Passation de marchés: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
8 marchés publics actifs
Étude d'impact sur l'environnement pour la construction ont été achetés par des organisations telles que Communauté urbaine de Lille, Territoire de la Côte Ouest et Voies navigables de France.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été AC Environnement, Artelia, Biotope, EGIS structures et environnement, Ingérop conseil et ingénierie, Safege, SCE, Arcadis ESG, SETEC International et Mediaterre Conseil.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)
- Services de conseil en ingénierie de l'environnement (>20)
- Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (7) ⬅️
Achats récents de étude d'impact sur l'environnement pour la construction en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-05
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement... (reseau 31)
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets Voir la passation de marché »
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements... (Caen la Mer Habitat)
Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros entretien et d’entretien courant, de réhabilitation, de démolition pour l’ensemble du patrimoine de Caen la mer Habitat Voir la passation de marché »
Accord cadre de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le cadre des travaux de remise en état des logements avant relocation, des travaux de gros entretien et d’entretien courant, de réhabilitation, de démolition pour l’ensemble du patrimoine de Caen la mer Habitat Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-16
Vénissieux -Porte Sud Darnaise -Mission d'urbaniste architecte paysagiste en chef de l'opération d'aménagement et... (GRANDLYON Métropole)
Il est attendu de l'urbaniste architecte paysagiste en chef un travail d'appropriation et de refonte des études antérieures, pour aboutir à la définition d'un projet urbain d'ensemble à l'échelle du périmètre élargi et à la mise en oeuvre opérationnelle sur le périmètre opérationnel. L'urbaniste architecte paysagiste en chef assurera la cohérence urbaine, fonctionnelle, programmatique, architecturale, environnementale et paysagère entre le parti pris d'aménagement, le règlement d'urbanisme (à faire … Voir la passation de marché »
Il est attendu de l'urbaniste architecte paysagiste en chef un travail d'appropriation et de refonte des études antérieures, pour aboutir à la définition d'un projet urbain d'ensemble à l'échelle du périmètre élargi et à la mise en oeuvre opérationnelle sur le périmètre opérationnel. L'urbaniste architecte paysagiste en chef assurera la cohérence urbaine, fonctionnelle, programmatique, architecturale, environnementale et paysagère entre le parti pris d'aménagement, le règlement d'urbanisme (à faire … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
Construction de 2 écrans acoustiques sur l'A31 à Champigneulles (54) Étude de sensibilité du milieu aquatique :... (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est)
Etude de sensibilité du milieu relatifs au futur rejet des eaux de plateforme dans le ruisseau de Bellefontaine : - Etat initial du milieu récepteur ; - Analyse des rejets existants ; - Caractérisation du projet et évaluation de l'impact ; - Conclusion et recommandations Voir la passation de marché »
Etude de sensibilité du milieu relatifs au futur rejet des eaux de plateforme dans le ruisseau de Bellefontaine : - Etat initial du milieu récepteur ; - Analyse des rejets existants ; - Caractérisation du projet et évaluation de l'impact ; - Conclusion et recommandations Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-22
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES (CANUT)
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-18
Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-18
ACCORD CADRE D'ECOLOGUE (COORDINATEUR ENVIRONNEMENTAL) EXECUTE DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE LA ZAC DE LA... (SPLA - Pays d'Aix Territoires)
Le marché porte sur une mission complète de coordination environnementale couvrant : 1. Encadrement des chantiers de viabilisation publique 2. Mise en uvre des mesures d'évitement et de réduction 3. Pilotage des mesures compensatoires 4. Mise en uvre des mesures d'accompagnement 5. Suivis écologiques 6. Information de l'État et publicité des résultats Le coordinateur environnemental désigné devra s'approprier l'ensemble des prescriptions figurant dans l'arrêté préfectoral d'autorisation … Voir la passation de marché »
Le marché porte sur une mission complète de coordination environnementale couvrant : 1. Encadrement des chantiers de viabilisation publique 2. Mise en uvre des mesures d'évitement et de réduction 3. Pilotage des mesures compensatoires 4. Mise en uvre des mesures d'accompagnement 5. Suivis écologiques 6. Information de l'État et publicité des résultats Le coordinateur environnemental désigné devra s'approprier l'ensemble des prescriptions figurant dans l'arrêté préfectoral d'autorisation … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Deadline 2026-05-06
RN209 - Contournement Nord Ouest de Vichy - Coordination environnementale (Région Auvergne-Rhône-Alpes ROUTES 3DS Représentée par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
L'achat porte sur une mission de coordination environnementale sur l'opération routière "RN209 Contournement Nord Ouest de Vichy". La mission comprend l'assistance dans la préparation des contrats de travaux et le suivi des prescriptions environnementales durant l'exécution des travaux, ainsi que le suivi environnemental sur les 5 années après la mise en service. Voir la passation de marché »
L'achat porte sur une mission de coordination environnementale sur l'opération routière "RN209 Contournement Nord Ouest de Vichy". La mission comprend l'assistance dans la préparation des contrats de travaux et le suivi des prescriptions environnementales durant l'exécution des travaux, ainsi que le suivi environnemental sur les 5 années après la mise en service. Voir la passation de marché »
2026-03-24
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ANALYSE STRUCTURELLE DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS DU... (Département du Var)
La présente consultation porte sur la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'analyse structurelle des bâtiments et équipements publics du département du Var. Le marché est réparti en 2 lots traités par marchés séparés : Lot 1 : Ouest Var : pôles techniques de Toulon Ouest et Saint - Maximin Lot 2 : Est Var : pôles techniques de Toulon Est et Draguignan Le bureau d'étude titulaire de ce présent marché assure des missions d'Assistance à Maîtrise D'ouvrage depuis la phase diagnostic jusqu'à la … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'analyse structurelle des bâtiments et équipements publics du département du Var. Le marché est réparti en 2 lots traités par marchés séparés : Lot 1 : Ouest Var : pôles techniques de Toulon Ouest et Saint - Maximin Lot 2 : Est Var : pôles techniques de Toulon Est et Draguignan Le bureau d'étude titulaire de ce présent marché assure des missions d'Assistance à Maîtrise D'ouvrage depuis la phase diagnostic jusqu'à la … Voir la passation de marché »
2026-03-20
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau" (Etablissement public foncier PACA)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum en valeur 180 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum en valeur 180 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
2026-03-19
Prestations de coordination environnementale (Département de la Dordogne)
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 85 000,00 euro(s) H.T par période d'exécution. Le délai d'exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre fixée ci-dessus Voir la passation de marché »
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 85 000,00 euro(s) H.T par période d'exécution. Le délai d'exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre fixée ci-dessus Voir la passation de marché »
2026-03-10
Réalisation d'études hydrauliques environnementales dans le cadre de travaux pour le Département de la Vendée (Département de la Vendée)
Les prestations objet de la présente consultation portent sur la réalisation d'études hydrauliques environnementales et la réalisation de prestations d'investigations nécessaires aux travaux d'entretien des routes, des ouvrages d'arts, installations et infrastructures hydrauliques et autres travaux soumis à déclaration dans le Département de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant HT maximum annuel par … Voir la passation de marché »
Les prestations objet de la présente consultation portent sur la réalisation d'études hydrauliques environnementales et la réalisation de prestations d'investigations nécessaires aux travaux d'entretien des routes, des ouvrages d'arts, installations et infrastructures hydrauliques et autres travaux soumis à déclaration dans le Département de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant HT maximum annuel par … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires, de maîtrise d'oeuvre... (Conseil départemental du Nord)
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires et de maîtrise d'oeuvre concernant l'opération de réalisation d'une passerelle liaison douce à proximité immédiate du pont du Moulin Blanc, sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux. L'équipe de maîtrise d'oeuvre doit être pluridisciplinaire afin de répondre aux différentes problématiques à prendre en compte lors des études et posséder les différentes compétences dans tous les aspects du projet. Les prestations … Voir la passation de marché »
Prestation de services relatifs à des missions d'études environnementales, réglementaires et de maîtrise d'oeuvre concernant l'opération de réalisation d'une passerelle liaison douce à proximité immédiate du pont du Moulin Blanc, sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux. L'équipe de maîtrise d'oeuvre doit être pluridisciplinaire afin de répondre aux différentes problématiques à prendre en compte lors des études et posséder les différentes compétences dans tous les aspects du projet. Les prestations … Voir la passation de marché »
2026-02-19
Mesures et études acoustiques pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse (Département de Vaucluse)
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent les mesures et études acoustiques nécessaires à l'exécution des opérations routières gérées par le Département de Vaucluse. Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire du présent marché pourront porter sur la réalisation : - De la période préparatoire (analyse du site) ; - De l'état initial acoustique comprenant des mesures sur site de courte durée ou sur 24h00 ; - De l'évaluation de l'impact sonore du projet et de ses … Voir la passation de marché »
Les prestations, objet de la présente consultation, concernent les mesures et études acoustiques nécessaires à l'exécution des opérations routières gérées par le Département de Vaucluse. Les prestations susceptibles d'être commandées au titulaire du présent marché pourront porter sur la réalisation : - De la période préparatoire (analyse du site) ; - De l'état initial acoustique comprenant des mesures sur site de courte durée ou sur 24h00 ; - De l'évaluation de l'impact sonore du projet et de ses … Voir la passation de marché »
2026-02-16
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la réalisation d'études énergétiques et environnementales (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
Accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 2 050 000,00 euro(s) HT. La procédure est allotie (3 lots). Le contrat prend la forme d'un accord cadre multi-attributaires : attribué à deux (2) titulaires maximum pour chacun des lots. L'acheteur n'exige ni de variantes ni de prestations supplémentaires. L'acheteur (Ville de Saint-Nazaire) agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu entre Saint-Nazaire … Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 2 050 000,00 euro(s) HT. La procédure est allotie (3 lots). Le contrat prend la forme d'un accord cadre multi-attributaires : attribué à deux (2) titulaires maximum pour chacun des lots. L'acheteur n'exige ni de variantes ni de prestations supplémentaires. L'acheteur (Ville de Saint-Nazaire) agit en tant que coordonnateur d'un Groupement de commandes conclu entre Saint-Nazaire … Voir la passation de marché »
2026-02-12
Études et relevés naturalistes pour les opérations routières et autres dépendances du Département de Vaucluse (Département de Vaucluse)
Prestations d'études et de relevés naturalistes permettant la prise en compte du milieu naturel pour les opérations routières et autres projets d'aménagement du Département de Vaucluse. Elles doivent permettre une parfaite compréhension par le maître d'ouvrage des enjeux écologiques du site où il souhaite implanter le projet. Les interventions pourront se dérouler sous forme d'expertise et de conseil auprès du maître d'ouvrage pour des problématiques environnementales ponctuelles, ou dans le cadre de … Voir la passation de marché »
Prestations d'études et de relevés naturalistes permettant la prise en compte du milieu naturel pour les opérations routières et autres projets d'aménagement du Département de Vaucluse. Elles doivent permettre une parfaite compréhension par le maître d'ouvrage des enjeux écologiques du site où il souhaite implanter le projet. Les interventions pourront se dérouler sous forme d'expertise et de conseil auprès du maître d'ouvrage pour des problématiques environnementales ponctuelles, ou dans le cadre de … Voir la passation de marché »
2026-02-05
Réalisation d'analyses et de missions règlementaires pour différents projets d'infrastructures pour la Commune de... (Mairie de Roquebrune sur Argens)
Le présent marché concerne des missions de prestations intellectuelles d'assistance au maitre d'ouvrage sur les différentes analyses réglementaires ainsi que la réalisation de certaines missions réglementaires du ou des projets selon les différents codes en vigueur. Le titulaire du marché sera notamment en charge des prestations suivantes : Analyses règlementaires / Missions réglementaires - Dossier cas par cas - Dossier de défrichement - Etude d'impact - Concertation publique - Enquête publique - … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne des missions de prestations intellectuelles d'assistance au maitre d'ouvrage sur les différentes analyses réglementaires ainsi que la réalisation de certaines missions réglementaires du ou des projets selon les différents codes en vigueur. Le titulaire du marché sera notamment en charge des prestations suivantes : Analyses règlementaires / Missions réglementaires - Dossier cas par cas - Dossier de défrichement - Etude d'impact - Concertation publique - Enquête publique - … Voir la passation de marché »
2026-02-02
Prestations de diagnostics techniques et environnementaux dans le cadre de l’opération de requalification du quartier du Mail (Commune de Vélizy-Villacoublay)
Prestations de diagnostics techniques et environnementaux dans le cadre de l?opération de requalification du quartier du Mail Voir la passation de marché »
Prestations de diagnostics techniques et environnementaux dans le cadre de l?opération de requalification du quartier du Mail Voir la passation de marché »
2026-01-29
Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage Construction du pôle intergénérationnel - îlot 2.6 ZAC Méridia Rue... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
La présente procédure a pour objet les missions d'assistance à maitrise d'ouvrage s'appliquant à l'opération de construction du pôle intergénérationnel - îlot 2.6 ZAC Méridia, Rue Emmanuel Grout à Nice. Voir la passation de marché »
La présente procédure a pour objet les missions d'assistance à maitrise d'ouvrage s'appliquant à l'opération de construction du pôle intergénérationnel - îlot 2.6 ZAC Méridia, Rue Emmanuel Grout à Nice. Voir la passation de marché »
2026-01-29
Etudes et dossiers règlementaires relevant du code de l'environnement (Département de la Dordogne)
La consultation a pour objet : Etudes et dossiers règlementaires relevant du code de l'environnement. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes. Il est conclu pour une durée initiale de 1 an, tacitement reconductible 3 fois. Le montant maximum en valeur est fixé à 125 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : Etudes et dossiers règlementaires relevant du code de l'environnement. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes. Il est conclu pour une durée initiale de 1 an, tacitement reconductible 3 fois. Le montant maximum en valeur est fixé à 125 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
2026-01-20
REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE-. (Troyes Champagne Métropole)
Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole. En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la … Voir la passation de marché »
2026-01-15
Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre (Communauté de communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04))
Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre Voir la passation de marché »
Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre Voir la passation de marché »
2025-12-30
MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE LA NOUVELLE... (Région Réunion)
Le présent marché public a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine de l’environnement pour l’ensemble des travaux de la phase 2 du projet de la nouvelle route du littoral. La mission porte notamment sur l’accompagnement du maître d’ouvrage pendant et après le chantier afin que ce dernier s’assure que tous les enjeux environnementaux et réglementaires du projet soient respectés, par le biais d’une assistance d’experts environnement. Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine de l’environnement pour l’ensemble des travaux de la phase 2 du projet de la nouvelle route du littoral. La mission porte notamment sur l’accompagnement du maître d’ouvrage pendant et après le chantier afin que ce dernier s’assure que tous les enjeux environnementaux et réglementaires du projet soient respectés, par le biais d’une assistance d’experts environnement. Voir la passation de marché »
2025-12-16
Etudes relatives aux projets routiers et cyclables sur le Département de la Vendée (Département de la Vendée)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études de faisabilité de projets routiers et la réalisation d'études environnementales et dossiers réglementaires préalablement au démarrage des travaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Date prévisionnelle de début d'exécution : mars 2026 Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études de faisabilité de projets routiers et la réalisation d'études environnementales et dossiers réglementaires préalablement au démarrage des travaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Date prévisionnelle de début d'exécution : mars 2026 Voir la passation de marché »
2025-12-12
Intervenants de l'opération « Restauration des façades sur quai et rue » - site de Paris (Monnaie de Paris)
Le présent marché porte sur les prestations des intervenants de l'opération « Restauration des façades sur quai et rue » - site de Paris, hors maîtrise d'uvre Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur les prestations des intervenants de l'opération « Restauration des façades sur quai et rue » - site de Paris, hors maîtrise d'uvre Voir la passation de marché »
2025-12-10
RN12 – Fougères Beaucé - études préalables à la DUP du projet de déviation de Beaucé et études d’opportunité du... (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne)
Objet du marché : RN12 – Fougères Beaucé : - Études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de déviation de Beaucé (actualisation et consolidation des études préalables à l’enquête publique DUP, productions du dossier DUP, du dossier d'avant-projet, du dossier des engagements de l’État) - Études d’opportunité du projet d’aménagement de la rocade sud-ouest de Fougères Voir la passation de marché »
Objet du marché : RN12 – Fougères Beaucé : - Études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de déviation de Beaucé (actualisation et consolidation des études préalables à l’enquête publique DUP, productions du dossier DUP, du dossier d'avant-projet, du dossier des engagements de l’État) - Études d’opportunité du projet d’aménagement de la rocade sud-ouest de Fougères Voir la passation de marché »
2025-11-24
Missions d'assistances et d'études relatives au projet de second site du CHM à Combani. (Centre hospitalier de Mayotte)
Missions d’assistances et d’études relatives au projet de second site du CHM à Combani. Voir la passation de marché »
Missions d’assistances et d’études relatives au projet de second site du CHM à Combani. Voir la passation de marché »
2025-11-21
Les prestations, objet du présent marché, concernent l’état initial et le suivi physico-chimique et biologique des... (DREAL Nouvelle Aquitaine)
Les prestations, objet du présent marché, concernent l’état initial et le suivi physico-chimique et biologique des cours d'eau et des thalwegs qui sont impactés par les travaux de mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert, ainsi que le suivi hydromorphologique de la Bonnieure. Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent marché, concernent l’état initial et le suivi physico-chimique et biologique des cours d'eau et des thalwegs qui sont impactés par les travaux de mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert, ainsi que le suivi hydromorphologique de la Bonnieure. Voir la passation de marché »
2025-11-18
Mission d'AMO pour la production des études réglementaires environnementales de l'opération Euralille à la Deûle (SPL Euralille)
Accord-cadre à marchés subséquents pour la production des études réglementaires environnementales, production d'études techniques et missions d'AMO environnement pour l'opération Euralille à la Deûle Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents pour la production des études réglementaires environnementales, production d'études techniques et missions d'AMO environnement pour l'opération Euralille à la Deûle Voir la passation de marché »
2025-11-13
RN 165 - échangeur du Liziec : Consolidation des études préalables à l'enquête publique DUP, constitution du dossier... (DREAL Bretagne)
Le présent accord-cadre a pour objet la Consolidation des études préalables à l’enquête publique DUP, Constitution du dossier d’enquête d’utilité publique, du dossier d'avant-projet, du dossier des engagements de l’État et du dossier d'autorisation environnementale de l'opération de restructuration du système d'échange du Liziec/Tréalvé (RN165 - RN166 - voiries locales) sur le territoire des communes de Vannes et Saint-Avé dans le département du Morbihan. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la Consolidation des études préalables à l’enquête publique DUP, Constitution du dossier d’enquête d’utilité publique, du dossier d'avant-projet, du dossier des engagements de l’État et du dossier d'autorisation environnementale de l'opération de restructuration du système d'échange du Liziec/Tréalvé (RN165 - RN166 - voiries locales) sur le territoire des communes de Vannes et Saint-Avé dans le département du Morbihan. Voir la passation de marché »
2025-11-12
Accord-cadre à bons de commande pour le suivi des mesures environnementales sur la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69) (SEM SERL)
Prestations de suivi des mesures ERC conformément à l'arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2024_04_25_B 39 du 2 5 AVR. 2024 valant autorisation environnementale sur la ZAC du Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69). Voir la passation de marché »
Prestations de suivi des mesures ERC conformément à l'arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2024_04_25_B 39 du 2 5 AVR. 2024 valant autorisation environnementale sur la ZAC du Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69). Voir la passation de marché »
2025-11-12
Mission d'assistance à maîtrise d’ouvrage sur le volet Développement Durable de l’opération d’aménagement de... (Établissement public foncier IDF)
L'objet de la consultation est le suivant : Passation d'un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet Développement Durable de l'opération d'aménagement de l'ORCOD-IN de Villepinte. Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. Voir la passation de marché »
L'objet de la consultation est le suivant : Passation d'un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet Développement Durable de l'opération d'aménagement de l'ORCOD-IN de Villepinte. Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. Voir la passation de marché »
2025-11-10
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DU PLOMB ET DE... (Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage des matériaux et produits contenant du plomb pour le patrimoine de Plaine Commune Habitat construit avant le 1er janvier 1949, et de diagnostics plomb avant travaux pour l’ensemble du patrimoine de l’Office. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage des matériaux et produits contenant du plomb pour le patrimoine de Plaine Commune Habitat construit avant le 1er janvier 1949, et de diagnostics plomb avant travaux pour l’ensemble du patrimoine de l’Office. Voir la passation de marché »
2025-10-31
Réalisation d'inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d'endiguement du secteur de Metz (Syndicat Mixte Moselle Aval)
L'objet de la consultation est la réalisation d'inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d'endiguement du secteur de Metz. Il est prévu un démarrage de la mission dès la notification du marché. Ainsi le titulaire doit être prêt à démarrer l'inventaire dès le début du mois de février 2026. Ce délai est impératif afin que le projet ne prenne pas de retard. En aucun cas l'inventaire hivernal ne doit être réalisé sur la période hivernale 2026/2027. Les systèmes d'endiguement (SE) … Voir la passation de marché »
L'objet de la consultation est la réalisation d'inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d'endiguement du secteur de Metz. Il est prévu un démarrage de la mission dès la notification du marché. Ainsi le titulaire doit être prêt à démarrer l'inventaire dès le début du mois de février 2026. Ce délai est impératif afin que le projet ne prenne pas de retard. En aucun cas l'inventaire hivernal ne doit être réalisé sur la période hivernale 2026/2027. Les systèmes d'endiguement (SE) … Voir la passation de marché »
2025-10-23
Évaluation environnementale dans le cadre de la révision partielle du plan d'occupation des sols (POS) de Saint-Martin (Collectivité de Saint Martin (978))
L'objet du marché est la réalisation d'une **évaluation environnementale réglementaire** dans le cadre de la **révision partielle du plan d'occupation des sols (POS)** de la Collectivité de Saint-Martin. Cette mission a pour finalité de : - Garantir la prise en compte des enjeux environnementaux tout au long de la procédure de révision partielle du POS, conformément à la directive européenne 2001/42/CE et aux articles L.122-1 et suivants du Code de l'environnement, - Fournir une analyse approfondie et … Voir la passation de marché »
L'objet du marché est la réalisation d'une **évaluation environnementale réglementaire** dans le cadre de la **révision partielle du plan d'occupation des sols (POS)** de la Collectivité de Saint-Martin. Cette mission a pour finalité de : - Garantir la prise en compte des enjeux environnementaux tout au long de la procédure de révision partielle du POS, conformément à la directive européenne 2001/42/CE et aux articles L.122-1 et suivants du Code de l'environnement, - Fournir une analyse approfondie et … Voir la passation de marché »
2025-10-20
Conducteur d'opérations pour le projet "BD 2030 - Bâtir Demain" (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à de la conduite d'opérations, pour le projet de l'Etablissement public de santé Barthélemy Durand, « BD 2030 », qui, par son Schéma Directeur Immobilier, a programmé plusieurs opérations sur ses sites principaux (Sainte-Geneviève-des-Bois et Etampes). Lesdites opérations concernent : - Projet de démolitions ; - Projets de constructions ; - Projets de réhabilitation - extensions. Lieux d'exécutions : Site de l'EPS Barthélemy … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à de la conduite d'opérations, pour le projet de l'Etablissement public de santé Barthélemy Durand, « BD 2030 », qui, par son Schéma Directeur Immobilier, a programmé plusieurs opérations sur ses sites principaux (Sainte-Geneviève-des-Bois et Etampes). Lesdites opérations concernent : - Projet de démolitions ; - Projets de constructions ; - Projets de réhabilitation - extensions. Lieux d'exécutions : Site de l'EPS Barthélemy … Voir la passation de marché »
2025-10-17
Assistance à maitrise d'ouvrage en études et procédures réglementaires relatives au code de l'environnement (SOLIDEO ALPES 2030)
L'accord-cadre a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage en études et procédures règlementaires relatives au code de l'environnement pour les besoins de la Solideo Alpes 2030 dans le cadre des opérations liées à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum, fixé conformément aux dispositions de l'article R.2162-4, 2° du Code de la commande publique. Le montant annuel maximum de l'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage en études et procédures règlementaires relatives au code de l'environnement pour les besoins de la Solideo Alpes 2030 dans le cadre des opérations liées à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum, fixé conformément aux dispositions de l'article R.2162-4, 2° du Code de la commande publique. Le montant annuel maximum de l'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
2025-10-17
Réalisation d'inventaires, d'études et d'expertises naturalistes pour préserver la biodiversité terrestre et... (Régie Eau d'Azur (06))
Afin de poursuivre ou lancer les études naturalistes et d'obtenir les autorisations environnementales nécessaires aux projets de EAU d'AZUR situés en milieu naturel, cet accord-cadre a pour objet : - De mener des études et expertises naturalistes terrestres et aquatiques (hors milieu marin) pour la prise en compte des enjeux de biodiversité dans les projets ; - D'élaborer des études réglementaires : volets naturalistes des études règlementaires (études d'impact, loi sur l'eau, étude au cas par cas, … Voir la passation de marché »
Afin de poursuivre ou lancer les études naturalistes et d'obtenir les autorisations environnementales nécessaires aux projets de EAU d'AZUR situés en milieu naturel, cet accord-cadre a pour objet : - De mener des études et expertises naturalistes terrestres et aquatiques (hors milieu marin) pour la prise en compte des enjeux de biodiversité dans les projets ; - D'élaborer des études réglementaires : volets naturalistes des études règlementaires (études d'impact, loi sur l'eau, étude au cas par cas, … Voir la passation de marché »
2025-10-16
ETUDES ENVIRONNEMENTALES, DOSSIERS REGLMENTAIRES, SUIVIS TRAVAUX ET POST-TRAVAUX DES AMENAGEMENTS RELEVANT DE LA GEMAPI (SDEA Alsace-Moselle)
LOT 1: 2025S0177GAOOC - Mesures de la qualité biologique et physico-chimique des eaux de surfaces LOT 2 : 2025S0178GAOOC - Inventaires mollusques, crustacés d’eau douce LOT 3 : 2025S0179GAOOC - Pêches à l'électricité LOT 4 : 2025S0180GAOOC - Relevés hydromorphologiques sur cours d'eau selon protocole standardisé Voir la passation de marché »
LOT 1: 2025S0177GAOOC - Mesures de la qualité biologique et physico-chimique des eaux de surfaces LOT 2 : 2025S0178GAOOC - Inventaires mollusques, crustacés d’eau douce LOT 3 : 2025S0179GAOOC - Pêches à l'électricité LOT 4 : 2025S0180GAOOC - Relevés hydromorphologiques sur cours d'eau selon protocole standardisé Voir la passation de marché »
2025-10-15
Missions de repérage amiante et/ou plomb dans les bâtiments régionaux ou autres bâtiments objets de projets ou... (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-10-10
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS AMIANTE AVANT TRAVAUX, DANS LES LOGEMENTS... (Plaine Commune Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage amiante sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, pour les travaux suivants : Programmes de grands travaux, Programme de réhabilitation, La remise en état des logements vacants, La remise en état suite à des sinistres, L'adaptation PMR des logements. Les prestations sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage amiante sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, pour les travaux suivants : Programmes de grands travaux, Programme de réhabilitation, La remise en état des logements vacants, La remise en état suite à des sinistres, L'adaptation PMR des logements. Les prestations sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre … Voir la passation de marché »
2025-10-07
Procédures réglementaires et maitrise d'oeuvre des travaux de restauration du lit et de sécurisation des digues... (Syndicat Mixte de l'Isère et de l'Arc en Combe de Savoie)
Dans le cadre du PAPI3 de la Combe de Savoie le SISARC va conduire des opérations de sécurisation des digues de l'Isère et de l'Arc et de restauration du lit. Ces chantiers présentent des liens fonctionnels et sont soumis à autorisation unique au titre du Code de l'Environnement. Le marché mis en consultation a pour objet une mission d'étude pour : 1. La production du dossier de demande d'autorisation unique au titre du code de l'Environnement des travaux des restauration du lit et de sécurisation des … Voir la passation de marché »
Dans le cadre du PAPI3 de la Combe de Savoie le SISARC va conduire des opérations de sécurisation des digues de l'Isère et de l'Arc et de restauration du lit. Ces chantiers présentent des liens fonctionnels et sont soumis à autorisation unique au titre du Code de l'Environnement. Le marché mis en consultation a pour objet une mission d'étude pour : 1. La production du dossier de demande d'autorisation unique au titre du code de l'Environnement des travaux des restauration du lit et de sécurisation des … Voir la passation de marché »
2025-10-02
Etude d'évaluation des fonctions des zones humides du Canal du Rhône au Rhin / ETUDE MNEFZH CRR (Région Grand Est)
Etude des 15 principales zones humides recensées le long du canal du Rhône au Rhin entre Artzenheim et Friesenheim, selon la Méthode Nationale d'Evaluation des Fonctions des Zones Humides (MNEFZH), ainsi que le parcours de l'ensemble du linéaire pour identifier et recenser les autres zones humides annexes présentes le long du canal, sur un linéaire de l'ordre de 24.5 km Voir la passation de marché »
Etude des 15 principales zones humides recensées le long du canal du Rhône au Rhin entre Artzenheim et Friesenheim, selon la Méthode Nationale d'Evaluation des Fonctions des Zones Humides (MNEFZH), ainsi que le parcours de l'ensemble du linéaire pour identifier et recenser les autres zones humides annexes présentes le long du canal, sur un linéaire de l'ordre de 24.5 km Voir la passation de marché »
2025-10-02
DIM - SCHEMA CYCLABLE DEPARTEMENTAL PHASE OPERATIONNELLE 2028 - PRE-DIAGNOSTICS ENVIRONNEMENTAUX ET ETUDES... (Conseil départemental du Morbihan)
DIM - SCHEMA CYCLABLE DEPARTEMENTAL PHASE OPERATIONNELLE 2028 - PRE-DIAGNOSTICS ENVIRONNEMENTAUX ET ETUDES HYDRAULIQUES SIMPLIFIEES C'est une procédure négociée, avec une phase de candidature et une phase d'offre. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma cyclable départemental, le département souhaite réaliser des études hydrauliques simplifiées ainsi que des pré … Voir la passation de marché »
DIM - SCHEMA CYCLABLE DEPARTEMENTAL PHASE OPERATIONNELLE 2028 - PRE-DIAGNOSTICS ENVIRONNEMENTAUX ET ETUDES HYDRAULIQUES SIMPLIFIEES C'est une procédure négociée, avec une phase de candidature et une phase d'offre. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma cyclable départemental, le département souhaite réaliser des études hydrauliques simplifiées ainsi que des pré … Voir la passation de marché »
2025-09-30
Accord-cadre relatif à la réalisation des missions de repérage d'amiante, plomb ou d'Hydrocarbures Aromatiques... (Département de la Réunion)
Les missions suivantes sont prévues : - Mission de repérage amiante ; - Mesures d'empoussièrement ; - Prélèvement pour analyse ; - Examens visuels Voir la passation de marché »
Les missions suivantes sont prévues : - Mission de repérage amiante ; - Mesures d'empoussièrement ; - Prélèvement pour analyse ; - Examens visuels Voir la passation de marché »
2025-09-18
Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des... (SEML Sogeba)
Le présent accord-cadre a pour objectif de désigner un prestataire indépendant pour une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objectif de désigner un prestataire indépendant pour une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol. Voir la passation de marché »
2025-09-16
Diagnostic de vulnérabilité aux inondations des bâtis (Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-09-11
Prestations d'étude de la biodiversité et prise en compte des enjeux identifiés pour les périmètres de... (Établissement public foncier Île-de-France)
Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La nature du marché public est la suivante : marché de service au sens de l'article L.1111-4 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La nature du marché public est la suivante : marché de service au sens de l'article L.1111-4 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-09-10
Réalisation de diagnostics écologiques des projets de nouvelles lignes Extramobile (Métropole Européenne de Lille)
La présente consultation concerne la réalisation de diagnostics écologiques, d'études faunes-flores, la caractérisation des zones humides, les études de fonctionnalité des zones humides et des milieux, y compris préconisation et l'évaluation des mesures. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation de diagnostics écologiques, d'études faunes-flores, la caractérisation des zones humides, les études de fonctionnalité des zones humides et des milieux, y compris préconisation et l'évaluation des mesures. Voir la passation de marché »
2025-09-10
Prestations de service pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb, DPE, gaz, électricité (Touraine Logement)
Montant maximum : 588 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
Montant maximum : 588 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »