Passation de marchés: Services relatifs à l'environnement
>20 marchés publics actifs
Services relatifs à l'environnement ont été achetés par des organisations telles que Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine, ADEME et Agence de l'eau Loire-Bretagne.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Biotope, Antea France, AC Environnement, SCE, Aquascop biologie, Le floch dépollution, Aquabio, Burgeap, Bureau Véritas Exploitation et Safege.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20) ⬅️
Achats récents de services relatifs à l'environnement en France
2026-07-22
Deadline 2026-09-16
Réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement (Coeur Essonne Agglomération)
L'accord-cadre composé de 2 lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 420 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre composé de 2 lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 420 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
Mise en oeuvre du document d'objectifs des sites NATURA 2000 sous maitrise d'ouvrage Région pour la période... (Région Grand Est)
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet d'assurer l'animation des sites Natura 2000 (mise en oeuvre des actions des Documents d'Objectifs) pour les sites Natura 2000 dont la structure porteuse est la Région Grand Est. L'objectif de ce marché public est de permettre de maintenir ou de restaurer dans un bon état de conservation les espèces et les habitats ayant justifié la désignation du site Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-07
Enhanced Integrated Flood Resilience and Adaptation Investment Program (EIFRAIP) – support to Component 1B and LGU... (Agence française du développement)
Enhanced Integrated Flood Resilience and Adaptation Investment Program (EIFRAIP) – support to Component 1B and LGU participation partially contributing to Component 3 Voir la passation de marché »
Enhanced Integrated Flood Resilience and Adaptation Investment Program (EIFRAIP) – support to Component 1B and LGU participation partially contributing to Component 3 Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Assistance à la gestion du risque d'avalanche (Département des Hautes-Alpes)
Le Département, en termes d'exploitation des routes départementales a besoin de conseils d'experts en matière d'assistance nivologique hivernale en « veille permanente» et en période de crise sur les secteurs du Lautaret, vallée de la Clarée, Valgaudemar, Champsaur et Queyras. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par … Voir la passation de marché »
Le Département, en termes d'exploitation des routes départementales a besoin de conseils d'experts en matière d'assistance nivologique hivernale en « veille permanente» et en période de crise sur les secteurs du Lautaret, vallée de la Clarée, Valgaudemar, Champsaur et Queyras. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-08-27
RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES ET IDENTIFICATION DE POLLUTIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS (CIVIS)
RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES ET IDENTIFICATION DE POLLUTIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS Voir la passation de marché »
RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES ET IDENTIFICATION DE POLLUTIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-15
Restauration et entretien de zones humides (16) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à la restauration de deux zones humides par réouverture préalable de la surface, au travail du sol et à la création de mares, sur deux sites, en périmètre Natura 2000, dont le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine assure la gestion. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à la restauration de deux zones humides par réouverture préalable de la surface, au travail du sol et à la création de mares, sur deux sites, en périmètre Natura 2000, dont le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine assure la gestion. Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-14
PROGRAMME DE SURVEILLANCE AERIEN LITTORAL ET MARIN DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE (Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse)
PROGRAMME DE SURVEILLANCE AERIEN LITTORAL ET MARIN DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE Voir la passation de marché »
PROGRAMME DE SURVEILLANCE AERIEN LITTORAL ET MARIN DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Compensation carbone des déplacements professionnels du CNES (Centre national d'études spatiales)
Compensation carbone des déplacements professionnels du CNES Cette phase concerne la phase d'offres Voir la passation de marché »
Compensation carbone des déplacements professionnels du CNES Cette phase concerne la phase d'offres Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-18
