette numérique BIM GEM a pour objectif de définir, créer, alimenter et mettre à jour les informations de la base technique et locative autour du plan d’entretien, et de les interfacer avec les outils actuels d'Auvergne Habitat. Il s’agit d’un projet stratégique pour assurer la pérennité du patrimoine, partager et fiabiliser les informations entre les équipes, contribuer au développement de la structure et enfin consolider la satisfaction clients en …
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2025-04-03Acquisition de services de cartographie pour les aménagements et équipements cyclables, ainsi que la voirie publique... (AGIR Transport / CATP)
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé d'AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée, telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à …
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2025-03-21STRATEGIE LOCALE DE GESTION INTEGREE DU TRAIT DE COTE ET DE LA RECOMPOSITION SPATIALE SUR LE LITTORAL OUEST HERAULT (SCoT du Biterrois)
Dans le cadre de son Plan d'Action Régional pour l'Adaptation du Littoral, le Plan littoral 21 (PL21) tend à renforcer l'intégration de la gestion des risques littoraux et des politiques d'aménagement du territoire, à travers notamment l'introduction de la notion de recomposition spatiale. La mise en place de stratégies locales de gestion intégrée du trait de côte et de recomposition spatiale (SLGITC) s'inscrit dans ce contexte. La SLGITC pilotée par le Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois, s'étend de la …
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2025-03-21Géoréférencement des ouvrages d'eau potable et d'eaux pluviales (Grand Annecy)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1° du code de la commande publique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles du marché
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