2026-07-03   Deadline 2026-08-06   PRESTATIONS D'AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL LIEES AU PROJET DE MISE AU GABARIT EUROPEEN... (Département de l'Oise)
Le marché public a pour objet la réalisation des prestations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental prévues au titre II du livre 1er du Code Rural et de la Pêche Maritime, dans le cadre du projet de mise au gabarit européen de l'Oise (MAGEO). Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-04   AMO RENOUVELLEMENT ET SUIVI EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES COLLECTIVES (Patrimoine SA Languedocienne)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement et le suivi des contrats d'exploitation des installations thermiques collectives de PATRIMOINE SA Languedocienne Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-08-03   ELABORATION DE L’ETUDE D’IMPACT RELATIVE A L’OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN PORTE SAINT-GERMAIN / BERGES DE... (Métropole du Grand Paris)
Prestations relatives à la réalisation de l’étude d’impact (conforme à la réglementation en vigueur concernant les projets de travaux, d’ouvrages et d’aménagements) du projet sur le secteur de l’Opération d'Intérêt Métropolitain à Argenteuil. Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-09-16   Mise à jour de la cartographie du bruit - Analyse de zones de bruit critique (Nantes Métropole)
Mise à jour de la cartographie du bruit - Analyse de zones de bruit critique Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre Centralis - Edition 2027/2028 pour la réalisation de prestations nécessaires aux acheteurs utilisateurs... (Centralis)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de rénovation et de réhabilitation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs utilisateurs de la Centrale d'achat. Le présent accord-cadre est multi-attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre par des bons de commande et/ou des marchés subséquents pour les prestations qui ne seraient pas … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-31   Entretien du patrimoine arboré de la ville de Houilles (Ville de Houilles)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de confier des prestations d'entretien du patrimoine arboré communal de la ville de Houilles. Le lot n°1 a pour objet des prestations d'élagage, d'abattage, et d'essouchage des arbres. Le lot n°2 a pour objet la réalisation des diagnostics phytosanitaires des arbres. Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   Diagnostic en vue surveillance de la structure de la façade occidentale de la Cathédrale Saint-Etienne de... (Direction régionale des affaires culturelles Grand Est)
D’une manière générale, la présente mission de surveillance a pour objectif de permettre à la maîtrise d’œuvre de se prononcer sur l’évolutivité des désordres constatés sur la cathédrale. Selon les résultats obtenus, la maîtrise d’œuvre préconisera au maître d’ouvrage des investigations complémentaires et/ou des mesures de confortation de la structure (hors présente mission de surveillance). Cette surveillance est prévue en continu par appareillage électronique. La durée de la mission est prévue en deux … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-28   Accord-cadre relatif à une mission d'Architecte coordonnateur et de Maitrise d'Œuvre urbaine, technique, paysagère... (Epafrance)
Accord-cadre relatif à une mission d'Architecte coordonnateur et de Maitrise d'Œuvre urbaine, technique, paysagère sur la ZAC de Coupvray et la ZAC des 3 Ormes (Phases IV et V) sur les communes de Coupvray et de Magny-le-Hongre Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-09-01   Accords-cadres mono-attributaires d'accompagnement et d'ingénierie du second cycle opérationnel de la ZAC Saint-Jean... (SPL Clermont Auvergne)
La présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres distincts correspondant chacun à un lot et destinés à accompagner la SPL Clermont Auvergne dans la poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Saint-Jean. Les accords-cadres ont vocation à permettre la mobilisation, au fur et à mesure des besoins de l'opération, de prestations relevant : - de la maîtrise d'oeuvre urbaine et de travaux (LOT 1) ; - de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (LOT 2) ; - de … Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-24   Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and... (Expertise France)
Provision of Specialized On-Demand Technical Assistance Services in Sustainable Finance, Blended Finance and Financial Architecture for the AMABIO Programme or Fourniture d'assistance technique spécialisée à la demande en finance durable, finance mixte et architecture financière dans le cadre du Programme AMABIO. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-09-10   Accord cadre d'assistance technique en matière de qualité environnementale « AMOQE » dans le cadre des opérations... (Région Ile de France)
ACCORD CADRE ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIÈRE DE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE « AMOQE » DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES CONFIEES PAR CONTRAT DE MANDAT A IDFCD Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-09-02   Site SULPICE à Villemoirieu (38) : PLAN DE CONCEPTION DES TRAVAUX (PCT) (ADEME - AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE)
Par arrêté préfectoral de travaux d'office UD38-2024-09-07 du 9 septembre 2024, le préfet de l'Isère a chargé l'ADEME de procéder aux opérations « d'évacuation et de gestion hors site des boues contenues dans les deux lagunes du site SULPICE après réduction des volumes de boues par déshydratation, ainsi que toutes les études et travaux préparatoires associés ». La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de réaliser le plan de conception des travaux. Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-28   Accord-cadre d'Assistance Technique à la Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) pour le CHU de Strasbourg (HUS) (HUS-Etablissement support du GHT 10)
Accord cadre mono-attributaire par marché subséquent Durée : 1an reconduction tacitement 3 fois 1 an Montant maximum par lot indiqué dans le DCE Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte Allotissement : 8 lots Prix unitaire (BPU) Variantes : Non PSE : Non Critères de pondération : Voir RC Délai de validité des offres : 6 mois Révision des prix indiquée dans le DCE Qualifications spécifiques indiquées dans le RC Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-23   Marché d'études préliminaires pour la mobilisation des ressources en Eau des micro-régions EST et NORD (MEREN) - EST (Département de la Réunion)
Réalisation d'études préliminaires des ouvrages nécessaires à la mise en oeuvre de la phase 2 du projet MEREN. Marché à tranche : Tranche ferme : 165 000€ Tranche optionnelle : 15 000€ Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-15   Aménagement d'une voie verte entre Montluçon et Evaux-les-Bains - Libération des emprises La consultation a pour... (Montluçon Communauté)
La consultation est lancée par un groupement de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-07-17   Maîtrise d’œuvre de réhabilitation et prolongation du sentier PMR – Domaine départemental de Saint Pons (Conseil Départemental des Bouches du Rhône)
Maîtrise d’œuvre de réhabilitation et prolongation du sentier PMR – Domaine départemental de Saint Pons Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-21   Mission d'assistance d'ouvrage en acoustique relative à la rénovation du Centre administratif de l'Eurométropole de... (Eurométropole de Strasbourg)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-16   Marché de maîtrise d'oeuvre Hydraulique (GIEP) - VRD (Le Mans Métropole)
LOT 1 Usine de production d'eau potable - Le Mans Construction d'un bâtiment tertiaire de bureaux en extension d'un bâtiment administratif existant LOT 2 SETRAM- Construction d'un bâtiment tertiaire de bureaux et d'un restaurant d'entreprise Construction d'une plateforme de remisage des bus La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 1 000 000,00 euro(s) HT (LOT 1) et 1 200 000,00 euro(s) HT ( LOT 2). Une visite sur site est possible Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-17   Assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du suivi des projets issus de la consultation « inventons la métropole... (Métropole du Grand Paris)
L'objet de la présente consultation concerne l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’appui à la mise en œuvre du suivi des projets issus des trois éditions de l’appel à projet « Inventons la Métropole du Grand Paris ». Il porte également sur la possibilité de mobiliser, lorsque cela sera nécessaire, un appui ponctuel à la transformation urbaine des communes ainsi qu’un accompagnement méthodologique au lancement éventuel d’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI), dont le périmètre et les modalités … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-15   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE TRANSFORMATION ET OUVERTURE DES ESPACES D'ACCUEIL DU... (Opéra national de Paris)
La consultation se décompose en deux lots : Lot 3 : Assistance à maîtrise d'ouvrage en matière d'acoustique Lot 4 : Assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de scénographie Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-15   Réalisation des études environnementales et techniques (Conseil départemental Loire Atlantique)
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Réalisation d'études environnementales complémentaires dans le cadre de l'élaboration et la mise en oeuvre des PLUi... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Les prestations consistent à accompagner la communauté d'agglomération du Cotentin dans l'élaboration des PLUI et la mise en place opérationnelle des projets d'aménagement sur la réalisation de missions environnementales. Afin de poursuivre et finaliser l'élaboration des différents PLUi, et d'intégrer les nouvelles exigences réglementaires relatives à la prise en compte de l'environnement, la Communauté d'Agglomération souhaite bénéficier d'un accompagnement dans la réalisation d'études environnementales … Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-20   ORANGE (84) – Base aérienne 115 – Réalisation de l’évaluation environnementale et rédaction du rapport... (SID Sud-Est)
ORANGE (84) – Base aérienne 115 – Réalisation de l’évaluation environnementale et rédaction du rapport environnemental dans le cadre de la mise à jour d’un plan d’exposition au bruit (PEB) (SID-SE 26 151) Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-24   Études préalables d'environnement et dossiers réglementaires pour les infrastructures routières, les espaces... (Conseil départemental du Var)
Les prestations consistent en la réalisation d'études environnementales (hydrauliques, écologiques, acoustiques, paysagères…) préalables aux projets d'aménagements routiers ou d'espaces naturels et agricoles départementaux, ainsi que le montage des dossiers réglementaires (études d'impacts, dossiers loi sur l'eau, dossiers dérogations espèces protégées…) afférents, en vue d'obtenir les autorisations administratives réglementaires préalables aux travaux. A titre indicatif, l'information sur l'exécution … Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-21   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES DIAGNOSTICS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES (AVANT MISE EN LOCATION / REL,... (Seine-Saint-Denis Habitat)
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES DIAGNOSTICS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES (AVANT MISE EN LOCATION / REL, PARTIES COMMUNES, PETITS TRAVAUX, RÉHABILITATION / GE-GR, DÉMOLITION) Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-17   études complémentaires relatives à la réhabilitation de l'ancienne décharge de la Bergerie lot 2: études... (Commune du Tampon)
études géotechniques G1,G2,G5 relatives à la réhabilitation de l'ancienne décharge de la Bergerie . Il s'agit d'une 3ème procédure suite à deux précédentes déclarées infructueuses Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05   Etudes d'infrastructures de transport : Etude d'opportunité et de faisabilité, évaluation environnementale, études... (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
Le présent accord-cadre doit permettre au Maître d'Ouvrage de se doter d'outils d'aide à la décision et d'un accompagnement dans la définition et la mise en oeuvre des projets d'infrastructures linéaires, de VRD et d'espaces publics communautaires présents ou à développer sur l'agglomération, dans un souci permanent de réduction ou de maitrise des couts de gestion future. Il couvre également tout ou partie des études préalables sur le réseau routier et ferroviaire de l'agglomération (en amont des études … Voir la passation de marché »
2026-06-03   Deadline 2026-10-01   Etude de faisabilité, modification du schéma directeur de l'alimentation en eau potable et mission de maîtrise... (Communauté de communes Cœur de Beauce)
Afin de rétablir la qualité de l’eau, la communauté de communes engage une consultation visant à l’attribution d’une mission comprenant une étude de faisabilité, la modification de son schéma directeur d’alimentation en eau potable et une mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la reconquête de l’eau potable sur le secteur de l’interconnexion Terminiers – Loigny-la-Bataille. Voir la passation de marché »
2026-06-03   Deadline 2026-07-15   Evaluation des effets sur les écosystèmes des projets de restauration de cours d’eau dans le bassin Rhin-Meuse (Agence de l'eau Rhin-Meuse)
Evaluation des effets sur les écosystèmes des projets de restauration de cours d’eau dans le bassin Rhin-Meuse Voir la passation de marché »
2026-06-01   Accord-Cadre multiattributaire à marché subséquents de diagnostics amiante et plomb (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de diagnostics amiante et plomb pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles ayant trait au domaine des diagnostics. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au … Voir la passation de marché »
2026-05-29   Diagnostic et étude d'optimisation du process industriel du centre de tri interdépartemental UniTri, et assistance à... (SPL Unitri)
Marché de prestation intellectuelle relative au diagnostic et l'étude d'optimisation du process de tri du centre de tri interrégional de la SPL UniTri, et à la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage liée à la passation d'un Marché Global de Performance. Voir la passation de marché »
2026-05-29   Prestations de génie écologique et études environnementales dans le cadre de projet de construction, réhabilitation... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre d'une durée de 4 ans sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum fixé à 300 000 euro(s) HT. Le délai d'exécution sera fixé à chaque bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les variantes ne sont pas autorisées. Un candidat ne peut pas être candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements Voir la passation de marché »
2026-05-29   Audit sur la sécurité incendie des monuments historiques affectés au Ministère de la culture dans la région du GRAND-EST (Direction régionale des affaires culturelles Grand Est)
Le présent marché propose, sous forme d’un audit-diagnostic, de décliner et d’adapter aux cathédrales de la région Grand Est les constats et les dispositions présentés dans le plan d’actions « sécurité des cathédrales » diffusé en mai 2023 par la Direction Générale des Patrimoines et de l’Architecture (DGPA) du Ministère de la culture. Le Ministère de la culture, au-delà de la réflexion conduite en 2019 puis en 2023, et du document de synthèse élaboré, met à disposition de ses services déconcentrés … Voir la passation de marché »
2026-05-28   2025A0321 - Accord-cadre à marchés subséquents pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage (CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine)
2025A0321 - Accord-cadre à marchés subséquents pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage BIM et Environnement Voir la passation de marché »
2026-05-28   RD 178 - Liaison A83 - Viais Mise à 2x2 voies et aménagement d'une voie réservée - Mission de coordination... (Conseil départemental Loire Atlantique)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-27   Opération de mise à 2×2 voies de la RN4 entre Gogney et Saint-Georges Accord-cadre pour prestations d'assistance à... (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est)
Opération de mise à 2×2 voies de la RN4 entre Gogney et Saint-Georges. Accord-cadre pour prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale Voir la passation de marché »
2026-05-27   Accord-cadre portant sur la réalisation d'audits de résilience des bâtiments (Action logement immobilier)
Accord-cadre portant sur la réalisation d'audits de résilience des bâtiments Voir la passation de marché »
2026-05-22   ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 86 ET DU 23. (Région Nouvelle-Aquitaine)
ANIMATION DU DOCUMENT D'OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 86 ET DU 23. Voir la passation de marché »
2026-05-21   A6 Mission de maitrise d’œuvre particulière pour la réalisation des mesures compensatoires espèces protégées, zones... (APRR.)
La présente consultation concerne un ensemble de prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice de la mission de maitrise d'œuvre particulière (études et travaux) pour la réalisation des mesures compensatoires espèces protégées, zones humides et haies, ainsi que la démolition de bâtiments sur l'un des sites de compensation et des missions complémentaire d'assistance à maîtrise d'ouvrage. La prestation concerne des sites retenus pour la compensation écologique situés dans les départements de … Voir la passation de marché »
2026-05-20   Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage Pour l'opération de réhabilitation énergétique des logements de 25... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
La présente procédure a pour objet la mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'Opération de réhabilitation énergétique des logements de 25 résidences de Côte d'Azur Habitat. Les spécifications techniques sont présentées dans le C.C.T.P., la Présentation de l'Opération, la Charte Chantier Vert Métropole Nice ainsi que la Charte Chantier Propre de Côte d'Azur Habitat annexées au C.C.T.P. Voir la passation de marché »
2026-05-19   Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage développement durable sur l'opération Grand Matabiau, quais d'Oc à Toulouse (Europolia)
Les missions confiées sont : - Mission 1 - mise en oeuvre, bilan et actualisation des outils socle de management environnemental du projet urbain ; - Mission 2 - Traduction des objectifs environnementaux sur les projets d'espaces publics ; - Mission 3 - Mise en oeuvre des objectifs environnementaux à l'échelle d'opérations immobilières / lots cessibles ; - Mission 4 - Réalisation d'études techniques spécifiques ; - Mission 5 - Suivi et coordination de la démarche Développement Durable et mobilisation … Voir la passation de marché »
2026-05-15   Accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution de dossiers... (Etablissement public foncier PACA)
Le contrat porte sur la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution de dossiers réglementaires environnementaux pour le compte de l'EPF Provence-Alpes-Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-05-13   MISE EN OEUVRE DES DEMARCHES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENTAIRES VISANT LE PROJET D'INSTALLATION DE BARRAGES FLOTTANTS... (Ville de Saint-François)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet : Mise en oeuvre des démarches administratives et réglementaires visant le projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses à Saint-François, et fourniture, pose, maintenance et entretien des barrages sur le littoral de Saint-François. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La Commune de Saint-François met en oeuvre un projet d'installation de barrages flottants anti-sargasses, visant à protéger environ 1 615 mètres … Voir la passation de marché »
2026-05-13   RELANCE SUITE A Déclaration sans suite: Etat des lieux, diagnostic, plan d'action et dossier d'autorisation des... (Grenoble Alpes Métropole)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le délai d'exécution des phases est fixé à l'acte d'engagement. L'accord-cadre mixte, avec une partie forfaitaire (DPGF) et une partie à bons de commande, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à … Voir la passation de marché »
2026-05-13   Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et conduite d'une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68) (Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - SMO S3P)
Le présent marché à pour vocation de recruter une assistance à Maîtrise d'Ouvrage et conduite d'une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68) pour obtenir toutes les autorisations nécessaires à la réalisation du projet dans les meilleurs délais et en réduisant au maximum les risques Voir la passation de marché »
2026-05-12   Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ (MAIRIE DE SELTZ)
La consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ. Voir la passation de marché »
2026-05-12   Mission d'étude d'impact environnemental (AVERGIES)
Missions d’études d’impact environnemental dans le cadre du développement de centrales photovoltaïques au sol et/ou flottantes. Voir la passation de marché »
2026-05-11   Repérage amiante avant travaux (XL Habitat)
Repérage amiante avant travaux Voir la passation de marché »
2026-05-07   Etudes environnementales et études d'impact dans le cadre de la ZAC Ode Acte 1 et du CEMO à Pérols (Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole)
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Etudes d'environnement et d'impact des futures opérations de la ZAC ODE ACTE 1 et de réalisation du CEMO (y compris voie d'accès et doublement de la ligne 3 du tramway) Voir la passation de marché »