Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile générale
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile générale ont été achetés par des organisations telles que SCE departemental incendie et secours, SDIS 91 et Centre communal d'action sociale.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, Smabtp, Gras Savoye, CNP Assurances et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (9)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (1)
- Services d'assurance responsabilité civile aviation
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile générale en France
2026-07-07
Deadline 2026-08-17
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise (Centre hospitalier Victor Dupouy)
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-25
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Terre de Provence (Terre de Provence Agglomération)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-01
Marchés de services d'assurances pour les besoins de meurthe & moselle HABITAT (Meurthe et Moselle Habitat)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Meurthe & Moselle HABITAT La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les prestation sont … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Meurthe & Moselle HABITAT La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les prestation sont … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoins d'HABITAT 44 (Habitat 44 - OPH)
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-04
Prestations de service d'assurance (AuxR_Logis)
Prestations de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-24
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance (systom des Pyrénées)
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités Voir la passation de marché »
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-10-02
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc (Mairie de Cheval-Blanc)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-30
Prestation de services en Assurance (VILLE DU PELLERIN)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-07
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-23
MARCHES D'ASSURANCES (Mairie de Théoule-sur-Mer)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-17
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA VILLE ET LE CCAS DE FONSORBES (Mairie de Fonsorbes)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-28
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-07-20
Responsabilité Civile générale et Responsabilité civile maître d'ouvrage (Port Atlantique La Rochelle)
Souscription et gestion de contrats d'assurances à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-07-28
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'EPA de Saint-Etienne Lot 1 : Responsabilité civile pour... (Établissement public d'aménagement de Saint-Étienne)
Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE Voir la passation de marché »
Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-09-07
Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DU CALVADOS (SDIS 14)
Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DU CALVADOS Voir la passation de marché »
Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DU CALVADOS Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-16
ASSURANCE DE LA COMMUNE (Mairie de LA CLUSAZ)
Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-02
SERVICES D'ASSURANCE (Mairie de Ligné)
SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-23
Contrats d'assurance (Ville de Bormes Les Mimosas (83))
Souscription de contrats d'assurance pour le groupement de commande dont les membres sont : la commune, le CCAS de la commune de Bormes les Mimosas et le SIVOM Bormes, la Londe, le Lavandou et le Rayol Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le groupement de commande dont les membres sont : la commune, le CCAS de la commune de Bormes les Mimosas et le SIVOM Bormes, la Londe, le Lavandou et le Rayol Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-08-05
MARCHE PUBLIC DE SERVICE D’ASSURANCES - ANNEES 2027 A 2031 (Ville d'Eysines)
La consultation a pour objet le renouvellement des marchés d'assurance de la ville d’Eysines, du Centre Communal d’Action Social d’Eysines (CCAS) et Centre Culturel et Social de Eysines (L’Eychos) Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet le renouvellement des marchés d'assurance de la ville d’Eysines, du Centre Communal d’Action Social d’Eysines (CCAS) et Centre Culturel et Social de Eysines (L’Eychos) Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-08-31
Renouvellement des marchés d'assurances (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-08
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES (HOTEL DE VILLE ST RAMBERT D ALBON)
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-09-02
Prestations d'assurances (Ville de Montauban)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Souscription des marchés d'Assurance du groupement de commandes de la Ville de Montauban, du Grand Montauban Communauté d'Agglomération (GMCA), syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et autres déchets (SIRTOMAD), centre communal d'action sociale de Montauban (CCAS), Etablissement Public foncier local de Montauban (EPFL) Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Souscription des marchés d'Assurance du groupement de commandes de la Ville de Montauban, du Grand Montauban Communauté d'Agglomération (GMCA), syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et autres déchets (SIRTOMAD), centre communal d'action sociale de Montauban (CCAS), Etablissement Public foncier local de Montauban (EPFL) Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-29
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-09-04
ASSURANCES 2027 (Mairie de BEIGNON)
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-31
SOUSCRIPTION DES MARCHES D ASSURANCES (Régie départementale du train du Montenvers)
Appel d'offres ouvert. Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert. Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-08