Réalisation de clôture de mise en défens et de passages à gué pour pâturage bovin de mise en défens et de passages à... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation de prestation de dépose, fourniture et pose d'une clôture pour la mise en défens de cours d'eau en contexte de pâturage bovin sur un linéaire de 490 mètres et de la création de deux passages à gué pour le franchissement et l'abreuvement. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestation de dépose, fourniture et pose d'une clôture pour la mise en défens de cours d'eau en contexte de pâturage bovin sur un linéaire de 490 mètres et de la création de deux passages à gué pour le franchissement et l'abreuvement. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-18
INVENTAIRE ICHTYOLOGIQUE (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation d'un inventaire ichtyologiques sur la rivière Vézère en aval de l'étang des Oussines sur la commune de Saint-Merd-les-Oussines dans le département de la Corrèze. Voir la passation de marché »
Réalisation d'un inventaire ichtyologiques sur la rivière Vézère en aval de l'étang des Oussines sur la commune de Saint-Merd-les-Oussines dans le département de la Corrèze. Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-28
Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec... (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-14
Marché public de prestations intellectuelles Diagnostique (Mairie de Terre-de-Bas)
Marché d'étude topographique, hydraulique, géotechnique, géophysique et diagnostic environnemental en vue de la réhabilitation de la décharge littorale de Terre-de-Bas Voir la passation de marché »
Marché d'étude topographique, hydraulique, géotechnique, géophysique et diagnostic environnemental en vue de la réhabilitation de la décharge littorale de Terre-de-Bas Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-08-19
Suivi de la radioprotection et gestion des déchets d'exploitation des anciens laboratoires Curie à Arcueil (94). (Région académique Île-De-France, Service e Régional de l'Immobilier)
Le présent marché s’inscrit dans le cadre de l’opération de dépollution et de réhabilitation du site des anciens laboratoires Curie situé au 4 avenue de la convention à Arcueil (94) Voir la passation de marché »
Le présent marché s’inscrit dans le cadre de l’opération de dépollution et de réhabilitation du site des anciens laboratoires Curie situé au 4 avenue de la convention à Arcueil (94) Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-10
broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la... (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
Réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Gironde (33). Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Gironde (33). Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-18
Missions d'expertise écologique (La Fabrique de Bordeaux Métropole)
Missions d'expertise écologique Voir la passation de marché »
Missions d'expertise écologique Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-22
OBJET DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE Sanef/SAPN - Prestations de prélèvements et d'analyse... (SANEF)
La présente consultation concerne des prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux sur la période 2027/2031 pour le compte de Sanef/SAPN. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Réseau Hauts-de-France - Lot 2 : Réseau Grand Est - Lot 3 : Réseau Normandie Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux sur la période 2027/2031 pour le compte de Sanef/SAPN. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Réseau Hauts-de-France - Lot 2 : Réseau Grand Est - Lot 3 : Réseau Normandie Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-08-24
ÉTUDES HYDRAULIQUES - Lot 1 Etudes hydrauliques eaux usées et eaux pluviales et lot 2 Etudes hydrauliques fluviales... (Syage)
Les prestations sont réparties en 2 lots décrits ci-après, donnant lieu pour chacun à un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour le lot 1, le titulaire et/ou son sous-traitant doivent être formés CATEC en cas de travail en espace confiné. Pour le lot n°2, le titulaire et/ ou son sous-traitant doivent disposer de l'agrément (valide) des organismes intervenant pour la sécurité ouvrages hydrauliques, dans la … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 2 lots décrits ci-après, donnant lieu pour chacun à un accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Pour le lot 1, le titulaire et/ou son sous-traitant doivent être formés CATEC en cas de travail en espace confiné. Pour le lot n°2, le titulaire et/ ou son sous-traitant doivent disposer de l'agrément (valide) des organismes intervenant pour la sécurité ouvrages hydrauliques, dans la … Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-30
Surveillance des eaux côtières de méditerranée (Tribunal administratif de Lyon)
Surveillance des eaux côtières de méditerranée, cartographie des biocénoses marines côtières, évaluation des populations de poissons, recensement des pressions côtières et calcul d’indicateurs écologiques associes à l’échelle des masses d’eau côtières et à l’échelle régionale 2027 - 2030. Voir la passation de marché »
Surveillance des eaux côtières de méditerranée, cartographie des biocénoses marines côtières, évaluation des populations de poissons, recensement des pressions côtières et calcul d’indicateurs écologiques associes à l’échelle des masses d’eau côtières et à l’échelle régionale 2027 - 2030. Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-08-31
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics écologiques, d’études faunes et flores, de... (Etablissement public foncier de Hauts-de-France)
Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet de permettre à l'EPF Hauts-de-France de disposer, pour la période 2026-2030, d'une expertise écologique mobilisable par bons de commande, couvrant l'ensemble du territoire de compétence de l'établissement réparti en quatre lots géographiques. Il vise à répondre à des besoins variés, allant de la levée de doute ou du diagnostic écologique simplifié, aux études faune-flore-habitat sur quatre saisons, en passant par l'élaboration des dossiers … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet de permettre à l'EPF Hauts-de-France de disposer, pour la période 2026-2030, d'une expertise écologique mobilisable par bons de commande, couvrant l'ensemble du territoire de compétence de l'établissement réparti en quatre lots géographiques. Il vise à répondre à des besoins variés, allant de la levée de doute ou du diagnostic écologique simplifié, aux études faune-flore-habitat sur quatre saisons, en passant par l'élaboration des dossiers … Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-09-11
Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité des habitations - PEP des Vals du Blésois (Etablissement public Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité pour l'habitat individuel et collectif en zone inondable afin d'ouvrir la voie à la mise en oeuvre de mesures de mitigation. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité pour l'habitat individuel et collectif en zone inondable afin d'ouvrir la voie à la mise en oeuvre de mesures de mitigation. Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-10-02
Acord-cadre relatif à la mise à jour des documents d'objectifs de 11 sites NATURA 2000 (Région Grand Est)
Mise à jour des documents d'objectifs de 11 sites NATURA 2000 Voir la passation de marché »
Mise à jour des documents d'objectifs de 11 sites NATURA 2000 Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-21
Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 (DGALN)
Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 Voir la passation de marché »
Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029 Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-08-24
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics et repérages... (3F NORMANVIE)
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations liées au risque « Amiante et Plomb ». Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations liées au risque « Amiante et Plomb ». Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-10
Prélèvements et analyses pour le suivi de la qualité des eaux et des milieux du département de la Manche (Département de la Manche)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono attributaire fractionné à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est renouvelable 3 fois, avec une date de fin au 31 décembre 2030. L'accord-cadre fixe un montant minimum et maximum annuel fixé en valeur comme suit : Montant minimum 50 000 euro(s) HT par an Montant maximum 250 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono attributaire fractionné à bons de commande. L'accord-cadre est passé pour 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est renouvelable 3 fois, avec une date de fin au 31 décembre 2030. L'accord-cadre fixe un montant minimum et maximum annuel fixé en valeur comme suit : Montant minimum 50 000 euro(s) HT par an Montant maximum 250 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-31
Animation des sites Natura 2000 pilotés par la Région Occitanie 2027-2029 (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-07-06
Réalisation du SDAEP, du PGSSE et du diagnostic de l'accès à l'eau du SIEAVS (SIEA de la Vallée du Suzon (21))
Le marché port sur la réalisation intégrée de trois étude surl'ensemble du territoire du SIEAVS : élaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEp), élaboration du pan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et élaboration du diagnostic territorial de l'accès àl'eau destinée à la consommation humaine (DTAE) Voir la passation de marché »
Le marché port sur la réalisation intégrée de trois étude surl'ensemble du territoire du SIEAVS : élaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEp), élaboration du pan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et élaboration du diagnostic territorial de l'accès àl'eau destinée à la consommation humaine (DTAE) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Schéma Directeur d'Assainissement collectif de communes membres de la Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois (41) (Communauté d'agglomération Territoires vendômois)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Réalisation d'une étude de schéma directeur d'assainissement collectif pour une partie de la communauté d'Agglomérations des Territoires Vendômois (CATV) Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Réalisation d'une étude de schéma directeur d'assainissement collectif pour une partie de la communauté d'Agglomérations des Territoires Vendômois (CATV) Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-03
Intervention sur clôtures sur un site du CEN Nouvelle-Aquitaine situé en Charente-Maritime (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
prestations relatives à la fourniture, pose et reprise de clôtures sur un site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans les départements de la Charente-Maritime (17). Voir la passation de marché »
prestations relatives à la fourniture, pose et reprise de clôtures sur un site du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans les départements de la Charente-Maritime (17). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-03
Débroussaillage sur les sites du CEN en Marais Poitevin (17 et 79) (Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine)
prestations DEBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du marais poitevin dans le département de Charente-Maritime (17) et des Deux-Sèvres (79). Voir la passation de marché »
prestations DEBROUSSAILLAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés sur le territoire du marais poitevin dans le département de Charente-Maritime (17) et des Deux-Sèvres (79). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-15
Accord Cadre Etudes spécifiques environnementales et dossiers réglementaires au titre du Code de l'Environnement (Grand port maritime de Marseille)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Cet Accord Cadre est destiné à soutenir le GPMM dans la réalisation de diagnostics environnementaux sur des secteurs identifiés. Il a pour vocation de fournir un appui méthodologique et technique sur une composante environnementale spécifique. … Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Cet Accord Cadre est destiné à soutenir le GPMM dans la réalisation de diagnostics environnementaux sur des secteurs identifiés. Il a pour vocation de fournir un appui méthodologique et technique sur une composante environnementale spécifique. … Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-07-30
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDES: ETUDES DE POLLUTION DES SOLS (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations d'études de pollution pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles l'EPAURIF assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations d'études de pollution pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures pour lesquelles l'EPAURIF assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage. Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-25
APPUI à un Plan d’adaptation aux changements climatique des infrastructures de transport en RDC (Agence française du développement)
APPUI à un Plan d’adaptation aux changements climatique des infrastructures de transport en RDC Voir la passation de marché »
APPUI à un Plan d’adaptation aux changements climatique des infrastructures de transport en RDC Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-09-11
REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES (Cté de communes d'Erdre et Gesvres)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-07-30
Recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumineux sur le territoire... (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots qui constitueront autant d'accords-cadres indépendants à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum 200 000 euro(s) HT Lot 1 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Graves Entre Deux Mers, Médoc et Haute Gironde respectivement situées à Créon, Castelnau et Saint Martin Lacaussade. Lot 2 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Libournais, Sud Gironde et Bassin d'Arcachon respectivement situées à … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots qui constitueront autant d'accords-cadres indépendants à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum 200 000 euro(s) HT Lot 1 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Graves Entre Deux Mers, Médoc et Haute Gironde respectivement situées à Créon, Castelnau et Saint Martin Lacaussade. Lot 2 : Maisons Départementales des Infrastructures de Mobilité Libournais, Sud Gironde et Bassin d'Arcachon respectivement situées à … Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-09-01
Accords-cadres mono-attributaires d'accompagnement et d'ingénierie du second cycle opérationnel de la ZAC Saint-Jean... (SPL Clermont Auvergne)
La présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres distincts correspondant chacun à un lot et destinés à accompagner la SPL Clermont Auvergne dans la poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Saint-Jean. Les accords-cadres ont vocation à permettre la mobilisation, au fur et à mesure des besoins de l'opération, de prestations relevant : - de la maîtrise d'oeuvre urbaine et de travaux (LOT 1) ; - de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (LOT 2) ; - de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres distincts correspondant chacun à un lot et destinés à accompagner la SPL Clermont Auvergne dans la poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Saint-Jean. Les accords-cadres ont vocation à permettre la mobilisation, au fur et à mesure des besoins de l'opération, de prestations relevant : - de la maîtrise d'oeuvre urbaine et de travaux (LOT 1) ; - de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (LOT 2) ; - de … Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-08-07
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI) (Nîmes Métropole (30))
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d'Espaces Sites et Itinéraires (RLESI) Voir la passation de marché »
Balisage et suivi des sentiers des Réseaux Locaux d'Espaces Sites et Itinéraires (RLESI) Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-31
Appui pour la révision réglementaire des cinq plans de protection de l'atmosphère en région Auvergne-Rhône-Alpes et... (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Les prestations, objet du présent marché, concernent : - L’appui pour la révision réglementaire des cinq plans de protection de l’atmosphère en région Auvergne-Rhône-Alpes : agglomération de Clermont‐Ferrand (Puy de Dôme), agglomération grenobloise (Isère), agglomération lyonnaise (Rhône Isère et Ain), agglomération de Saint-Étienne (Loire) et vallée de l’Arve (Haute-Savoie) ; - l’élaboration de 2 nouveaux plans qualité de l’air, à Valence Romans Agglo et Grand Annecy si ces territoires sont en … Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent marché, concernent : - L’appui pour la révision réglementaire des cinq plans de protection de l’atmosphère en région Auvergne-Rhône-Alpes : agglomération de Clermont‐Ferrand (Puy de Dôme), agglomération grenobloise (Isère), agglomération lyonnaise (Rhône Isère et Ain), agglomération de Saint-Étienne (Loire) et vallée de l’Arve (Haute-Savoie) ; - l’élaboration de 2 nouveaux plans qualité de l’air, à Valence Romans Agglo et Grand Annecy si ces territoires sont en … Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-30
ACCORD CADRE CONCERNANT LES MISSIONS RELATIVES A LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES LYCEES DE... (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché concerne les missions d'assistance à la Surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur dans les lycées de la Région CENTRE VAL DE LOIRE. Dans le détail, l'objet du marché inclut?: - une assistance à la mise en oeuvre de la Surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur, avec mise à disposition d'une base de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché concerne les missions d'assistance à la Surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur dans les lycées de la Région CENTRE VAL DE LOIRE. Dans le détail, l'objet du marché inclut?: - une assistance à la mise en oeuvre de la Surveillance de la Qualité de l'Air Intérieur, avec mise à disposition d'une base de … Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-07-27
Prestations analytiques des rejets des eaux usées et pluviales, des boues pour les besoins de la station d'épuration... (Chambre de Commerce et d'Industrie de région Hauts-de-France)
Le présent marché a pour objet des prestations analytiques des rejets des eaux usées et pluviales, des boues pour les besoins de la station d'épuration de la CCI Amiens-Picardie Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations analytiques des rejets des eaux usées et pluviales, des boues pour les besoins de la station d'épuration de la CCI Amiens-Picardie Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-24
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and... (Expertise France)
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and Financial Architecture for the AMABIO Programme or Fourniture d'assistance technique spécialisée à la demande en finance durable, finance mixte et architecture financière dans le cadre du Programme AMABIO. Voir la passation de marché »
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and Financial Architecture for the AMABIO Programme or Fourniture d'assistance technique spécialisée à la demande en finance durable, finance mixte et architecture financière dans le cadre du Programme AMABIO. Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-27
Radioprotection travailleur : Evaluation des risques, vérifications de l'efficacité des moyens de prévention et... (Unicancer Achats)
Prestations en lien avec la règlementation sur la radioprotection travailleur : Evaluation des risques, vérifications de l'efficacité des moyens de prévention et prestations complémentaires de radioprotection pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés. Voir la passation de marché »
Prestations en lien avec la règlementation sur la radioprotection travailleur : Evaluation des risques, vérifications de l'efficacité des moyens de prévention et prestations complémentaires de radioprotection pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés. Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-30
GESTION ET RESTAURATION DES RIPISYLVES DE MENELIK (Menelik)
Le présent accord-cadre alloti consiste en la gestion et la restauration des ripisylves de Menlik. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre alloti consiste en la gestion et la restauration des ripisylves de Menlik. Voir la passation de marché »
2026-06-24
Deadline 2026-07-31
Réalisation d'analyses des eaux résiduaires urbaines et sous-produits de l'épuration (Conseil départemental du Gard)
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier a pour objet la réalisation d'analyses d'eaux résiduaires urbaines et de sous-produits de l'épuration sur des échantillons prélevés sur des systèmes d'assainissement par les agents du Conseil Départemental du Gard. Les prestations de services d'analyses doivent être confiées à un laboratoire agréé dont l'agrément est délivré par le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des … Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier a pour objet la réalisation d'analyses d'eaux résiduaires urbaines et de sous-produits de l'épuration sur des échantillons prélevés sur des systèmes d'assainissement par les agents du Conseil Départemental du Gard. Les prestations de services d'analyses doivent être confiées à un laboratoire agréé dont l'agrément est délivré par le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des … Voir la passation de marché »
2026-06-22
Elaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux de Mayotte 2028-2033 (Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer)
Elaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux de Mayotte 2028-2033 Voir la passation de marché »
Elaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux de Mayotte 2028-2033 Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-08-04
Recherche d’amiante et d’HAP en teneur élevée dans les produits hydrocarbonés dans le cadre des travaux sur les... (Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre)
Recherche d’amiante et d’HAP en teneur élevée dans les produits hydrocarbonés dans le cadre des travaux sur les voiries communautaires Voir la passation de marché »
Recherche d’amiante et d’HAP en teneur élevée dans les produits hydrocarbonés dans le cadre des travaux sur les voiries communautaires Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-09-02
Site SULPICE à Villemoirieu (38) : PLAN DE CONCEPTION DES TRAVAUX (PCT) (ADEME - AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE)
Par arrêté préfectoral de travaux d'office UD38-2024-09-07 du 9 septembre 2024, le préfet de l'Isère a chargé l'ADEME de procéder aux opérations « d'évacuation et de gestion hors site des boues contenues dans les deux lagunes du site SULPICE après réduction des volumes de boues par déshydratation, ainsi que toutes les études et travaux préparatoires associés ». La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de réaliser le plan de conception des travaux. Voir la passation de marché »
Par arrêté préfectoral de travaux d'office UD38-2024-09-07 du 9 septembre 2024, le préfet de l'Isère a chargé l'ADEME de procéder aux opérations « d'évacuation et de gestion hors site des boues contenues dans les deux lagunes du site SULPICE après réduction des volumes de boues par déshydratation, ainsi que toutes les études et travaux préparatoires associés ». La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de réaliser le plan de conception des travaux. Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-28
Accompagnement au changement des pratiques en matière de propreté urbaine, de prévention et de gestion des déchets... (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1162000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot n° 2 - Sensibilisation-information des habitant·es (ménages) et des acteurs relais) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1162000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot n° 2 - Sensibilisation-information des habitant·es (ménages) et des acteurs relais) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les … Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-29
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-07
Réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif (SIA Houdan Maulette)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation exclusive de l'étude du Schéma Directeur d'Assainissement sur le territoire du Syndicat. Cette étude comprend également la réalisation des prestations suivantes, complémentaires au schéma directeur : 1) Le zonage d'assainissement collectif déterminant les zones d'assainissement collectif pour lesquelles le maître d'ouvrage est tenu d'assurer la collecte des eaux usées domestiques, l'épuration et le rejet de l'ensemble des eaux … Voir la passation de marché »
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation exclusive de l'étude du Schéma Directeur d'Assainissement sur le territoire du Syndicat. Cette étude comprend également la réalisation des prestations suivantes, complémentaires au schéma directeur : 1) Le zonage d'assainissement collectif déterminant les zones d'assainissement collectif pour lesquelles le maître d'ouvrage est tenu d'assurer la collecte des eaux usées domestiques, l'épuration et le rejet de l'ensemble des eaux … Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-11
Entretiens et aménagements écologiques et paysagers des Espaces Naturels Sensibles et autres propriétés du... (Département de la Charente-Maritime)
L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Voir la passation de marché »