2025-04-29   Contrôles extérieurs de suivis environnementaux en vue de la réalisation de la phase 2 du projet de la Nouvelle... (Conseil régional de La Reunion)
Le présent accord-cadre concerne les prestations de contrôles extérieurs de suivis environnementaux en vue de la réalisation de la phase 2 du projet de la Nouvelle Route du Littoral à La Réunion. Il est décomposé en 6 lots : - Lot n°1 : Contrôles environnementaux - Général - Lot n°2 : Contrôles environnementaux -acoustique sous-marine et détection - Lot n°3 : Suivis environnementaux : faune, flore et habitats terrestres - falaise RL - Lot n°4 : Contrôles environnementaux - Mammifères marins et tortues … Voir la passation de marché »
2024-12-11   Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de qualité environnementale des bâtiments et de commissionnement (Département des Hauts-de-Seine)
Prestations intellectuelles de missions d'AMO dans le cadre des projets en loi MOP pour la qualité environnementale et le commissionnement Voir la passation de marché »
2024-06-05   Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'innovation de la Société des grands projets et SGP DEV. (Société des grands projets)
Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du programme d'innovation de la Société des grands projets et SGP DEV Voir la passation de marché »
2024-02-07   Désignation d'un prestataire pour l'élaboration des demandes d'autorisation et études règlementaires connexes liées... (Conseil régional de La Reunion)
Les prestations comportent : La définition et consolidation du cadre réglementaire ; - La production des éléments constitutifs du DAEU ; - La constitution du DAEU, sa présentation, sa défense et son suivi auprès des services instructeurs jusqu'à l'obtention de toutes les autorisations formelles ; - L'accompagnement de la REGION REUNION dans ses échanges, et réunions, avec toute personne, relatifs à la constitution du DAEU, à l'obtention de l'Autorisation Environnementale Unique et autres autorisations. … Voir la passation de marché »
2023-11-30   suivi et animation du Pig "Habiter mieux" sur la période de prolongation du dispositif dans le Département des Yvelines (Conseil départemental des Yvelines)
la consultation est décomposée en 3 lots géographiques. Chaque lot prend la forme d'un contrat à prix mixte, comportant :-Une partie ferme à prix forfaitaire correspondant aux prestations de suivi-animation et de prise en charge du nombre minimal de dossiers indiqué pour chacun des lots dans le Cctp du contrat;-une partie variable à bons de commande, émis au fur et à mesure des besoins et correspondant à la prise en charge de dossiers supplémentaires.Chaque lot prend la forme d'un contrat … Voir la passation de marché »
2023-10-13   Missions d'audits environnementaux (3 lots) (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet des prestations de missions d'audits environnementaux pour Paris Habitat. Voir la passation de marché »
2023-04-04   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution des dossiers réglementaires et le suivi des procédures... (regie de L'Eau bordeaux metropole)
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 200 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 euro(s) Euro(S) (H.T.).Afin d'obtenir les autorisations préfectorales nécessaires à la mise en oeuvre du projet du Champ captant des landes du Médoc, le présent marché porte sur la réalisation d'études environnementales et l'établissement des dossiers réglementaires pour la réalisation du projet, et sur l'accompagnement de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole … Voir la passation de marché »
2023-01-19   assistance à maitrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale infrastructure durable (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet une mission d'assistance au maitre d'ouvrage en vue de la certification Haute Qualité Environnementale (Hqe®) " Infrastructures durables " délivrée par Certivea, à la fois pour la phase fine de conception mais surtout pour les phases " construction " et " mise en service " de la ligne C du métro de Toulouse Voir la passation de marché »
2022-04-14   réalisation d'études, d'expertises et de dossiers réglementaires environnementaux, nécessairesà la réalisation du... (Société du Grand Paris)
