Passation de marchés: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

>20 marchés publics actifs

Achats récents de services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique en France

2026-05-04   Deadline 2026-06-08   Mission de Géomètre dans le cadre d'opérations à Lille - Prestations foncières et topographiques (Soreli)
La consultation a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : mission de géomètre pour la réalisation des prestations foncières et topographiques, le lot 1 pour l'opération d'aménagement de la ZAC du 1er Secteur Opérationnel des Rives de la Haute Deûle à Lille et le lot 2 pour l'opération d'aménagement de la ZAC Fives Cail Babcock. Les missions de géomètre portent sur des prestations foncières et topographiques visant à … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-07-02   Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales et Ruissellement (SDAGEP) (COM COM du Liancourtois Vallée Dorée)
Marché de prestations intellectuelles dont les prestations (détaillées au CCTP) sont rémunérées sur la base de prix mixtes. Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-02   Accord-cadre à bon de commande relatif à des prestations de géomètre à dominante foncière sur les sites du... (Département de la Réunion)
Réalisation de prestations de géomètres pour assurer la sécurité des opérations foncières Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-01   Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le... (Régie des Eaux Gessiennes)
La présente consultation concerne l’attribution d’un accord-cadre relatif à la réalisation de missions d'investigations complémentaires de détection, de géolocalisation des ouvrages enterrés et de prestations topographiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec un montant maximum annuel fixé à 450 000 € HT. L’objet de l'accord-cadre est la réalisation de prestations topographiques et de prestations de détection des réseaux sensibles et non sensibles dans le cadre d’investigations … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-01   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE (Habitat 44 - OPH)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat dans le cadre d'une convention de groupement pour les membres de société de coordination UNITER dont les membres sont Silène OPH, Atlantique Habitations et Habitat 44 OPH Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-03   MARCHE RELATIF AUX RELEVES TOPOGRAPHIQUES (Ville de Livry-Gargan)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de géomètre sur le territoire de la ville de Livry-Gargan. L'accord-cadre se décompose en deux lots : ➢ Lot n°1 : Prestations de géomètre-expert ; ➢ Lot n°2 : Prestations topographiques et de géo détection ; Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-04   Etudes préalables à la déclaration au titre de la loi sur l'eau (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Etudes préalables à la déclaration au titre de la loi sur l'eau Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-09   COPERNICUS MARINE – USER – APPLICATION MOBILE ET APPLICATIONS WEB POUR DÉMONTRER LES AVANTAGES DU JUMEAU NUMERIQUE... (Mercator Ocean)
L'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux … Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-01   Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la... (VNF - DTBS)
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-26   PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES, PARCELLAIRES ET NEGOCIATIONS FONCIERES POUR L'ENSEMBLE DES SERVICES DU DEPARTEMENT DE... (DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12))
Pour chaque lot : accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-08   SCHEMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA CINOR (Communauté intercommunale du Nord de La Réunion)
La CINOR, compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines sur les communes de Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, souhaite se doter d’un schéma directeur afin de clarifier son champ de compétences et de définir une stratégie globale et durable à l’échelle intercommunale. Le présent marché a pour objet la réalisation d’investigations de terrain, l’établissement d’un diagnostic, la définition d’un programme de travaux cohérent, ainsi que l’élaboration du zonage des eaux pluviales et … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-22   MISSIONS D'ASSISTANCE ET DE CONTROLES EXTERIEURS DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pendant la durée d'exécution de chaque accord-cadre, les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-27   Prestations de reconnaissances géotechniques et diagnostic initial de teneur en pollution des sols - Accord-cadre à... (Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois. Le montant maximum annuel de commandes est de 150 000,00 euro(s) HT, soit 600 000,00 euro(s) HT pour 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-05-29   Réalisation de levés : topographiques, de réseaux, d’opérations foncières et de géodétection (Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre)
Le présent marché concerne des missions confiées à des Topographes pour la réalisation d’opérations topographiques d’infrastructures de V.R.D Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-22   Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive pour 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue … Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-20   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-18   Prestations d’analyse géologique et géotechnique en contexte karstique pour IMT Mines Alès (IMT Mines Alès)
