Passation de marchés: Mairie du Blanc Mesnil
Un marché public actif
Mairie du Blanc Mesnil a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et services de réparation et d'entretien.
Historiquement, les fournisseurs de Mairie du Blanc Mesnil sont Autocars R. Suzanne SA, BTP Consultants, COLIBRIJE, CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE, Denis Papin collectivités, Emeraude Service, Eurotechnic protection, Goujon Bureau, Socotec Equipements et Trenois Decamps.
Récents marchés passés par Mairie du Blanc Mesnil
2026-05-12
Deadline 2026-06-15
La location et la maintenance d'une machine de mise sous-pli multi-poches, d'une machine à affranchir et d'une... (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau ci-dessous. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque lot est passé avec un montant maximum selon le tableau ci-dessous. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les … Voir la passation de marché »
2026-03-06
Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux... (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation concerne les prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux, les espaces publics et sur la voirie de la ville du Blanc-Mesnil. Le marché est alloti en 2 lots : Description Lot N°1 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles sur la voirie de la Ville Lot N°2 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux, les espaces publics et sur la voirie de la ville du Blanc-Mesnil. Le marché est alloti en 2 lots : Description Lot N°1 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles sur la voirie de la Ville Lot N°2 Prestations de dératisation, de désinsectisation, de dépigeonnage et autres nuisibles dans les bâtiments communaux … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Aménagement des locaux de la police municipale et du service séniors (Mairie du Blanc Mesnil)
Le marché a pour objet la réalisation des travaux de D'AMENAGEMENT DE LOCAUX DES SERVICES DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES SENIORS Les spécifications techniques et la quantité des travaux sont fixées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, et dans les dispositions communes tous corps d'état (DCTDC). Lieu d'exécution : Rue Claude Terrasse - Place Gabriel Péri - 93150 LE BLANC-MESNIL Le marché est alloti comme suit : Lot N° 01 : GROS oeUVRE - CARRELAGES - FAIENCES Lot N° 02 … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation des travaux de D'AMENAGEMENT DE LOCAUX DES SERVICES DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES SENIORS Les spécifications techniques et la quantité des travaux sont fixées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes, et dans les dispositions communes tous corps d'état (DCTDC). Lieu d'exécution : Rue Claude Terrasse - Place Gabriel Péri - 93150 LE BLANC-MESNIL Le marché est alloti comme suit : Lot N° 01 : GROS oeUVRE - CARRELAGES - FAIENCES Lot N° 02 … Voir la passation de marché »
2026-02-19
Fourniture de peinture et de matériel de peinture (Mairie du Blanc Mesnil)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, chaque … Voir la passation de marché »
2026-02-19
Location d'un bâtiment démontable à usage d'une salle de gymnastique d'entrainement, d'un bâtiment préfabriqué... (Mairie du Blanc Mesnil)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. La description détaillée des prestations et leurs spécifications … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés selon le tableau ci-dessous. - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. La description détaillée des prestations et leurs spécifications … Voir la passation de marché »
2026-01-19
Fourniture et plantation d'arbres, d'arbustes et de vivaces pour la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 350 000 euro(s) HT par an. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 350 000 euro(s) HT par an. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la … Voir la passation de marché »
2025-12-22
Prestations d'entretien et de nettoyage courant des bâtiments communaux de la Ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Il s'agit d'un accord cadre comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. ? L'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé à 225 000 euro(s) HT Conformément aux dispositions de : ? L'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application : ? Des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. ? L'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est passé avec un montant maximum fixé à 225 000 euro(s) HT Conformément aux dispositions de : ? L'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville et du... (Mairie du Blanc Mesnil)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS du BLANC-MESNIL « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 3. Valeur estimée par lot Lot n° 1 : 100 000 euro(s)Lot n° 2 : 750 000 euro(s)Lot n° 3 : 15 000 euro(s) Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte … Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS du BLANC-MESNIL « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 3. Valeur estimée par lot Lot n° 1 : 100 000 euro(s)Lot n° 2 : 750 000 euro(s)Lot n° 3 : 15 000 euro(s) Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte … Voir la passation de marché »
2025-09-16
Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action... (Mairie du Blanc Mesnil)
L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que : - La fête des échecs en juin 8 à 10 cars de 55 places ; - Noël des maternelles en décembre 4 à 5 cars de 55 places/jour pendant 2 semaines ; - Olympiades des maternelles en juin 4-5 cars de 55 places/jour pendant une semaine ; - Ouverture des parties majoritaires en janvier : 5 cars de 55 places / 1 matinée. A cela s'ajoute au moins 1 ou 2 car en … Voir la passation de marché »
L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que : - La fête des échecs en juin 8 à 10 cars de 55 places ; - Noël des maternelles en décembre 4 à 5 cars de 55 places/jour pendant 2 semaines ; - Olympiades des maternelles en juin 4-5 cars de 55 places/jour pendant une semaine ; - Ouverture des parties majoritaires en janvier : 5 cars de 55 places / 1 matinée. A cela s'ajoute au moins 1 ou 2 car en … Voir la passation de marché »
2025-09-11
Travaux et maintenance des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif, de signalisation lumineuse... (Mairie du Blanc Mesnil)
Le présent marché a pour objet l'exécution de travaux et la maintenance classique des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif, de signalisation lumineuse tricolore et des illuminations festives. Ces prestations comprennent notamment : - La maintenance préventive et curative des installations. - Les travaux de réparation, de rénovation et d'extension de l'infrastructure. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, passé selon une procédure formalisée avec négociation en application des … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution de travaux et la maintenance classique des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif, de signalisation lumineuse tricolore et des illuminations festives. Ces prestations comprennent notamment : - La maintenance préventive et curative des installations. - Les travaux de réparation, de rénovation et d'extension de l'infrastructure. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, passé selon une procédure formalisée avec négociation en application des … Voir la passation de marché »
2025-08-22
Organisation d'ateliers codage sur le temps scolaire dans les écoles élémentaires publiques de ville du... (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, en … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, en … Voir la passation de marché »
2025-08-19
Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville du... (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article L. 2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots. Ils ne peuvent déposer des offres variables en fonction du nombre de lots qui sont susceptibles de leur être attribués. L'accord-cadre avec maximum est passé en … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de : - l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est passé en lots séparés - l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. - l'article L. 2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots. Ils ne peuvent déposer des offres variables en fonction du nombre de lots qui sont susceptibles de leur être attribués. L'accord-cadre avec maximum est passé en … Voir la passation de marché »
2025-07-04
Location et maintenance de deux presses numériques haut volume pour le service de l'imprimerie numérique municipale... (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne prévoit pas de décomposition en lots car la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution des prestations ou risque de conduire à une procédure infructueuse. Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-8-1°du Code de la commande publique, les variantes sont interdites. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne prévoit pas de décomposition en lots car la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution des prestations ou risque de conduire à une procédure infructueuse. Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-8-1°du Code de la commande publique, les variantes sont interdites. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont … Voir la passation de marché »
2025-06-27
Marché de prestations intellectuelles dans les bâtiments communaux et sur la voirie de la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, il a été décidé de procéder à une dévolution en lots séparés afin de garantir une meilleure maîtrise des prestations et de favoriser une mise en concurrence optimale : LOT 01 - Vérifications réglementaires sur les bâtiments en exploitation LOT 02 - Missions de contrôle technique de construction, diagnostics et avis techniques LOT 03 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante dans les … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, il a été décidé de procéder à une dévolution en lots séparés afin de garantir une meilleure maîtrise des prestations et de favoriser une mise en concurrence optimale : LOT 01 - Vérifications réglementaires sur les bâtiments en exploitation LOT 02 - Missions de contrôle technique de construction, diagnostics et avis techniques LOT 03 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante dans les … Voir la passation de marché »
2025-06-25
Fourniture de cartes de carburants, de lavage, de badges de télépéage et de parkings pour les véhicules et engins communaux (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. L'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-8 du Code de la commande publique, toute variante est interdite. L'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
2025-06-10
Réservation de 15 berceaux en établissement d'accueil du jeune enfant pour la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et plus particulièrement en raison du caractère de sécurité des publics vulnérables. La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et plus particulièrement en raison du caractère de sécurité des publics vulnérables. La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle … Voir la passation de marché »
2025-06-10
Achats de cadeaux de Noel pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Les stipulations de la présente consultation sont relatives aux achats de cadeaux de Noel pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, en raison de l'homogénéité des prestations, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux … Voir la passation de marché »
Les stipulations de la présente consultation sont relatives aux achats de cadeaux de Noel pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, en raison de l'homogénéité des prestations, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux … Voir la passation de marché »
2025-04-18
Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur esquisse + Construction d'une crèche municipale de 39 berceaux et d'une... (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation concerne un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +, organisé conformément aux dispositions de la commande publique. L'enveloppe financière prévisionnelle allouée aux travaux par le maître d'ouvrage est de 3 500 000,00 euro(s) HT, valeur avril 2025.La maîtrise d'oeuvre devra s'assurer de la compatibilité de sa proposition avec ce budget. Le concepteur est libre de trouver la conception architecturale la plus judicieuse et innovante en s'appuyant sur le respect du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +, organisé conformément aux dispositions de la commande publique. L'enveloppe financière prévisionnelle allouée aux travaux par le maître d'ouvrage est de 3 500 000,00 euro(s) HT, valeur avril 2025.La maîtrise d'oeuvre devra s'assurer de la compatibilité de sa proposition avec ce budget. Le concepteur est libre de trouver la conception architecturale la plus judicieuse et innovante en s'appuyant sur le respect du … Voir la passation de marché »
2025-03-04
Bail emphytéotique administratif : Appel a manifestation d'intérêt pour la réalisation de six courts de Padel... (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément à l'article L.1311-2 du Code général des collectivités territoriales, un bien immobilier appartenant à une collectivité territoriale peut faire l'objet d'un bail emphytéotique prévu à l'article L. 451-1 du Code rural et de la pêche maritime en vue de la réalisation d'une opération d'intérêt général relevant de sa compétence. En application de l'article L.2122-1-1 du même code, lorsque le titre d'occupation sollicité permet à son titulaire d'occuper ou d'utiliser le domaine public en vue … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L.1311-2 du Code général des collectivités territoriales, un bien immobilier appartenant à une collectivité territoriale peut faire l'objet d'un bail emphytéotique prévu à l'article L. 451-1 du Code rural et de la pêche maritime en vue de la réalisation d'une opération d'intérêt général relevant de sa compétence. En application de l'article L.2122-1-1 du même code, lorsque le titre d'occupation sollicité permet à son titulaire d'occuper ou d'utiliser le domaine public en vue … Voir la passation de marché »
2025-02-20
Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure des bâtiments communaux de la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément à l'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique. Ce marché n'est donc pas alloti car les différentes prestations prévues à ce marché ne permettent pas d'en maîtriser les … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L. 2113-11-2° du Code de la Commande Publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, le marché comprend un lot unique conformément aux dispositions des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du Code de la commande publique. Ce marché n'est donc pas alloti car les différentes prestations prévues à ce marché ne permettent pas d'en maîtriser les … Voir la passation de marché »
2025-02-19
Location d'autocars avec chauffeurs pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son Centre Communal d'Action Sociale (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs. L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que : - La fête des échecs en juin 8 à 10 cars de 55 places ; - Noël des maternelles en décembre 4 à 5 cars de 55 places/jour pendant 2 semaines ; - Olympiades des maternelles en juin 4-5 cars de 55 places/jour pendant une semaine ; - Ouverture des parties majoritaires en janvier : 5 … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la location d'autocars avec chauffeurs. L'attention des opérateurs économiques est portée sur le fait que lors de certains évènements plusieurs cars pourront être mobilisés le même jour tel que : - La fête des échecs en juin 8 à 10 cars de 55 places ; - Noël des maternelles en décembre 4 à 5 cars de 55 places/jour pendant 2 semaines ; - Olympiades des maternelles en juin 4-5 cars de 55 places/jour pendant une semaine ; - Ouverture des parties majoritaires en janvier : 5 … Voir la passation de marché »
2025-02-10
Organisation de séjours à destination des jeunes de la Ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 226 290 euro(s) HT, … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 226 290 euro(s) HT, … Voir la passation de marché »
2025-01-13
Organisation de séjours pour les seniors de la Ville du Blanc-Mesnil en 2025 (Mairie du Blanc Mesnil)
La procédure de passation utilisée est : le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre. Dans ce cas la négociation se déroulera avec un maximum de trois candidats qui auront été les mieux notés lors de l'analyse des offres … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre. Dans ce cas la négociation se déroulera avec un maximum de trois candidats qui auront été les mieux notés lors de l'analyse des offres … Voir la passation de marché »
2024-10-08
Travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents, sans minimum, en application : - des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ; - des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au moyen de marchés subséquents avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant. … Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents, sans minimum, en application : - des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ; - des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au moyen de marchés subséquents avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant. … Voir la passation de marché »
2024-08-12
Organisation de classes de découvertes Neige et Mer / Montagne pour la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) HT, … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 320 000 euro(s) HT, … Voir la passation de marché »
2024-07-09
Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur esquisse + Construction d'une crèche municipale de 39 berceaux et d'une... (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation concerne un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +, organisé conformément aux dispositions de la commande publique. L'enveloppe financière prévisionnelle allouée aux travaux par le maître d'ouvrage est de 3 500 000,00 euro(s) HT, valeur juillet 2024. La maîtrise d'oeuvre devra s'assurer de la compatibilité de sa proposition avec ce budget. Le concepteur est libre de trouver la conception architecturale la plus judicieuse et innovante en s'appuyant sur le respect … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +, organisé conformément aux dispositions de la commande publique. L'enveloppe financière prévisionnelle allouée aux travaux par le maître d'ouvrage est de 3 500 000,00 euro(s) HT, valeur juillet 2024. La maîtrise d'oeuvre devra s'assurer de la compatibilité de sa proposition avec ce budget. Le concepteur est libre de trouver la conception architecturale la plus judicieuse et innovante en s'appuyant sur le respect … Voir la passation de marché »
2024-06-28
Acquisition et installation de matériel de son et de projection pour le cinéma municipal Louis DAQUIN de la ville du... (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. Les prestations et livraisons du lot 1 « Acquisition, installation, garantie des matériels de 3 projecteurs numériques, de 2 serveurs, de 2 processeurs, et d'un ensemble de trois lots … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. Les prestations et livraisons du lot 1 « Acquisition, installation, garantie des matériels de 3 projecteurs numériques, de 2 serveurs, de 2 processeurs, et d'un ensemble de trois lots … Voir la passation de marché »
2024-06-27
Maintenance et exploitation des installations de filtration et de traitement d'air et d'eau de la piscine du Parc et... (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. Une partie des prestations qui relève de la maintenance préventive de la piscine du Parc est traitée à prix global et forfaitaire conformément à la décomposition du prix global et … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. Une partie des prestations qui relève de la maintenance préventive de la piscine du Parc est traitée à prix global et forfaitaire conformément à la décomposition du prix global et … Voir la passation de marché »
2024-06-17
Achats de cadeaux de Noel pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Les stipulations de la présente consultation sont relatives aux achats de cadeaux de Noel pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, en raison de l'homogénéité des prestations, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux … Voir la passation de marché »
Les stipulations de la présente consultation sont relatives aux achats de cadeaux de Noel pour les seniors de la ville du Blanc-Mesnil. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, en raison de l'homogénéité des prestations, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Ainsi, le marché comprend un lot unique conformément aux … Voir la passation de marché »
2024-06-07
Accord-cadre à marché subséquent ayant pour pour objet les services de cabinets de recrutement (Mairie du Blanc Mesnil)
La présente consultation a pour objet de confier à un (ou plusieurs) prestataire(s) les recrutements de cadres et postes dits « stratégiques » de catégorie A et B et de certains profils de catégorie C, ou la seule analyse de candidatures. La Ville du Blanc-Mesnil recherche les compétences de cabinets spécialisés dans les recrutements de ses cadres tous domaines de compétences confondus au sein de la fonction publique territoriale. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier à un (ou plusieurs) prestataire(s) les recrutements de cadres et postes dits « stratégiques » de catégorie A et B et de certains profils de catégorie C, ou la seule analyse de candidatures. La Ville du Blanc-Mesnil recherche les compétences de cabinets spécialisés dans les recrutements de ses cadres tous domaines de compétences confondus au sein de la fonction publique territoriale. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
2024-06-07
Acquisition et installation de mobilier scolaire, de mobilier pour petite enfance, de mobilier de restauration et de... (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 744 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 744 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il … Voir la passation de marché »
2024-05-17
Réservation de 12 berceaux en établissement d'accueil du jeune enfant pour la ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et plus particulièrement en raison du caractère de sécurité des publics vulnérables. La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et plus particulièrement en raison du caractère de sécurité des publics vulnérables. La présente consultation est passée en procédure adaptée en raison des prestations ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Elle … Voir la passation de marché »
2024-05-17
Acquisition de livres de bibliothèque pour les besoins de la ville du Blanc-Mesnil et de son CCAS (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 118 485 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 26 octobre 2024 ou de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 118 485 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 26 octobre 2024 ou de … Voir la passation de marché »
2024-04-26
Concession de service public portant sur la gestion et l'exploitation des marchés forains de la Ville du Blanc-Mesnil (Mairie du Blanc Mesnil)
Exploitation et gestion des trois marchés forains. Missions principales confiées au délégataire : gestion administrative et financière du service, exploitation des marchés forains (en ce inclus notamment l'animation, la promotion, le nettoiement et l'enlèvement des déchets), maintien en parfait état de fonctionnement des équipements. Le délégataire exercera l'activité déléguée à ses risques et périls et sera rémunéré directement par les recettes perçues auprès des usagers. Il sera soumis au paiement … Voir la passation de marché »
Exploitation et gestion des trois marchés forains. Missions principales confiées au délégataire : gestion administrative et financière du service, exploitation des marchés forains (en ce inclus notamment l'animation, la promotion, le nettoiement et l'enlèvement des déchets), maintien en parfait état de fonctionnement des équipements. Le délégataire exercera l'activité déléguée à ses risques et périls et sera rémunéré directement par les recettes perçues auprès des usagers. Il sera soumis au paiement … Voir la passation de marché »
2024-04-15
Curage, désamiantage, déplombage et démolition de l'école élémentaire Jean-Baptiste Clément (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. La part principale des travaux qui relève de l'opération de curage, de désamiantage, de déplombage et de démolition de l'école … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. La part principale des travaux qui relève de l'opération de curage, de désamiantage, de déplombage et de démolition de l'école … Voir la passation de marché »
2024-04-12
Bail emphytéotique administratif : Avis d'appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation et le développement d'un... (Mairie du Blanc Mesnil)
Conformément à l'article L.1311-2 du Code général des collectivités territoriales, un bien immobilier appartenant à une collectivité territoriale peut faire l'objet d'un bail emphytéotique prévu à l'article L. 451-1 du Code rural et de la pêche maritime en vue de la réalisation d'une opération d'intérêt général relevant de sa compétence. En application de l'article L.2122-1-1 du même code, lorsque le titre d'occupation sollicité permet à son titulaire d'occuper ou d'utiliser le domaine public en vue … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L.1311-2 du Code général des collectivités territoriales, un bien immobilier appartenant à une collectivité territoriale peut faire l'objet d'un bail emphytéotique prévu à l'article L. 451-1 du Code rural et de la pêche maritime en vue de la réalisation d'une opération d'intérêt général relevant de sa compétence. En application de l'article L.2122-1-1 du même code, lorsque le titre d'occupation sollicité permet à son titulaire d'occuper ou d'utiliser le domaine public en vue … Voir la passation de marché »
2024-03-13
Organisation d'ateliers d'échecs, des parties majoritaires sur le temps scolaire dans les écoles élémentaires... (Mairie du Blanc Mesnil)
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2012-03-27
Acquisition de boissons diverses pour la Ville, la Caisse des ecoles et le Centre communal d'action sociale (Mairie du Blanc Mesnil)
Acquisition de boissons diverses pour la ville, la Caisse des ecoles et le Centre communal d'action sociale. Voir la passation de marché »
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