2026-05-05   Deadline 2026-06-05   Marché relatif à la conception, la réalisation et l'analyse d'enquêtes et de comptages dans les services et gares du... (spl Grand Est Mobilités)
Les prestations dudit marché consistent dans la : - Préparation d'enquêtes (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence) ; - Réalisation d'enquêtes sur le périmètre préalablement établi ; - Présentation des résultats globaux et ventilés par item défini dans le cadre des enquêtes ; - Mise à disposition de l'ensemble des résultats bruts permettant l'exploitation des données par les équipes SPL GEM. Le marché est un accord cadre comportant d'une part des prestations réalisées à la suite de la … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Mission AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant dans le cadre de la... (spl Grand Est Mobilités)
Le présent marché a pour une missions AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant (PRM) dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est. Il s'agit d'accompagner la SPL dans le cadre d'une mise en concurrence d'un marché relatif au futur prestataire PRM ferroviaire ou à l'acquisition de stock de PRM soit, notamment : aide à la rédaction du besoin technique, à l'analyse technique des offres, à la définition et le dimensionnement des volets d'échange, … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-26   Mission AMO d'accompagnement de la SPL GEI relative aux Sites de Maintenance et de Remisage dans le cadre de la mise... (spl Grand Est Mobilités)
Il s'agit d'accompagner la SPL Grand Est Infrastructure (SPL GEI) dans le cadre d'une mise en concurrence pour la réalisation de Site de Maintenance et de Remise (SMR) pour le matériel roulant ferroviaire. Le marché est un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 8 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit huit ans Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-21   Marché portant sur l'appui et l'accompagnement au développement et au déploiement de la stratégie marketing et... (spl Grand Est Mobilités)
L'accord-cadre fait l'objet de l'allotissement suivant : 1/ Lot n°1 - Création visuelle et outils de communication : conception, la création, l'adaptation et la production de supports graphiques, éditoriaux et audiovisuels destinés à accompagner la mise en oeuvre opérationnelle de la stratégie marketing et communication de la Région Grand Est, opérée par la SPL Grand Est Mobilités. Le lot est mono attributaire et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 euros HT sur toute … Voir la passation de marché »
2025-11-14   Assurance Responsabilité Civile professionnelle et Responsabilité Civile d'exploitation pour le compte de la SPL... (spl Grand Est Mobilités)
1/ Le présent marché a pour objet la réalisation de services d'assurance responsabilité civile professionnelle et d'assurance responsabilité civile d'exploitation de la SPL Grand Est Mobilités, et de la SPL Grand Est Infrastructure, et du futur GIE crée par ces deux entités. Le montant de la garantie est de 10 millions d'euros. De plus, le contrat couvre les conséquences financières des réclamations que les tiers seraient en droit de présenter directement au concessionnaire et/ou à l'Autorité Concédante … Voir la passation de marché »
2025-10-27   Marché portant sur la conception, la réalisation et l'analyse d'enquêtes dans le cadre de l'exploitation du réseau... (spl Grand Est Mobilités)
Dans le cadre des lots, les prestations de la présente procédure consistent dans la : - Préparation d'enquêtes (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence) ; - Réalisation d'enquêtes sur le périmètre préalablement établi ; - Présentation des résultats globaux et ventilés par item défini dans le cadre des enquêtes ; - Mise à disposition de l'ensemble des résultats bruts permettant l'exploitation des données par les équipes SPL GEM. L'accord-cadre, il est conclu sans montant minimum et avec … Voir la passation de marché »
2025-04-16   Conseil juridique des prêteurs dans le cadre de la levée des financements nécessaires à la concession de la société... (spl Grand Est Mobilités)
1/ Dans le cadre de la mise en place de la société publique locale portant sur la gestion de l'infrastructure, le Grand Est Mobilités se charge de réaliser les démarches auprès des établissements concernés afin de lever les financements nécessaires. En ce sens le Grand Est Mobilités sollicite un conseil juridique prêteurs pour la réalisation de ces démarches. Le périmètre de la prestation comprend l'ensemble des services d'assistance juridique et financier nécessaires ou souhaitables pour que les … Voir la passation de marché »