Prestations d’analyse géologique et géotechnique en contexte karstique pour IMT Mines Alès Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-20   Centrale d'achat - Réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines : - de la topographie, - de la géodétection des réseaux, - des investigations complémentaires Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-26   Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2 (Transamo)
L'accord-cadre comprend : • Lot 1 : Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques ; • Lot 2 : autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection … Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-06-08   Prestations d'analyses environnementales et datations radiocarbone / OSL (Département de la Charente-Maritime)
Le présent marché a pour objet d'effectuer des prestations d'analyses environnementales et datations radiocarbone / OSL sur le territoire du Département de la Charente-Maritime. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 2 lots, conclu à compter du 01/01/2027 de sa date de notification si postérieure pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-06-01   Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots) (Orléans Métropole)
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination et donnera lieu à 2 accord-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Accords-cadres relatifs à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de... (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Accords-cadres relatifs à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de prestations topographiques Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre (CC Beaujolais Pierres Dorées)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-20   ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES... (Hospices Civils de Lyon)
ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE T26_5500 Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-06-02   ZAC de Cantebonne - Réalisation d'une fouille d'archéologie préventive (Établissement public d'aménagement Alzette-Belval)
ZAC de Cantebonne - Réalisation d'une fouille d'archéologie préventive - Relance Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-18   Prestations diverses de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages... (Métropole de Lyon)
Le présent marché concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eau pluviales de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent notamment les opérations de récolements de réseaux conforme à la réforme DT-DICT en vigueur, le relevé de points en masse, le relevé de sondage en tranchée ouverte, les levés spécifiques (Scan 3D, bathymétrie, relevés d'ouvrages), l'élaboration de plans de synthèse, … Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-15   Marché de prestations intellectuelles associées aux projets pour les établissements du GHT Hôpitaux Publics Grand Lille (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-27   COPERNICUS MARINE - INNOVATION - CORRECTION PAR INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DU FORÇAGE ATMOSPHERIQUE UTILISE POUR LE... (Mercator Ocean)
L'objet de cette consultation est l'optimisation et la correction des biais du forçage atmosphérique par intelligence artificielle pour les systèmes de prévisions et de réanalyses globales de l'océan. Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-12   2026-SM0050 - EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER (Département de la Moselle)
EXECUTION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DES COMMUNES DE BERLING-HANGVILLER Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Accord-cadre d'études topographiques relatives à la mise en accessibilité, dans le cadre de l'Ad'Ap, de 41 lycées... (SOCIETE D'EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON - Mandataire de la Région Auvergne Rhône-Alpes)
Accord-cadre d'études topographiques relatives à la mise en accessibilité, dans le cadre de l'Ad'Ap, de 41 lycées (Rhône, Ain, Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute-Savoie). Lot n°1 : Ain et Rhône (23 lycées) : Accord-cadre mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 €€ HT. Lot n°2 : Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute-Savoie (18 lycées) : Accord-cadre mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € € … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Mise en oeuvre d'outils de surveillance, de prévision, d'alerte et de gestion de crise (SYNDICAT MIXTE DE LA TET - BASSIN VERSANT)
Le présent contrat a pour objectif de fournir des outils de surveillance, de prévision, d'alerte et de gestion de crise, répartis en trois lots : instrumentation et maintenance, achat de licence de station de surveillance, et développement d'un outil de supervision et de prévision Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Prestations de repérage réglementaire de l'amiante et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) avant travaux (Syndicat Audois d'énergies et du numérique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Prestations de géomètre expert pour les besoins de l'EPCI de Corse Concessions Portuaires de Corse du Sud à la suite... (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-19   Réalisation et interprétation de sondages et essais géotechniques dans le cadre d'un groupement de commande... (DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12))
L'accord-cadre concerne toutes les opérations courantes (routes, bâtiments, glissements de terrain... ) hors étude du tracé de la RN 88. L'accord-cadre comprend notamment : - La réalisation des sondages géotechniques ou géophysiques selon un programme donné, - La fourniture des rapports journaliers et des minutes de forages et essais, - Le dépouillement des sondages, la fourniture d’un rapport-compte-rendu factuel, - Le suivi d’instrumentations type inclinomètre, piézomètres, etc… - La réalisation des … Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-22   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'INVESTIGATIONS ET MISSIONS GEOTECHNIQUES, PIEZOMETRIQUES, ETUDES DE STABILITE DE... (SMAVD)
Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques, d'études de stabilité de digues et essai de laboratoire dans la vallée de la Durance et certains de ses affluents, en 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-04-03   ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE... (BATIGERE HABITAT, Ile de France)
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE SITUE EN ILE-DE-FRANCE. Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-18   Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public (SDEEG)
Le présent accord-cadre à bons de commande permettra la détection et le géoréférencement par levé topographique des réseaux aériens et souterrains présents dans les zones couvertes par la compétence "éclairage public" du SDEEG. Les prestations devront permettre d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public non seulement pour la gestion du patrimoine, mais également pour l'exploitation des plans par le SDEEG dans le cadre des études pour travaux publics. Le montant de la période … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de modernisation du périmètre d'irrigation gravitaire... (Société du Canal de Provence agissant en qualité de Mandataire de l'ASA du Canal de Peyrolles)
Programme de modernisation du périmètre d'irrigation gravitaire de l'ASA du Canal de Peyrolles, sur la commune de Peyrolles-en-Provence Mission de maîtrise d'oeuvre complète, depuis l'analyse critique des études d'avant-projet déjà réalisées jusqu'à la réception des ouvrages incluant la réalisation de levés topographique, puis toute la période pendant laquelle court la Garantie de Parfait Achèvement. Appui et Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation : des dossiers réglementaires au titre du … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Prestations intellectuelles multi parcs : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET... (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable,... (Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné)
La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2026-04-02   COPERNICUS MARINE - USER - SUPPORT AU REFERENCEMENT NATUREL (SEO) POUR LES PORTAILS WEB COPERNICUS MARINE SERVICE,... (Mercator Ocean)
L'objet de cette consultation est de fournir une expertise sur le référencement naturel (SEO) et l'optimisation des moteurs génératifs (l'évolution du référencement avec l'émergence des agents d'intelligence artificielle). Cet accompagnement concernera les portails web Copernicus Marine, Copernicus WEkEO et les Hubs. Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-28   Mise à jour du PCRS d'ille et Vilaine (SDE 35)
Le présent marché a pour objet pour le compte du groupement de commande constitué dans le cadre des articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, la mise à jour du « plan corps de rue simplifié » (PCRS) sur le territoire du département d’Ille-et-Vilaine, hors Rennes Métropole et Vallons de Haute Bretagne Communauté. Les 2 natures de PCRS (image et vecteur) étant présentes sur le territoire, il s’agira d’actualiser le PCRS image et de mettre à jour le PCRS vecteur lorsque ce dernier existe … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-11   MISSIONS DE GEOMETRE RELEVANT DU RECUEIL DES PRESTATIONS DE L'ORDRE DES GEOMETRES EXPERTS DATANT D'OCTOBRE 2018 (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur sa durée totale Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-11   Réalisations et fournitures de levés topographiques et de prestations foncières (groupement de commande) (Communauté urbaine Caen La Mer)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-01   Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville... (Ville de L'Isle sur la Sorgue)
Prestations de géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la ville de l'Isle-sur-la-Sorgue La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R. 2161-5 du CCP Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (cf article 4 de l'acte d'engagement) , passé en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP. Il donnera … Voir la passation de marché »
2026-04-01   Investigation de diagnostics de pollution (Établissement public foncier de Bretagne)
Investigations de diagnostic sur les milieux « sols, eaux (souterraines et superficielles), gaz du sol et air ambiant » au droit de sites ayant présenté des activités potentiellement polluantes, localisés sur la Région Bretagne et bénéficiant du portage foncier de l’Établissement Public Foncier de Bretagne. Voir la passation de marché »
2026-04-01   Nouveau captage d'eau dans la Meurthe - Levés topographiques et prestations foncières-. (Métropole du Grand Nancy)
La présente consultation concerne la réalisation de levés topographiques et prestations foncières dans le cadre du projet de nouveau captage d’eau dans la Meurthe. Le Grand Nancy projette de sécuriser son approvisionnement en eau potable en créant une nouvelle adduction depuis un point de prélèvement sur la rivière Meurthe sur le territoire de la commune de Vigneulles (54). Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques et l’établissement de prestations foncières telles que … Voir la passation de marché »
2026-03-31   Géo-détection, géoréférencement et déclaration de réseaux sur le territoire de la CCVL (Communauté de communes des Vallons du Lyonnais)
Dans le cadre de ses missions de voirie, la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais souhaite bénéficier d'un accompagnement pour la géo-détection, le géoréférencement et la déclaration des réseaux sur son territoire Voir la passation de marché »