Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile générale
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile générale ont été achetés par des organisations telles que SCE departemental incendie et secours, SDIS 91 et Centre communal d'action sociale.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, Smabtp, Gras Savoye, CNP Assurances et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (5)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (3)
- Services d'assurance responsabilité civile aviation
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile générale en France
2026-07-24
Deadline 2026-10-13
Souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon (Crous de Lyon)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon Voir la passation de marché »
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2026-07-23
Deadline 2026-10-07
MARCHES D'ASSURANCES (MAIRIE DU LAVANDOU)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-05
Marché d'assurances couvrant les risques de dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques (Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale)
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme (EPIC Les Stations de la Drôme)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Lacanau (Mairie de Lacanau)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-30
Souscription et gestion des contrats d'assurance (SOLURIS (17))
Souscription et gestion des contrats d'assurance : lot 01 : Dommages aux biens lot 02 : Responsabilité générale lot 03 : Flotte automobile lot 04 : Cyber risques Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance : lot 01 : Dommages aux biens lot 02 : Responsabilité générale lot 03 : Flotte automobile lot 04 : Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-18
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance (SPL SEMEA)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots?: Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité décennale, Responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots?: Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité décennale, Responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances (Commune de la Londe Les Maures)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
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2026-07-17
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances (CCAS de La Londe Les Maures)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-04
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-07
Prestations d'assurances pour les établissements du GHT Centre Alsace (Hôpitaux Civils de Colmar (68))
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-17
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche (28500001400024)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-15
Prestations de services d'assurance (Communauté de Communes de l'Oise Picarde (60))
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-07
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES (Service d'Incendie et de Secours de Corse du Sud)
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-30
ASSURANCES (Commune de Tarascon)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publiquE. Lot 1 - Dommages aux biens (CPV n° 6651200-5) Lot 2 - responsabilité civile (CPV n° 66516000-0) Lot 3 - Parc automobile (CPV n° 66514110-0) Lot 4 - Risques statutaires (CPV n° 66512000-2) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publiquE. Lot 1 - Dommages aux biens (CPV n° 6651200-5) Lot 2 - responsabilité civile (CPV n° 66516000-0) Lot 3 - Parc automobile (CPV n° 66514110-0) Lot 4 - Risques statutaires (CPV n° 66512000-2) Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-08-21
souscription de contrats d'assurances couvrant l'ensemble des risques des établissements membres du groupement de commandes (EHPAD Résidence Jeanne de Chantal)
La procédure retenue est le dialogue compétitif, au sens de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique. Le recours à cette procédure est justifié sur le fondement des articles R. 2124-5 et R. 2124-3 du même code, compte tenu de la complexité technique, juridique et financière des prestations d'assurance attendues et de la nécessité d'adapter les solutions aux risques propres de chaque établissement membre. Quel que soit le lot considéré, les candidats devront impérativement proposer, pour chaque … Voir la passation de marché »
La procédure retenue est le dialogue compétitif, au sens de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique. Le recours à cette procédure est justifié sur le fondement des articles R. 2124-5 et R. 2124-3 du même code, compte tenu de la complexité technique, juridique et financière des prestations d'assurance attendues et de la nécessité d'adapter les solutions aux risques propres de chaque établissement membre. Quel que soit le lot considéré, les candidats devront impérativement proposer, pour chaque … Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-04
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ARIEGE et de ses filiales (OPH de l'Ariège)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de de l'Office Public de l'Habitat de l'Ariège et ses filiales Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de de l'Office Public de l'Habitat de l'Ariège et ses filiales Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-21
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du parc naturel régional de Brière (Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Brière (44))
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du parc naturel régional de Brière Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du parc naturel régional de Brière Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-24
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance (Cté de communes terres des confluences)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoin du SDIS de l'Hérault (SDIS 34) (sdis 34)
Passation de marchés d'assurances pour les besoin du SDIS de l'Hérault (SDIS 34) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoin du SDIS de l'Hérault (SDIS 34) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-04
Renouvellement des contrats d'assurance : risques automobiles, risques dommages aux biens, risques de... (NEOTOA)
Renouvellement des contrats d'assurance : risques automobiles, risques dommages aux biens, risques de responsabilités, protection juridique et fonctionnelle, responsabilité des dirigeants Voir la passation de marché »
Renouvellement des contrats d'assurance : risques automobiles, risques dommages aux biens, risques de responsabilités, protection juridique et fonctionnelle, responsabilité des dirigeants Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-17
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise (Centre hospitalier Victor Dupouy)
