Fournisseur: ACTIERRA

14 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ACTIERRA est mentionné

2026-02-10   RN13 - DĂ©viation Sud-Ouest d'Evreux - ContrĂ´le extĂ©rieur environnement et gĂ©nie Ă©cologique. (DREAL NORMANDIE)
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation de prestations d’assistance au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre dans la concrétisation des engagements pris en faveur de l’environnement pendant la phase d’études et de réalisation des travaux de la Déviation Sud-ouest d’Évreux. Voir la passation de marché »
2025-11-18   RN88/RN102 carrefour de Pradelles : Mission d'assistance Ă  maĂ®trise d'ouvrage (AMO) pour les Ă©tudes prĂ©alables et... (RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes ROUTES 3DS ReprĂ©sentĂ© par la DREAL Auvergne-RhĂ´ne-Alpes)
L'achat a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour réaliser des études préalables et environnementales dans le cadre du réaménagement du carrefour entre les nationales 88 et 102 sur la commune de Pradelles (43). Voir la passation de marché »
2025-10-30   A62 - AmĂ©nagement d'une VR2+ - AMOA ProcĂ©dures environnementales (DREAL Nouvelle-Aquitaine)
A62 - Aménagement d'une VR2+ - AMOA Procédures environnementales Voir la passation de marché »
2025-08-05   PĂ©rimètre d'intervention DIR Est sur le rĂ©seau routier national gĂ©rĂ© par l'Etat : - la rĂ©alisation du recensement... (Direction InterdĂ©partementale des Routes Est)
Périmètre d'intervention DIR Est sur le réseau routier national géré par l'Etat : - la réalisation du recensement des réseaux d’assainissement de la DIR-EST ; - l’évaluation de l’état du patrimoine ; - la réalisation des inspections détaillées des systèmes d’assainissement (réseaux de collectes, transports et bassins associés) ; - la proposition des travaux de réparation et d’entretien; - la Voir la passation de marché »
2025-07-10   Mesures et Ă©tudes environnementales dans le cadre d'une AMO technique portant sur les infrastructures de dĂ©placement (DĂ©partement des Hauts-de-Seine)
Ce marché comporte des mesures environnementales de bruit; de pollution atmosphérique, de vibration, les inventaires faunistiques et floristiques. Il comprend encore la réalisation des études d'impacts air et bruit, eau, socio-économiques. il comprend enfin l'élaboration, la mise en forme et le montage des dossiers réglementaires (cas-par-cas, étude d'impacts, incidence Natura 2000, enquête préalable à une DUP, réponses à la commission d'enquête, à l'autorité environnementale ...) Voir la passation de marché »
2025-05-21   PA3D-2024-002 - Ă©tudes environnementales - Inventaires faune flore (DIR Nord-Ouest)
Etudes environnementales et inventaires faune et flore en amont des projets d’infrastructure ou des opérations d’entretien et de modernisation des infrastructures et des dépendances de la direction interdépartementale des routes Nord-Ouest . Les objectifs sont : • l’identification desenjeux environnementaux (naturalistes et réglementaires) préalables à un projet , • la définition des mesures éviter, réduire, compenser, • la réalisation des inventaires • le suivi des mesures mises en place. Voir la passation de marché »
2025-03-04   Etudes environnementales et règlementaires en lien avec les projets, les amĂ©nagements et les travaux du port de... (RĂ©gion Hauts-de-France)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La date de démarrage des prestations est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
2025-02-18   MISSION DE COMMISSIONNEMENT DU PROJET DE RESTRUCTURATION DE L?INFRASTRUCTURE DE RESTAURATION / LOISIRS SUR LE... (Économat des armĂ©es)
MISSION DE COMMISSIONNEMENT DU PROJET DE RESTRUCTURATION DE L?INFRASTRUCTURE DE RESTAURATION / LOISIRS SUR LE QUARTIER DE ANGERS EBLE Voir la passation de marché »
2025-01-16   Mission d'assistance Ă  maĂ®trise d'ouvrage pour la restauration du fonctionnement hydromorphologique et/ou de... (Syage)
Conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté par la conclusion de marchés subséquents mixtes dans les conditions des articles R.2162-7 et R.2162-9, incluant l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 de ce même code, ainsi que des prestations forfaitaires. Le projet pour la restauration des continuités écologiques sur les cours d'eau du … Voir la passation de marché »
2024-12-02   RĂ©alisation du schĂ©ma directeur de gestion intĂ©grĂ©e des eaux pluviales de la CIVIS. (CIVIS)
La CIVIS exerce depuis le 1er janvier 2020, les compétences Eau Potable, Assainissement Collectif, Assainissement Non-Collectif et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines du petit cycle de l'eau. Elle est également autorité compétente en matière de Gestion des Milieu Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). Le marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude relative à l'élaboration d'un schéma directeur intercommunal de gestion intégrée des eaux pluviales (SDIGIEP) sur … Voir la passation de marché »
2024-10-31   Accord cadre Ă  bons de commande relatif aux missions de sensibilisation et d'AMO QualitĂ© Environnementale pour... (Conseil dĂ©partemental du Nord)
Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2024-08-09   RD1075 AmĂ©nagement de la section Col du Fau-Col de la Croix Haute - Assistance Ă  maĂ®trise d'ouvrage - inventaires... (DĂ©partement de l'Isère)
L'accord-cadre initial a une durée de 12 mois. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objectif de ce marché est d'apporter une assistance technique et réglementaire sur les problématiques … Voir la passation de marché »