Passation de marchés: Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction
Un marché public actif
Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction ont été achetés par des organisations telles que Ville de Paris, Conseil général de la Somme et Grand port maritime de Marseille.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Safege, SCE, Artelia, EGIS EAU, Ingérop conseil et ingénierie, Ameten, Biotope, EGIS structures et environnement, Mediaterre Conseil et SEGIC Ingénierie.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)
- Services de conseil en ingénierie de l'environnement (>20)
- Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (7)
- Évaluation des risque et dangers pour la construction (2)
- Normes environnementales pour la construction (1)
- Indicateurs environnementaux pour la construction
- Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction (1) ⬅️
- Surveillance environnementale pour la construction (1)
Achats récents de services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction en France
2026-04-15
Deadline 2026-05-18
Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-03-10
Réalisation d'études hydrauliques environnementales dans le cadre de travaux pour le Département de la Vendée (Département de la Vendée)
Les prestations objet de la présente consultation portent sur la réalisation d'études hydrauliques environnementales et la réalisation de prestations d'investigations nécessaires aux travaux d'entretien des routes, des ouvrages d'arts, installations et infrastructures hydrauliques et autres travaux soumis à déclaration dans le Département de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant HT maximum annuel par … Voir la passation de marché »
Les prestations objet de la présente consultation portent sur la réalisation d'études hydrauliques environnementales et la réalisation de prestations d'investigations nécessaires aux travaux d'entretien des routes, des ouvrages d'arts, installations et infrastructures hydrauliques et autres travaux soumis à déclaration dans le Département de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant HT maximum annuel par … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires, de maîtrise d'oeuvre... (Conseil départemental du Nord)
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires et de maîtrise d'oeuvre concernant l'opération de réalisation d'une passerelle liaison douce à proximité immédiate du pont du Moulin Blanc, sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux. L'équipe de maîtrise d'oeuvre doit être pluridisciplinaire afin de répondre aux différentes problématiques à prendre en compte lors des études et posséder les différentes compétences dans tous les aspects du projet. Les prestations … Voir la passation de marché »
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires et de maîtrise d'oeuvre concernant l'opération de réalisation d'une passerelle liaison douce à proximité immédiate du pont du Moulin Blanc, sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux. L'équipe de maîtrise d'oeuvre doit être pluridisciplinaire afin de répondre aux différentes problématiques à prendre en compte lors des études et posséder les différentes compétences dans tous les aspects du projet. Les prestations … Voir la passation de marché »
2026-01-20
REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la … Voir la passation de marché »
2025-12-30
MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE LA NOUVELLE... (Région Réunion)
Le présent marché public a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine de l’environnement pour l’ensemble des travaux de la phase 2 du projet de la nouvelle route du littoral. La mission porte notamment sur l’accompagnement du maître d’ouvrage pendant et après le chantier afin que ce dernier s’assure que tous les enjeux environnementaux et réglementaires du projet soient respectés, par le biais d’une assistance d’experts environnement. Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine de l’environnement pour l’ensemble des travaux de la phase 2 du projet de la nouvelle route du littoral. La mission porte notamment sur l’accompagnement du maître d’ouvrage pendant et après le chantier afin que ce dernier s’assure que tous les enjeux environnementaux et réglementaires du projet soient respectés, par le biais d’une assistance d’experts environnement. Voir la passation de marché »
2025-07-10
Mesures et études environnementales dans le cadre d'une AMO technique portant sur les infrastructures de déplacement (Département des Hauts-de-Seine)
Ce marché comporte des mesures environnementales de bruit; de pollution atmosphérique, de vibration, les inventaires faunistiques et floristiques. Il comprend encore la réalisation des études d'impacts air et bruit, eau, socio-économiques. il comprend enfin l'élaboration, la mise en forme et le montage des dossiers réglementaires (cas-par-cas, étude d'impacts, incidence Natura 2000, enquête préalable à une DUP, réponses à la commission d'enquête, à l'autorité environnementale ...) Voir la passation de marché »
Ce marché comporte des mesures environnementales de bruit; de pollution atmosphérique, de vibration, les inventaires faunistiques et floristiques. Il comprend encore la réalisation des études d'impacts air et bruit, eau, socio-économiques. il comprend enfin l'élaboration, la mise en forme et le montage des dossiers réglementaires (cas-par-cas, étude d'impacts, incidence Natura 2000, enquête préalable à une DUP, réponses à la commission d'enquête, à l'autorité environnementale ...) Voir la passation de marché »
2025-06-24
25PI03 - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains. Il s'agit d'un marché de réalisation d'études environnementales pluridisciplinaires qui sont réalisées avant, pendant et après les travaux sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des études environnementales et expertises nécessaires aux travaux portuaires - ports métropolitains. Il s'agit d'un marché de réalisation d'études environnementales pluridisciplinaires qui sont réalisées avant, pendant et après les travaux sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Voir la passation de marché »
2025-06-19
25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne : 25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des préconisations environnementales lors de la réalisation de travaux de mise en sécurité et confortement du mont Faron, en groupement avec la ville de Toulon. Le Mont Faron fait l'objet de nombreuses protections environnementales (site classé, site Natura 2000, PPRMT, Espace remarquable,...). Ce massif est également soumis à des mouvements de terrains qui … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : 25GPT01 - Accord-cadre à bons de commande d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi de l'application des préconisations environnementales lors de la réalisation de travaux de mise en sécurité et confortement du mont Faron, en groupement avec la ville de Toulon. Le Mont Faron fait l'objet de nombreuses protections environnementales (site classé, site Natura 2000, PPRMT, Espace remarquable,...). Ce massif est également soumis à des mouvements de terrains qui … Voir la passation de marché »
2025-06-10
Marché d'études relatives à une déviation de la RD 948 sur les communes de Beauvoir sur Mer, Saint Gervais et Saint Urbain (Département de la Vendée)
La consultation porte sur la réalisation des dossiers réglementaires (dossier DUP, dossier d'étude d'impact...) nécessaires à la mise à l'enquête publique du projet d'aménagement de la déviation de la RD 948 sur les communes de Beauvoir sur Mer, Saint Gervais et Saint Urbain. Ce projet consiste à aménager une déviation des bourgs des communes de Beauvoir sur Mer et Saint Gervais devenus inadaptés à la réception d'un trafic de transit se dirigeant notamment vers l'ile de Noirmoutier et l'ile d'Yeu. Le … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la réalisation des dossiers réglementaires (dossier DUP, dossier d'étude d'impact...) nécessaires à la mise à l'enquête publique du projet d'aménagement de la déviation de la RD 948 sur les communes de Beauvoir sur Mer, Saint Gervais et Saint Urbain. Ce projet consiste à aménager une déviation des bourgs des communes de Beauvoir sur Mer et Saint Gervais devenus inadaptés à la réception d'un trafic de transit se dirigeant notamment vers l'ile de Noirmoutier et l'ile d'Yeu. Le … Voir la passation de marché »
2025-06-04
Etude d'impact globale et dossiers loi sur l'eau relatifs au déploiement de la stratégie mobilité de la CUD à... (Communauté urbaine de Dunkerque)
Etude d'impact globale et dossiers loi sur l'eau relatifs au déploiement de la stratégie mobilité de la CUD à destination des industries de la zone industrialo-portuaire de Dunkerque Voir la passation de marché »
Etude d'impact globale et dossiers loi sur l'eau relatifs au déploiement de la stratégie mobilité de la CUD à destination des industries de la zone industrialo-portuaire de Dunkerque Voir la passation de marché »
2025-05-21
Études hydrauliques sur les risques d'inondation liés aux débordements de la Marmande - PEP Montluçon Cher amont (Etablissement public Loire)
Le présent marché se déroule dans le cadre du PEP Montluçon Cher amont et a pour objet la réalisation d'une étude hydraulique permettant l'évaluation : - Des risques d'inondation liés aux débordements de la Marmande avec prise en compte de l'influence du canal de Berry, - De l'influence de plusieurs simulations d'aménagement envisageables. Voir la passation de marché »
Le présent marché se déroule dans le cadre du PEP Montluçon Cher amont et a pour objet la réalisation d'une étude hydraulique permettant l'évaluation : - Des risques d'inondation liés aux débordements de la Marmande avec prise en compte de l'influence du canal de Berry, - De l'influence de plusieurs simulations d'aménagement envisageables. Voir la passation de marché »
2025-05-20
Etudes environnementales et rédaction des dossiers réglementaires au titre du Code de L'Environnement concernant le... (Grand port maritime de Marseille)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet la réalisation : - du Dossier d'Autorisation Environnementale, qui devra également répondre aux exigences de règles de forme et de contenu de l'enquête publique, avec : - évaluation environnementale du projet après collecte et synthèse des données d'entrée environnementales et techniques, - demande d'autorisation dite loi sur l'eau pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagement (IOTA), - … Voir la passation de marché »
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché a pour objet la réalisation : - du Dossier d'Autorisation Environnementale, qui devra également répondre aux exigences de règles de forme et de contenu de l'enquête publique, avec : - évaluation environnementale du projet après collecte et synthèse des données d'entrée environnementales et techniques, - demande d'autorisation dite loi sur l'eau pour les Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagement (IOTA), - … Voir la passation de marché »
2025-04-30
Mission de conduite d'opération pour la modernisation de la station d'épuration du Pays de Martigues (Métropole Aix-Marseille-Provence)
Mission de conduite d'opération pour la modernisation de la station d'épuration du Pays de Martigues Voir la passation de marché »
Mission de conduite d'opération pour la modernisation de la station d'épuration du Pays de Martigues Voir la passation de marché »
2025-04-24
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études historiques et documentaires, de diagnostics... (Solideo)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études historiques et documentaires, de diagnostics de pollution du sous-sol et de campagnes de reconnaissance des sols potentiellement amiantés Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études historiques et documentaires, de diagnostics de pollution du sous-sol et de campagnes de reconnaissance des sols potentiellement amiantés Voir la passation de marché »
2025-04-23
RÉALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE ECONOMIQUE ET DE GESTION POUR UNE SALLE DE SPECTACLE POLYVALENTE (Collectivité territoriale Martinique)
RÉALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE ECONOMIQUE ET DE GESTION POUR UNE SALLE DE SPECTACLE POLYVALENTE Voir la passation de marché »
RÉALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE ECONOMIQUE ET DE GESTION POUR UNE SALLE DE SPECTACLE POLYVALENTE Voir la passation de marché »
2025-04-02
Prestations de diagnostics, études, procédures, animation foncière et suivis environnementaux en lien avec le... (Département de l'Ain)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-03-27
Diagnostics faunistiques (OPAC Saône & Loire)
La consultation a pour objet la réalisation d'une évaluation de la biodiversité.Le diagnostic faunistique avant travaux évalue la présence d'espèces animales, notamment protégées, sur le site. L'objectif est d'analyser les habitats et d'estimer l'impact des travaux sur la faune. Des mesures de protection adaptées sont ensuite proposées pour respecter les régulations environnementales.Les lieux d'exécution sont les suivants: MONTCEAU, PARAY, MACON,AUTUN,CREUSOT et CHALON Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation d'une évaluation de la biodiversité.Le diagnostic faunistique avant travaux évalue la présence d'espèces animales, notamment protégées, sur le site. L'objectif est d'analyser les habitats et d'estimer l'impact des travaux sur la faune. Des mesures de protection adaptées sont ensuite proposées pour respecter les régulations environnementales.Les lieux d'exécution sont les suivants: MONTCEAU, PARAY, MACON,AUTUN,CREUSOT et CHALON Voir la passation de marché »
2025-03-19
REALISATION DES ETUDES ECOLOGIQUES DES EXTENSIONS DU TCSP DE MARTINIQUE (Collectivité territoriale Martinique)
REALISATION DES ETUDES ECOLOGIQUES DES EXTENSIONS DU TCSP DE MARTINIQUE Voir la passation de marché »
REALISATION DES ETUDES ECOLOGIQUES DES EXTENSIONS DU TCSP DE MARTINIQUE Voir la passation de marché »
2025-03-14
Diagnostics habitats naturels faune flore des sites de compensation écologique - Barrage de la Lauch (Comité Consultatif Interrégionale du Règlement amiable des Litiges - Préfecture de Meurthe et Moselle)
La consultation a pour objet la réalisation d'une évaluation de la biodiversité (inventaire des habitats naturels, de la faune et de la flore) dans le cadre de la recherche de sites pour compenser les impacts liés à l'opération de réhabilitation et rehausse du barrage de la Lauch. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la réalisation d'une évaluation de la biodiversité (inventaire des habitats naturels, de la faune et de la flore) dans le cadre de la recherche de sites pour compenser les impacts liés à l'opération de réhabilitation et rehausse du barrage de la Lauch. Voir la passation de marché »
2025-03-13
Marchés d'études relatives à une déviation de la RD 948 sur les communes de Beauvoir sur Mer, Saint Gervais et Saint... (Département de la Vendée)
La consultation est divisée en deux lots distincts portant : - pour le lot n° 1, sur la réalisation des dossiers réglementaires (dossier DUP, dossier d'étude d'impact...) nécessaires à la mise à l'enquête publique du projet d'aménagement de la déviation de la RD 948 sur les communes de Beauvoir sur Mer, Saint Gervais et Saint Urbain. Ce projet consiste à aménager une déviation des bourgs des communes de Beauvoir sur Mer et Saint Gervais devenus inadaptés à la réception d'un trafic de transit ; - pour le … Voir la passation de marché »
La consultation est divisée en deux lots distincts portant : - pour le lot n° 1, sur la réalisation des dossiers réglementaires (dossier DUP, dossier d'étude d'impact...) nécessaires à la mise à l'enquête publique du projet d'aménagement de la déviation de la RD 948 sur les communes de Beauvoir sur Mer, Saint Gervais et Saint Urbain. Ce projet consiste à aménager une déviation des bourgs des communes de Beauvoir sur Mer et Saint Gervais devenus inadaptés à la réception d'un trafic de transit ; - pour le … Voir la passation de marché »
2024-12-12
Missions de maîtrise d'oeuvre et études réglementaires pour la réalisation opérationnelle du plan vélo du... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 500 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 500 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette … Voir la passation de marché »
2024-10-09
Etudes Préalables d'Aménagement Foncier - Volet environnemental, paysager, foncier et agricole (Collectivité européenne d'Alsace)
Réalisation d'études préalables d'aménagement foncier portant sur un volet environnemental, paysager, foncier et agricole ; ainsi que sur un inventaire de zones humides (uniquement pour le lot n°3) Voir la passation de marché »
Réalisation d'études préalables d'aménagement foncier portant sur un volet environnemental, paysager, foncier et agricole ; ainsi que sur un inventaire de zones humides (uniquement pour le lot n°3) Voir la passation de marché »
2024-09-10
Maîtrise d’œuvre urbaine et environnementale dans le cadre de la réalisation de l’Opération d’intérêt national à Mayotte (Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte (976))
Accord-Cadre à Marchés Subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine et environnementale dans le cadre de la réalisation de l'Opération d'intérêt national à Mayotte Voir la passation de marché »
Accord-Cadre à Marchés Subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine et environnementale dans le cadre de la réalisation de l'Opération d'intérêt national à Mayotte Voir la passation de marché »
2024-08-30
Prestation d’études d’impact environnementales et d’études préalables agricoles pour les projets ENR (Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86))
Prestation d'études d'impact environnementales et d'études préalables agricoles pour les projets ENR Voir la passation de marché »
Prestation d'études d'impact environnementales et d'études préalables agricoles pour les projets ENR Voir la passation de marché »
2024-07-29
Réalisation de l'état initial de l'environnement de projets de parcs éoliens en mer. (DREAL Bretagne)
La loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance permet à l?État de réaliser l'état initial de l'environnement des zones définies au cours de l'autorisation d?un projet de parc éolien en mer, tel que défini par l'article R122-5 du Code de l'Environnement. Les études permettant la caractérisation de l'état initial de l'environnement sont réalisées une fois les zones de projet retenue par le (ou la) ministre chargé(e) de l?énergie. Les études visent autant que de … Voir la passation de marché »
La loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance permet à l?État de réaliser l'état initial de l'environnement des zones définies au cours de l'autorisation d?un projet de parc éolien en mer, tel que défini par l'article R122-5 du Code de l'Environnement. Les études permettant la caractérisation de l'état initial de l'environnement sont réalisées une fois les zones de projet retenue par le (ou la) ministre chargé(e) de l?énergie. Les études visent autant que de … Voir la passation de marché »
2024-07-19
Etudes et dossiers réglementaires concernant le projet d'aménagement DEOS Bassins Ouest du GPMM réalisés au titre du... (Grand port maritime de Marseille)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la réalisation : - de l'évaluation environnementale du projet et des analyses comparatives précitées ; - des différentes études spécifiques associées, déterminées au regard des enjeux environnementaux identifiés à ce stade (Etude acoustique et vibratoire, Etude Air - Santé, Climat - évaluation des émissions de Gaz à Effet de Serre, Etude paysagère, Analyse d'impact biodiversité, Etude analyse de la qualité de l'eau, … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la réalisation : - de l'évaluation environnementale du projet et des analyses comparatives précitées ; - des différentes études spécifiques associées, déterminées au regard des enjeux environnementaux identifiés à ce stade (Etude acoustique et vibratoire, Etude Air - Santé, Climat - évaluation des émissions de Gaz à Effet de Serre, Etude paysagère, Analyse d'impact biodiversité, Etude analyse de la qualité de l'eau, … Voir la passation de marché »
2024-07-10
Marché de suivi-animation de l'OPAH sur le territoire de la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise (cté de Cnes Coeur de Tarentaise)
Marché de suivi-animation de l'OPAH sur le territoire de la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise Voir la passation de marché »
Marché de suivi-animation de l'OPAH sur le territoire de la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise Voir la passation de marché »
2024-07-08
Entretien et rénovation du patrimoine immobilier des utilisateurs de la Centrale d'achat Centralis (édition 2025-2026) (Centralis)
Le présent accord-cadre est multi attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre en partie par des bons de commande et en partie par des marchés subséquents. L'accord-cadre est divisé en 25 lots techniques (13 lots de prestations intellectuelles et 12 lots travaux). Chacun des 13 lots techniques de « prestations intellectuelles » est divisé en 12 lots … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est multi attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre en partie par des bons de commande et en partie par des marchés subséquents. L'accord-cadre est divisé en 25 lots techniques (13 lots de prestations intellectuelles et 12 lots travaux). Chacun des 13 lots techniques de « prestations intellectuelles » est divisé en 12 lots … Voir la passation de marché »
2024-05-15
ACCORD-CADRE MISSION D'ANALYSES ET DE SONDAGES STRUCTURELS POUR LES OPERATIONS D'UN MONTANT SUPERIEUR À 500.000... (Administration publique générale)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la mission d'analyse et de sondages structurels pour les opérations de travaux supérieur à 500.000 euros HTVA pour tout le patrimoine bâti dont la région des Pays de la Loire est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la mission d'analyse et de sondages structurels pour les opérations de travaux supérieur à 500.000 euros HTVA pour tout le patrimoine bâti dont la région des Pays de la Loire est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire. Voir la passation de marché »
2024-05-13
Maîtrise d’Œuvre pour l'Aménagement et le Confortement des berges de MANA (Commune de Mana (973))
Maîtrise d'oeuvre pour l'Aménagement et le confortement des berges de MANA Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre pour l'Aménagement et le confortement des berges de MANA Voir la passation de marché »
2024-04-24
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour mener des concertations règlementaires ou volontaires dans le cadre de la... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour mener des concertations règlementaires ou volontaires dans le cadre de la réalisation d'opérations d'infrastructures routières Voir la passation de marché »
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour mener des concertations règlementaires ou volontaires dans le cadre de la réalisation d'opérations d'infrastructures routières Voir la passation de marché »
2024-02-14
Prestation d'études d'impacts environnementales pour les projets ENEREO (Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86))
Prestation d'études d'impacts environnementales pour les projets ENEREO Voir la passation de marché »
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2024-02-14
ETUDE DâIMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL POUR LE DÃVELOPPEMENT DâUN PROJET DâÃNERGIE ÃOLIENNE DE 200 MW... (Agence Française de Développement)
ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL POUR LE DÃVELOPPEMENT D'UN PROJET D'ÃNERGIE ÃOLIENNE DE 200 MW DANS LA SOUS-UNITÃ DE LOIYANGALANI DANS LE COMTÃ DE MARSABIT AU KENYA Voir la passation de marché »
ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL POUR LE DÃVELOPPEMENT D'UN PROJET D'ÃNERGIE ÃOLIENNE DE 200 MW DANS LA SOUS-UNITÃ DE LOIYANGALANI DANS LE COMTÃ DE MARSABIT AU KENYA Voir la passation de marché »
2024-02-08
RN 209 - Contournement Nord-Ouest de Vichy - Études environnementales complémentaires (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Auvergne- Rhône-Alpes)
Dans le cadre de l'opération routière « RN209 Contournement Nord Ouest de Vichy », suite à un avis défavorable de la commission d'enquête publique, la consultation a pour objet la dévolution d'un marché de service portant sur une mission d'assistance à maîtrise d ouvrage pour la réalisation d'études environnementales complémentaires en vu de déposer une nouvelle demande d'autorisation environnementale. Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'opération routière « RN209 Contournement Nord Ouest de Vichy », suite à un avis défavorable de la commission d'enquête publique, la consultation a pour objet la dévolution d'un marché de service portant sur une mission d'assistance à maîtrise d ouvrage pour la réalisation d'études environnementales complémentaires en vu de déposer une nouvelle demande d'autorisation environnementale. Voir la passation de marché »
2024-02-07
Désignation d'un prestataire pour l'élaboration des demandes d'autorisation et études règlementaires connexes liées... (Conseil régional de La Reunion)
Les prestations comportent : La définition et consolidation du cadre réglementaire ; - La production des éléments constitutifs du DAEU ; - La constitution du DAEU, sa présentation, sa défense et son suivi auprès des services instructeurs jusqu'à l'obtention de toutes les autorisations formelles ; - L'accompagnement de la REGION REUNION dans ses échanges, et réunions, avec toute personne, relatifs à la constitution du DAEU, à l'obtention de l'Autorisation Environnementale Unique et autres autorisations. … Voir la passation de marché »
Les prestations comportent : La définition et consolidation du cadre réglementaire ; - La production des éléments constitutifs du DAEU ; - La constitution du DAEU, sa présentation, sa défense et son suivi auprès des services instructeurs jusqu'à l'obtention de toutes les autorisations formelles ; - L'accompagnement de la REGION REUNION dans ses échanges, et réunions, avec toute personne, relatifs à la constitution du DAEU, à l'obtention de l'Autorisation Environnementale Unique et autres autorisations. … Voir la passation de marché »
2023-12-24
ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN PROJET D'ÉNERGIE ÉOLIENNE DE 200 MW DANS LA... (Agence française de développement)
ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN PROJET D'ÉNERGIE ÉOLIENNE DE 200 MW DANS LA SOUS-UNITÉ DE LOIYANGALANI DANS LE COMTÉ DE MARSABIT AU KENYA Voir la passation de marché »
ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL POUR LE DÉVELOPPEMENT D'UN PROJET D'ÉNERGIE ÉOLIENNE DE 200 MW DANS LA SOUS-UNITÉ DE LOIYANGALANI DANS LE COMTÉ DE MARSABIT AU KENYA Voir la passation de marché »
2023-12-11
conduite d'opération pour l'extension et la modernisation de la station d'épuration de Salon-De-Provence (metropole d aix marseille provence)
conduite d'opération pour l'extension et la modernisation de la station d'épuration de Salon-De-Provence. Le schéma directeur du système d'assainissement de Salon-De-Provence, La Barben, Pelissanne et Aurons prévoit pour l'actuelle station d'épuration (qui arrive à saturation hydraulique et organique) une extension de sa capacité de 65 000 à 115 000 EH avec la création d'une 3ème file de traitement et d'une unité de méthanisation des boues Voir la passation de marché »
conduite d'opération pour l'extension et la modernisation de la station d'épuration de Salon-De-Provence. Le schéma directeur du système d'assainissement de Salon-De-Provence, La Barben, Pelissanne et Aurons prévoit pour l'actuelle station d'épuration (qui arrive à saturation hydraulique et organique) une extension de sa capacité de 65 000 à 115 000 EH avec la création d'une 3ème file de traitement et d'une unité de méthanisation des boues Voir la passation de marché »
2023-09-22
5a3f - accord-Cadre à bons de commande pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi... (Collectivité européenne d'Alsace)
la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet de s'assurer du bon respect des prescriptions environnementales par les entreprises effectuant les travaux. Pour cela, le prestataire effectuera un contrôle de chantier régulier, sera source de propositions et de conseils en fonction des difficultés rencontrées sur le terrain, et avertira rapidement le maître d'ouvrage en cas d'incidents afin de prendre toutes les mesures nécessaires à la correction de conséquences environnementales non prévues Voir la passation de marché »
la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet de s'assurer du bon respect des prescriptions environnementales par les entreprises effectuant les travaux. Pour cela, le prestataire effectuera un contrôle de chantier régulier, sera source de propositions et de conseils en fonction des difficultés rencontrées sur le terrain, et avertira rapidement le maître d'ouvrage en cas d'incidents afin de prendre toutes les mesures nécessaires à la correction de conséquences environnementales non prévues Voir la passation de marché »
2023-09-05
missions D'Études Dans Le Cadre De La Faisabilité De Grosses Opérations Intervenants Sur Le Patrimoine Bâti Et Non... (Conseil départemental du Var)
la présente consultation concerne les missions d'études dans le cadre de la faisabilité de grosses opérations intervenants sur le patrimoine bâti et non bâti du Département du Var - lot no1 : Missions d'études environnementales. Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés : Lot 1 : Missions d'études environnementales, objet de la présente consultation ; Lot 2 : Missions d'études Essp; ce marché sera lancé ultérieurement selon la procédure des petits lots sans montant minimum et pour un … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne les missions d'études dans le cadre de la faisabilité de grosses opérations intervenants sur le patrimoine bâti et non bâti du Département du Var - lot no1 : Missions d'études environnementales. Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés : Lot 1 : Missions d'études environnementales, objet de la présente consultation ; Lot 2 : Missions d'études Essp; ce marché sera lancé ultérieurement selon la procédure des petits lots sans montant minimum et pour un … Voir la passation de marché »
2023-08-17
moe pour l'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx-En-Velin / Villeurbanne St Jean - 2 lots (Métropole de Lyon)
le présent marché concerne des missions de maitrise d'oeuvre pour l'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx en Velin/Villeurbanne St Jean.Ce marché est composé de 2 lots qui sont traités par marchés séparés.La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 1 : "Moe des travaux de confortement du système d'endiguement de Vaulx en Velin - villeurbanne St Jean" Voir la passation de marché »
le présent marché concerne des missions de maitrise d'oeuvre pour l'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx en Velin/Villeurbanne St Jean.Ce marché est composé de 2 lots qui sont traités par marchés séparés.La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 1 : "Moe des travaux de confortement du système d'endiguement de Vaulx en Velin - villeurbanne St Jean" Voir la passation de marché »
2023-07-27
ETUDES ENVIRONNEMENTALES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES - PROJET REOUVERTURE RDR (SNCF Réseau)
Dans le cadre de la réouverture de la ligne ferroviaire de la Rive Droite du Rhône (RDR), qui relie Nîmes au Teil, SNCF GARES & CONNEXIONS sollicite des prestataires pour assurer des missions d’études environnementales. L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que ce projet concerne diverses maitrises d’ouvrage, situées dans 2 régions distinctes. Ce projet est fortement attendu par les diverses collectivités concernées. L’objectif de cette mission est l’obtention de l’autorisation … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la réouverture de la ligne ferroviaire de la Rive Droite du Rhône (RDR), qui relie Nîmes au Teil, SNCF GARES & CONNEXIONS sollicite des prestataires pour assurer des missions d’études environnementales. L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que ce projet concerne diverses maitrises d’ouvrage, situées dans 2 régions distinctes. Ce projet est fortement attendu par les diverses collectivités concernées. L’objectif de cette mission est l’obtention de l’autorisation … Voir la passation de marché »
2023-07-13
missions de conseils et d'assistances, techniques, urbanistiques, paysagères, environnementales et réglementaire (com d aggl de la port du hainaut)
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de conseils et d'assistances, techniques, urbanistiques, paysagères, environnementales et réglementaire dans le cadre de divers projets. les missions visées par le présent document s'adressent à un bureau d'études comprenant les compétences minimums demandées au CCTP Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de conseils et d'assistances, techniques, urbanistiques, paysagères, environnementales et réglementaire dans le cadre de divers projets. les missions visées par le présent document s'adressent à un bureau d'études comprenant les compétences minimums demandées au CCTP Voir la passation de marché »
2023-05-04
maitrise d'oeuvre pour l'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx-En-Velin /... (Métropole de Lyon)
le présent marché concerne des missions de maitrise d'oeuvre pour l'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx-En-Velin / Villeurbanne St Jean. Ce marché est composé de 2 lots traités par marchés séparés.- Lot 1 : Maitrise d'oeuvre des travaux de confortement du système d'endiguement de Vaulx-En-Velin Villeurbanne Saint Jean- lot 2 : Maîtrise d'oeuvre pour la découverture et la restauration écologique du ruisseau de la Rize Voir la passation de marché »
le présent marché concerne des missions de maitrise d'oeuvre pour l'augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx-En-Velin / Villeurbanne St Jean. Ce marché est composé de 2 lots traités par marchés séparés.- Lot 1 : Maitrise d'oeuvre des travaux de confortement du système d'endiguement de Vaulx-En-Velin Villeurbanne Saint Jean- lot 2 : Maîtrise d'oeuvre pour la découverture et la restauration écologique du ruisseau de la Rize Voir la passation de marché »
2023-02-09
rd761 - mise à 2x2 voies de la section Brissac et entrée Nord des Alleuds - réalisation des dossiers réglementaires... (Département de Maine-et-Loire)
- Réalisation de dossiers réglementaires et d'études de conception routière - marché à tranches (1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles) - durée de la tranche ferme : 24 mois, périodes de validation comprises, à compter de la notification du marché - durée des tranches optionnelles : 2 mois à compter de la date indiquée sur l'ordre de service - délai d'affermissement des tranches optionnelles : 24 mois à compter de la date de démarrage de la tranche ferme Voir la passation de marché »
- Réalisation de dossiers réglementaires et d'études de conception routière - marché à tranches (1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles) - durée de la tranche ferme : 24 mois, périodes de validation comprises, à compter de la notification du marché - durée des tranches optionnelles : 2 mois à compter de la date indiquée sur l'ordre de service - délai d'affermissement des tranches optionnelles : 24 mois à compter de la date de démarrage de la tranche ferme Voir la passation de marché »
2023-01-20
etude préalable à la création de la Zac Tuilerie (Commune de Massy)
la mission a pour objet la réalisation des documents techniques (plans, coupes, élévations), participation aux réunions avec les autres bureaux d'études désignés par la ville pour réaliser l'étude d'impact et la concertation préalable.Pour la présente mission, il est demandé au prestataire de s'adjoindre des compétences d'un paysagiste et d'un bureau d'études techniques afin de répondre aux attendus du plan d'aménagement précis et complet.Le contrat comprend une part fixe forfaitaire pour la phase 1 et … Voir la passation de marché »
la mission a pour objet la réalisation des documents techniques (plans, coupes, élévations), participation aux réunions avec les autres bureaux d'études désignés par la ville pour réaliser l'étude d'impact et la concertation préalable.Pour la présente mission, il est demandé au prestataire de s'adjoindre des compétences d'un paysagiste et d'un bureau d'études techniques afin de répondre aux attendus du plan d'aménagement précis et complet.Le contrat comprend une part fixe forfaitaire pour la phase 1 et … Voir la passation de marché »
2022-12-24
mission de conduite d'opération pour la Sécurisation et la Pérennisation du traitement des boues de la station... (metropole d aix marseille provence)
le présent marché a pour objet des missions de conduite d'opération pour le projet de sécurisation et de pérennisation du traitement des boues d'épuration sur le site de Sormiou de Géolide Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet des missions de conduite d'opération pour le projet de sécurisation et de pérennisation du traitement des boues d'épuration sur le site de Sormiou de Géolide Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles Voir la passation de marché »
2022-12-21
prestations de diagnostics, accompagnements et suivis environnementaux naturalistes (hors milieux aquatiques) en... (Département de la Savoie)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.La présente consultation concerne les prestations de diagnostics, accompagnements et suivis environnementaux naturalistes (hors milieux aquatiques) en lien avec le patrimoine routier et immobilier départemental et leurs abords.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.La présente consultation concerne les prestations de diagnostics, accompagnements et suivis environnementaux naturalistes (hors milieux aquatiques) en lien avec le patrimoine routier et immobilier départemental et leurs abords.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier … Voir la passation de marché »
2022-12-16
réalisation des études environnementales et règlementaires sur les opérations de voirie et modes doux du Département... (Conseil départemental de la Somme)
réalisation des études environnementales et règlementaires sur les opérations de voirie et modes doux du Département de la Somme. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum total de 800 000 euro(s) HT passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique. Le Département se réserve la possibilité de résilier l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire, par courrier … Voir la passation de marché »
réalisation des études environnementales et règlementaires sur les opérations de voirie et modes doux du Département de la Somme. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum total de 800 000 euro(s) HT passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique. Le Département se réserve la possibilité de résilier l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire, par courrier … Voir la passation de marché »
2022-12-13
22018pncal (Parc national des Calanques)
les objectifs de la présente mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sont d'accompagner le PNCAL dans les études préalables à la mise en place de 4 zones de mouillage et d'équipements légers réparties sur la côte ouest de l'île de Pomègues, la calanque de Marseilleveyre, la calanque de Sormiou et les calanques de Morgiou-Sugiton-Pierres Tombées Voir la passation de marché »
les objectifs de la présente mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sont d'accompagner le PNCAL dans les études préalables à la mise en place de 4 zones de mouillage et d'équipements légers réparties sur la côte ouest de l'île de Pomègues, la calanque de Marseilleveyre, la calanque de Sormiou et les calanques de Morgiou-Sugiton-Pierres Tombées Voir la passation de marché »
2022-12-05
etudes pre-operationnelles pour la creation de la zac du parc D'Activite au nord-est du coeur de L'Agglomeration de blois (agencedeclic)
la présente consultation concerne la réalisation des études pré-opérationnelles pour la création de la ZAC du parc d'acivité de la zone au Nord-Est du coeur de l'agglomération de Blois. La consultation est portée par le groupement SIAM Conseil et Agence Déclic au nom et pour le compte d'agglopolys le détail des compétences attendues est listé à l'article 6.1 du Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la réalisation des études pré-opérationnelles pour la création de la ZAC du parc d'acivité de la zone au Nord-Est du coeur de l'agglomération de Blois. La consultation est portée par le groupement SIAM Conseil et Agence Déclic au nom et pour le compte d'agglopolys le détail des compétences attendues est listé à l'article 6.1 du Règlement de Consultation Voir la passation de marché »