2026-09-28   Deadline 2026-11-02   Etudes de circulation tous modes sur le territoire de la Métropole de Lyon - 3 lots (Métropole de Lyon DGEEP)
Pour pouvoir accompagner ses projets, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements fin de garantir à tous une mobilité effective dans un contexte de croissance économique, démographique et donc une demande de mobilité qui demeure importante, en recherchant une allocation de l'espace public plus qualitative, plus pertinente et plus confortable pour l'ensemble des usages. La Métropole de Lyon s'attache les services de bureaux d'études … Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-10-27   Mission de Maîtrise d’Œuvre pour la rénovation de l’installation électrique du site de la Préfecture de la Guadeloupe (secrétariat Général Commun GUADELOUPE)
Mission de Maîtrise d’Œuvre pour la rénovation de l’installation électrique du site de la Préfecture de la Guadeloupe Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-28   Travaux de menues réparations des ensembles immobiliers gérés par la SIG situés en Guadeloupe et ses Dépendances (Société immobiliere de la Guadeloupe)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-27   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques (Provence Métropole Logement)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-23   Missions d'investigations et ingénierie géotechnique - G1, G2 AVP, G2 PRO, G4, ainsi que d'études hydrogéologiques -... (Établissement Public Foncier et d'Aménagement de la Guyane - EPFAG)
Missions d'investigations et ingénierie géotechnique - G1, G2 AVP, G2 PRO, G4, ainsi que d'études hydrogéologiques - dans le cadre du projet de ZAC Margot. Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-23   MARTINIQUE (972) - LE LAMENTIN - Pôle aéronautique Etatique (PAE) - Etudes géotechniques préalables à la rénovation... (DID FdF)
MARTINIQUE (972) - LE LAMENTIN - Pôle aéronautique Etatique (PAE) - Etudes géotechniques préalables à la rénovation du taxiway MIKE et de l'hélistation Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Mission d’assistance Technique à Maîtrise d’Ouvrage (ATMO) pour la passation d’un marché global sectoriel de travaux... (31 CHU)
I2102 - Mission d’assistance Technique à Maîtrise d’Ouvrage (ATMO) pour la passation d’un marché global sectoriel de travaux et la conduite d’opération dans le cadre de l’extension de l’IUC sur le site de l’Oncopole. Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Mission de maîtrise d'oeuvre navale patrimoniale pour la restauration du navire MARITÉ (GIP Marité)
Mission de maîtrise d'oeuvre navale patrimoniale pour la restauration du navire MARITÉ Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIF AUX MISSIONS DE DIAGNOSTIC STRUCTUREL ET D'ETUDES DE SOL, GEOTECHNIQUES ET... (OPAC de l'Oise)
Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet la réalisation de prestations de diagnostic structurel et d'études de sol, géotechniques et environnementales, d'études des sites et sols pollués dans le cadre de projets de constructions, d'aménagements, de voiries, de sinistre ou de réhabilitations, d'acquisition amélioration sur le territoire de l'OPAC de l'Oise. Ces missions pourront être exécutés sur du patrimoine locatif, tertiaire, en copropriété, individuel, collectif, foyer-résidence et/ou … Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Etudes de mobilier archéologique (Département de la Seine-Saint-Denis)
Ce marché a pour objet la réalisation d'études de céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive et d'une collection de terres cuites architecturales Il prend la forme d'un accord-cadre alloti mono-attributaire de services, exécuté par bons de commande avec montants minimum et maximum d'une durée de quatre ans à compter de sa notification. La consultation est décomposée en 2 lots : Lot n°1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive : - montant minimum 100 000,00 euro(s) HT - montant maximum … Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-11-12   REALISATION D'ETUDES ET DE TRAVAUX DE VIE DU RESEAU POUR DES INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (Syndicat mixte ouvert Charente Numérique)
Les prestations attendues du titulaire : - La réalisation d'études préparatoires aux opérations notamment d'extension, de renforcement, de dévoiement, de désaturation, d'effacement du réseau. Ces études s'appuieront sur les dossiers des ouvrages exécutés dont dispose Charente numérique, et sur tout autre descriptif des ouvrages du réseau renseigné dans le référentiel réseau exploité de LFNA. - La construction des ouvrages et les opérations devant être mises en oeuvre pour la réalisation des opérations … Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   Contrôle et suivi de la délégation de service public de chauffage urbain de Choisy-Vitry (SI de chauffage urbain Choisy-Vitry)
Désignation d'un AMO pour le contrôle et le suivi de la délégation de service public de chauffage urbain de Choisy-Vitry (production et distribution) Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-30   Révision des périmètres du zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes de Vienne et Gartempe (Eaux de Vienne - Siveer)
Révision des périmètres du zonage assainissement AC/ANC sur les 52 communes composant le territoire de la CCVG Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-23   QUETIGNY - Mission OPC pour les travaux de rénovation thermique de la cantine et de restructuration du reste du site... (Quetigny)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : QUETIGNY - Mission OPC pour les travaux de rénovation thermique de la cantine et de restructuration du reste du site du groupe scolaire des Aiguisons à Quetigny (21800) Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-22   Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols (Vallée Sud - Grand Paris (92))
Prestations de services d'investigations géotechniques et pollution des sols Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-20   Accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'ouvrage réemploi... (Moselis)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-20   Etudes et investigations préalables dans le cadre du projet de mise en séparatif des réseaux d'assainissement de... (Communauté d'agglomération Coulommiers Pays de Brie)
Etudes et investigations préalables nécessaires au projet de mise en séparatif des réseaux d'assainissement de diverses rues de la commune de Jouarre, pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie. Les prestations sont détaillées dans le CCTP. Elles ont pour objet de fournir au maître d'ouvrage et au maître d'oeuvre les données topographiques, géotechniques, parcellaires, domaniales, structurelles, géoréférencées et environnementales nécessaires à la conception du projet. … Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-22   Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de … Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-21   Marché public relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre géotechnique spécialisée associée à des prestations... (Cté de communes du Val d'Essonne)
La présente consultation concerne Un marché public relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre géotechnique spécialisée associée à des prestations géotechniques G2PRO, G3, G4 et G5. Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-11-02   Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Animation des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-26   Accord cadre pour des prestations de DIAGNOSTICS (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Accord cadre pour des prestations de DIAGNOSTICS Lot 1 : Diagnostics immobiliers des bâtiments et de leurs abords Lot 2 : Diagnostics amiante et HAP travaux VRD Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-27   Réduction de la vulnérabilité de l'habitat existant (Action 5.1.1 du PAPI 3 Vistre) (SM EPTB Vistre Vistrenque)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour chaque année. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité face au risque inondation de l'habitat, accompagnement au montage et suivi des dossiers de … Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-23   Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux des établissements du GHT de Martinique (CHU de Martinique)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de réhabilitation du GHT de Martinique Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-19   Accord-cadre études géotechniques et hydrogéotechniques (Grand Paris Aménagement)
La description du marché est précisée dans le cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-19   Mission complémentaire de reconnaissance des sols et de la caractérisation du risque Mvt de terrain du versant sud... (DGTM)
Mission complémentaire de reconnaissance des sols et de la caractérisation du risque Mvt de terrain du versant sud de la montagne du Tigre Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-14   Evaluation des risques des installations intérieures de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) (Adoma Siège)
Evaluation des risques des installations intérieures de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-20   Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation de travaux de mise en sécurité de la zone brûlée lors de... (DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11)
La présente consultation a pour objet la dévolution de la mission de maîtrise d'oeuvre visant à définir, à organiser, à suivre et à contrôler les travaux d'exploitation des bois brûlés et de requalification ou de création de desserte nécessaires à la mise en sécurité de la zone parcourue par le feu lors de l'incendie des Corbières du 5 août 2025 sur les communes d'Albas, Cascastel des Corbières, Coustouge, Durban des Corbières, Jonquières, Roquefort des Corbières , Talairan, Thézan des Corbières, … Voir la passation de marché »
2026-09-14   Deadline 2026-10-15   Mise en œuvre de la procédure et constitution de dossiers de servitudes DFCI du Pays de Fayence (Communauté de Communes du Pays de Fayence (83))
Mise en oeuvre de la procédure et constitution de dossiers de servitudes DFCI du Pays de Fayence Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-16   Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie... (Conseil départemental du Nord)
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques)) : Opérations du Plan Pluriannuel d'Investissement, opérations de sécurité, ou opérations liées à l'entretien du réseau dont l'enveloppe financière affectée aux travaux est inférieure à 6 M euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-13   Audit et vérification de la maintenance patrimoniale du matériel roulant autobus et autocars d'Île-de-France Mobilités (Île de France Mobilités)
En devenant propriétaire de l'ensemble du parc routier régional, Île de France Mobilités assume la responsabilité d'un patrimoine de grande ampleur, qu'elle veut plus durable, et alors que la maintenance courante des véhicules est réalisée par les délégataires dans le cadre de leurs obligations contractuelles L'établissement doit garantir la qualité et la pérennité de son matériel en s'assurant de la bonne exécution de la maintenance par les opérateurs. Ceux ci sont chargés de la maintenance courante et … Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-11-09   Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement... (Syndicat mixte des Ports de Pêche-Plaisance de Cornouaille)
Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement du port de plaisance de Concarneau : études géotechniques, environnementales, réglementaires et assistance à la conception Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-27   Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Ouvrage d'Art - Reconsultation (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-14   Accord-cadre études préalables d'opération de bâtiments et assistance technique à maîtrise d'oeuvre publique -... (Bordeaux Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet de désigner des bureaux d'études pour une assistance et des études techniques préalables dans le domaine de la construction (structure et fluides) et de l'acoustique pour mener à bien des études et des investigations, suivre la conception et … Voir la passation de marché »
2026-09-08   Deadline 2026-10-12   Accord cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Direction Interrégionale Services Pénitentiaire de Lyon)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Projet d'accord cadre multi-attributaires à bons de commande pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des acteurs de la construction et des acteurs institutionnels des opérations de travaux de la Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon. Dans ce cadre le titulaire sera chargé d'anticiper les besoins de l'opération et de défendre les intérêts du maitre d'ouvrage. La mission du titulaire peut, pour chacun des marchés … Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-26   Mission de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de ville secteurs Martyrs - Libération - Guynemer à... (Métropole Rouen Normandie)
Le présent marché porte sur les études de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics et le renouvellement des réseaux humides de la place de la Libération, de la rue des Martyrs et de ses amorces entre la Rue Guynemer et la place François Mitterrand incluses, présentes sur la commune d'Elbeuf-sur-Seine, au sein de la Métropole Rouen Normandie (76) Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-09   MISSION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET D'ETUDES PARCELLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SCHOELCHER (Ville de Schoelcher)
Ce marché est composé de deux lots : Lot 01 : Prestations topographiques Lot 02 : Etudes parcellaires Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-12   Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation et l'intégration d'oeuvres d'art - Ligne C et CLB du Métro (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
L'objet de la présente consultation concerne une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le pilotage de l'opération des travaux de réalisation d'oeuvres d'art sur la ligne C et la CLB du métro qui sont fortement interfacées et interdépendantes des projets des stations. Ces travaux de réalisation d'oeuvres d'art seront confiés à des prestataires via des marchés. Les missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernent les oeuvres conçues par les artistes sont notamment les suivantes : - La … Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-16   Accord-cadre missions géotechniques dans le cadre des opérations du Département-Région de Mayotte (Département-Région de Mayotte)
Accord-cadre missions géotechniques dans le cadre des opérations du Département-Région de Mayotte Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-09   Accord-cadre relatif à des prestations de calculs mécaniques, thermiques, thermomécaniques et fluidiques pour le SIPR/LR2E (AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION)
Le présent marché a pour objet une prestation de calculs mécaniques, thermiques, thermomécaniques et fluidiques dans le cadre : Du dimensionnement de nouvelles installations ou de modifications d’équipements existants ; De complément / reprise de notes de calcul existantes ; De vérification de note de calcul existante. Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-07   ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE... (Hôpitaux de Provence)
PRESTATIONS D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR L'EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HÔPITAUX DE PROVENCE. Concernant la partie à bons de commande, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché de : - Lot 1 : 624 000 euro(s) HT - Lot 2 : 240 000 euro(s) HT - Lot 3 : 120 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-09   Mission d’assistance technique relative aux ouvrages d’art et aux structures de génie civil en vue de la mise en... (Ministère des Transports (MT) - Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM) - Direction )
Mission d’assistance technique auprès de la Direction des Mobilités routières (DMR). La consultation concerne l’actualisation et le suivi de la mise en oeuvre du Programmes d’Entretien et de Renouvellement (PER) pour toutes les structures de génie civil de plusieurs concessions d’autoroutes historiques (SANEF, ESCOTA, SAPN et COFIROUTE) Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-09   Mission d’assistance technique relative aux ouvrages d’art et aux structures de génie civil en vue de la fin de... (Ministère des Transports (MT) - Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM) - Direction )
Mission d’assistance technique auprès de la Direction des Mobilités Routières (DMR) relative aux ouvrages d’art et aux structures de génie civil en vue de la fin de plusieurs concessions d’autoroutes historiques (principalement ASF, APRR et AREA) Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-08   GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART (CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
GEOREFERENCEMENT ET IDENTIFICATION DU PATRIMOINE ARBORE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-07   Missions groupées Expertises et diagnostics techniques, diagnostics immobiliers réglementaires dans le cadre des... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
La consultation a pour objet les missions groupées suivantes : * Dans le cadre des évolutions normatives impliquant la mise à jour d'un volume important d'expertises et de diagnostics techniques sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat, les missions d'expertises et de diagnostics techniques (hors DPE), divisées en deux lots géographiques : - Lot n°1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin et Las Planas - Lot n°2 : Agences Bon Voyage, Ariane, Menton et Le Forum * Dans le cadre des ventes et relocations … Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-06   Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-05   Marché de conception-réalisation pour la rénovation du site des tremplins de Courchevel (SOLIDEO ALPES 2030)
Solideo Alpes 2030 assure la maîtrise d'ouvrage de l'opération de rénovation du site des tremplins de Courchevel, site destiné à accueillir les épreuves des Jeux Olympiques d'hiver 2030. L'opération doit permettre la remise à niveau technique, fonctionnelle et sportive du site pour les besoins des Jeux, tout en assurant la pérennité et l'exploitabilité des équipements en phase héritage. Le présent marché global de conception-réalisation porte donc sur la conception et la réalisation des travaux de … Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-05   Architecture logicielle – 2026/2029 (Centre national d'études spatiales)
Prestations d’architecture logicielles pour 2026-2029 Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-10-06   26031PRP - Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif (Communauté urbaine Le Creusot - Montceau)
26031PRP - Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-02   Prestations géotechniques (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Le présent Accord-Cadre concerne majoritairement la réalisation des sondages et essais in-situ, l'exploitation des résultats, l'établissement des coupes lithologiques, le prélèvement des échantillons (cuttings et carotte) et la fourniture d'un compte-rendu factuel des reconnaissances. De façon plus exceptionnelle, la totalité de la prestation d'ingénierie géotechnique pourra être confiée au titulaire (mission G1-ES-PGC, G2-AVP, G2-PRO, G2-DCE/ACT, G5) Voir la passation de marché »