2026-05-12   Deadline 2026-06-19   Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. (Voies Navigables de France DTNE DIMOA)
Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Ces prestations comprennent : Travaux de polygonation et de nivellement, Levé numérique par méthode terrestre et/ou par bathymétrie, Établissement de plans topographiques (vue en plan, profil en travers, profil en long et levés, bathymétrique au niveau des ouvrages), Levé de détail d'ouvra Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-15   GEO-DETECTION ET GEO-REFERENCEMENT D’INFRASTRUCTURES ENTERREES (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
La présente consultation concerne la réalisation de : géo-détection et géo-référencement d’infrastructures enterrées. Le contenu des prestations attendues est décrit au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-06-08   NOUATRE (37) – 14BSMAT – SCORPION-E2 - Levé topographique - relevé des réseaux (SID Nord-Ouest)
NOUATRE (37) – 14BSMAT – SCORPION-E2 - Levé topographique - relevé des réseaux Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-05-29   Missions de géomètre : relance du lot n°2 Direction territoriale Artois Gohelle Lens Liévin Hénin Carvin (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le besoin porte sur l'ensemble des prestations de géomètre s'agissant notamment : - Levés topographiques (zones bâties et non bâties) - Implantations - Plans de bornage et reconnaissance de limites - Bornages réglementaires - Levés intérieurs - … Voir la passation de marché »
2026-05-05   Deadline 2026-06-11   PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENT, DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES, DE TOPOGRAPHE ET DE GEOMETRE POUR LE GHT EST... (CHU Montpellier)
Lot 1 : PRESTATIONS DE RELEVES DE BATIMENTS Lot 2 : PRESTATIONS DE DETECTION DE RESEAUX ENTERRES Lot 3 : PRESTATIONS DE TOPOGRAPHE Lot 4 : PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT Voir la passation de marché »
2026-05-04   Deadline 2026-06-08   Mission de Géomètre dans le cadre d'opérations à Lille - Prestations foncières et topographiques (Soreli)
La consultation a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : mission de géomètre pour la réalisation des prestations foncières et topographiques, le lot 1 pour l'opération d'aménagement de la ZAC du 1er Secteur Opérationnel des Rives de la Haute Deûle à Lille et le lot 2 pour l'opération d'aménagement de la ZAC Fives Cail Babcock. Les missions de géomètre portent sur des prestations foncières et topographiques visant à … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-07-02   Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales et Ruissellement (SDAGEP) (COM COM du Liancourtois Vallée Dorée)
Marché de prestations intellectuelles dont les prestations (détaillées au CCTP) sont rémunérées sur la base de prix mixtes. Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-02   Accord-cadre à bon de commande relatif à des prestations de géomètre à dominante foncière sur les sites du... (Département de la Réunion)
Réalisation de prestations de géomètres pour assurer la sécurité des opérations foncières Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-01   Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le... (Régie des Eaux Gessiennes)
La présente consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre relatif à la réalisation de missions d'investigations complémentaires de détection, de géolocalisation des ouvrages enterrés et de prestations topographiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec un montant maximum annuel fixé à 450 000 € HT. L’objet de l'accord-cadre est la réalisation de prestations topographiques et de prestations de détection des réseaux sensibles et non sensibles dans le cadre d’investigations … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-01   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE (Habitat 44 - OPH)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat dans le cadre d'une convention de groupement pour les membres de société de coordination UNITER dont les membres sont Silène OPH, Atlantique Habitations et Habitat 44 OPH Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-03   MARCHE RELATIF AUX RELEVES TOPOGRAPHIQUES (Ville de Livry-Gargan)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de géomètre sur le territoire de la ville de Livry-Gargan. L'accord-cadre se décompose en deux lots : ➢ Lot n°1 : Prestations de géomètre-expert ; ➢ Lot n°2 : Prestations topographiques et de géo détection ; Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-01   Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la... (VNF - DTBS)
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-26   PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES ET NEGOCIATIONS FONCIERES POUR L'ENSEMBLE DES SERVICES DU DEPARTEMENT DE... (DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12))
Pour chaque lot : accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-08   SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR (Communauté intercommunale du Nord de La Réunion)
La CINOR, compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines sur les communes de Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, souhaite se doter d’un schéma directeur afin de clarifier son champ de compétences et de définir une stratégie globale et durable à l’échelle intercommunale. Le présent marché a pour objet la réalisation d’investigations de terrain, l’établissement d’un diagnostic, la définition d’un programme de travaux cohérent, ainsi que l’élaboration du zonage des eaux pluviales et … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-22   MISSIONS D'ASSISTANCE ET DE CONTROLES EXTERIEURS DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pendant la durée d'exécution de chaque accord-cadre, les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-05-29   Réalisation de levés : topographiques, de réseaux, d’opérations foncières et de géodétection (Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre)
