Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile générale
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile générale ont été achetés par des organisations telles que SCE departemental incendie et secours, SDIS 91 et Centre communal d'action sociale.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, sofaxis, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, Smabtp, Gras Savoye, CNP Assurances et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (2)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (7)
- Services d'assurance responsabilité civile aviation
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile générale en France
2026-11-03
Deadline 2026-12-07
Passation de marchés d'assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » et « Tous risques expositions » pour... (Département de l'Allier)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes et garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué) pour le compte du Département de l'Allier Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes et garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué) pour le compte du Département de l'Allier Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de la Ville de REMIRE-MONTJOLY (commune de remire montjoly)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Rémire-Montjoly Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Rémire-Montjoly Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-01
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes : Ville de Blanzy et Ville... (VILLE DE BLANZY)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des villes de Blanzy et Montchanin Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des villes de Blanzy et Montchanin Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-26
Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T)... (Centre Hospitalier d’Avignon)
Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse Voir la passation de marché »
Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-16
Marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" (DTRS)
La présente consultation concerne le marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES (Semiso)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS LOT 2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE & RISQUES ANNEXES LOT 3 PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT / PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES, AGENTS ET ADMINISTRATEURS LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 5 ASSURANCE POUR LES LOCATAIRES NON ASSURES Voir la passation de marché »
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS LOT 2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE & RISQUES ANNEXES LOT 3 PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT / PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES, AGENTS ET ADMINISTRATEURS LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 5 ASSURANCE POUR LES LOCATAIRES NON ASSURES Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-30
Marché public de prestation d'assurance: DAB/RC/cyber risques /responsabilité civile dirigeants/Accidents corporels (OPH de l'Angoumois)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'OPH DE L'ANGOUMOIS. Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'OPH DE L'ANGOUMOIS. Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
Marché d'assurance pour les besoins de la ville de CHÂTEAURENARD n° 2026-28bis - Relance lot 2 - Responsabilité... (mairie de Châteaurenard)
Établissement d'un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Le cahier des clauses particulières a pour objet de définir les conditions de garanties qui devront être compatibles avec les activités du souscripteur Voir la passation de marché »
Établissement d'un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Le cahier des clauses particulières a pour objet de définir les conditions de garanties qui devront être compatibles avec les activités du souscripteur Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-24
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de la SA HLM LA ROSERAIE (SA hlm La Roseraie)
Le marché est un marché ordinaire de services d'assurance, décomposé en quatre lots distincts. Lot n°1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot n°2 : Responsabilité civile et risques annexes Lot n°3 : Responsabilité civile des dirigeants Lot n°4 : Individuelle Accident Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs lots ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
Le marché est un marché ordinaire de services d'assurance, décomposé en quatre lots distincts. Lot n°1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot n°2 : Responsabilité civile et risques annexes Lot n°3 : Responsabilité civile des dirigeants Lot n°4 : Individuelle Accident Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs lots ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-30
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Barcelonnette (MAIRIE BARCELONNETTE)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Barcelonnette Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Barcelonnette Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-23
Passation d'un marché d'assurance pour les besoins de ENEAL (ÉNEAL)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'ENEAL. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'ENEAL. Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-18
Renouvellement des marchés d'assurance (COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEGE LAURAGAIS MALEPERE)
Renouvellement des marchés d'assurances. Voir la passation de marché »
Renouvellement des marchés d'assurances. Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-30
MARCHE ASSURANCES (MAIRIE DE DONGES)
MARCHE ASSURANCE DES BIENS ET STATUTAIRES Voir la passation de marché »
MARCHE ASSURANCE DES BIENS ET STATUTAIRES Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-20
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune des Sorinières)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-16
Souscription de contrats d'assurance (Haute autorité de santé)
Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques Voir la passation de marché »
Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-16
La présente consultation concerne les différents contrats d'assurance pour le compte de la Communauté de communes Val'Eyrieux (Communauté de communes Val'Eyrieux)
C'est un marché en allotissement avec 5 lots Voir la passation de marché »
C'est un marché en allotissement avec 5 lots Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-20
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise)
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels) Voir la passation de marché »
Prestations d’assurances pour le Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise (Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes et Lot 2 : Assurance Accidents Corporels) Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-16
Marchés d'assurances pour les besoins de AB Habitat (4 lots) (SCIC HLM AB Habitat)
Prestations d'assurances pour AB Habitat : lot 1 - Responsabilité civile et risques annexes ; lot 2 - Responsabilité des dirigeants ; lot 3 - Flotte véhicules et risques annexes ; lot 4 - Protection juridique. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour AB Habitat : lot 1 - Responsabilité civile et risques annexes ; lot 2 - Responsabilité des dirigeants ; lot 3 - Flotte véhicules et risques annexes ; lot 4 - Protection juridique. Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-17
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES (Fondation John Bost)
souscription d'un marché public de services d'assurance portant sur la Responsabilité Civile et les risques annexes de la Fondation John Bost. La nature et l'étendue des besoins à satisfaire, les personnes et activités assurées, les garanties demandées ainsi que leurs conditions d'application sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les autres pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE). Voir la passation de marché »
souscription d'un marché public de services d'assurance portant sur la Responsabilité Civile et les risques annexes de la Fondation John Bost. La nature et l'étendue des besoins à satisfaire, les personnes et activités assurées, les garanties demandées ainsi que leurs conditions d'application sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les autres pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE). Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-25
MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE (Mairie de Franqueville St Pierre)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant : - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; - Responsabilité civile et risques annexes ; - Flotte véhicules et risques annexes ; - … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant : - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; - Responsabilité civile et risques annexes ; - Flotte véhicules et risques annexes ; - … Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-16
Souscription des marchés d'assurance (Commune de Bagnères-de-Luchon (31))
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour les besoins de la Commune de Bagnères de Luchon et du CCAS. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et fonctionnelle, Risques statutaires. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour les besoins de la Commune de Bagnères de Luchon et du CCAS. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et fonctionnelle, Risques statutaires. Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-18
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de LONGUENESSE (MAIRIE LONGUENESSE)
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de LONGUENESSE Voir la passation de marché »
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la VILLE et du CCAS de LONGUENESSE Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-10
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique... (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Marché public de services portant sur des prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires, décomposé en 4 lots. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances. Voir la passation de marché »
Marché public de services portant sur des prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires, décomposé en 4 lots. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances. Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-12
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville de Tain l'Hermitage (MAIRIE DE TAIN L'HERMITAGE)
Marché composé de plusieurs lots portant notamment sur les dommages aux biens mobiliers et immobiliers, la responsabilité civile et risques annexes, la flotte véhicules et risques annexes , la protection fonctionnelle et l'atteinte au système d'information (« Cyber Risque ») Voir la passation de marché »
Marché composé de plusieurs lots portant notamment sur les dommages aux biens mobiliers et immobiliers, la responsabilité civile et risques annexes, la flotte véhicules et risques annexes , la protection fonctionnelle et l'atteinte au système d'information (« Cyber Risque ») Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-10
Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la ville de Chateauneuf du Pape. (Commune de Châteauneuf du Pape (84))
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la Commune de Châteauneuf-du-Pape. Elle comprend six lots : dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; responsabilité civile et risques annexes ; flotte de véhicules et risques annexes ; protection fonctionnelle ; risques statutaires ; atteintes au système d'information (cyber risques). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la Commune de Châteauneuf-du-Pape. Elle comprend six lots : dommages aux biens mobiliers et immobiliers ; responsabilité civile et risques annexes ; flotte de véhicules et risques annexes ; protection fonctionnelle ; risques statutaires ; atteintes au système d'information (cyber risques). Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-16
Renouvellement des marchés d'assurance de Sète Thau Habitat : risques automobiles, risques de dommages aux biens,... (SETE THAU HABITAT OPH)
La consultation concerne le renouvellement des marchés d'assurance pour Sète Thau Habitat, couvrant divers risques (automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique, prévoyance, etc.). Le marché est alloti en 9 lots distincts. La procédure est un appel d'offres ouvert pour les lots 1 à 9. Pour le lot 8, la particularité est qu'il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché Voir la passation de marché »
La consultation concerne le renouvellement des marchés d'assurance pour Sète Thau Habitat, couvrant divers risques (automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique, prévoyance, etc.). Le marché est alloti en 9 lots distincts. La procédure est un appel d'offres ouvert pour les lots 1 à 9. Pour le lot 8, la particularité est qu'il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-10
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Foix (Mairie de Foix)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Foix Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Foix Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-09
2026-ASSURANCE-RC (GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS)
Prestation de service d'assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le GHT Atlantique 17 Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le GHT Atlantique 17 Voir la passation de marché »
2026-10-07
Deadline 2026-11-10
MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS D'ADEF HABITAT (ADEF HABITAT)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances nécessaires à la couverture des activités et des risques d'ADEF Habitat. Le marché est composé de 3 lots : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes ; Lot 2 : Responsabilité des dirigeants ; Lot 3 : Flotte de véhicules et risques annexes. Les garanties et conditions d'assurance sont définies dans les documents de la consultation. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances nécessaires à la couverture des activités et des risques d'ADEF Habitat. Le marché est composé de 3 lots : Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes ; Lot 2 : Responsabilité des dirigeants ; Lot 3 : Flotte de véhicules et risques annexes. Les garanties et conditions d'assurance sont définies dans les documents de la consultation. Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
MARCHE DE PRESTATIONS D ASSURANCES (COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN (SAPL))
Marché de prestations d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de prestations d'assurances Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
2026AVN0061 - Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la VILLE D'AVIGNON (Ville d'Avignon)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville d'AVIGNON. La consultation comporte sur 6 lots distincts Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville d'AVIGNON. La consultation comporte sur 6 lots distincts Voir la passation de marché »
2026-10-05
Deadline 2026-11-27
Services d'assurance pour les besoins de la SERL et des ses filiales (SEM SERL)
Services d'assurance pour les besoins de la SERL et des ses filiales Voir la passation de marché »
Services d'assurance pour les besoins de la SERL et des ses filiales Voir la passation de marché »
2026-10-02
Marché public d'assurance pour les besoins de la ville d'Anglet (Ville d'Anglet)
Marché public d'assurance (responsabilité civile, protection juridique et dommage aux biens) pour la ville d'Anglet Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance (responsabilité civile, protection juridique et dommage aux biens) pour la ville d'Anglet Voir la passation de marché »
2026-10-02
Deadline 2026-11-13
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie (CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie. Les prestations sont alloties Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie. Les prestations sont alloties Voir la passation de marché »
2026-10-02
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes des Deux Rives (CC2R) et le Centre... (Communauté de communes des Deux Rives)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-10-01
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville et du C.C.A.S (Mairie de Saint-Genis-Pouilly)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de de la Ville et du CCAS de Saint-Genis-Pouilly (01): LOT 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers LOT 2 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 3 - Flotte véhicules et risques annexes LOT 4 - Protection fonctionnelle LOT 5 - Atteintes au système d'information (Cyber Risque) Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de de la Ville et du CCAS de Saint-Genis-Pouilly (01): LOT 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers LOT 2 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 3 - Flotte véhicules et risques annexes LOT 4 - Protection fonctionnelle LOT 5 - Atteintes au système d'information (Cyber Risque) Voir la passation de marché »
2026-10-01
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de SYADEN (Syndicat Audois d'énergies et du numérique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-09-29
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine (Groupe hospitalier du Havre)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier. Voir la passation de marché »
2026-09-28
Souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de SMDO. (Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60))
Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances pour les besoins du Syndicat Mixte du Département de l'Oise (SMDO), répartis en quatre lots : dommages aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile et risques annexes, flotte véhicules et risques annexes, et risques statutaires. La durée du marché est de cinq ans, du 1er janvier 2027 à minuit au 31 décembre 2031 à minuit. Les prestations incluent la couverture des risques définis pour chaque lot, avec des garanties, franchises et … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances pour les besoins du Syndicat Mixte du Département de l'Oise (SMDO), répartis en quatre lots : dommages aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile et risques annexes, flotte véhicules et risques annexes, et risques statutaires. La durée du marché est de cinq ans, du 1er janvier 2027 à minuit au 31 décembre 2031 à minuit. Les prestations incluent la couverture des risques définis pour chaque lot, avec des garanties, franchises et … Voir la passation de marché »
2026-09-28
Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Haute Corse (GHT HAUTE CORSE)
Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Haute Corse Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Haute Corse Voir la passation de marché »
2026-09-25
Marchés d'assurances divers risques pour un groupement de commande (COMMUNE D'AUBENAS)
Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY Voir la passation de marché »
Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY Voir la passation de marché »
2026-09-24
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SIS de la Haute-Corse (SIS 2B)
MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-09-24
SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM (Syctom : Agence métropolitaine des déchets)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-23
Marché public d'assurances (COMMUNE DE MARLY (57))
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
2026-09-23
Marché public d'assurances (Ville d'Annecy)
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
2026-09-21
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-09-21
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
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2026-09-21
Marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Carpentras (Ville de Carpentras)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
2026-09-21
Assurances pour les besoins de la Communauté de communes Val ès dunes (Communauté de communes Val Es Dunes)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
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2026-09-18
PORTEFEUILLE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'OLLIOULES (Commune d'Ollioules)
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »