2024-07-08   Entretien et rénovation du patrimoine immobilier des utilisateurs de la Centrale d'achat Centralis (édition 2025-2026) (Centralis)
Le présent accord-cadre est multi attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre en partie par des bons de commande et en partie par des marchés subséquents. L'accord-cadre est divisé en 25 lots techniques (13 lots de prestations intellectuelles et 12 lots travaux). Chacun des 13 lots techniques de « prestations intellectuelles » est divisé en 12 lots … Voir la passation de marché »
2018-11-15   Accord-cadre à bons de commande de prestations de services passé par lots séparés (Centralis)
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services passé par lots séparés. Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti en 48 lots. C'est un accord-cadre à bons de commande multiattributaire. Voir la passation de marché »