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-25
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Terre de Provence (Terre de Provence Agglomération)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-01
Marchés de services d'assurances pour les besoins de meurthe & moselle HABITAT (Meurthe et Moselle Habitat)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Meurthe & Moselle HABITAT La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les prestation sont … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Meurthe & Moselle HABITAT La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les prestation sont … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoins d'HABITAT 44 (Habitat 44 - OPH)
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-04
Prestations de service d'assurance (AuxR_Logis)
Prestations de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-24
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance (systom des Pyrénées)
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités Voir la passation de marché »
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-10-02
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc (Mairie de Cheval-Blanc)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-30
Prestation de services en Assurance (VILLE DU PELLERIN)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-07
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-23
MARCHES D'ASSURANCES (Mairie de Théoule-sur-Mer)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-17
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA VILLE ET LE CCAS DE FONSORBES (Mairie de Fonsorbes)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-28
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-29
Responsabilité Civile générale et Responsabilité civile maître d'ouvrage (Port Atlantique La Rochelle)
Souscription et gestion de contrats d'assurances à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-07-28
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'EPA de Saint-Etienne Lot 1 : Responsabilité civile pour... (Établissement public d'aménagement de Saint-Étienne)
Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE Voir la passation de marché »
Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-09-07
Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DU CALVADOS (SDIS 14)
Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DU CALVADOS Voir la passation de marché »
Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS DU CALVADOS Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-16
ASSURANCE DE LA COMMUNE (Mairie de LA CLUSAZ)
Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-02
SERVICES D'ASSURANCE (Mairie de Ligné)
SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-23
Contrats d'assurance (Ville de Bormes Les Mimosas (83))
Souscription de contrats d'assurance pour le groupement de commande dont les membres sont : la commune, le CCAS de la commune de Bormes les Mimosas et le SIVOM Bormes, la Londe, le Lavandou et le Rayol Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le groupement de commande dont les membres sont : la commune, le CCAS de la commune de Bormes les Mimosas et le SIVOM Bormes, la Londe, le Lavandou et le Rayol Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-08-05
MARCHE PUBLIC DE SERVICE D’ASSURANCES - ANNEES 2027 A 2031 (Ville d'Eysines)
La consultation a pour objet le renouvellement des marchés d'assurance de la ville d’Eysines, du Centre Communal d’Action Social d’Eysines (CCAS) et Centre Culturel et Social de Eysines (L’Eychos) Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet le renouvellement des marchés d'assurance de la ville d’Eysines, du Centre Communal d’Action Social d’Eysines (CCAS) et Centre Culturel et Social de Eysines (L’Eychos) Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-08-31
Renouvellement des marchés d'assurances (Communauté d'agglomération du bassin de Brive)
Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-08
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES (HOTEL DE VILLE ST RAMBERT D ALBON)
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-09-02
Prestations d'assurances (Ville de Montauban)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Souscription des marchés d'Assurance du groupement de commandes de la Ville de Montauban, du Grand Montauban Communauté d'Agglomération (GMCA), syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et autres déchets (SIRTOMAD), centre communal d'action sociale de Montauban (CCAS), Etablissement Public foncier local de Montauban (EPFL) Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Souscription des marchés d'Assurance du groupement de commandes de la Ville de Montauban, du Grand Montauban Communauté d'Agglomération (GMCA), syndicat mixte de traitement des ordures ménagères et autres déchets (SIRTOMAD), centre communal d'action sociale de Montauban (CCAS), Etablissement Public foncier local de Montauban (EPFL) Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-29
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-09-04
ASSURANCES 2027 (Mairie de BEIGNON)
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-31
SOUSCRIPTION DES MARCHES D ASSURANCES (Régie départementale du train du Montenvers)
Appel d'offres ouvert. Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert. Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
2026-06-17
Marché de services d'assurance pour l'opération de modernisation et d'adaptation du Terminal T1 de l'aéroport de... (Société Aéroportuaire Guadeloupe Pôle Caraibes (SAGPC))
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la souscription des polices d'assurance nécessaires à la couverture des risques liés à la réalisation de l'opération MADAPT T1, consistant en la réhabilitation et la modernisation du Terminal T1 de l'aéroport de Guadeloupe - Maryse Condé situé à Morne Mamiel, 97139 Abymes (Guadeloupe). L'opération implique de nombreux intervenants (MOA, MOE en GME, contrôleur … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la souscription des polices d'assurance nécessaires à la couverture des risques liés à la réalisation de l'opération MADAPT T1, consistant en la réhabilitation et la modernisation du Terminal T1 de l'aéroport de Guadeloupe - Maryse Condé situé à Morne Mamiel, 97139 Abymes (Guadeloupe). L'opération implique de nombreux intervenants (MOA, MOE en GME, contrôleur … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron (SDIS 12 de l'Aveyron)
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
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2026-06-17
Deadline 2026-07-31
Prestations d'assurance responsabilité civile et risques annexes (VILLE DE LE PONTET)
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »