2026-09-28   Deadline 2026-11-09   Élaboration du Plan de Prévention des Risques d’inondations du bassin versant de la Cagne et des vallons côtiers... (06 - DDTM)
L’objectif de l’étude est d’élaborer le Plan de Prévention des Risques (PPR) d’inondations du bassin versant de la Cagne et des vallons côtiers (Alpes-Maritimes). L’objet, le contexte et les objectifs de l’étude sont détaillés dans le CCTP relatif à la présente consultation. Les lieux d’exécution de la prestation sont les communes de Cagnes-sur-Mer, La Colle sur Loup, Saint-Laurent-du-Var, Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-10-30   Mission d’assistance technique en matière de qualité environnementale dans le cadre de l’opération de... (Région Ile de France)
La consultation a pour objet une mission d’assistance technique en matière de qualité environnementale dans le cadre de l’opération de restructuration du Lycée Jean Rostand à Mantes la Jolie (78). Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-19   Mission de Maîtrise d'oeuvre urbaine - Quartier d'habitat Aux Tartres - Serre-les-Sapins (25) (Territoire 25)
Compétences attendues : 1) Paysagisme : conseil, conception, suivi de chantier 2) Architecture : conseil (inscription à l'ordre des architectes obligatoire) 3) Urbanisme : conseil, programmation, conception 4) VRD et gestion des eaux de pluie : conception, suivi de chantier 5) Economie des travaux publics 6) Environnement (biodiversité, sols, économie circulaire, énergie, performance thermique du bâtiment, matériaux, mobilités, décarbonation…) 7) Participation citoyenne Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-22   Construction de 2 écrans acoustiques sur l'A31 à Champigneulles (54) Étude de sensibilité du milieu aquatique :... (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude de sensibilité du ruisseau de Bellefontaine, à Champigneulles (54). Cette étude, en différents volets, permettra de préciser la topologie du ruisseau, ses caractéristiques hydrauliques, ainsi que l'analyse de la qualité des eaux de surfaces. Cette étude rentre dans le cadre de l'opération de construction de protections phoniques à Champigneulles (54) Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-19   Institutional capacity building, development of operational tools, and implementation of pilot actions aimed at... (Expertise France)
The tender covers the award of a service contract covering "Institutional capacity building, development of operational tools, and implementation of pilot actions aimed at improving bioeconomy financing in the Colombian Amazon.". Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-19   INNOVATIVE FINANCING CONSULTING ON BIOECONOMY (Expertise France)
The tender covers the award of a service contract covering "INNOVATIVE FINANCING CONSULTING ON BIOECONOMY". Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-19   Suivis post-travaux de la Basse Dranse : entretien végétation, écologie et hydromorphologie (Syndicat intercommunal d'aménagement du Chablais)
A la suite des travaux de restauration écomorphologique et de prévention des inondations sur la Basse Dranse qui se sont achevés en 2024, des suivis sont nécessaires. Le calendrier de réalisation des suivis post-travaux est présenté ci-dessous. Les suivis de l'année n+1 ont bien été réalisés en 2025 Voir la passation de marché »
2026-09-17   Deadline 2026-10-19   PROCEDURES D'URBANISME ET ENVIRONNEMENTALES CONCERNANT LES PROJETS DU DEPARTEMENT (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
L'accord-cadre est passé pour un montant maximum quadriennal de 2 000 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-20   Élaboration et mise en oeuvre du plan de gestion des sédiments du littoral coutançais et étude de faisabilité pour... (Communauté communes Coutances mer et bocage)
Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement) Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-19   Mission d’études et d’assistance à maitrise d‘ouvrage sites et sols pollués pour la réalisation du plan de gestion... (Commune de Lucé (28))
Mission d'études et d'assistance à maitrise d'ouvrage sites et sols pollués pour la réalisation du plan de gestion et du plan de conception travaux ainsi que la maitrise d'oeuvre des travaux de dépollution des friches BP / Total / ville et Guichard Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-19   Diagnostics Immobiliers des bâtiments et navires gérés par le Département de la Seine-Maritime (Département de la Seine-Maritime - DCE1)
Il s'agit d'un lot unique Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum par période multi-attributaires de services Montant minimum : sans minimum Montant maximum par période : 1 000 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-15   Restauration hydraulique et écologique de la partie terminale de la Cadoule, de l'Aigue Vive et des marais associés... (Communauté d'agglomération du Pays de l'Or)
L'opération s'inscrit dans une démarche de protection et restauration des milieux aquatiques et de la ressource en eau, formalisée par le SDAGE Rhône Méditerranée Corse et traduite sur le bassin versant de l'étang de l'Or. Les études préliminaires ont conclu à la réalisation de nombreux aménagements répartis en trois phases temporelles (court - moyen - long terme). La consultation concerne une Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration hydraulique et écologique de la partie terminale de la … Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-13   Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers (Communauté de communes du Pays des Abers)
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays des Abers Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-11-09   Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement... (Syndicat mixte des Ports de Pêche-Plaisance de Cornouaille)
Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les investigations et études nécessaires aux travaux de développement du port de plaisance de Concarneau : études géotechniques, environnementales, réglementaires et assistance à la conception Voir la passation de marché »
2026-09-10   Deadline 2026-10-13   Inventaires naturalistes pour l'amélioration des connaissances du territoire de Limoges Métropole en 3 lots (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
Inventaires naturalistes pour l'amélioration des connaissances du territoire de Limoges Métropole en 3 lots Voir la passation de marché »
2026-09-08   Deadline 2026-10-09   Accord-Cadre pour la Réalisation de diagnostics amiante, plomb et mesures d'empoussièrement sur le patrimoine de l'OPAC 36 (OPAC 36)
Les modalités relatives aux prix, à la facturation et au financement sont indiquées dans le cahier des charges. Le délai de paiement est de 30 jours. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes pour la période initiale et révisables annuellement à la date anniversaire de chaque accord-cadre. Le soumissionnaire a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Aucune avance ne sera versée. Aucune garantie financière n'est prévue. Financement des Prestations : … Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-19   INTEGRATED DIAGNOSTIC AND STRATEGIC ROADMAP FOR SOLID WASTE MANAGEMENT AND CIRCULAR ECONOMY IN LUANDA PROVINCE (Expertise France)
The tender covers the award of a service contract covering "INTEGRATED DIAGNOSTIC AND STRATEGIC ROADMAP FOR SOLID WASTE MANAGEMENT AND CIRCULAR ECONOMY IN LUANDA PROVINCE". Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-10-02   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place et le suivi d'un plan d'action agricole (SMAEL)
Le marché a pour objet la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place et le suivi d'un plan d'action agricole. Le SMAEL est à la recherche d’un prestataire pouvant opérer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place et le suivi d'un plan d'action agricole de protection de la ressource La Lys. La mise en œuvre de ce plan nécessite en effet la désignation d’un prestataire disposant des compétences requises en matière d’agronomie et d’expertise comptable notamment. Voir la passation de marché »
2026-08-24   Deadline 2026-10-16   RN2-Laon-Avesnes – Déviation de La Capelle - Diagnostic faune, flore et habitats – Identification zones humides du fuseau Est (DREAL Hauts de France)
Les prestations, objet de la présente consultation, comprennent : - Le diagnostic FFH et zones humides de l’aire d’étude, - L'identification et la quantification des impacts des différents tracés - L'estimation en surface et les coûts des mesures compensatoires à mettre en oeuvre, - La proposition de zones pertinentes pour les mesures compensatoires - La saisie des données naturalistes collectées dans l’outil de saisie national "Depobio" - La rédaction d’un rapport final et de trois rapports … Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-10-02   Missions d’accompagnement d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (Ville d'Antibes (06))
Réalisation d'études pour accompagner la Ville d'Antibes Juan-les-Pins dans la révision n°2 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de son Site Patrimonial Remarquable (SPR), intégrant une démarche de concertation et de participation forte du public et une stratégie de communication tout au long de la démarche. Ces différentes composantes présentent un caractère fortement interdépendant et nécessitent une coordination permanente tout au long de la mission. Voir la passation de marché »
2026-08-20   Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de... (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de Bayeux Intercom. L'exécution des prestations (tranche ferme) débutera à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
2026-08-18   26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Le prestataire réalisera l'ensemble des études nécessaires à la production et à la justification de la carte locale d'exposition au recul du trait de côte (CLERTC) sur l'ensemble du littoral de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, conformément aux prescriptions de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et aux recommandations nationales (BRGM-CEREMA, 2022), en délimitant les zones exposées à deux horizons temporels : - 0 à 30 ans - 30 à 100 ans. Ces études devront fournir à la Métropole TPM une … Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-11-16   Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de l'usine de dépollution des eaux usées de SILOE (actuellement 234 000... (Syndicat mixte du Lac d'Annecy)
Le présent marché a pour objet la maîtrise d'oeuvre correspondant aux travaux à réaliser dans le cadre de l'extension de l'UDEP SILOE : - en vue de répondre aux enjeux liés à la protection du milieu récepteur dans un contexte de diminution du débit d'étiage, - en tenant compte des besoins futurs de capacité de traitement (à échéance 2035 et prévoyant l'évolution pour les besoins de l'échéance 2050) - en analysant les nouvelles normes de rejet en concertation avec les services de l'Etat et en application … Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-10-02   Etudes et dossiers réglementaires dans le domaine des infrastructures, des équipements publics et aménagements urbains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-08-07   Assistance à maîtrise d’ouvrage auprès des PRPDE pour la préservation des aires d’alimentation de captages et... (Agence de l'eau Rhin-Meuse)
Assistance à maîtrise d’ouvrage auprès des PRPDE pour la préservation des aires d’alimentation de captages et animation collective à l’échelle du bassin Rhin-Meuse en faveur de la protection durable des ressources en eau potable Voir la passation de marché »
2026-08-06   Réalisation d'études environnementales, règlementaires et techniques dans le cadre de l'entretien et de la... (Métropole Aix Marseille Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'études générales règlementaires, techniques, juridiques et environnementales ainsi que des prestations de terrain, d’analyse et de suivi environnemental portant sur des opérations d'entretien et de modernisation des ports de plaisance situés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence Voir la passation de marché »
2026-08-05   Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf (Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85))
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
2026-08-05   Deadline 2026-10-02   Missions de diagnostics amiante et plomb sur l'ensemble des bâtiments de la ville de Colombes (Mairie de Colombes)
Cet accord cadre a pour objet, la réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb sur l'ensemble des bâtiments de la ville de Colombes ainsi que les interventions annexes et accessoires nécessaires à l'exécution complète et parfaite des ouvrages dans le cadre des pièces contractuelles et de la réglementation en vigueur. Nature des prestations Il s'agit de réaliser des diagnostics pour évaluer la présence d'amiante et de plombs, conformément aux textes réglementaires et normatifs en vigueur à la … Voir la passation de marché »
2026-08-05   Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf (syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf)
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
2026-08-05   Deadline 2026-09-30   Réalisation des études d'impact et environnementales (routes et espaces naturels sensibles) et des études... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de cet accord-cadre est la réalisation des études d'impact et environnementales (routes et espaces naturels sensibles) et des études stratégiques (BEGES, PCAET, PPBE) sur la période 2026-2030 pour le Département de Haute-Loire. Il comprend 2 lots. Le lot 1 relatif aux missions opérationnelles de la collectivité intègre : - Les … Voir la passation de marché »
2026-07-31   ACCORD-CADRE D’ÉLABORATION DES SCHÉMAS DIRECTEURS D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET ZONAGES DE... (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au petit cycle de l'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM). Cette mission consiste principalement en l'élaboration et la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement (SDA), ainsi que des Zonages d’Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales. Elle vise également à initier ou compléter le dispositif d’autosurveillance et de diagnostic … Voir la passation de marché »
2026-07-31   Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize (Communauté de communes du Genevois)
Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois Voir la passation de marché »
2026-07-30   3509-Accord cadre de maitrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement de la ZAC du Campus Technologique à Colombelles. (Normandie Aménagement)
- La conception et le suivi de l'aménagement des espaces publics viaires (AVP à AOR) - La réalisation des travaux de création et/ou adaptation des ouvrages publics hydrauliques (AVP à AOR) - mission de synthèse instruction et accompagnement des permis de construire jusqu'à vérification de la conformité des projets -mise à jour cahier des charges de la ZAC -mise à jour du DLE -transposition du CPAUP au PLU -expertise, étude, conseil Voir la passation de marché »
2026-07-30   Extension du réseau de tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre - Prestations... (Métropole Aix Marseille Provence)
Extension du réseau de tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre - Prestations d’écologue portant sur l’assistance dans l’application de mesures de protection de l’environnement en phase suivi des travaux Voir la passation de marché »
2026-07-30   Etudes environnementales sur le domaine départemental de l’Aisne.-. (Département de L'Aisne)
Missions d'assistance technique, susceptibles d'être réalisées pour le compte du Département de l'Aisne - Services techniques - Direction de la Voirie Départementale et qui peuvent porter séparément ou conjointement sur les domaines ci-après : - Etudes : cadrage réglementaire, environnementale (faune, flore), acoustiques, sur l’air, socio-économiques, etc. - Procédures administratives : Concertation et/ou réunion publique, dossier déclaratif ou d’autorisation « loi sur l’eau », demande d’autorisation de … Voir la passation de marché »
2026-07-30   Etude Air et Acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en... (Métropole Aix Marseille Provence)
Le marché porte sur l’étude de l’air et de l’acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne Voir la passation de marché »
2026-07-30   Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnementales / pollution (Foncière logement (75))
Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnementales/pollution Voir la passation de marché »
2026-07-28   Etude de définition du Débit Minimum Biologique au droit des captages départementaux en rivière (Département de la Réunion)
La présente consultation porte sur le Débit Minimum Biologique (DMB) au droit des sept captages départementaux en rivière. Voir la passation de marché »
2026-07-24   Etude d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la commune de SAINT SATURNIN DU BOIS... (DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME)
Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE … Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-10-09   Mission d’élaboration d’un schéma directeur énergie eau pour l’ensemble du patrimoine bâti de Sorbonne Université (Sorbonne université)
Mission d’élaboration d’un schéma directeur énergie eau pour l’ensemble du patrimoine bâti de Sorbonne Université Voir la passation de marché »
2026-07-23   Mission de diagnostic dans le cadre de la réhabilitation de 104 logements locatifs sociaux collectifs résidence « Le... (SETE THAU HABITAT OPH)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
2026-07-23   Mission de diagnostic dans le cadre de la réhabilitation de 120 logements locatifs sociaux collectifs résidence « Le Vallon » (SETE THAU HABITAT OPH)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
2026-07-21   PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE VEGETAL (DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET DIAGNOSTIC DE TENUE MECANIQUE) POUR... (Ville de Cagnes sur Mer (06))
PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE VEGETAL (DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE ET DIAGNOSTIC DE TENUE MECANIQUE) POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER Voir la passation de marché »
2026-07-17   Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) (Loire Forez agglomération)
Les objectifs sont les suivants : - disposer d'une description technique et organisationnelle précise du service, - recenser, sur le périmètre défini, l'ensemble des dangers en matière de sécurité sanitaire, - décrire de façon précise, homogène et hiérarchisée, l'ensemble des risques associés aux services d'eau, - décrire les actions à mettre en oeuvre ou les moyens de maitrise, pour réduire ces risques, - évaluer l'organisation actuelle et décrire l'organisation à mettre en place pour inscrire … Voir la passation de marché »
2026-07-17   Études préalables a la définition de programmes d’actions de restauration hydroécologique des milieux aquatiques lot... (Nantes Métropole)
Études préalables a la définition de programmes d’actions de restauration hydroécologique des milieux aquatiques lot 1 : bassins versants de la Chezine et du Gobert Voir la passation de marché »
2026-07-16   Etude de conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental Pontarlier/Vallorbe Secteur Métabief - Vallorbe (Département du Doubs)
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
2026-07-16   Le présent marché concerne l'élaboration du schéma d'aménagement intégré de prévention des inondations et de... (Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron)
L'étude doit permettre d'une part un diagnostic de territoire complet visant à actualiser l'ensemble des connaissances relatives au fonctionnement des cours d'eau et leurs enjeux en termes de risque d'inondation et de restauration environnementale et d'autre part de proposer une stratégie de gestion intégrée de ces deux enjeux par la définition éclairée d'un schéma d'aménagement Voir la passation de marché »
2026-07-16   MAITRISE D'oeUVRE URBAINE POUR LE QUARTIER SAINTE MARIE - MASSILLON (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2.1 du règlement d'appel public à la candidature) La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande pour l'aménagement du quartier Sainte Marie - Massillon, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics. Le marché porte sur l'ensemble du périmètre d'étude du PPA Sainte Marie-Massillon. - Procédure de passation … Voir la passation de marché »
2026-07-15   Diagnostic du système d'assainissement de Saint Just en Chaussée et élaboration des zonages d'assainissement afférents (Communauté de communes du plateau Picard)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes : diagnostic du système d'assainissement de Saint-Just-en-Chaussée (60130) et élaboration des zonages d'assainissement associés. Voir la passation de marché »