Passation de marchés: Services d'assurance de responsabilité professionnelle
Un marché public actif
Services d'assurance de responsabilité professionnelle ont été achetés par des organisations telles que Conseil régional d'Aquitaine, Centre hospitalier et SEDRE.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL Assurances, Smabtp, SMACL, Sarre et Moselle, SHAM, Gras Savoye, Verspieren, Assurances Pilliot, MMA IARD et AXA France IARD.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (2)
- Services d'assurance responsabilité civile aviation
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (13)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (1) ⬅️
Achats récents de services d'assurance de responsabilité professionnelle en France
2026-03-31
Marchés publics d’assurance construction relatifs au projet de construction et restructuration d'un bâtiment de... (CHU de Nantes agissant au nom et pour le compte du GIP LOGISTIQUE ET RESTAURATION HOSPITALIERE)
La présente consultation a pour objet d’attribuer les polices d’assurance : Tous Risques Chantier (TRC), Dommages ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD), pour l’opération de Construction et restructuration d’un bâtiment de logistique et de restauration hospitalière sur le site de l’hôpital Saint-Jacques à Nantes.Le Maître del'Ouvrage a fait le choix pour ce projet de confier à un groupementd'opérateurs économiques un marché portant à la fois sur laconception, la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet d’attribuer les polices d’assurance : Tous Risques Chantier (TRC), Dommages ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD), pour l’opération de Construction et restructuration d’un bâtiment de logistique et de restauration hospitalière sur le site de l’hôpital Saint-Jacques à Nantes.Le Maître del'Ouvrage a fait le choix pour ce projet de confier à un groupementd'opérateurs économiques un marché portant à la fois sur laconception, la … Voir la passation de marché »
2026-03-30
Deadline 2026-05-29
Dommages Ouvrage avec Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur / Tous Risques Chantier (Néolia (25))
Marché de prestations de services d'assurances en matière de risques construction. Voir la passation de marché »
Marché de prestations de services d'assurances en matière de risques construction. Voir la passation de marché »
2026-03-13
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services d'assurance pour les opérations de construction des... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction des opérations dont les coûts de construction unitaires n'excèdent pas 50 000 000 euro(s) TTC. La présente consultation est divisée en 3 lots techniques décrits ci-après. Accord cadre à bons de commande selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
La RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction des opérations dont les coûts de construction unitaires n'excèdent pas 50 000 000 euro(s) TTC. La présente consultation est divisée en 3 lots techniques décrits ci-après. Accord cadre à bons de commande selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-09
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉES DE... (CC Vallées de l'Orne et de l'Odon)
La Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
2026-02-02
Services d'assurances pour la Commune de Marcy-l'Etoile (Commune de Marcy l'Etoile)
Services d'assurances pour la Commune de Marcy-l'Etoile: - Lot 01: Assurances dommages aux biens et des risques annexes - Lot 02: Assurances des responsabilités et des risques annexes - Lot 03: Assurances des véhicules et des risques annexes - Lot 04: Protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la Commune de Marcy-l'Etoile: - Lot 01: Assurances dommages aux biens et des risques annexes - Lot 02: Assurances des responsabilités et des risques annexes - Lot 03: Assurances des véhicules et des risques annexes - Lot 04: Protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Voir la passation de marché »
2026-01-13
Souscription des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de réhabilitation de 700... (SAIEM Agire)
Souscription des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de réhabilitation de 700 logements collectifs qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots : Assurance Tous Risques Chantier et Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de réhabilitation de 700 logements collectifs qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots : Assurance Tous Risques Chantier et Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale. Voir la passation de marché »
2025-12-22
SOUSCRIPTION D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LES BESOINS D'HABITAT 06 (Habitat 06)
La présente consultation concerne la souscription d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commandes d'assurances " construction " pour les besoins de de SAEML HABITAT 06. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commandes d'assurances " construction " pour les besoins de de SAEML HABITAT 06. Voir la passation de marché »
2025-11-18
Prestations de service d'assurance pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (Casa di l'Agricultura Corsa)
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
2025-11-17
Choix de polices d'assurances pour le compte de la SEM et de la FONCIERE PARIS COMMERCES (SEM PARIS COMMERCES)
Multirisques immeubles (SEM et FONCIERE), Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (SEM et FPC), Responsabilité Civile Professionnelle (SEM) et Cyber risques (SEM) Voir la passation de marché »
Multirisques immeubles (SEM et FONCIERE), Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (SEM et FPC), Responsabilité Civile Professionnelle (SEM) et Cyber risques (SEM) Voir la passation de marché »
2025-11-14
Assurance Responsabilité Civile professionnelle et Responsabilité Civile d'exploitation pour le compte de la SPL... (spl Grand Est Mobilités)
1/ Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assurance responsabilité civile professionnelle et d'assurance responsabilité civile d'exploitation de la SPL Grand Est Mobilités, et de la SPL Grand Est Infrastructure, et du futur GIE crée par ces deux entités. Le montant de la garantie est de 10 millions d'euros. De plus, le contrat couvre les conséquences financières des réclamations que les tiers seraient en droit de présenter directement au concessionnaire et/ou à l'Autorité Concédante … Voir la passation de marché »
1/ Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assurance responsabilité civile professionnelle et d'assurance responsabilité civile d'exploitation de la SPL Grand Est Mobilités, et de la SPL Grand Est Infrastructure, et du futur GIE crée par ces deux entités. Le montant de la garantie est de 10 millions d'euros. De plus, le contrat couvre les conséquences financières des réclamations que les tiers seraient en droit de présenter directement au concessionnaire et/ou à l'Autorité Concédante … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville et du... (Mairie du Blanc Mesnil)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS du BLANC-MESNIL « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 3. Valeur estimée par lot Lot n° 1 : 100 000 euro(s)Lot n° 2 : 750 000 euro(s)Lot n° 3 : 15 000 euro(s) Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte … Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS du BLANC-MESNIL « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 3. Valeur estimée par lot Lot n° 1 : 100 000 euro(s)Lot n° 2 : 750 000 euro(s)Lot n° 3 : 15 000 euro(s) Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte … Voir la passation de marché »
2025-10-29
formalisée ouvert (Axanis)
Souscription assurance construction au profit d'AXANIS Voir la passation de marché »
Souscription assurance construction au profit d'AXANIS Voir la passation de marché »
2025-10-28
Marchés publics de services d'assurances pour la Ville et le CCAS de Courseulles sur Mer (Mairie de Courseulles sur Mer)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée (le lot 4 risques statutaires sera lancé ultérieurement). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Prestations d'assurances Responsabilités et risques annexes, Dommages aux biens et risques annexes, Véhicules à moteur et risques annexes, Protection juridique de la collectivité, Protection fonctionnelle des agents et des élus Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée (le lot 4 risques statutaires sera lancé ultérieurement). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Prestations d'assurances Responsabilités et risques annexes, Dommages aux biens et risques annexes, Véhicules à moteur et risques annexes, Protection juridique de la collectivité, Protection fonctionnelle des agents et des élus Voir la passation de marché »
2025-10-28
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MARCY L’ETOILE (Commune de Marcy l'Etoile)
Marchés d'assurances: lot 1 : Dommage aux biens lot 2 : Responsabilité civile lot 3 : Véhicules à moteur lot 4 : Protection juridique Voir la passation de marché »
Marchés d'assurances: lot 1 : Dommage aux biens lot 2 : Responsabilité civile lot 3 : Véhicules à moteur lot 4 : Protection juridique Voir la passation de marché »
2025-10-27
Marché de prestations de services d’assurances en matière de risques construction (Loge.GBM (25))
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 20 000 000 EUR. Le montant maximum du marché a été fixé à 1 500 000 EUR HT pour toute la durée du marché. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 20 000 000 EUR. Le montant maximum du marché a été fixé à 1 500 000 EUR HT pour toute la durée du marché. Voir la passation de marché »
2025-10-22
Marché de services d'assurance relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un pôle... (Conseil Départemental de la Vienne)
Le Département de la Vienne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un pôle socio-éducatif et sportif sur la commune de Mirebeau qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Lot n° 1 Assurance Tous Risques Chantier - Lot n° 2 Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale Voir la passation de marché »
Le Département de la Vienne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un pôle socio-éducatif et sportif sur la commune de Mirebeau qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Lot n° 1 Assurance Tous Risques Chantier - Lot n° 2 Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale Voir la passation de marché »
2025-10-20
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES (CCIR Auvergne-Rhône-Alpes)
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, LEURS ETABLISSEMENTS GERES ET STRUCTURES ASSOCIEES Voir la passation de marché »
2025-10-09
Marché d'assurances (Mairie d'Unieux)
La ville d'Unieux lance un marché d'assurances Voir la passation de marché »
La ville d'Unieux lance un marché d'assurances Voir la passation de marché »
2025-10-08
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST (VIVEST (57))
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
2025-10-06
Marché de service d'assurances (Ville de Chécy)
Groupement de Commande entre La Commune de Chécy Le Centre Communal d'Actions Sociales de Chécy Et le Syndicat Intercommunal de Gestion du Multi-accueil de Chécy (Articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique) Prise d'effet : 01/01/2026 Durée maximale du marché : 48 mois Résiliation : Annuellement Préavis : 6 mois Voir la passation de marché »
Groupement de Commande entre La Commune de Chécy Le Centre Communal d'Actions Sociales de Chécy Et le Syndicat Intercommunal de Gestion du Multi-accueil de Chécy (Articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique) Prise d'effet : 01/01/2026 Durée maximale du marché : 48 mois Résiliation : Annuellement Préavis : 6 mois Voir la passation de marché »
2025-10-02
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Responsabilités Civile de l'office - Responsabilité Civile des Dirigeants - Flotte... (Pas-de-Calais Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En cas de groupement, le mandataire devra être l'intermédiaire d'assurance (courtier ou agent) et devra obligatoirement être présentée avec un ou plusieurs assureurs et préciser l'identité et les coordonnées de l'assureur apériteur et porteur du risque. Afin de garantir la bonne exécution du présent marché, notamment en matière de gestion des sinistres, de relations avec l'assurés et de respect des … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En cas de groupement, le mandataire devra être l'intermédiaire d'assurance (courtier ou agent) et devra obligatoirement être présentée avec un ou plusieurs assureurs et préciser l'identité et les coordonnées de l'assureur apériteur et porteur du risque. Afin de garantir la bonne exécution du présent marché, notamment en matière de gestion des sinistres, de relations avec l'assurés et de respect des … Voir la passation de marché »
2025-10-01
Marché relatif aux prestations de services d'assurances contractées par le Conseil national de l'ordre des... (CNOMK)
Marché relatif aux prestations de services d'assurances contractées par le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK) Voir la passation de marché »
Marché relatif aux prestations de services d'assurances contractées par le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK) Voir la passation de marché »
2025-09-30
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA SEMTO ET TRANSREO (SEMTO)
La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations d'assurances suivantes pour le groupement d'achat SEMTO/TRANSREO : - Dommages aux biens et risques annexes (Lot n°1), - Responsabilité civile (Lot n° 2), - Responsabilité civile des mandataires sociaux (Lot n°3), - Flotte Automobile (hors TPV) et Auto-Mission Collaborateurs (Lot n°4) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations d'assurances suivantes pour le groupement d'achat SEMTO/TRANSREO : - Dommages aux biens et risques annexes (Lot n°1), - Responsabilité civile (Lot n° 2), - Responsabilité civile des mandataires sociaux (Lot n°3), - Flotte Automobile (hors TPV) et Auto-Mission Collaborateurs (Lot n°4) Voir la passation de marché »
2025-09-25
Marché public de services d'assurances (COM DE COM VITRY CHAMPAGNE ET DER)
La présente consultation concerne la consultation relative à la souscription de contrats d'assurances répondant aux besoins de la ville de Vitry-le-François et de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la consultation relative à la souscription de contrats d'assurances répondant aux besoins de la ville de Vitry-le-François et de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. Voir la passation de marché »
2025-09-05
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE (Rives et Eaux du Sud Ouest)
Souscription des Marchés d'assurances. Voir la passation de marché »
Souscription des Marchés d'assurances. Voir la passation de marché »
2025-09-02
Marché de services d'assurance pour le SDIS de la Réunion. (SDIS de la Réunion)
Marché de services d'assurance pour le SDIS de la Réunion. Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurance pour le SDIS de la Réunion. Voir la passation de marché »
2025-08-01
Marchés de services relatifs aux prestations d'assurances pour les besoins de Partenord Habitat (Partenord Habitat)
la présente consultation concerne des prestations d'assurance pour les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité et risques annexes , la flotte automobile ... ( voir détail des lots ci dessous). La consultation est passée en procédure formalisée selon les dispositions du code de la commande publique. Chaque lot sera traité par marchés séparés. les prix des lots 1 et 4 sont révisables. le lot 5 est traité en accord cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée du marché de … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne des prestations d'assurance pour les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité et risques annexes , la flotte automobile ... ( voir détail des lots ci dessous). La consultation est passée en procédure formalisée selon les dispositions du code de la commande publique. Chaque lot sera traité par marchés séparés. les prix des lots 1 et 4 sont révisables. le lot 5 est traité en accord cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée du marché de … Voir la passation de marché »
2025-07-31
Prestation d'assurance pour le Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard/ Destination Baie de Somme et... (SMBS-GLP)
Prestation d'assurance pour le Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard/ Destination Baie de Somme et Syndicat Mixte Baie de Somme 3 Vallées Voir la passation de marché »
Prestation d'assurance pour le Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard/ Destination Baie de Somme et Syndicat Mixte Baie de Somme 3 Vallées Voir la passation de marché »
2025-07-22
Groupement de commandes assurances 2026 - 2029 (SIVOM de la Communauté du Bruaysis)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour la participation aux différents lots) : Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Hersin-Coupigny, Houdain, Marles-les-Mines et Ruitz. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour la participation aux différents lots) : Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Hersin-Coupigny, Houdain, Marles-les-Mines et Ruitz. Voir la passation de marché »
2025-07-21
Marché de service relatif à la prestation d'assurance (MAIRIE DE MONTBONNOT ST MARTIN)
Souscription de différents contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2025-07-18
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES... (Habitat de la Vienne)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Voir la passation de marché »
2025-07-17
Services d'assurances pour la commune de Drancy. (Ville de Drancy)
Services d'assurances pour la commune de Drancy. Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Drancy. Voir la passation de marché »
2025-07-15
Services d'assurances Construction pour l'opération d'extension neuve du bâti existant du Centre hospitalier Jeanne... (Centre hospitalier de Soissons - Établissement support du GHT SAPHIR)
Prestations de services d'assurances Construction, dans le cadre des travaux d'extension neuve du bâti existant du Centre Hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry, dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 35 871 154 Euros TTC environ. Les marchés concernent les assurances tous risques chantier, Dommages ouvrage - Responsabilité Décennale Complémentaire, et Responsabilité civile du Maître d'ouvrage. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Construction, dans le cadre des travaux d'extension neuve du bâti existant du Centre Hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry, dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 35 871 154 Euros TTC environ. Les marchés concernent les assurances tous risques chantier, Dommages ouvrage - Responsabilité Décennale Complémentaire, et Responsabilité civile du Maître d'ouvrage. Voir la passation de marché »
2025-07-07
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE LES CLAYES SOUS BOIS (Mairie des Clayes Sous Bois)
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS Voir la passation de marché »
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS Voir la passation de marché »
2025-06-27
MARCHE PUBLIC DE SERVICES - SERVICES D'ASSURANCES POUR GRANDLYON HABITAT (Grandlyon habitat)
La présente consultation consiste à attribuer 5 lots de marché d'assurance pour GRANDLYON HABITAT comprenant : - la gestion des polices d'assurance - le placement des risques à 100% - et une mission de conseil et d'accompagnement Les prestations sont décomposées en 5 (cinq) lots définis comme suit : - Lot n°1 : Assurance Flotte Automobile et auto-missions - Lot n°2 : Assurance bris de matériel informatique, bureautique, téléphonique, électrique et électronique - Lot n°3 : Assurance Responsabilité Civile … Voir la passation de marché »
La présente consultation consiste à attribuer 5 lots de marché d'assurance pour GRANDLYON HABITAT comprenant : - la gestion des polices d'assurance - le placement des risques à 100% - et une mission de conseil et d'accompagnement Les prestations sont décomposées en 5 (cinq) lots définis comme suit : - Lot n°1 : Assurance Flotte Automobile et auto-missions - Lot n°2 : Assurance bris de matériel informatique, bureautique, téléphonique, électrique et électronique - Lot n°3 : Assurance Responsabilité Civile … Voir la passation de marché »
2025-06-18
PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES (ehpad Sentiers d'automne)
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2025-06-17
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour le Conseil départemental du Cantal (Conseil départemental du Cantal)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-06-13
Accord-cadre d'assurance construction « dommages ouvrage », « tous risques chantier » et « constructeur non réalisateur » (OPH 66 - Mme Toussainte CALABRESE, Présidente)
Le marché a pour objet de définir les conditions d'acceptation, de garantie et de tarification des contrats d'assurance construction (DO / CNR / TRC en prestation supplémentaire facultative) qui seront délivrées par l'assureur pour chaque opération assurée Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de définir les conditions d'acceptation, de garantie et de tarification des contrats d'assurance construction (DO / CNR / TRC en prestation supplémentaire facultative) qui seront délivrées par l'assureur pour chaque opération assurée Voir la passation de marché »
2025-06-11
Prestations de services d'assurances (Ville de Cognac)
La commune de COGNAC et le CCAS, procèdent à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est l'ordonnateur Voir la passation de marché »
La commune de COGNAC et le CCAS, procèdent à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est l'ordonnateur Voir la passation de marché »
2025-06-11
Souscription de contrats d'assurances divers pour les besoins d'OPAC SAVOIE - Marchés de services (OPAC SAVOIE)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tout organisme porteur du risque se présente seul ou en groupement avec un autre organisme porteur du risque. L'intermédiaire peut également être membre du groupement ou à défaut simple mandataire. Un intermédiaire d'assurance ne peut candidater seul. Tous les assureurs doivent être membres du groupement Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tout organisme porteur du risque se présente seul ou en groupement avec un autre organisme porteur du risque. L'intermédiaire peut également être membre du groupement ou à défaut simple mandataire. Un intermédiaire d'assurance ne peut candidater seul. Tous les assureurs doivent être membres du groupement Voir la passation de marché »
2025-06-06
AO OUVERT PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES (Maison de retraite de Xertigny)
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2025-05-28
Marché d'assurances - RC, Flotte automobiles & Auto-mission, Fraudes, Cyber et Tous risques informatiques (GIE 1001 Vies Habitat)
La présente procédure a pour objet la passation de marché d’assurances pour le compte du GIE 1001 Vies Habitat. Elles concernent les domaines suivant : LOT 1 - RESPONSABILITE CIVILE ; LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION ; LOT 3 - FRAUDES, DETOURNEMENTS, VOLS ; LOT 4 - CYBERSECURITE ; LOT 5 - TOUS RISQUES INFORMATIQUES. Voir la passation de marché »
La présente procédure a pour objet la passation de marché d’assurances pour le compte du GIE 1001 Vies Habitat. Elles concernent les domaines suivant : LOT 1 - RESPONSABILITE CIVILE ; LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION ; LOT 3 - FRAUDES, DETOURNEMENTS, VOLS ; LOT 4 - CYBERSECURITE ; LOT 5 - TOUS RISQUES INFORMATIQUES. Voir la passation de marché »
2025-05-23
Marché public de prestation de service d'assurances au bénéfice du GIP Habitat et Interventions Sociales (gip Habitat et Interventions sociales)
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que sa durée totale ne puisse excéder 8 ans. Voir la passation de marché »
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que sa durée totale ne puisse excéder 8 ans. Voir la passation de marché »
2025-05-22
Marché de services d'assurances du Port d'Arcachon (Port d'Arcachon)
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Voir la passation de marché »
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Voir la passation de marché »
2025-05-07
Assurance protection sociale SPV pour le SDIS des Alpes-Maritimes (SDIS (06))
Assurance protection sociale Sapeurs-Pompiers Volontaires pour le SDIS des Alpes-Maritimes Voir la passation de marché »
Assurance protection sociale Sapeurs-Pompiers Volontaires pour le SDIS des Alpes-Maritimes Voir la passation de marché »
2025-04-30
Service d'assurance relatifs aux risques construction de l'opération de restructuration et d'extension de la... (Ville d'Angers (49))
Service d'assurance relatifs aux risques construction de l'opération de restructuration et d'extension de la Médiathèque Toussaint constitué de 2 lots : Tous risques chantier (lot 1) et Dommage ouvrage et garantie collective complémentaire de responsabilité décennale (lot 2) Voir la passation de marché »
Service d'assurance relatifs aux risques construction de l'opération de restructuration et d'extension de la Médiathèque Toussaint constitué de 2 lots : Tous risques chantier (lot 1) et Dommage ouvrage et garantie collective complémentaire de responsabilité décennale (lot 2) Voir la passation de marché »
2025-04-02
Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale - Lot unique (Conseil Départemental de la Vienne)
Le Département de la Vienne procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances relatif aux risques construction de l'opération de réhabilitation et restructuration du collège « Henri IV » de Poitiers qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
Le Département de la Vienne procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances relatif aux risques construction de l'opération de réhabilitation et restructuration du collège « Henri IV » de Poitiers qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2025-03-26
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt... (La Maison pour Tous SCIC HLM)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM La Maison Pour Tous Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM La Maison Pour Tous Voir la passation de marché »
2025-03-24
Prestation d'assurances DOMMAGE OUVRAGE, CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE DECENNALE, TOUS RISQUES CHANTIER,... (EHPAD du PAYS de CONDE)
Souscription contrats d'assurance DO / CCRD / TRC / RCMO Voir la passation de marché »
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