Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile automobile
2 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile automobile ont été achetés par des organisations telles que Commune de Carrières-sur-Seine, Ville du Touquet-Paris-Plage et CARMF.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL Assurances, SMACL, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, Gras Savoye, SHAM, AREAS Dommages, ACL Courtage et CNP Assurances.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile automobile (2) ⬅️
- Services d'assurance responsabilité civile aviation
- Services d'assurance responsabilité civile bateaux
- Services d'assurance responsabilité civile générale (13)
- Services d'assurance de responsabilité professionnelle (1)
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile automobile en France
2026-04-21
Deadline 2026-05-22
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-03-27
Deadline 2026-05-07
Marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements (France terre d'asile - siège social)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché public de prestations de services d'assurance pour le compte de France terre d'asile et de ses établissements. Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public fait l'objet d'un allotissement et se décompose comme suit : Lot 1: Assurance dommage aux biens Lot 2: Responsabilité civile Lot 3: Flotte automobile Lot 4: Individuelle accidents Le montant annuelle estimé du marché public pour … Voir la passation de marché »
2025-11-18
Prestations de service d'assurance pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (Casa di l'Agricultura Corsa)
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances pour le compte de la Chambre d'Agriculture de la Région Corse (CARC. par abréviation dans le document). Actuellement, la CARC est titulaire de plusieurs contrats d'assurance, issus d'un précédent marché dont le terme est fixé au 31/12/2025. Les nouveaux contrats, issus de la présente consultation, devront prendre effet au 01/01/2026 à 0h00 Voir la passation de marché »
2025-11-06
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune d'Oissel Sur Seine)
La consultation a pour objet la désignation des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvriront les différents risques d'assurance des membres du groupement de commande formé par la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. pour les lots 1 à 5 dont la ville de Oissel-sur-Seine est le coordonnateur. Le lot 6 est … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la désignation des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaire qui couvriront les différents risques d'assurance des membres du groupement de commande formé par la ville de Oissel-sur-Seine et son C.C.A.S. pour les lots 1 à 5 dont la ville de Oissel-sur-Seine est le coordonnateur. Le lot 6 est … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Assurance de la Flotte automobile de Gironde Habitat (Gironde Habitat)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-10-20
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (Groupement Hospitalier de Territoire du Gers)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les établissements du GHT du Gers Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les établissements du GHT du Gers Voir la passation de marché »
2025-10-17
Souscription de divers contrats d'assurances pour DOMIAL (Domial)
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES REPRESENTE PAR DOMIAL. Les prestations visent d'une part le placement des risques et d'autre part la gestion du contrat et des sinistres susceptibles d'en relever. Les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités, sur le territoire du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES REPRESENTE PAR DOMIAL. Les prestations visent d'une part le placement des risques et d'autre part la gestion du contrat et des sinistres susceptibles d'en relever. Les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités, sur le territoire du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). Voir la passation de marché »
2025-10-17
Appel d’offres ouvert relatif au Marché public de services d’assurances pour la Communauté d’agglomération du... (Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis)
La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d’assurances de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d’assurances de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis. Voir la passation de marché »
2025-10-17
Marché d'assurances pour la VILLE de Noeux-les-Mines (Mairie De Noeux Les Mines)
Marché d'assurances pour la VILLE de Noeux-les-Mines Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour la VILLE de Noeux-les-Mines Voir la passation de marché »
2025-10-13
Appel d’offres en vue des prestations de services d'assurances en 8 lots (Commune de Carqueiranne (83))
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Voir la passation de marché »
2025-10-09
Souscription des contrats d'assurances pour BAUD COMMUNAUTE (Baud Communauté)
Souscription des contrats d'assurances pour BAUD COMMUNAUTE Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour BAUD COMMUNAUTE Voir la passation de marché »
2025-10-08
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST (VIVEST (57))
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR VIVEST Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché public d'Assurances (CA Chauny-Tergnier-La Fère)
Marché public d'assurances avec 6 lots Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances avec 6 lots Voir la passation de marché »
2025-10-02
Assurance "Flotte automobile" pour la Commune de Villeneuve-La-Garenne (92390) (Mairie de Villeneuve-La-Garenne)
Les caractéristiques des prestations dont décrites dans le CCTP Voir la passation de marché »
Les caractéristiques des prestations dont décrites dans le CCTP Voir la passation de marché »
2025-09-25
Marché public de services d'assurances (COM DE COM VITRY CHAMPAGNE ET DER)