Marché de services d'assurance pour l'opération de modernisation et d'adaptation du Terminal T1 de l'aéroport de... (Société Aéroportuaire Guadeloupe Pôle Caraibes (SAGPC))
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la souscription des polices d'assurance nécessaires à la couverture des risques liés à la réalisation de l'opération MADAPT T1, consistant en la réhabilitation et la modernisation du Terminal T1 de l'aéroport de Guadeloupe - Maryse Condé situé à Morne Mamiel, 97139 Abymes (Guadeloupe). L'opération implique de nombreux intervenants (MOA, MOE en GME, contrôleur … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la souscription des polices d'assurance nécessaires à la couverture des risques liés à la réalisation de l'opération MADAPT T1, consistant en la réhabilitation et la modernisation du Terminal T1 de l'aéroport de Guadeloupe - Maryse Condé situé à Morne Mamiel, 97139 Abymes (Guadeloupe). L'opération implique de nombreux intervenants (MOA, MOE en GME, contrôleur … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-24
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron (SDIS 12 de l'Aveyron)
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-31
Prestations d'assurance responsabilité civile et risques annexes (VILLE DE LE PONTET)
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Besne)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-24
Souscription de contrats d'assurances (Commune de Lisle-sur-Tarn)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-29
Marchés d'assurances pour la commune d'Allos (Commune d'Allos)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-08-11
Souscription et gestion de contrats d'assurance pour le groupement de commande de la commune et du CCAS de... (Commune de Beaupreau en Mauges)
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-15
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de CHÂTEAURENARD n°2026-28 (mairie de Châteaurenard)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de CHÂTEAURENARD. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de CHÂTEAURENARD. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurances pour le SMÉDAR (SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Rillieux-la-Pape)
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES (Commune de Guignen)
Souscription et gestion des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-31
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Conseil départemental de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-08
Souscription de contrats d'assurances (Mairie de Marguerittes)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-22
Souscription et gestion de contrats d'assurance (COMMUNAUTE DE COMMUNES MELLOIS EN POITOU)
Cf. Dossier de consultation des entreprises Voir la passation de marché »
Cf. Dossier de consultation des entreprises Voir la passation de marché »
2026-06-01
Deadline 2026-07-24
Prestations de services d'assurance (Commune d'Aiffres)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d’assurance du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
2026-05-29
Deadline 2026-07-09
Assurances pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale (Centre hospitalier de Mâcon)
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d’assurances pour le compte des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne méridionale dont le Centre Hospitalier de Mâcon est l’établissement support. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la passation de marchés publics d’assurances pour le compte des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne méridionale dont le Centre Hospitalier de Mâcon est l’établissement support. Voir la passation de marché »
2026-05-29
262051/VV/DCAMG-AO-ASSURANCES DE LA VILLE DE VALENCE (Ville de Valence)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Valence Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Valence Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-16
Assurance « responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du département du Var (Département du Var)
La consultation porte sur la mise en place d'une couverture d'assurances « Responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du Département du VAR. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la mise en place d'une couverture d'assurances « Responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du Département du VAR. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-23
Souscription et gestion de contrats d'assurance (Commune de Treize Septiers)
Souscription et la gestion des contrats d'assurance. La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2027 La présente consultation comporte des lots : Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties : - La partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion. Le marché sera conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). Voir la passation de marché »
Souscription et la gestion des contrats d'assurance. La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2027 La présente consultation comporte des lots : Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties : - La partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion. Le marché sera conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). Voir la passation de marché »
2026-05-19
Assurances pour les besoins d'HALPADES (Halpades SA d'HLM)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
2026-05-18
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04 (Commune de Sisteron)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-08-18
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville (Mairie Saint Pierre des Corps)
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville Voir la passation de marché »
2026-05-13
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance (Ville de Saint-Gaudens)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-12
Souscription des marchés d'assurance (Ville de Tournefeuille)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-09-11
MARCHE d'ASSURANCES (Ville de Voiron)
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »