Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile générale
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile générale ont été achetés par des organisations telles que SCE departemental incendie et secours, SDIS 91 et Centre communal d'action sociale.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, Smabtp, Gras Savoye, CNP Assurances et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (7)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (3)
- Services d'assurance responsabilité civile aviation
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile générale en France
2026-06-17
Deadline 2026-07-31
Prestations d'assurance responsabilité civile et risques annexes (VILLE DE LE PONTET)
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Besne)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-24
Souscription de contrats d'assurances (Commune de Lisle-sur-Tarn)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-29
Marchés d'assurances pour la commune d'Allos (Commune d'Allos)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-08-11
Souscription et gestion de contrats d'assurance pour le groupement de commande de la commune et du CCAS de... (Commune de Beaupreau en Mauges)
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-15
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de CHÂTEAURENARD n°2026-28 (mairie de Châteaurenard)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de CHÂTEAURENARD. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de CHÂTEAURENARD. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurances pour le SMÉDAR (SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Rillieux-la-Pape)
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES (Commune de Guignen)
Souscription et gestion des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-31
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Conseil départemental de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-08
Souscription de contrats d'assurances (Mairie de Marguerittes)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-22
Souscription et gestion de contrats d'assurance (COMMUNAUTE DE COMMUNES MELLOIS EN POITOU)
Cf. Dossier de consultation des entreprises Voir la passation de marché »
Cf. Dossier de consultation des entreprises Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-24
Prestations de services d'assurance (Commune d'Aiffres)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-09
Assurances pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale (Centre hospitalier de Mâcon)
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d’assurances pour le compte des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne méridionale dont le Centre Hospitalier de Mâcon est l’établissement support. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d’assurances pour le compte des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne méridionale dont le Centre Hospitalier de Mâcon est l’établissement support. Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-06-30
262051/VV/DCAMG-AO-ASSURANCES DE LA VILLE DE VALENCE (Ville de Valence)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Valence Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Valence Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-16
Assurance « responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du département du Var (Département du Var)
La consultation porte sur la mise en place d'une couverture d'assurances « Responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du Département du VAR. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la mise en place d'une couverture d'assurances « Responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du Département du VAR. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-23
Souscription et gestion de contrats d'assurance (Commune de Treize Septiers)
Souscription et la gestion des contrats d'assurance. La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2027 La présente consultation comporte des lots : Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties : - La partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion. Le marché sera conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). Voir la passation de marché »
Souscription et la gestion des contrats d'assurance. La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2027 La présente consultation comporte des lots : Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties : - La partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion. Le marché sera conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-02
Assurances pour les besoins d'HALPADES (Halpades SA d'HLM)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04 (Commune de Sisteron)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-08-18
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville (Mairie Saint Pierre des Corps)
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-29
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance (Ville de Saint-Gaudens)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-12
Souscription des marchés d'assurance (Ville de Tournefeuille)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-09-11
MARCHE d'ASSURANCES (Ville de Voiron)
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Crach)
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
2026-05-05
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du... (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du Canal de Provence Voir la passation de marché »
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du Canal de Provence Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-24
Marchés d'assurances (Ville de Garéoult (83))
Prestations de services d'assurances diverses Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances diverses Voir la passation de marché »
2026-04-28
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE (SDIS (84))
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
2026-04-27
Renouvellement des marchés d'assurance des membres du groupement de commande (Promologis)
Renouvellement des marchés d'assurance des membres du groupement de commande Voir la passation de marché »
Renouvellement des marchés d'assurance des membres du groupement de commande Voir la passation de marché »
2026-04-24
Souscription des marchés d'assurance (SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet (31))
Souscription des marchés d'assurance Voir la passation de marché »
Souscription des marchés d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-24
Assurances pour les besoins de la ville de Matoury, du CCAS et de la Caisse des écoles (Ville de Matoury (973))
Assurances pour les besoins de la ville de Matoury, du CCAS et de la Caisse des écoles Voir la passation de marché »
Assurances pour les besoins de la ville de Matoury, du CCAS et de la Caisse des écoles Voir la passation de marché »