La présente consultation concerne la consultation relative à la souscription de contrats d'assurances répondant aux besoins de la ville de Vitry-le-François et de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la consultation relative à la souscription de contrats d'assurances répondant aux besoins de la ville de Vitry-le-François et de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. Voir la passation de marché »
2025-08-25
Assurances (Ville de Saint-Quentin)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-07-16
Marché de prestations de services d'assurances (SACVL- SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION DE LA VILLE DE LYON)
La présente consultation concerne, pour le compte de la SACVL, la souscription des contrats répartis en lots comme suit : Lot n°1 Dommages aux Biens - Marché ordinaire Lot n°2 Assurances Construction - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum. Quantité et étendue globale : Le volume maximal annuel des opérations de travaux concernées est de 30 000 000 €HT. Lot n°3 Flotte véhicules et risques annexes - Marché ordinaire Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne, pour le compte de la SACVL, la souscription des contrats répartis en lots comme suit : Lot n°1 Dommages aux Biens - Marché ordinaire Lot n°2 Assurances Construction - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum. Quantité et étendue globale : Le volume maximal annuel des opérations de travaux concernées est de 30 000 000 €HT. Lot n°3 Flotte véhicules et risques annexes - Marché ordinaire Voir la passation de marché »
2025-07-15
Marché appel d'offres ouvert à lots d' assurances (cc Pays de Honfleur - beuzeville)
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville Voir la passation de marché »
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville Voir la passation de marché »
2025-07-01
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES (Ville d'Ormes)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel » 66512000-2 LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » 66513100-0 LOT N° 5. Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux … Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel » 66512000-2 LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » 66513100-0 LOT N° 5. Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux … Voir la passation de marché »
2025-07-01
Assurances flotte véhicules et risques annexes pour les besoins du Département du Tarn (Département du Tarn)
Assurances flotte véhicules et risques annexes pour les besoins du Département du Tarn Voir la passation de marché »
Assurances flotte véhicules et risques annexes pour les besoins du Département du Tarn Voir la passation de marché »
2025-06-24
Marché d'assurances (MAIRIE de ST EGREVE - CCAS de ST EGREVE)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2025-06-17
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour le Conseil départemental du Cantal (Conseil départemental du Cantal)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-06-10
Prestations de service d'assurances diverses de la Commune d'Arbent (Mairie d'Arbent)
La présente consultation concerne les prestations de service d'assurances diverses de la Commune d'Arbent. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de service d'assurances diverses de la Commune d'Arbent. Voir la passation de marché »
2025-06-06
Marché d'assurance flotte automobile (Conseil départemental du Cher)
Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le groupement de commandes composé du Département du Cher, la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), l'EPCC Abbaye de Noirlac et du syndicat mixte ouvert Berry Numérique, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211-1 du Code des assurances et dont le souscripteur est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage. Le marché (de relance après une déclaration sans … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le groupement de commandes composé du Département du Cher, la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), l'EPCC Abbaye de Noirlac et du syndicat mixte ouvert Berry Numérique, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211-1 du Code des assurances et dont le souscripteur est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage. Le marché (de relance après une déclaration sans … Voir la passation de marché »
2025-06-04
Prestations d'assurances flotte automobile pour les besoins du Département de La Sarthe (Département de la Sarthe)
La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. En plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières comporte : - des prestations supplémentaires éventuelles s'ajoutant à la … Voir la passation de marché »
La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. En plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières comporte : - des prestations supplémentaires éventuelles s'ajoutant à la … Voir la passation de marché »
2025-05-28
Marché d'assurances - RC, Flotte automobiles & Auto-mission, Fraudes, Cyber et Tous risques informatiques (GIE 1001 Vies Habitat)
La présente procédure a pour objet la passation de marché d’assurances pour le compte du GIE 1001 Vies Habitat. Elles concernent les domaines suivant : LOT 1 - RESPONSABILITE CIVILE ; LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION ; LOT 3 - FRAUDES, DETOURNEMENTS, VOLS ; LOT 4 - CYBERSECURITE ; LOT 5 - TOUS RISQUES INFORMATIQUES. Voir la passation de marché »
La présente procédure a pour objet la passation de marché d’assurances pour le compte du GIE 1001 Vies Habitat. Elles concernent les domaines suivant : LOT 1 - RESPONSABILITE CIVILE ; LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION ; LOT 3 - FRAUDES, DETOURNEMENTS, VOLS ; LOT 4 - CYBERSECURITE ; LOT 5 - TOUS RISQUES INFORMATIQUES. Voir la passation de marché »
2025-05-06
Prestations d'assurances pour le GIE ORAS et ses membres (GIE ORAS)
La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses membres :- la SPL AGATE dont le SIRET est 75210046100033 - la SEM SAT (Société d'aménagement du territoire) dont le SIRET est 33857190400055 - la SPL CULTURE ET PATRIMOINE dont le SIRET est 83019450200019 Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses membres :- la SPL AGATE dont le SIRET est 75210046100033 - la SEM SAT (Société d'aménagement du territoire) dont le SIRET est 33857190400055 - la SPL CULTURE ET PATRIMOINE dont le SIRET est 83019450200019 Voir la passation de marché »
2025-04-29
Prestations de services d'assurance pour les besoins de Grenoble-Alpes Métropole (Grenoble Alpes Métropole)
Il s'agit de répondre aux besoins de Grenoble-Alpes Métropole en matière de prestations d'assurance : dommages aux biens / risques industriels / flotte automobile / responsabilité civile générale et protection juridique / responsabilité civile environnementale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Il s'agit de répondre aux besoins de Grenoble-Alpes Métropole en matière de prestations d'assurance : dommages aux biens / risques industriels / flotte automobile / responsabilité civile générale et protection juridique / responsabilité civile environnementale. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-04-24
Prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la Ville de RIS-ORANGIS (Commune de Ris Orangis)
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2025-04-09
Assurances Flotte matériels roulants - 4 lots (Semitan)
La présente consultation a pour objet la sélection de l'assureur ou d'un groupement de prestataires (assureur - intermédiaire d'assurances) qui sera chargé à la fois : - de mettre en oeuvre avec la SEMITAN, les programmes d'assurance des matériels roulants (environ 700 véhicules) à savoir : - la souscription d'un programme d'assurance RC pour l'ensemble des véhicules - la souscription de garanties dommages incendie (bus et tramways) - la souscription de garantie dommages et bris de machine (tramways) - … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la sélection de l'assureur ou d'un groupement de prestataires (assureur - intermédiaire d'assurances) qui sera chargé à la fois : - de mettre en oeuvre avec la SEMITAN, les programmes d'assurance des matériels roulants (environ 700 véhicules) à savoir : - la souscription d'un programme d'assurance RC pour l'ensemble des véhicules - la souscription de garanties dommages incendie (bus et tramways) - la souscription de garantie dommages et bris de machine (tramways) - … Voir la passation de marché »
2025-04-01
Assurances pour les besoins de la commune de Bièvres (Commune de Bièvres)
Lot 1 : Protection juridique Lot 2 : Flotte automobile Lot 3 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
Lot 1 : Protection juridique Lot 2 : Flotte automobile Lot 3 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2024-12-19
Marché d'assurance flotte automobile (Conseil départemental du Cher)
Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le groupement de commandes composé du Département du Cher, la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), l'EPCC Abbaye de Noirlac et du syndicat mixte ouvert Berry Numérique, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211-1 du Code des assurances et dont le souscripteur est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage. Les prestations sont réglées par des prix … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le groupement de commandes composé du Département du Cher, la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), l'EPCC Abbaye de Noirlac et du syndicat mixte ouvert Berry Numérique, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211-1 du Code des assurances et dont le souscripteur est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage. Les prestations sont réglées par des prix … Voir la passation de marché »
2024-11-29
ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA (CHU de Montpellier)
ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA Voir la passation de marché »
ASSURANCES DE LA FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT EHSA Voir la passation de marché »
2024-11-18
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES-. (Communauté de Communes des Portes de Romilly sur Seine)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : -du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; -de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d’assurances de la Communauté de communes des portes de Romilly sur Seine. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : -du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; -de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d’assurances de la Communauté de communes des portes de Romilly sur Seine. Voir la passation de marché »
2024-11-14
Services d'assurances-. (Ville de Romilly-sur-Seine)
Le marché public alloti porte sur les services d'assurance de la commune de Romilly-sur-Seine Voir la passation de marché »
Le marché public alloti porte sur les services d'assurance de la commune de Romilly-sur-Seine Voir la passation de marché »
2024-10-24
Marché public d'assurances (Ville de Trappes)
Marché alloti Voir la passation de marché »
Marché alloti Voir la passation de marché »
2024-10-22
Marché public d'assurances (Commune de Marennes (17))
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Marennes-Hiers-Brouage. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Marennes-Hiers-Brouage. Voir la passation de marché »
2024-10-17
Marché public d'assurances (SMIRTOM du Saint Amandois)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n°66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles L2124-1 et suivants, R2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Lot n°1 : INCENDIE DIVERS DOMMAGES AUX BIENS" Lot n°2 : RESPONSABILITÉ CIVILE GENERALE Lot n°3 : FLOTTE AUTOMOBILE Lot n°4 : PROTECTION JURIDIQUE GENERALE Lot n° 5 : PROTECTION JURIDIQUE PENALE DES AGENTS TERRITORIAUX ET DES … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n°66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles L2124-1 et suivants, R2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Lot n°1 : INCENDIE DIVERS DOMMAGES AUX BIENS" Lot n°2 : RESPONSABILITÉ CIVILE GENERALE Lot n°3 : FLOTTE AUTOMOBILE Lot n°4 : PROTECTION JURIDIQUE GENERALE Lot n° 5 : PROTECTION JURIDIQUE PENALE DES AGENTS TERRITORIAUX ET DES … Voir la passation de marché »
2024-10-16
Marché public d'assurances (Mairie de Champs-sur-Marne)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du ou des intermédiaires d'assurances qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; - de la ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvriront les différents risques d'assurances Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du ou des intermédiaires d'assurances qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; - de la ou des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvriront les différents risques d'assurances Voir la passation de marché »
2024-10-16
Prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la- CACEM (Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM)
Prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la- CACEM Voir la passation de marché »
Prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la- CACEM Voir la passation de marché »
2024-10-10
Marché public d'assurances (Mairie de Gourdon)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurance (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Gourdon Voir la passation de marché »
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurance (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Gourdon Voir la passation de marché »
2024-10-02
ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE VILLE DE GOURNAY-EN-BRAY (Mairie GOURNAY-EN-BRAY)
L'objet du marché est la souscription du contrats d'assurance Flotte automobile et Risques annexes Voir la passation de marché »
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2024-10-01
MARCHE D'ASSURANCES (Syndicat Roannaise de l'Eau)
Marché d'assurances Voir la passation de marché »
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2024-09-26
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES-. (Commune de Gauchy)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d’assurances. Le présent marché est relatif à la souscription d’un contrat d’assurance décomposé en sept (7) lots, chacun faisant l’objet d’un marché distinct : Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » ; Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale » ; Lot n°3 : Assurance « Flotte Automobile » ; Lot n°4 : Assurance « Protection juridique Générale » ; Lot n°5 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de services d’assurances. Le présent marché est relatif à la souscription d’un contrat d’assurance décomposé en sept (7) lots, chacun faisant l’objet d’un marché distinct : Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » ; Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale » ; Lot n°3 : Assurance « Flotte Automobile » ; Lot n°4 : Assurance « Protection juridique Générale » ; Lot n°5 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents … Voir la passation de marché »
2024-09-25
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (Communauté d'agglomération du Grand Cahors)
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
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2024-09-25
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (Ville de Cahors)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
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2024-09-06
Assurances de la Commune de Vélizy-Villacoublay, du CCAS et de l'Onde - Théâtre Centre d'Art (Commune de Vélizy-Villacoublay)
Assurances de la Commune de Vélizy-Villacoublay, du CCAS et de l'Onde - Théâtre Centre d'Art Voir la passation de marché »
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2024-09-02
Assurance Flotte automobile (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le présent marché d'assurance flotte automobile a pour objet d'assurer, selon les garanties et dispositions prévues au CCP, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, Cyclos et assimilés y compris les nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI) soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L 211-1 du code des assurances et dont le Département de la Seine-Saint-Denis est propriétaire ou détenteur à quelque titre que ce soit dans l'exercice de ses missions de service public. Les … Voir la passation de marché »
Le présent marché d'assurance flotte automobile a pour objet d'assurer, selon les garanties et dispositions prévues au CCP, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, Cyclos et assimilés y compris les nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI) soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L 211-1 du code des assurances et dont le Département de la Seine-Saint-Denis est propriétaire ou détenteur à quelque titre que ce soit dans l'exercice de ses missions de service public. Les … Voir la passation de marché »
2024-08-29
Marché de services d'assurance (Communauté de communes Cœur de Maurienne Arvan)
Le groupement de commandes de la Communauté de Communes Coeur De Maurienne Arvan, de la Commune de Saint-Jean-De-Maurienne, du Centre Intercommunal d'Action Sociale Coeur De Maurienne Arvan, de l'Office de Tourisme Intercommunal Coeur De Maurienne Arvan-Montagnicimes, du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Saint-Jean-De-Maurienne, du Syndicat du Pays de Maurienne, de la Commune de Saint-Julien-Montdenis procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui … Voir la passation de marché »
Le groupement de commandes de la Communauté de Communes Coeur De Maurienne Arvan, de la Commune de Saint-Jean-De-Maurienne, du Centre Intercommunal d'Action Sociale Coeur De Maurienne Arvan, de l'Office de Tourisme Intercommunal Coeur De Maurienne Arvan-Montagnicimes, du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Saint-Jean-De-Maurienne, du Syndicat du Pays de Maurienne, de la Commune de Saint-Julien-Montdenis procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui … Voir la passation de marché »