le marché consiste en une mission type " procédures environnementales "Pour le pilotage et la réalisation des dossiers, études, modélisations, suivis, analyses et expertises environnementales relevant des codes de l'environnement et forestier et l'assistance dans le cadre de leur instruction auprès de l'administration, nécessaires à la réalisation du projet Voir la passation de marché »
2021-07-07   Prestations d'études pour les programmes d'investissement — coordination environnementale pour la mise en œuvre et... (Conseil général d'Eure et Loir)
La présente consultation a pour objet de contractualiser un marché public relatif à la réalisation des missions de coordination en matière d'environnement, pour l'application et le suivi des procédures réglementaires liées aux programmes d'investissement du département d'Eure-et-Loir sur son territoire, en matière d'opérations d'infrastructures, existantes ou en projet. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en application … Voir la passation de marché »
2021-06-08   Accord-cadre relatif à la réalisation d'études énergétiques et environnementales (Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'Estuaire)
Groupement de commandes entre la Carene et les communes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Trignac, Donges, Saint-André-des-Eaux, Saint-Malo-de-Guersac, Besné et le CCAS de la ville de Saint-Nazaire. Voir la passation de marché »
2021-01-20   Réalisation d'études, d'expertises et de dossiers réglementaires environnementaux, nécessaires à la réalisation du... (Société du Grand Paris)
Le marché consiste en une mission type «procédures environnementales» pour le pilotage et la réalisation des dossiers réglementaires relevant des codes de l'environnement et forestier ainsi que la réalisation des études, de modélisations, de suivis, d'analyses et d'expertises environnementales, nécessaires à la réalisation du projet de la ligne 16 du Grand Paris Express. La mission est en interface avec la mission DET réalisée par la Maîtrise d'œuvre infrastructures (MOEI). Voir la passation de marché »
2020-07-24   Mission d'expertise écologique sur la zone d'aménagement de Micheville (EPA Alzette-Belval)
Mission d'expertise écologique sur la zone d'aménagement de Micheville — accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
2018-03-06   Prestazioni di esecuzione del monitoraggio ambientale ante-operam dei lavori di realizzazione del raccordo... (Tunnel Euralpin Lyon Turin S.a.s.)
Nel quadro del nuovo collegamento ferroviario Torino-Lione, TELT è il promotore pubblico della sezione transfrontaliera responsabile dei lavori di realizzazione e di gestione della futura infrastruttura. Il presente contratto ha per oggetto delle prestazioni di esecuzione delle attività di monitoraggio ambientale ante-operam (fase di 12 mesi prima dell'inizio del cantiere così come definita dalla normativa italiana) relative ai lavori di realizzazione del raccordo ferroviario e del sito di deposito di … Voir la passation de marché »
2018-03-06   Prestations d'exécution du suivi environnemental d'état initial «ante-Operam» des travaux de réalisation du... (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Dans le cadre de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, Telt est le promoteur public de la section transfrontalière responsable des travaux de réalisation et de gestion de la future infrastructure. Le présent marché a pour objet des prestations relatives à l'exécution du suivi environnemental d'état initial «ante-Operam» des travaux de réalisation du raccordement ferroviaires et du site de dépôt de Torrazza Piemonte. Voir la passation de marché »
2016-10-31   Travaux d'entretien et grosses réparations dans les bâtiments communaux année 2017 à 2020 (Ville de Bagneux)
Le dossier de consultation des entreprises comprend: — le règlement de consultation, — le cahier des clauses administratives particulières, — le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots, — les cahiers des clauses techniques particulières propres à chaque lot, — l'acte d'engagement, un par lot, — les bordereaux des prix unitaires pour les lots 8 et 12, — la liste des bâtiments. Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période … Voir la passation de marché »
2016-02-27   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage «Qualité environnementale» (Sénat)
Le présent marché concerne des prestations d'assistance au maître d'ouvrage relatives à la qualité et aux ambitions environnementales, afin de garantir l'obtention de la certification NF-HQE bâtiments tertiaires — rénovation, et le label BBC Effinergie rénovation, pour la réhabilitation des bâtiments de bureaux situés au 26-36 rue de Vaugirard, à Paris Vième. Date prévue de commencement des études: juillet 2016. Voir la passation de marché »
2015-01-08   Mission d'expertise écologique terrestre et marine en vue de la réalisation de la nouvelle entrée ouest de Saint-Denis (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
Il s'agit d'une mission d'expertise écologique terrestre et marine en vue de la réalisation de la nouvelle entrée ouest de Saint-Denis. Voir la passation de marché »
2014-12-02   Réalisation coordonnée d'études d'impact(lot1), acoustique (lot3), biodiversité (lot3) et d'une étude qualité de... (Ville de Paris)
Réalisation coordonnée d'une étude d'impact (lot1) et de trois études techniques (lots 2,3, et 4) nécessaires à la mise en œuvre, dans le cadre de ZAC, du projet urbain que la Ville de Paris et la Communauté d'agglomération de Plaine Commune auront validé sur le site intercommunal de Gare des Mines - fillettes à Paris 18ème arrondissement, Saint Denis et Aubervilliers. Voir la passation de marché »
2014-08-08   Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une Haute Qualité Environnementale pour la ZAC «Bastide Niel» à Bordeaux (Bordeaux métropole aménagement)
La mission confiée à l'amo HQE de la ZAC «Bastide Niel» à Bordeaux porte sur l'actualisation et la mise en œuvre du système de management environnemental (SME) de la ZAC. Ce marché comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles: — tranche ferme: actualisation du SME existant en assurant la prise en compte du résultat des études menées pour la constitution du dossier de réalisation et mise en place d'une évaluation environnementale du projet (9 mois), — tranche conditionnelle 1: AMO HQE … Voir la passation de marché »
2013-09-11   Marché d'études pré-opérationnelles dans le cadre d'une démarche de labellisation Ecoquartier pour le projet de... (SIDR)
Marché d'études pré-opérationnelles dans le cadre d'une démarche de labellisation pour le projet de renouvellement urbain du centre-ville de Saint-André : Lot 1 Études urbaines et commerciales Lot 2 AMO démarche Ecoquartier Voir la passation de marché »
2013-04-08   Mission de coordonnateur environnemental dans le cadre de la réalisation des itinéraires privilégiés Rn1e et rue du... (Territoire de la Côte Ouest)
Mission de coordonnateur environnemental pour la réalisation des itinéraires privilégiés Rn1e (Secteur La Possession /Le Port) et rue du 20 décembre 1848 (Le Port). Le marché sera passé en tranche unique, la mission de suivi environnemental (assuré par le coordonnateur environnemental) porte sur les 2 opérations d'itinéraires privilégiés répartie en 2 lots : - lot no1 - avenue du 20 décembre 1848 au Port - lot no2 - rn1e sur les secteurs du Port et de La Possession Le marché est passé en Appel d'offres … Voir la passation de marché »
2013-02-14   Prestations de génie écologique - ligne B du métro automatique de Rennes métropole (Semtcar)
la présente consultation concerne un marché de fournitures et de services (à bons de commandes) relatif à des prestations de génie écologique dans le cadre du projet de la ligne b du métro automatique de Rennes métropole et comportant une tranche ferme et deux tranches conditionnelles. cette consultation est lancée selon la procédure négociée en application des articles 165 et 166 du code des marchés publics. En conséquence, les plis attendus au titre du présent avis d'appel public à la concurrence sont … Voir la passation de marché »
2013-01-22   Marché de diagnostics de pollution des sols sur le plateau nord-est à Chartres (Chartres Aménagement)
Chartres Aménagement, concessionnaire du projet «Plateau nord-est» pour le compte de la ville de Chartres, prévoit la réalisation d'un diagnostic de pollution des sols incluant une étude historique et documentaire et des investigations de terrain afin de connaître les contraintes environnementales des terrains et d'anticiper sur une éventuelle contamination des sols et une éventuelle problématique de gestion des déblais. Voir la passation de marché »
2012-07-27   Bilan de l'a75 - section Sévérac-le-Château-A9 et Bilan LOTI de l'a75 sur la section Pézenas-A9, sur les... (DREAL LR - SITM)
Le marché consiste en la réalisation de 2 bilans consécutifs à la mise en service de l'autoroute A75. Le marché comprend donc 2 phases: — phase 1: Bilan de l'a75 sur la section Sévérac-le-Château-A9, comprenant l'a750, — phase 2: Bilan LOTI de l'a75 sur la section Pézenas-A9. Voir la passation de marché »
2012-06-18   Etude de l'état initial de l'environnement pour un projet de reconstruction de lignes aériennes à 400 000 volts en France (RTE SA)
L’évolution de la production d’électricité en Europe (recours accru à la production éolienne et photovoltaïque, moindre recours au nucléaire) augmente les flux d’électricité qui circulent dans le réseau de grand transport et d’interconnexion. Le renforcement de ce réseau se fera lorsque c’est possible par la reconstruction de lignes devenues insuffisantes. Un projet de ce type est à l’étude dans une vaste zone regroupant plusieurs centaines de communes sur plusieurs régions administratives françaises et … Voir la passation de marché »
2011-12-26   Schéma directeur du patrimoine naturel du GPMH. Phase 2 - synthese des enjeux et definition des actions et mesures (GPMH)
Le présent avis d'appel à candidatures a pour objet de finaliser un schéma directeur du patrimoine naturel (SDPN). En effet, le GPMH souhaite, à partir des schémas d'aménagement envisagés sur sa circonscription, des données d'inventaires existants sur ses terrains et ses alentours, faire finaliser le schéma directeur du patrimoine naturel (SDPN) de la zone d'étude qui correspond à sa circonscription étendue vers le sud jusqu'au chenal de la navigation en Seine. Ce SDPN aura pour objectif à partir du … Voir la passation de marché »
2011-12-09   Accord-cadre pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi environnemental des opérations de... (Sorgem (Société d'économie mixte du Val d'Orge)
Accord-cadre pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi environnemental des opérations de construction de la ZAC Val Vert Croix Blanche. La Sorgem, titulaire d'une concession d'aménagement conclue avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge, recherche un prestataire en vue de lui confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi environnemental des opérations de construction des bâtiments de la ZAC Val Vert Croix Blanche. Cela vise essentiellement à aider … Voir la passation de marché »
2011-10-20   Projet CIGEO: mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de haute qualité environnementale et de... (ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs))
Le projet CIGEO (centre industriel de stockage géologique) a pour finalité la conception et la réalisation de l'installation nucléaire de base (INB) de stockage réversible, en couche argileuse (environ 550m de profondeur), des déchets radioactifs à vie longue issus des activités de production électro-nucléaire, de recherche et de la Défense nationale. L'ANDRA (agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) agit en qualité de maître d'ouvrage et son projet s'inscrit dans le cadre de … Voir la passation de marché »
2010-12-28   Services d'étude du sol (Grand Port maritime du Havre)
Analyse du caractere humide et diagnostic ecologique de la zone industrialo-portuaire. Le présent avis d'appel à candidatures a pour objet l'exécution d'une étude de l'analyse du caractère humide de la zone industrialo-portuaire suivie du diagnostic écologique de la zone industrialo-portuaire. Le but de cette étude sera de déterminer le caractère humide de la zone industrialo-portuaire ainsi que de diagnostiquer la valeur écologique de la zone industrialo-portuaire. Voir la passation de marché »
2008-12-17   Indicateurs environnementaux pour la construction (Conseil général de l'Oise)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Réalisation d'une étude environnementale sur le site d'implantation du centre européen de recherches sur les technologies de l'environnement et de la sécurité(certes). Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude environnementale sur le site d'implantation du Centre Européen de recherches sur les technologies de l'environnement et de la sécurité (Certes). Il s'agit de réaliser un état environnemental initial en s'appuyant sur un … Voir la passation de marché »