Achats récents de services de conseil en ingénierie de l'environnement en France
2024-01-30DIALOGUE COMPETITIF - ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE POUR L’ILE DE NANTES (SAMOA)
La consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents, de Maîtrise d’œuvre Urbaine pour l’île de Nantes, régit par les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP.
Cet accord-cadre est composé de trois volets :
- Définition et conception du projet urbain, réponse pertinente aux enjeux climat (atténuation/adaptation/accueil du vivant) et aux fondamentaux sociaux et solidaire de l’île de Nantes : production d’un plan guide urbain, climatique et …
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2024-01-10réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et prestations... (Angers Loire Métropole)
réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et de prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum et avec maximum fixé à 760 700 euro (H.T.). Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, …
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2024-01-04etude de sites potentiellement pollués (Eurométropole de Strasbourg)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 113000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2024-01-03suivi écologique réalisé sur le réseau routier de la Collectivité de Corse, situé en zone amiantifère, nécessitant... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation intervient après une première déclarée sans suite pour insuffisance de concurrence et une deuxième consultation déclarée également sans-suite pour insuffisance de concurrence et modification du besoin.L'accord cadre fixe les conditions techniques de réalisation d'études préalables d'environnement et de dossiers règlementaires pour les infrastructures routières gérées par la …
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2023-12-28etudes D'Environnement ET D'Amenagement (Département de l'Oise)
la présente consultation a pour objet la réalisation des études d'environnement et d'aménagement nécessaires aux projets départementaux, notamment routiers. S'Agissant des projets routiers, Il peut s'agir d'opérations ponctuelles ou linéaires, tant en travaux neufs (déviations, mises à deux fois deux voies ...) que sur de l'existant (aménagements de carrefours, élargissement, ...). Il peut s'agir également de liaisons douces. Il ne concerne pas les études de maîtrise d'oeuvre
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2023-12-21réalisation d'inventaires et de dossiers réglementaires faune-flore-habitats (Département du Loiret)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-12-20DIAGNOSTIC COMPLEMENTAIRE DES OUVRAGES FERROVIAIRES AU TITRE DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE DES COURS D’EAU (SNCF Réseau)
En tant que propriétaire d’ouvrages, SNCF Réseau doit vérifier si ces derniers font obstacles à la continuité écologique des cours d’eau qu’ils franchissent.
En complément de l’étude, il s’agit d’identifier les solutions d’aménagement envisageables et de compléter la planification des aménagements en fonction des contraintes ferroviaires, financières et en cohérence avec les stratégies territoriales de bassin.
En application des dispositions de l’article R. 2162-4 du code de la commande publique, …
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2023-12-20mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage générale et spécialisée en sites pollués relative à l'aménagement du... (Grand Annecy)
le marché est passé pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande dans la limite de 15 000,00 euro(s) HtLe marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à 2, R.2124-2-1°À 5, L. 2125-1-1°et R.2162-1 à R.2162-5 du Code de la commande publique.La durée maximum globale du marché est de 48 mois (hors période de validation du Grand Annecy) Les points de départ des délais d'exécution des missions …
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2023-12-19réalisation d'études en vue de l'aménagement du Pôle agricole de Mro Mouhou à Bandrélé_Mayotte (epfam)
les études pour ce marché ont pour objectifs:-de définir le parti d'aménagement agricole de l'ensemble du pôle,-de préciser et définir le projet technique : oviabilisation du site ohydraulique agricole -de réaliser les études environnementales -d'accompagner la maitrise d'ouvrage en vue de l'obtention des autorisations administratives -de suivre la réalisation des travaux
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2023-12-12rd 48 - commune de Vidauban - mise en sécurité du pont sur l'argens - maîtrise d'oeuvre (Conseil départemental du Var)
l'Opération consiste :- à réaliser une voie verte de 3,00 m soit en amont, soit en aval et jusqu'à la voie verte existante, en rive droite de l'argens,- d'élargir la chaussée de la Rd48 à 5,00 m (entre bord de rive) au niveau du pont et des voies d'accès (sur 185 m).Ce marché a pour objet de confier au maître d'oeuvre les éléments de missions suivants :- diag : Diagnostic Oa avec sondages- ep : études Préliminaires- avp : études d'avant-projet- pro :études de Projet- act :Assistance pour la passation des …
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2023-12-0723mc0181aoo- prise En Compte Des Enjeux Faune Et Flore Sur Le Territoire De La Ville De Toulouse Et De Toulouse... (Toulouse Métropole)
il s'agit d'accompagner la collectivité pour la prise en compte de la faune et de la flore dans l'aménagement du territoire lors de projets portés par la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.Ces projets concernent les opérations d'aménagement urbain, les projets d'aménagement de l'espace public, y compris espaces verts, les projets d'infrastructures de transport, la réalisation de cheminements et aménagements modes doux, les travaux nécessaires dans les cours d'eau, la restauration de milieux naturels …
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2023-12-01TG études environnementales pour les Postes Sources Enedis (Enedis)
Le marché a pour objet la réalisation d’études et de démarches administratives et environnementales pour les projets de création et d’extension de poste source sur la durée maximale du marché, options de durée comprises :
Etude de cadrage (vision d’ensemble du projet avec une première analyse ERC)
La recherche foncière qui prends en compte les indicateurs ERC environnementaux et indicateurs technique (pente, accès, PLU) et l’aide à l’acquisition
Volet environnemental de la justification Technico …
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2023-11-17maitrise D'Oeuvre Urbaine Pour La Requalification Du Site Des Magasins Generaux (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (cf. Article 2.1 du règlement d'appel public à la candidature)la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande pour la requalification du site des Magasins généraux, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics.- Procédure de passation (cf. Article 2.1 du règlement d'appel public à la candidature)la procédure retenue est la …
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2023-11-16réalisation des Inventaires de Biodiversité Communale des communes de St Denis en Val et St Jean le Blanc (Orléans Métropole)
la présente consultation a pour objet la réalisation des Inventaires de Biodiversité Communale sur les communes de St Denis en Val et St Jean le Blanc et donnera lieu à un marché conclu de la manière suivante:-une partie des prestations, conclue, à prix global et forfaitaire .-Une autre partie conclue à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées (accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour toute la durée du …
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2023-11-142024 Moe Hydro : Accord-Cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la restauration et l'aménagement de... (SIARE)
la présente consultation porte sur un accord-cadre mono attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la maîtrise d'oeuvre des projets de restauration et d'aménagement de milieux aquatiques et de gestion intégrée du risque inondation sur le territoire du Siare.Dans le cadre des projets faisant l'objet de bons de commande, le maître d'oeuvre se verra confier, totalement ou partiellement :- les éléments de mission suivants : Ep, Diag, Esq, Avp, Pro, Amt, Visa, Opc, Det, Aor ;- ainsi que, le cas …
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2023-11-14mise à jour de l'état initial de l'environnement, Evaluation environnementale et prise en compte des incidences sur... (Bordeaux Métropole)
mise à jour de l'état initial de l'environnement, Evaluation environnementale et prise en compte des incidences sur l'environnement des procédures d'évolution du Plu 3.1 de Bordeaux MétropoleA l'occasion des différentes procédures liées à l'évolution du plan locale d'urbanisme, il est nécessaire de les accompagner d'une évaluation environnementale. Elle permet de mesurer les impacts engendrés par ces évolutions et de proposer des solutions d'évitement, de réduction ou de compensation.L'accord-cadre sera …
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2023-11-14quantification de l'évaporation de retenues collinaires alpines (Département de la Haute-Savoie)
les différentes prestations font l'objet d'un accord-cadre mixte mono-attributaire.Le 1er Bon de commande concerne la définition par le titulaire d'une méthodologie générale pour quantifier le plus précisément possible, l'évaporation d'une retenue collinaire.Puis dans un second temps, cette méthodologie est appliquée aux retenues identifiées ci-dessus, par le biais de marchés subséquents
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2023-11-08may(976) - camp des Badamiers - gestion environnementale (DID-SDS)
assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo), pour la rédaction et la mise à jour des dossiers des installations classées ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'environnement) et IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités pouvant impacter les milieux aquatiques) sur le site des Badamiers à Mayotte
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