2026-04-30   Deadline 2026-06-05   Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement... (reseau 31)
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets Voir la passation de marché »
2026-02-05   Réalisation d'analyses et de missions règlementaires pour différents projets d'infrastructures pour la Commune de... (Mairie de Roquebrune sur Argens)
Le présent marché concerne des missions de prestations intellectuelles d'assistance au maitre d'ouvrage sur les différentes analyses réglementaires ainsi que la réalisation de certaines missions réglementaires du ou des projets selon les différents codes en vigueur. Le titulaire du marché sera notamment en charge des prestations suivantes : Analyses règlementaires / Missions réglementaires - Dossier cas par cas - Dossier de défrichement - Etude d'impact - Concertation publique - Enquête publique - … Voir la passation de marché »
2026-01-29   Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage Construction du pôle intergénérationnel - îlot 2.6 ZAC Méridia Rue... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
La présente procédure a pour objet les missions d'assistance à maitrise d'ouvrage s'appliquant à l'opération de construction du pôle intergénérationnel - îlot 2.6 ZAC Méridia, Rue Emmanuel Grout à Nice. Voir la passation de marché »
2025-10-20   Conducteur d'opérations pour le projet "BD 2030 - Bâtir Demain" (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à de la conduite d'opérations, pour le projet de l'Etablissement public de santé Barthélemy Durand, « BD 2030 », qui, par son Schéma Directeur Immobilier, a programmé plusieurs opérations sur ses sites principaux (Sainte-Geneviève-des-Bois et Etampes). Lesdites opérations concernent : - Projet de démolitions ; - Projets de constructions ; - Projets de réhabilitation - extensions. Lieux d'exécutions : Site de l'EPS Barthélemy … Voir la passation de marché »
2025-10-16   ETUDES ENVIRONNEMENTALES, DOSSIERS REGLMENTAIRES, SUIVIS TRAVAUX ET POST-TRAVAUX DES AMENAGEMENTS RELEVANT DE LA GEMAPI (SDEA Alsace-Moselle)
LOT 1: 2025S0177GAOOC - Mesures de la qualité biologique et physico-chimique des eaux de surfaces LOT 2 : 2025S0178GAOOC - Inventaires mollusques, crustacés d’eau douce LOT 3 : 2025S0179GAOOC - Pêches à l'électricité LOT 4 : 2025S0180GAOOC - Relevés hydromorphologiques sur cours d'eau selon protocole standardisé Voir la passation de marché »
2025-07-01   Assistance à maîtrise d'ouvrage technique en matière de qualité environnementale dans le cadre de l'opération de... (Opéra national de Paris)
Cette mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage consiste à accompagner l'Opéra national de Paris : - dans la mise à jour du programme environnemental des travaux de rénovation globale de l'Opéra Bastille ; - dans le suivi de la (des) consultation(s) de maîtrise(s) d'oeuvre(s) relative aux travaux de rénovation globale de l'Opéra Bastille jusqu'à sa notification ; - dans le suivi des études de maîtrise d'oeuvre pour des missions de programmation environnementale, d'accompagnateur BDF et de … Voir la passation de marché »
2024-07-25   Marché passé en appel d'offres ouvert pour le recrutement d'un AMO Environnemental pour le suivi des phases... (EPAURIF)
Sélection d'un AMO environnemental pour le suivi et l'exécution d'un marché public global de performance (MPGP) sur les aspects environnementaux, en vue de la construction du volet universitaire du CHU Grand Paris Nord de Saint-Ouen, un projet d'environ 80 000 m² de surface SDP. Le projet accueille des espaces tertiaires d'enseignement et d'administration, une bibliothèque, un centre des congrès, une cafétéria, ainsi qu'un bâtiment de Recherche comportant des plateaux de laboratoires L1 et L2, une … Voir la passation de marché »
2024-04-17   mission de contrôle technique (CT) et mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé... (OPPIC)
La présente consultation concerne la mission de contrôle technique (CT) et la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre de la construction d'un pôle de conservation pour la Bibliothèque nationale de France à Amiens. Le lot 1 correspond à la mission de contrôle technique (CT), Le lot 2 correspond à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS). Voir la passation de marché »
2024-04-12   Marché pour le recrutement d'un Assistant Technique à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi de la passation et... (EPAURIF)
Les prestations faisant l'objet du présent marché concernent une mission d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) pour la préparation, la passation et l'exécution d'un marché public global de performance (MPGP) en vue de réhabiliter l'hôtel de la Meilleraye, un bâtiment d'environ 2000 m2 de surface utile et de réaménager le jardin attenant pour rendre le bâtiment conforme aux exigences de sécurité et d'accessibilité d'un établissement recevant du public et pour mettre en valeur le patrimoine. … Voir la passation de marché »
2024-02-14   Études d'aménagement d'infrastructures de mobilité (Grand Annecy)
Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents. Les accords cadres sont mono et multi attributaires, sans minimum et avec un maximum. Il comprend 7 lots. Le lot n° 1 a fait l'objet d'une publication antérieure. La présente publication concerne 6 lots Voir la passation de marché »
2024-02-01   Réalisation d'analyses et de missions règlementaires pour différents projets d'infrastructures de la ville de Fréjus (Ville de Fréjus)
Réalisation d'analyses et de missions règlementaires pour différents projets d'infrastructures de la ville de Fréjus Voir la passation de marché »
2023-08-22   cherbourg (50) - mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et démantèlement des anciennes... (ESID de Rennes)
cherbourg (50) - mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et démantèlement des anciennes installations de l'eamea; Voir la passation de marché »
2023-08-02   marché d'assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) Environnement Opération d'aménagement Watteau, Paul-Valéry et Rosiers... (Sequano aménagement)
le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) environnementale portant sur la concession d'aménagement Watteau, Paul-Valéry et Rosiers à Sarcelles (95). La durée globale du marché est fixée à 4 ans Voir la passation de marché »
2023-07-13   missions d'amo pour la conduite de procédures environnementales dans le cadre d'opérations de construction, de... (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite de procédures environnementales dans le cadre d'opérations de construction, de restructuration ou de réhabilitation des bâtiments et équipements liés des départements des Yvelines et des Hauts-De-Seine Voir la passation de marché »
2023-06-29   trambus T1 et T2 -Requalification des espaces publics- constitution des dossiers règlementaires et d'enquêtes (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les missions confiées au titulaire sont les suivants: Diagnostic et étude de cadrage préalable ,Procédure Cas/Cas ,Dossier d'évaluation environnementale ,Dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plui ,Dossier de demande d'autorisation environnementale ,Evaluation socio-économique ,Accompagnement Bilan Carbone / Ges ,Missions ponctuelles complémentaires.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-04-04   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution des dossiers réglementaires et le suivi des procédures... (regie de L'Eau bordeaux metropole)
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 200 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 euro(s) Euro(S) (H.T.).Afin d'obtenir les autorisations préfectorales nécessaires à la mise en oeuvre du projet du Champ captant des landes du Médoc, le présent marché porte sur la réalisation d'études environnementales et l'établissement des dossiers réglementaires pour la réalisation du projet, et sur l'accompagnement de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole … Voir la passation de marché »
2022-12-15   mission de SPS (catégorie 2 et 3) sur les Bases de Défense suivantes : angers-le mans-saumur, bourges-avord,... (ESID de Rennes)
le présent accord-cadre a pour objet la passation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier (SPS de 2ème ou 3ème catégorie), sur les sites soutenus par l'intermédiaire des 7 Unités de Soutien de l'infrastructure de la Défense (Usid) et les 6 Pôles de Conduite des Opérations (Pco) dépendant de l'esid de Rennes. Le présent accord-cadre ne sera pas utilisé dans le cadre d'opération donnant lieu à des marchés à accès et/ou détention d'isc … Voir la passation de marché »
2022-10-18   evreux (27) - ba105 - transfert de la flotte C130h - infrastructures techniques - assistance à maîtrise d'ouvrage (ESID de Rennes)
evreux (27) - ba105 - transfert de la flotte C130h - infrastructures techniques - assistance à maîtrise d'ouvrage. Lot no1 - audit technique des bâtiments existants Lot no2 - mission de coordination SPS de niveau 1 Lot no3 - performance énergétique Lot no4 - mission de contrôle technique Voir la passation de marché »
2022-04-14   réalisation d'études, d'expertises et de dossiers réglementaires environnementaux, nécessairesà la réalisation du... (Société du Grand Paris)
le marché consiste en une mission type " procédures environnementales "Pour le pilotage et la réalisation des dossiers, études, modélisations, suivis, analyses et expertises environnementales relevant des codes de l'environnement et forestier et l'assistance dans le cadre de leur instruction auprès de l'administration, nécessaires à la réalisation du projet Voir la passation de marché »
2021-12-02   Réalisation d'études environnementales réglementaires relatives à la modification de la Zac de Moulon : étude... (Etablissement public d'aménagement Paris Saclay)
Le marché a pour objet la réalisation du dossier d'étude d'impact et l'accompagnement de l'Epa Paris-Saclay dans le cadre de l'instruction du dossier par l'autorité environnementale. il se décompose en 4 types de missions différentes : - Mission 1 : Etat des lieux : appropriation des enjeux de l'évolution du projet urbain de la Zac du Moulon et proposition méthodologique au regard des études environnementales règlementaires à produire ; - Mission 2 : Rédaction de l'actualisation de l'étude d'impact et … Voir la passation de marché »
2021-05-11   Mission de coordination environnementale en phases projet et travaux — LEO T2 (DREAL PACA)
Mission de coordination environnementale en phases projet et travaux — LEO T2. Voir la passation de marché »
2021-01-20   Réalisation d'études, d'expertises et de dossiers réglementaires environnementaux, nécessaires à la réalisation du... (Société du Grand Paris)
Le marché consiste en une mission type «procédures environnementales» pour le pilotage et la réalisation des dossiers réglementaires relevant des codes de l'environnement et forestier ainsi que la réalisation des études, de modélisations, de suivis, d'analyses et d'expertises environnementales, nécessaires à la réalisation du projet de la ligne 16 du Grand Paris Express. La mission est en interface avec la mission DET réalisée par la Maîtrise d'œuvre infrastructures (MOEI). Voir la passation de marché »
2020-07-10   Mission de coordination environnementale en phases projet et travaux — Leo T2 (DREAL PACA)
La nature des prestations concerne une mission de coordination environnementale en phase projet et travaux pour la Leo T2. Le marché comportera une tranche ferme et une tranche optionnelle. Les tâches essentielles qui devront être effectuées directement par le titulaire du marché sont: l'ensemble des tâches prévues au marché doivent être réalisées directement par le titulaire du marché (y compris cotraitants). Voir la passation de marché »
2019-05-15   Marché public global de performance pour la restructuration d'un immeuble de bureaux (Crpnpac)
La présente consultation a pour objet de sélectionner, par le biais d'une procédure de dialogue compétitif, un titulaire aux fins d'effectuer les études de conception permettant de répondre techniquement et financièrement aux attentes de la CRPN (notamment en matière de performance énergétique et de rationalisation des espaces) et de réaliser les travaux de restructuration de l'actif. Voir la passation de marché »
2019-03-01   Assistance technique à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la création d'un restaurant universitaire flottant (Communauté urbaine de l'agglomération havraise, du canton de Criquetot-l'Esneval)
La présente consultation est décomposée en 7 lots. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 7, la consultation donnera lieu à des marchés à prix mixtes. Pour le lot nº 5, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin des prestations correspondantes. Voir la passation de marché »
2018-12-14   Missions d'AMO pour l'accompagnement et le suivi de la stratégie liée aux enjeux de la loi pour la reconquête de la... (Aeroports de Paris)
Les prestations à réaliser dans le cadre du marché consistent, dans le cadre de missions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage, en définitions et propositions, au niveau des projets, des mesures visant à un objectif d'absence de perte nette de biodiversité pour la mise en œuvre des opérations développées par le groupe ADP (infrastructures, bâtiment,...) ayant une incidence sur la biodiversité, conformément à la loi n 2016-1087 du 8.8.2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … Voir la passation de marché »
2018-03-06   Prestazioni di esecuzione del monitoraggio ambientale ante-operam dei lavori di realizzazione del raccordo... (Tunnel Euralpin Lyon Turin S.a.s.)
Nel quadro del nuovo collegamento ferroviario Torino-Lione, TELT è il promotore pubblico della sezione transfrontaliera responsabile dei lavori di realizzazione e di gestione della futura infrastruttura. Il presente contratto ha per oggetto delle prestazioni di esecuzione delle attività di monitoraggio ambientale ante-operam (fase di 12 mesi prima dell'inizio del cantiere così come definita dalla normativa italiana) relative ai lavori di realizzazione del raccordo ferroviario e del sito di deposito di … Voir la passation de marché »
2018-03-06   Prestations d'exécution du suivi environnemental d'état initial «ante-Operam» des travaux de réalisation du... (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Dans le cadre de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, Telt est le promoteur public de la section transfrontalière responsable des travaux de réalisation et de gestion de la future infrastructure. Le présent marché a pour objet des prestations relatives à l'exécution du suivi environnemental d'état initial «ante-Operam» des travaux de réalisation du raccordement ferroviaires et du site de dépôt de Torrazza Piemonte. Voir la passation de marché »
2017-08-30   Missions d'assistance en biodiversité pour accompagner les maitres d'ouvrage dans la réalisation des projets de développement (Aeroports de Paris)
Les prestations à réaliser dans le cadre du marché consistent, dans le cadre de missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage, en définitions et propositions au niveau des projets des mesures visant à un objectif d'absence de perte nette de biodiversité pour la mise en œuvre des opérations développées par le groupe ADP (infrastructures, bâtiment,…) ayant une incidence sur la biodiversité, conformément à la loi n° 2016-1087 du 8.8.2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … Voir la passation de marché »
2016-02-27   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage «Qualité environnementale» (Sénat)
Le présent marché concerne des prestations d'assistance au maître d'ouvrage relatives à la qualité et aux ambitions environnementales, afin de garantir l'obtention de la certification NF-HQE bâtiments tertiaires — rénovation, et le label BBC Effinergie rénovation, pour la réhabilitation des bâtiments de bureaux situés au 26-36 rue de Vaugirard, à Paris Vième. Date prévue de commencement des études: juillet 2016. Voir la passation de marché »
2016-02-23   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation et la mise en œuvre de la démarche «Responsabilité sociale des... (EPA Plaine de France)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation et la mise en œuvre de la démarche «Responsabilité sociale des entreprises» (RSE) — triangle de Gonesse (95). Voir la passation de marché »
2015-11-23   Missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un centre technique communautaire — rue... (Communauté de l'agglomération havraise)
Missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un centre technique communautaire. Voir la passation de marché »
2014-05-13   Assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale et énergétique dans le cadre de la certification HQETM (opération... (Communauté urbaine de Dunkerque)
Assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale et énergétique dans le cadre de la certification HQETM (opération expérimentale) du projet de construction d'un complexe patinoire (marché à tranches). Voir la passation de marché »
2014-04-29   Accord cadres pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les domaines environnementaux et sociétaux... (RATP)
Accord cadres pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les domaines environnementaux et sociétaux auprès des projets de la RATP. Voir la passation de marché »
2013-04-08   Mission de coordonnateur environnemental dans le cadre de la réalisation des itinéraires privilégiés Rn1e et rue du... (Territoire de la Côte Ouest)
Mission de coordonnateur environnemental pour la réalisation des itinéraires privilégiés Rn1e (Secteur La Possession /Le Port) et rue du 20 décembre 1848 (Le Port). Le marché sera passé en tranche unique, la mission de suivi environnemental (assuré par le coordonnateur environnemental) porte sur les 2 opérations d'itinéraires privilégiés répartie en 2 lots : - lot no1 - avenue du 20 décembre 1848 au Port - lot no2 - rn1e sur les secteurs du Port et de La Possession Le marché est passé en Appel d'offres … Voir la passation de marché »
2013-02-20   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE pour la réalisation d'un bâtiment de jonction entre les terminaux Sud... (Aeroports de Paris)
Dans le cadre du projet de réalisation d'un bâtiment de jonction entre les terminaux Sud et Ouest de l'aéroport de Paris-Orly, le présent marché porte sur la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale (HQE) pouvant aller jusqu'à l'obtention de la certification.. Le projet de type terminal aérogare prévoit : - la création de 80 000m2 de surface neuves et la reprise de 5.000m2 dans les existants, - la création d'aires aéronautiques et de chaussées routières … Voir la passation de marché »
2013-02-15   missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un pôle ingénieur et logistique -... (Communauté de l'agglomération havraise)
missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un pôle ingénieur et logistique - réhabilitation et extension de l'institut Supérieur d'etudes Logistiques Voir la passation de marché »
2012-07-13   Mapa2012-19, élaboration et suivi d'une procédure de Demande d'autorisation d'exploiter (DAE) relative au... (Sytrad)
L'objectif du Sytrad est d'étendre l'actuel ISDND pour permettre d'assurer la continuité dans l'exploitation du site (enfouissement des refus non valorisables des centres de tri et de valorisation des déchets du Sytrad, enfouissement des déchets de déchetterie, enfouissement de l'amiante liée en alvéole spécifique). Ainsi, la constitution du dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DAE) constitutif du présent marché correspondra à l'exploitation des surfaces nécessaires à l'enfouissement de l'ordre … Voir la passation de marché »
2011-12-09   Accord-cadre pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi environnemental des opérations de... (Sorgem (Société d'économie mixte du Val d'Orge)
Accord-cadre pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi environnemental des opérations de construction de la ZAC Val Vert Croix Blanche. La Sorgem, titulaire d'une concession d'aménagement conclue avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge, recherche un prestataire en vue de lui confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi environnemental des opérations de construction des bâtiments de la ZAC Val Vert Croix Blanche. Cela vise essentiellement à aider … Voir la passation de marché »
2011-10-20   Projet CIGEO: mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de haute qualité environnementale et de... (ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs))
Le projet CIGEO (centre industriel de stockage géologique) a pour finalité la conception et la réalisation de l'installation nucléaire de base (INB) de stockage réversible, en couche argileuse (environ 550m de profondeur), des déchets radioactifs à vie longue issus des activités de production électro-nucléaire, de recherche et de la Défense nationale. L'ANDRA (agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) agit en qualité de maître d'ouvrage et son projet s'inscrit dans le cadre de … Voir la passation de marché »
2011-02-04   Prestations connexes pour la construction de la Maison de l'intercommunalité de la Communauté d'agglomération du... (Cap l'Orient)
Prestations connexes pour la construction de la Maison de l'intercommunalité de la Communauté d'agglomération du Pays de Lorient - lot 7: assistance à maîtrise d'ouvrage "perméabilité à l'air d'un bâtiment BBC et certification Peqa". Voir la passation de marché »
2010-12-22   Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion (Cap l'Orient)
Prestations connexes pour la construction de la Maison de l'intercommunalité de la Communauté d'agglomération du Pays de Lorient (lots 5, 6 et 7). Prestations connexes pour la construction de la Maison de l'intercommunalité de la Communauté d'agglomération du Pays de Lorient: coordination systèmes de sécurité et d'incendie, études géotechniques mission G4, AMO "perméabilité de l'air d'un bâtiment BBC et certification PEQA". Voir la passation de marché »
2010-03-24   Normes environnementales pour la construction (DREAL Bourgogne)
Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - audit de certification ISO 14001 du chantier. Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - audit de certification ISO 14001 du chantier. Voir la passation de marché »
2009-12-09   Normes environnementales pour la construction (EMOC)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: INSEP - mission de conseil en haute qualité environnementale pour la reconstruction du stade aquatique de Institut national du sport et de l'education physique. Implanté en continuité du bâtiment abritant le bassin de natation synchronisée, le programme prévoit à l'emplacement du bâtiment sinistré de la piscine la réalisation de deux bassins pour la nage en ligne, le water-polo et le plongeon, de locaux servants mutualisés pour les quatre … Voir la passation de marché »
2009-11-14   Normes environnementales pour la construction (Soreli)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mission développement durable sur le site Fives Cail Babcock à Lille Fives. Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude développement durable sur le site Fives Cail Babcock. Il s'agit d'analyser le projet suivant 3 grandes dimensions: environnementale, économique et sociale. Cette étude vise, dans une première partie, à analyser le site et le projet urbain au regard des critères du développement durable, puis dans une seconde partie, … Voir la passation de marché »
2008-12-06   Services de contrôle technique (Communauté de l'agglomération havraise)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés de missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception-réalisation du Grand Stade de l'agglomération Havraise. Prestations d'assistance technique auprès du maître d'ouvrage pour la construction et la réalisation du Grand Stade. Ces prestations s'inscrivent dans la durée du marché de conception-réalisation en cours de passation par la CODAH et ont pour objet de contribuer à la bonne exécution de celui-ci. Elles concernent … Voir la passation de marché »