2026-04-22
SOUSCRIPTION DES MARCHÉS D'ASSURANCE (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-21
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES DE TE46 (TERRITOIRE D´ENERGIE LOT)
Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 Risques Automobiles Lot n°2 Risques de Dommages aux biens Lot n°3 Risques de Responsabilités Lot n°4 Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°5 Risques Statutaires Lot n°6 Cyber risques Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 Risques Automobiles Lot n°2 Risques de Dommages aux biens Lot n°3 Risques de Responsabilités Lot n°4 Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°5 Risques Statutaires Lot n°6 Cyber risques Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-04-21
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 (SDIS 35)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-06-19
Souscription et gestion de contrats d'assurance (commune de Vallons-De-L'Erdre)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-04-15
Souscription des marchés d'assurance de France Galop (France GALOP)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Voir la passation de marché »
2026-04-14
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Essonne habitat)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-04-14
Souscription et gestion des contrats d'assurances (MAIRIE DE LA TURBALLE)
Assurances : Dommage aux biens, Responsabilité civile générale, Protection fonctionnelle des élus et agents, Flotte automobile Voir la passation de marché »
Assurances : Dommage aux biens, Responsabilité civile générale, Protection fonctionnelle des élus et agents, Flotte automobile Voir la passation de marché »
2026-04-07
MARCHE ASSURANCES (Mairie de la Roche-Chalais)
Souscription et gestion de contrats d'assurances au 1/01/2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances au 1/01/2027 Voir la passation de marché »
2026-03-24
La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour... (31 CHU)
La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHU de Toulouse. Voir la passation de marché »
2026-03-23
Assurance pour les besoins des personnes physiques ordonnateurs gestionnaires publics des adhérents du GCS Achats... (GCS achats Nouvelle-Aquitaine)
La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-12-19
Souscription des marchés d'assurance de l'EPF 74 (Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie)
Le marché est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles (LOT 1), Risques de Dommages aux biens Généraux (LOT 2), Risques de Dommages aux biens des locaux de l'EPF 74 (LOT 3), Risques de responsabilités (LOT 4). Les marchés LOT 2 et LOT 3 prendront effet au 01 avril 2026. Ils sont conclus pour une durée de 5 ans et 9 mois. Les marchés LOT 1 et LOT 4 prendront effet au 01 janvier 2027. Ils sont conclus pour une durée de 5 ans. Tous les marchés se termineront le 31 décembre 2031 Voir la passation de marché »
Le marché est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles (LOT 1), Risques de Dommages aux biens Généraux (LOT 2), Risques de Dommages aux biens des locaux de l'EPF 74 (LOT 3), Risques de responsabilités (LOT 4). Les marchés LOT 2 et LOT 3 prendront effet au 01 avril 2026. Ils sont conclus pour une durée de 5 ans et 9 mois. Les marchés LOT 1 et LOT 4 prendront effet au 01 janvier 2027. Ils sont conclus pour une durée de 5 ans. Tous les marchés se termineront le 31 décembre 2031 Voir la passation de marché »
2025-11-10
MARCHE PUBLIC DE SERVICES CONCERNANT LA SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCES (Ville d'Amélie les Bains - Palalda)
Assurances pour les besoins de la commune, du CCAS et de l'agence d'attractivité touristique Amélie Païs Catala d'Amélie-les-Bains-Palalda. Voir la passation de marché »
Assurances pour les besoins de la commune, du CCAS et de l'agence d'attractivité touristique Amélie Païs Catala d'Amélie-les-Bains-Palalda. Voir la passation de marché »
2025-11-10
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE L'ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR (Association Frédéric Levavasseur)
: RESP CIVILE, RC DIRIGEANTS, PROTECTION JURIDIQUE, FLOTTE AUTOMOBILE, DOMMAGES AUX BIENS Voir la passation de marché »
: RESP CIVILE, RC DIRIGEANTS, PROTECTION JURIDIQUE, FLOTTE AUTOMOBILE, DOMMAGES AUX BIENS Voir la passation de marché »
2025-11-07
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des Chambres de Commerce et d'Industrie des... (CCI HAUTES ALPES)
La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Voir la passation de marché »
La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Voir la passation de marché »
2025-11-06
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune d'Oissel Sur Seine)
La consultation a pour objet la désignation des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvriront les différents risques d'assurance des membres du groupement de commande formé par la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. pour les lots 1 à 5 dont la ville de Oissel-sur-Seine est le coordonnateur. Le lot 6 est … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la désignation des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvriront les différents risques d'assurance des membres du groupement de commande formé par la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. pour les lots 1 à 5 dont la ville de Oissel-sur-Seine est le coordonnateur. Le lot 6 est … Voir la passation de marché »
2025-11-05
Prestation d'assurances - Dommages aux biens 2 lots (Conseil départemental du Cantal)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-10-31
Prestation de services d'assurances responsabilité civile pour la Ville et le CCAS de Neuilly-sur-Seine (lot n°1) (Ville de Neuilly-sur-Seine)
Prestation de services d'assurances responsabilité civile pour la Ville et le CCAS de Neuilly-sur-Seine (lot n°1) Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances responsabilité civile pour la Ville et le CCAS de Neuilly-sur-Seine (lot n°1) Voir la passation de marché »
2025-10-30
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Chambre... (Chambre departementale d'agriculture)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron. Voir la passation de marché »
2025-10-27
Prestations de services d’assurances au profit du SETOM de l’Eure (SETOM de l'Eure)
Prestations de services d’assurances au profit du SETOM de l’Eure Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances au profit du SETOM de l’Eure Voir la passation de marché »
2025-10-27
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique... (Commune de Sciez)
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires de la commune de Sciez sur Léman Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires de la commune de Sciez sur Léman Voir la passation de marché »