2025-04-14   Marché relatif à la réalisation d'études sites et sols pollués nécessaires à la mise en oeuvre du programme... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du Code de la Commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2025-04-14   Marché relatif à la réalisation d'études géotechniques nécessaires à la mise en oeuvre du programme d'ouverture à la... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du Code de la Commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2025-03-07   Assistance à Maîtrise d'Ouvrage générale à la mise en place d'un Système Intégré des Mobilités Régionales (SIMR) et... (spl Grand Est Mobilités)
1/ Les prestations demandées au titulaire englobent des prestations : Point A : La définition du besoin, les préconisations de fonctionnement et les notes stratégiques sur l'ensemble des sujets relatifs aux missions de SIMR ; Point B : La rédaction des pièces techniques du marché public SIMR ; Point C : L'analyse des candidatures et des offres du marché SIMR ; l'accompagnement au choix du titulaire du contrat SIMR Point D : L'appui à la mise en place opérationnelle du marché SIMR ; le suivi du contrat et … Voir la passation de marché »
2025-02-28   Marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la partie finance nécessaire à la mise en oeuvre du... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2025-01-17   Marché de réalisation et de mise en oeuvre d'études de signalisation concernant la création de zones d'interface... (spl Grand Est Mobilités)
L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau et d'autres gestionnaires d'infrastructure, sur les lignes de désertes fines du territoire de la région Grand Est. Les études de signalisation dans le présent accord cadre vise uniquement les travaux relatifs aux points limites des lignes transférées en propriété à la région. La zone limite d'interface doit … Voir la passation de marché »
2024-12-18   Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et... (spl Grand Est Mobilités)
Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et l'homologation de matériel roulant ferroviaire autant sur les sujets techniques, juridiques et financiers. Le présent marché doit également couvrir une assistance à maitrise d'ouvrage pour les infrastructures de maintenance en fonction du type de matériel roulant finalement retenu. Par ailleurs, le marché d'acquisition de matériel roulant devra inclure des prestations de maintenance dudit matériel … Voir la passation de marché »
2024-12-17   Réalisation d'études de territoires, de mobilités et socioéconomiques sur le périmètre géographique de la Région Grand Est (spl Grand Est Mobilités)
Dans le cadre de l'exécution des prestations trois types d'études sont réalisées : - Diagnostic du territoire ; - Diagnostic de la mobilité ; - Construction des offres cibles, prévisions de trafics et de recettes et évaluation des coûts d'investissement et d'exploitation. La réalisation de l'étude de l'ensemble du Grand Est se fait par le biais de marchés subséquents désignant le périmètre géographique à étudier dans le cadre du marché subséquent notifié. Dans le cadre de l'exécution de chaque marché … Voir la passation de marché »
2024-11-21   Marché relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est Mobilités dans le cadre de l'accompagnement à... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est … Voir la passation de marché »
2024-11-06   Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'appui du service achats pour les procédures marchés publics et... (spl Grand Est Mobilités)
Les Titulaires de l'accord-cadre assurent une prestation d'assistance achat, soit dès l'expression de besoin jusqu'à la notification, soit en tout ou partie pendant la passation des procédures de marchés, soit au cours de l'exécution des marchés (avenants, sous-traitance, réception etc.). Dans le cadre de l'exécution de ces prestations, il peut ponctuellement être amené à prodiguer des conseils et expertises spécifiques. La SPL Grand Est Mobilités peut faire appel au Titulaire sur des prestations telles … Voir la passation de marché »
2024-10-18   Marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la partie économiste nécessaire à la mise en oeuvre du... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2024-09-27   Marché de réalisation et la mise en oeuvre d'études de signalisation sur les lignes de désertes fines du territoire... (spl Grand Est Mobilités)
L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, la SPL Grand Est Mobilités, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau, les études de modification de signalisation sur les LDFT, les études d'amélioration des accessibilités sur les sites ferroviaires sur les lignes de désertes fines du territoire sur la région Grand Est dans le cadre des transferts de propriété de ces lignes. Les prestations … Voir la passation de marché »
2024-09-16   Prestations de conseil et de représentation juridique pour le compte de la SPL Grand Est Mobilités (spl Grand Est Mobilités)
