Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile aviation
>20 marchés publics archivés
Services d'assurance responsabilité civile aviation ont été achetés par des organisations telles que CRCI Rhône-Alpes, ONERA - direction des achats et Aeroports de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été ACL Courtage, MMA IARD, Paris Nord assurances services, SMACL Assurances, Albingia, Allianz Iard, AON, AXA France IARD, Helvetia Assurances et SHAM.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile aviation en France
2024-06-05
Marchés de prestations de services d'assurances (Grand Bourg Habitat)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2023-10-27
marché public d'assurances de la CC du Grand Roye (Communauté de communes du Grand Roye)
marché public d'assurances de la CC du Grand Roye Voir la passation de marché »
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2023-09-04
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l'ONERA (ONERA - direction des achats)
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l'ONERA 3 lots : LOT 1 : Dommages aux biens 1ère ligne LOT 2 : Dommages aux biens 2ème ligne LOT 3 : Multirisques aviation (Dommages et Responsabilité civile) Voir la passation de marché »
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l'ONERA 3 lots : LOT 1 : Dommages aux biens 1ère ligne LOT 2 : Dommages aux biens 2ème ligne LOT 3 : Multirisques aviation (Dommages et Responsabilité civile) Voir la passation de marché »
2023-08-16
marché public d'assurances pour la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R … Voir la passation de marché »
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R … Voir la passation de marché »
2023-06-13
marchés publics d'assurances de la Cobas pour la période 2024-2027 (Cobas)
la Communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Sud - cobas - procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 7 lots Voir la passation de marché »
la Communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Sud - cobas - procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 7 lots Voir la passation de marché »
2022-10-04
marché public d'assurances (Commune de Fontenay le Comte)
marché public d'assurances Voir la passation de marché »
marché public d'assurances Voir la passation de marché »
2022-09-29
prestation de services d'assurances (ONERA - direction des achats)
l'Onera doit renouveler la totalité de ses marchés d'assurances à effet du 1er janvier 2023, décomposé selon les lots suivants : 1. Dommages aux biens 1ère ligne 2. Dommages aux biens 2ème ligne 3. Responsabilité civile générale 4. Responsabilité civile mandataires sociaux 5. Auto-Mission 6. Multirisques Aviation y compris Responsabilité Civile aviation 7. Individuelle Accident & Rapatriement 8. Marchandises transportées Les objectifs de ce marché sont les suivants : - assurer une couverture d'assurances … Voir la passation de marché »
l'Onera doit renouveler la totalité de ses marchés d'assurances à effet du 1er janvier 2023, décomposé selon les lots suivants : 1. Dommages aux biens 1ère ligne 2. Dommages aux biens 2ème ligne 3. Responsabilité civile générale 4. Responsabilité civile mandataires sociaux 5. Auto-Mission 6. Multirisques Aviation y compris Responsabilité Civile aviation 7. Individuelle Accident & Rapatriement 8. Marchandises transportées Les objectifs de ce marché sont les suivants : - assurer une couverture d'assurances … Voir la passation de marché »
2022-06-20
assurances 2023-2026 (commune de Lans en Vercors)
prestation de service d'assurance diverses de la commune, de l'aep (Eau, compétence communale-budget Annexe) et de la Régie d'exploitation des Montagnes de Lans Voir la passation de marché »
prestation de service d'assurance diverses de la commune, de l'aep (Eau, compétence communale-budget Annexe) et de la Régie d'exploitation des Montagnes de Lans Voir la passation de marché »
2021-10-18
services D'Assurance pour les cci de la region auvergne-rhone-alpes, leurs etablissements geres et structures associees (CRCI Rhône-Alpes)
services D'Assurance pour les cci de la region auvergne-rhone-alpes, leurs etablissements geres et structures associees Voir la passation de marché »
services D'Assurance pour les cci de la region auvergne-rhone-alpes, leurs etablissements geres et structures associees Voir la passation de marché »
2021-03-19
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du département (Conseil général des Landes)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du département. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du département. Voir la passation de marché »
2021-01-14
20225 — assurances pour la couverture des risques induits par l'exercice de l'activité industrielle et commerciale... (Mindef/AIR/SIAÉ)
L'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX) est chargé du maintien en condition opérationnelle des moteurs des aéronefs de l'armée française. Son positionnement stratégique conduit des clients externes hors du ministère des armées à solliciter son intervention pour l'entretien des moteurs militaires en service dans des forces aériennes étrangères. C'est dans ce contexte que l'entretien des moteurs ou éléments de moteurs d'aéronefs peut être commandé à l'AIA de Bordeaux. Pour cette … Voir la passation de marché »
L'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX) est chargé du maintien en condition opérationnelle des moteurs des aéronefs de l'armée française. Son positionnement stratégique conduit des clients externes hors du ministère des armées à solliciter son intervention pour l'entretien des moteurs militaires en service dans des forces aériennes étrangères. C'est dans ce contexte que l'entretien des moteurs ou éléments de moteurs d'aéronefs peut être commandé à l'AIA de Bordeaux. Pour cette … Voir la passation de marché »
2019-07-12
Prestations d'assurance pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
Prestations d'assurance pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour les besoins de l'Eurométropole de Strasbourg. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2019-03-20
Le placement et la gestion des assurances de l'IRSN (IRSN)
Il s'agit de prestations pour le placement et la gestion des assurances de l'IRSN pour le(s) lot(s) suivants: — lot 1: dommages aux biens 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: flotte de véhicules terrestres et risques annexes, — lot 5: marchandises transportées, — lot 6: embarcations, — lot 7: individuelle accident, — lot 8: assistance, — lot 9: multirisques aviation. Voir la passation de marché »
Il s'agit de prestations pour le placement et la gestion des assurances de l'IRSN pour le(s) lot(s) suivants: — lot 1: dommages aux biens 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: flotte de véhicules terrestres et risques annexes, — lot 5: marchandises transportées, — lot 6: embarcations, — lot 7: individuelle accident, — lot 8: assistance, — lot 9: multirisques aviation. Voir la passation de marché »
2019-01-10
Assurance responsabilité civile risques de guerre en excédent pour Aéroports de Paris et au 1 dollar pour les... (Aeroports de Paris)
Souscription d'une assurance responsabilité civile risques de guerre au bénéfice du groupe aéroports de Paris ainsi que pour certains de ses prestataires sûreté. Voir la passation de marché »
Souscription d'une assurance responsabilité civile risques de guerre au bénéfice du groupe aéroports de Paris ainsi que pour certains de ses prestataires sûreté. Voir la passation de marché »
2018-09-28
Marché public d'assurances (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les risques d'assurances de l'acheteur. Un groupement de commandes a été … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les risques d'assurances de l'acheteur. Un groupement de commandes a été … Voir la passation de marché »
2018-09-03
Services d'assurances pour la Communauté de communes Terres des Confluences — 7 lots (Communauté de communes Terres des Confluences)
Souscriptions de contrats d'assurances (dommages aux biens et des risques annexes — responsabilité et des risques annexes — véhicules et des risques annexes — protection juridiques de la collectivité — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires — responsabilité aérodrome) Voir la passation de marché »
Souscriptions de contrats d'assurances (dommages aux biens et des risques annexes — responsabilité et des risques annexes — véhicules et des risques annexes — protection juridiques de la collectivité — protection fonctionnelle des agents et des élus — prestations statutaires — responsabilité aérodrome) Voir la passation de marché »
2018-07-20
Prestations de services d'assurances pour le compte de l'onera (ONERA — direction des achats)
Prestations de services d'assurances (placement et gestion) scindées en 8 lots: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: responsabilité civile des mandataires sociaux, — lot 5: multirisques aviation, — lot 6: assurances auto mission, — lot 7: marchandises transportées, — lot 8: individuelle accidents. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances (placement et gestion) scindées en 8 lots: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale et spécifique, — lot 4: responsabilité civile des mandataires sociaux, — lot 5: multirisques aviation, — lot 6: assurances auto mission, — lot 7: marchandises transportées, — lot 8: individuelle accidents. Voir la passation de marché »
2017-10-05
Marché public d'assurances (Commune de Fontenay-le-Comte)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Fontenay-le-Comte. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune de Fontenay-le-Comte. Voir la passation de marché »
2017-09-26
Services d'assurance pour les CCI de la région Auvergne-Rhône-alpes, leurs établissements gérés et structures associées (CRCI Rhône-Alpes)
Services d'assurance pour les CCI de la région Auvergne-Rhône-alpes, leurs établissements gérés et structures associées. Voir la passation de marché »
Services d'assurance pour les CCI de la région Auvergne-Rhône-alpes, leurs établissements gérés et structures associées. Voir la passation de marché »
2017-07-31
Assurances dommages aux biens, responsabilité civile et risques statutaires (Commune Le Cannet)
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Durée du marché: 4 ans. Dans le cadre d'une démarche mutualisée la Ville du Cannet et le centre communal d'action sociale du Cannet se présentent en groupement de commandes afin d'aboutir à une procédure unique sous la conduite d'un « coordonnateur », qui est en l'occurrence la Ville du Cannet pour le … Voir la passation de marché »
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Durée du marché: 4 ans. Dans le cadre d'une démarche mutualisée la Ville du Cannet et le centre communal d'action sociale du Cannet se présentent en groupement de commandes afin d'aboutir à une procédure unique sous la conduite d'un « coordonnateur », qui est en l'occurrence la Ville du Cannet pour le … Voir la passation de marché »
2017-04-27
Assurance multirisque de l'aéronef Falcon 20 F-GBTM de l'INSU du CNRS (CNRS — délégation Midi-Pyrénées)
La présente consultation a pour objet l'assurance multirisque de l'aéronef Falcon 20 F-GBTM de l'INSU du CNRS. Les garanties suivantes sont demandées dans le cadre de la prise en charge de l'assurance de l'aéronef Dassault Aviation Mystère Falcon 20 GF immatriculé F-GBTM du CNRS: Garantie Corps Aéronef Risques Ordinaires au sol et en évolution y compris « Foreign Object Damages ». Garantie Corps Aéronef Risques de guerre et assimilés au sol et en évolution. Garantie Pièces détachées Risque Ordinaires et … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'assurance multirisque de l'aéronef Falcon 20 F-GBTM de l'INSU du CNRS. Les garanties suivantes sont demandées dans le cadre de la prise en charge de l'assurance de l'aéronef Dassault Aviation Mystère Falcon 20 GF immatriculé F-GBTM du CNRS: Garantie Corps Aéronef Risques Ordinaires au sol et en évolution y compris « Foreign Object Damages ». Garantie Corps Aéronef Risques de guerre et assimilés au sol et en évolution. Garantie Pièces détachées Risque Ordinaires et … Voir la passation de marché »
2016-09-27
Marché public de services d'assurance pour le Centre hospitalier de Sud Seine-et-Marne (Centre hospitalier de Fontainebleau)
Marché public de services d'assurance pour le Centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne. Voir la passation de marché »
Marché public de services d'assurance pour le Centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne. Voir la passation de marché »
2014-11-21
Assurances «Valeurs» (Banque de France — direction des achats)
Le marché se décompose en 3 lots: Lot 1: transport de valeurs (en valeur faciale) et envoi de valeurs (en valeur de remplacement), avec gestion de l'assurance et des sinistres, Lot 2: responsabilité civile générale de la Banque de France à l'égard du Ministère de la défense (armée de l'air et gendarmerie de l'air), Lot 3: œuvres d'art. Voir la passation de marché »
Le marché se décompose en 3 lots: Lot 1: transport de valeurs (en valeur faciale) et envoi de valeurs (en valeur de remplacement), avec gestion de l'assurance et des sinistres, Lot 2: responsabilité civile générale de la Banque de France à l'égard du Ministère de la défense (armée de l'air et gendarmerie de l'air), Lot 3: œuvres d'art. Voir la passation de marché »
2014-10-07
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour le compte de l'ENAC (ENAC)
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour le compte de l'ENAC. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour le compte de l'ENAC. Voir la passation de marché »
2014-10-02
Assurances (Ville de Jonzac)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Jonzac Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Jonzac Voir la passation de marché »
2014-09-08
14060c Contrats d'assurance pour la Communauté urbaine de Strasbourg (Communauté urbaine de Strasbourg)
14060c Contrats d'assurance pour la Communauté urbaine de Strasbourg Voir la passation de marché »
14060c Contrats d'assurance pour la Communauté urbaine de Strasbourg Voir la passation de marché »
2014-08-20
Marchés d'assurances (Communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Sud)
Marchés d'assurances. Voir la passation de marché »
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2013-06-05
Assurance multirisques de l'aéronef Falcon 20 de l'INSU du CNRS (CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation)
Assurance multirisques de l'aéronef Falcon 20 pour le compte de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU) - Centre national de la recherche Scientifique (CNRS). Voir la passation de marché »
Assurance multirisques de l'aéronef Falcon 20 pour le compte de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU) - Centre national de la recherche Scientifique (CNRS). Voir la passation de marché »
2012-09-14
Prestations d'assurances IARD (Ville d'Enghien-les-Bains)
Lesrisques à couvrir sont les suivants: dommages aux biens, tous risques exposition clou à clou, risques spéciaux organisation de manifestations, flotte automobile, contrat mission, la protection juridique fonctionnelle et personne morale et les dommages liés à la base nautique et à l'école municipale de voile. Voir la passation de marché »
Lesrisques à couvrir sont les suivants: dommages aux biens, tous risques exposition clou à clou, risques spéciaux organisation de manifestations, flotte automobile, contrat mission, la protection juridique fonctionnelle et personne morale et les dommages liés à la base nautique et à l'école municipale de voile. Voir la passation de marché »
2012-04-17
Prestations d'assurances (Communauté d'agglomération montluçonnaise)
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
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2010-08-06
Services d'assurance de véhicules à moteur (Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud)
Marchés d'assurances. Marchés d'assurances. Voir la passation de marché »
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2009-10-28
Services d'assurance (Banque de France)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: AOR – Assurances diverses : automobile (missions, flotte de la Banque de France d’une part et celle de l’escorte de gendarmerie d’autre part). Assurance individuelle accidents et assistance du personnel en mission. Envoi et transport de valeurs. Œuvres d’arts. Responsabilité civile générale de la Banque à l’égard de l’armée de l’air. Le marché se décompose en 6 lots : — Lot 1 - Assurance automobile (missions, flotte de la Banque de France) (avec … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: AOR – Assurances diverses : automobile (missions, flotte de la Banque de France d’une part et celle de l’escorte de gendarmerie d’autre part). Assurance individuelle accidents et assistance du personnel en mission. Envoi et transport de valeurs. Œuvres d’arts. Responsabilité civile générale de la Banque à l’égard de l’armée de l’air. Le marché se décompose en 6 lots : — Lot 1 - Assurance automobile (missions, flotte de la Banque de France) (avec … Voir la passation de marché »