Le présent marché concerne des missions confiées à des Topographes pour la réalisation d’opérations topographiques d’infrastructures de V.R.D Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-22   Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive pour 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue … Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-20   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-20   Centrale d'achat - Réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines : - de la topographie, - de la géodétection des réseaux, - des investigations complémentaires Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-06-01   Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots) (Orléans Métropole)
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination et donnera lieu à 2 accord-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Accords-cadres relatifs à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de... (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Accords-cadres relatifs à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de prestations topographiques Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-20   ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES... (Hospices Civils de Lyon)
ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE T26_5500 Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-18   Prestations diverses de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages... (Métropole de Lyon)
Le présent marché concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eau pluviales de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent notamment les opérations de récolements de réseaux conforme à la réforme DT-DICT en vigueur, le relevé de points en masse, le relevé de sondage en tranchée ouverte, les levés spécifiques (Scan 3D, bathymétrie, relevés d'ouvrages), l'élaboration de plans de synthèse, … Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-15   Marché de prestations intellectuelles associées aux projets pour les établissements du GHT Hôpitaux Publics Grand Lille (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-10   2026-SM0050 - EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2026-04-09   Accord-cadre d'études topographiques relatives à la mise en accessibilité, dans le cadre de l'Ad'Ap, de 41 lycées... (SOCIETE D'EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON - Mandataire de la Région Auvergne Rhône-Alpes)
Accord-cadre d'études topographiques relatives à la mise en accessibilité, dans le cadre de l'Ad'Ap, de 41 lycées (Rhône, Ain, Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute-Savoie). Lot n°1 : Ain et Rhône (23 lycées) : Accord-cadre mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 €€ HT. Lot n°2 : Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute-Savoie (18 lycées) : Accord-cadre mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € € … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Prestations de géomètre expert pour les besoins de l'EPCI de Corse Concessions Portuaires de Corse du Sud à la suite... (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-03   ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE... (BATIGERE HABITAT, Ile de France)
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE SITUE EN ILE-DE-FRANCE. Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-18   Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public (SDEEG)
Le présent accord-cadre à bons de commande permettra la détection et le géoréférencement par levé topographique des réseaux aériens et souterrains présents dans les zones couvertes par la compétence "éclairage public" du SDEEG. Les prestations devront permettre d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public non seulement pour la gestion du patrimoine, mais également pour l'exploitation des plans par le SDEEG dans le cadre des études pour travaux publics. Le montant de la période … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Prestations intellectuelles multi parcs : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET... (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable,... (Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné)
La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-28   Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe … Voir la passation de marché »
2026-04-02   MISSIONS DE GEOMETRE RELEVANT DU RECUEIL DES PRESTATIONS DE L'ORDRE DES GEOMETRES EXPERTS DATANT D'OCTOBRE 2018 (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur sa durée totale Voir la passation de marché »
2026-04-02   Réalisations et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières (groupement de commande) (Communauté urbaine Caen La Mer)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-01   Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera … Voir la passation de marché »
2026-04-01   Nouveau captage d'eau dans la Meurthe - Levés topographiques et prestations foncières-. (Métropole du Grand Nancy)
La présente consultation concerne la réalisation de levés topographiques et prestations foncières dans le cadre du projet de nouveau captage d’eau dans la Meurthe. Le Grand Nancy projette de sécuriser son approvisionnement en eau potable en créant une nouvelle adduction depuis un point de prélèvement sur la rivière Meurthe sur le territoire de la commune de Vigneulles (54). Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques et l’établissement de prestations foncières telles que … Voir la passation de marché »
2026-03-31   Géo-détection, géoréférencement et déclaration de réseaux sur le territoire de la CCVL (Communauté de communes des Vallons du Lyonnais)
Dans le cadre de ses missions de voirie, la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais souhaite bénéficier d'un accompagnement pour la géo-détection, le géoréférencement et la déclaration des réseaux sur son territoire Voir la passation de marché »
2026-03-31   Prestations de délimitation de la propriété foncière (Département de la Loire)
Le projet consiste en la réalisation d'états et plans parcellaires, documents modificatifs du parcellaire cadastral, implantations et bornages. La prestation se décompose en 2 lots : lot 1 secteur Loire Nord (arrondissement de Roanne), et lot 2 secteur Loire Sud et Forez (arrondissements de Saint-Etienne et Montbrison). La date prévisionnelle de début des prestations est le : * 1er avril 2027 pour le lot 1 * 1er septembre 2026 pour le lot 2 Voir la passation de marché »
2026-03-26   Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques. Il a pour objet la réalisation de... (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord)
Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques. Il a pour objet la réalisation de prestations topographiques dans tout le département du Nord. Certains levés pourront être demandés dans des secteurs frontaliers des départements limitrophes au Nord : le Pas-de-Calais (62) ou l’Aisne (02). Ces levés concernent en particulier l’exécution de levés bathymétriques de rivière o Voir la passation de marché »
2026-03-26   TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES REGULIERS ET CONFECTION DE DOCUMENTS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES ET D’ARPENTAGE 2 lots (Communauté urbaine de Dunkerque)
TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES REGULIERS ET CONFECTION DE DOCUMENTS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES ET D'ARPENTAGE 2 lots Voir la passation de marché »
2026-03-20   Prestations de géomètres et/ou géomètres experts (GIE Groupe CCIR PARIS ILE DE FRANCE)
Réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre et/ou un géomètre expert pour les établissements adhérents membres du GIE Groupe CCI Paris Ile-de-France Voir la passation de marché »
2026-03-18   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques et foncières (Eau17 (17))
Réalisation de prestations topographiques et foncières pour le compte d'Eau 17. Lot 1 : Prestations topographiques Lot 2 : Prestations foncières Chacun des accords-cadres est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa prise d'effet correspondant à l'émission du premier bon de commande, avec reconduction éventuelle pour 1 an, soit une durée maximale de 5 ans Voir la passation de marché »
2026-03-17   Prestation de géomètres pour la ville de Capesterre Belle Eau (Ville de Capesterre Belle-Eau (971))
Annonce dérivée - Prestations de service de géometres pour la ville de capesterre belle eau. Les prestations du présent accord-cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande avec montant maximal annuel de 800 000 HT, conclus avec plusieurs opérateurs économiques (3 prestataires maximum). Durée de 1 an reconductible 3 fois 1 an tacitement à compter de la date de notification. Date de notification prévisible Aout 2024. Voir la passation de marché »
2026-03-16   Travaux topographiques et prestations de géodétection des réseaux sur Routes Départementales et Ouvrages d'Art (Conseil départemental de la Charente)
L'opération concerne : - lot n°1 : la réalisation ponctuelle de travaux topographiques sur le terrain et de représentation cartographique de levés, - lot n°2 : les prestations de géo-détection des réseaux enterrés par méthodes non intrusives, relatifs à l'aménagement et à l'entretien du réseau routier et du patrimoine départemental Voir la passation de marché »
2026-03-16   Prestations topographiques (Communauté d'agglomération du boulonnais)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est alloti de façon à permettre de satisfaire aux principes de libre concurrence. Le lot N° 1 "Prestations foncières" est réservé aux candidats … Voir la passation de marché »
2026-03-13   Prestations topographiques et études géotechniques, recherche amiante et H.A.P (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
Le contrat débute à sa date de notification, le 01/06/2026 étant une date prévisionnelle (cf. CCAP) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre répond aux besoins spécifiques de la Direction Générale des Services Techniques en matière d'études topographiques et … Voir la passation de marché »
2026-03-13   MISSIONS TOPOGRAPHIQUES (Val de Garonne Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. MARCHE DE SERVICES POUR MISSIONS TOPOGRAPHIQUES POUR VAL DE GARONNE AGGLOMERATION Voir la passation de marché »
2026-03-13   Réalisation d'études et expertises techniques pour des petits aménagements de voiries pour le réseau de transports... (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
Réalisation d'études techniques sur des projets d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun du réseau de SYTRAL Mobilités. Ces aménagements portent sur des points d'arrêts (zones de circulation ou attente usagers) comme sur l'itinéraire emprunté par les différents types de véhicules utilisés (maîtrise du stationnement, giration, carrefour, couloir de bus, …). La consultation est allotie : - Lot 1 : Nord-Ouest (CCSB, COR, CAVBS, CCBPD, CCPA, CCMDL, secteurs de la Métropole de Lyon) : Il … Voir la passation de marché »
2026-03-12   Prestations de géomètre pour la commune de Gif-sur-Yvette (Mairie de Gif sur Yvette)
Cette nouvelle procédure est initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché pour un motif d'intérêt général, dans le cadre d'une procédure antérieure lancée le 7 novembre 2025 et déclarée sans suite le 30 janvier 2026, conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations ponctuelles d'études de géomètre topographe (lot n°1) et de géomètre expert (lot n°2) sur … Voir la passation de marché »
2026-03-10   PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE COMMUNAL (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communal de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis … Voir la passation de marché »