Le marché, objet de la consultation, est passé selon une procédure adaptée régie par les articles L. 2123-1 et R. 2123-1 et 2 du Code de la commande publique (3° : marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2142-9, R.2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est … Voir la passation de marché »
2024-06-11   L'objet de ce marché est la réalisation des études géotechniques, site et sols pollués et diagnostics des... (spl Grand Est Mobilités)
Des prestations réalisées dès notification du marché et réglées par un prix forfaitaire. Les prestations concernées sont fixées à la Décomposition du prix global et forfaitaire, et portent sur les éléments suivants : o Etablissement des Déclarations d'Intention de Commencement de Travaux (DICT) o Repérage des réseaux o Investigations géotechniques G1 o Phase Etude de Site - ES o Phase Principe Généraux de Construction o Visite détaillée du site A100 o Etude historique, documentaire et mémorielle A110 o … Voir la passation de marché »
2024-04-11   Marché portant sur la mise en oeuvre de la mesure du taux de fraude des clients TER Fluo sur la totalité de la... (spl Grand Est Mobilités)
Les prestations de la présente procédure consistent dans la : - Préparation de l'enquête (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence) - Réalisation de l'enquête sur la totalité du territoire du Grand Est - Présentation des résultats globaux et ventilés par vague, groupements qualité, direction de ligne et lignes structurantes ; - Mise à disposition de l'ensemble des résultats bruts sous la forme d'un outil (type croiseur) permettant l'exploitation des données par la responsable qualité et … Voir la passation de marché »
2024-03-27   La réalisation de comptages des flux routiers, piétons et vélos et la confirmation, in situ, de la classification... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché objet de la procédure est dit composite, il comprend : - Les prestations et fournitures objet du marché rémunérées par un prix global et forfaitaire révisable pour tenir compte des variations économiques selon les modalités prévues dans CCAP. Le détail du prix forfaitaire est précisé dans les décompositions du prix global et forfaitaire ; - Les prestations et fournitures définis au bordereau des prix unitaires, également révisables, faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande soumis … Voir la passation de marché »
2024-02-26   Assistance à Maîtrise d'Ouvrage générale pour la mise en place de l'Intégrateur de Services de la Relation Client... (spl Grand Est Mobilités)
L'objet du contrat ne comprend pas les prestations de même nature relatives à la composante billettique et aux contrôles de la fraude et à son enregistrement. Il sera toutefois certainement amené à collaborer avec les titulaires des marchés correspondants. La SPL GEM souhaite être appuyée dans la définition et la mise en place de l'Intégrateur de Service de la Relation Clients. Le présent marché a pour objet une prestation de conseil et d'assistance portant : Sur la définition de la Relation Client à … Voir la passation de marché »
2023-12-22   marché portant sur la mise en oeuvre de la mesure de la satisfaction des clients TER Fluo sur la totalité de la... (spl Grand Est Mobilités)
le présent marché est relatif à la mise en oeuvre de la mesure de la satisfaction des clients TER Fluo sur la totalité de la région Grand Est. Les prestations de la présente procédure consistent dans la : - proposition de dispositifs d'enquête - réalisation des enquêtes satisfaction pour la totalité de la région Grand Est ; - mise à disposition des livrables : O Présentation des résultats globaux et ventilés par marchés, groupements qualité et lignes structurantes ; O Mise à disposition de l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2023-10-24   marché portant sur la mise en oeuvre d'enquêtes de vérification de la qualité de service des gares et des trains du... (spl Grand Est Mobilités)
les prestations concernent : - la réalisation des enquêtes client mystère dans les gares et trains du réseau TER Fluo. - la mise à disposition d'une plateforme pour l'exportation, la consultation des résultats et la construction de reportings Voir la passation de marché »
2023-02-23   marchés relatifs à la réalisation des investigations environnementales nécessaires à la mise en oeuvre du programme... (spl Grand Est Mobilités)
le marché porte sur la réalisation d'études contribuant à l'identification des enjeux environnementaux, entre autres sur les plans écologique, floristique et faunistique, de ceux des sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel dans le périmètre des projets ferroviaires, et à leur prise en compte tout au long de la mise en oeuvre de ces projets pour limiter leurs impacts environnementaux potentiels, directs ou indirect, immédiats ou de plus long terme. Le marché … Voir la passation de marché »