Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile générale
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile générale ont été achetés par des organisations telles que SCE departemental incendie et secours, SDIS 91 et Centre communal d'action sociale.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, Smabtp, Gras Savoye, CNP Assurances et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (3)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (6)
- Services d'assurance responsabilité civile aviation (1)
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile générale en France
2026-09-24
Deadline 2026-11-06
SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM (Syctom : Agence métropolitaine des déchets)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
Marché public d'assurances (COMMUNE DE MARLY (57))
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
Marché public d'assurances (Ville d'Annecy)
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-21
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-30
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Carpentras (Ville de Carpentras)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Assurances pour les besoins de la Communauté de communes Val ès dunes (Communauté de communes Val Es Dunes)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-15
PORTEFEUILLE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'OLLIOULES (Commune d'Ollioules)
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-05
SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE POUR PORT SUD DE FRANCE (Port sud de France)
Le contrat doit couvrir les activités de Port Sud de France : 1. la gestion, l'exploitation, et l'entretien des ouvrages, terrains, bâtiments, installations, matériels, réseaux et services nécessaires au bon fonctionnement des activités commerce, pêche et plaisance du port de Sète, dont notamment : - l'accueil des navires et des services d'escales, - la perception des droits de port et des redevances domaniales, - L'application des mesures de sûreté et de sécurité, - l'organisation fonctionnelle des … Voir la passation de marché »
Le contrat doit couvrir les activités de Port Sud de France : 1. la gestion, l'exploitation, et l'entretien des ouvrages, terrains, bâtiments, installations, matériels, réseaux et services nécessaires au bon fonctionnement des activités commerce, pêche et plaisance du port de Sète, dont notamment : - l'accueil des navires et des services d'escales, - la perception des droits de port et des redevances domaniales, - L'application des mesures de sûreté et de sécurité, - l'organisation fonctionnelle des … Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-20
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS),... (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription du contrat d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription du contrat d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR). Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-19
Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège (Conseil Départemental de l'Ariège (09))
Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l'Ariège Voir la passation de marché »
Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l'Ariège Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-11-06
Prestations de services d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège (Centre hospitalier des vallées de l'Ariège)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-16
Prestation de service assurance multi lots pour le compte d'Actis. Relance de l'appel d'offre suite après... (ACTIS OPH)
Marché alloti : 6 lots. Lot 1 : variantes obligatoires. Voir RC Voir la passation de marché »
Marché alloti : 6 lots. Lot 1 : variantes obligatoires. Voir RC Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-12
Marchés d’assurances pour les besoins de la SEM BRETAGNE ARMOR PÊCHE (SEM BRETAGNE ARMOR PECHE)
marchés d’assurances pour les besoins du SEM BRETAGNE ARMOR PÊCHE Voir la passation de marché »
marchés d’assurances pour les besoins du SEM BRETAGNE ARMOR PÊCHE Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-13
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la communauté de communes de Grand Sud Tarn et Garonne (COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE)
Marché composé de 9 lots : Lot 1 :Dommages aux Biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 :Protection juridique et défense pénale des agents et des élus. Lot 4: Flotte-automobiles et auto-missions Lot 5: Droits statutaires Lot 6 :Garantie des accidents corporels et Assistance Lot 7 :Cyber risques Lot 8 :RC atteinte à l'environnement Lot 9 :Dommages aux biens bâtiments déchetteries Voir la passation de marché »
Marché composé de 9 lots : Lot 1 :Dommages aux Biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 :Protection juridique et défense pénale des agents et des élus. Lot 4: Flotte-automobiles et auto-missions Lot 5: Droits statutaires Lot 6 :Garantie des accidents corporels et Assistance Lot 7 :Cyber risques Lot 8 :RC atteinte à l'environnement Lot 9 :Dommages aux biens bâtiments déchetteries Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-27
Marché d'assurances pour les membres du groupement de commandes EHPAD FPH Haute -Garonne 31 (EHPAD Elvire Gay)
Services d'assurances Voir la passation de marché »
Services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-09
Deadline 2026-10-12
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes : MONTELIMAR AGGLOMERATION... (Communauté d'agglomération de Montélimar Agglomération)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des membres du groupement de commandes : MONTELIMAR AGGLOMERATION (coordinateur) et la ville de MONTELIMAR Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des membres du groupement de commandes : MONTELIMAR AGGLOMERATION (coordinateur) et la ville de MONTELIMAR Voir la passation de marché »
2026-09-09
Deadline 2026-10-23
Souscription des marchés d'assurance (Mairie de Saint Alban)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Celle-ci est divisé en 4 lots distincts : - Lot 1 : Risques Automobiles ; - Lot 2 : Risques de Dommages aux Biens ; - Lot 3 : Risques de Responsabilités ; - Lot 4 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Celle-ci est divisé en 4 lots distincts : - Lot 1 : Risques Automobiles ; - Lot 2 : Risques de Dommages aux Biens ; - Lot 3 : Risques de Responsabilités ; - Lot 4 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle. Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard (Communauté de communes du Pont du Gard)
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-10
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO (95 CH)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-12
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher... (Terres de Loire Habitat)
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Souscription et gestion de contrats d'assurance (commune de Vallons-De-L'Erdre)
assurance RC (lot 2) et flotte automobile (lot 4) à effet au 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
assurance RC (lot 2) et flotte automobile (lot 4) à effet au 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de PUTEAUX (Ville de Puteaux)
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-27
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (commune de beaufort en anjou)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, incluant les prestations d'assurance et de gestion pour les lots suivants : Dommages aux biens, Responsabilité générale, Protection juridique et fonctionnelle Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, incluant les prestations d'assurance et de gestion pour les lots suivants : Dommages aux biens, Responsabilité générale, Protection juridique et fonctionnelle Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-05
marchés d'assurance - Automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique et cyber risques (CC Pyrénées Vallées des Gaves)
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés d'assurance couvrant les risques liés aux activités de l'acheteur public Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés d'assurance couvrant les risques liés aux activités de l'acheteur public Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-09
Prestations d'assurances (Mairie de Courchevel)
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-01
Prestation de services d'assurance pour d'ACTIS (ACTIS OPH)
Marché public de services d'assurance couvrant 6 lots distincts : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Responsabilité civile des mandataires sociaux, Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus, Flotte automobile et auto-mission, Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »
Marché public de services d'assurance couvrant 6 lots distincts : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Responsabilité civile des mandataires sociaux, Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus, Flotte automobile et auto-mission, Garantie des accidents corporels et Assistance Voir la passation de marché »
2026-08-26
Deadline 2026-09-30
M6D0058JM Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier... (Montpellier Méditerranée Métropole)
Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031 Voir la passation de marché »
Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031 Voir la passation de marché »
2026-08-21
Assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » et « responsabilité des gestionnaires publics » pour les... (DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12))
durée du marché : du 01/01/2027 au 31/12/2031 Voir la passation de marché »
durée du marché : du 01/01/2027 au 31/12/2031 Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-10-05
Prestation d'assurance pour la commune de Fillère et du CCAS de Fillière (Mairie de FILLIERE)
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse (SDIS 55 Meuse)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-28
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de SCEAUX (Ville de Sceaux)
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de SCEAUX Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 Flotte véhicules et risques annexes Voir la passation de marché »
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de SCEAUX Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 Flotte véhicules et risques annexes Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-10-05
Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest (31 CHU)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne et Tarn Ouest. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne et Tarn Ouest. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Marchés d'assurances pour les besoins du département du TARN (Département du Tarn)
Responsabilité civile et risques annexes Flotte de véhicules et risques annexes Responsabilité des gestionnaires publics Voir la passation de marché »
Responsabilité civile et risques annexes Flotte de véhicules et risques annexes Responsabilité des gestionnaires publics Voir la passation de marché »
2026-08-07
Marché de services d'assurance pour la souscription de contrats d'assurances responsabilité civile générale,... (Ville de La Possession)
Voir pièce du DCE Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle impérative et des variantes imposées. Groupement de commande de la Ville de la Possession, du CCAS et de la CDE de La Possession Voir la passation de marché »
Voir pièce du DCE Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle impérative et des variantes imposées. Groupement de commande de la Ville de la Possession, du CCAS et de la CDE de La Possession Voir la passation de marché »
2026-08-07
Marché de services pour la souscription de contrats d'assurance pour la Mairie de Lavaur (Mairie de Lavaur)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance : risques automobiles, dommages aux biens, risques responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance : risques automobiles, dommages aux biens, risques responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-21
PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE (Mairie du DÉVOLUY)
PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE Voir la passation de marché »
2026-08-06
Prestation assurance pour les besoins de la Ville d'Ajaccio "responsabilité civile et risques annexes" (Ville d'Ajaccio)
Responsabilité Civile Générale d'Exploitation et Protection Juridique Voir la passation de marché »
Responsabilité Civile Générale d'Exploitation et Protection Juridique Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-30
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OPAC de Quimper-Cornouaille (OPAC de Quimper-Cornouaille)
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OPAC de Quimper-Cornouaille Voir la passation de marché »
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OPAC de Quimper-Cornouaille Voir la passation de marché »
2026-08-03
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de DOMOFRANCE (Domofrance)
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de DOMOFRANCE Voir la passation de marché »
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de DOMOFRANCE Voir la passation de marché »
2026-07-31
Prestations de services d'assurances (Ville de Fontenay le Comte (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-10-02
Marché d'assurances responsabilité civile, dommage aux biens, engins et véhicules, responsabilité civile des... (SO.LO.G.E.M.I.N)
Marché alloti de 5 lots Forme de marché : ordinaire Voir la passation de marché »
Marché alloti de 5 lots Forme de marché : ordinaire Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-30
Services d'assurance (Ville de Beaucouzé (49))
Services d'assurance Voir la passation de marché »
Services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-07-29
Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne (CHU de Poitiers)
Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit Lot 3 Accidents corporels Lot 4 RC du promoteur de recherche Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour le GHT de la Vienne Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit Lot 3 Accidents corporels Lot 4 RC du promoteur de recherche Voir la passation de marché »
2026-07-27
Marché d'assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » pour les besoins du Départemental du Lot-et-Garonne (Conseil Départemental du Lot-et-Garonne)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances pour le compte du Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances pour le compte du Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-13
Souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon (Crous de Lyon)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-07
MARCHES D'ASSURANCES (MAIRIE DU LAVANDOU)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-22
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-05
Marché d'assurances couvrant les risques de dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques (Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale)
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme (EPIC Les Stations de la Drôme)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »