Passation de marchés: Département de l'Ain
2 marchés publics actifs
Département de l'Ain a toujours été un acheteur de travaux de construction, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Département de l'Ain sont Colas France, Accord Alu, AXIMA Centre, Carrière de Rivolet, IXO, Signaux Girod, TRMC, Ain bureau Class, Andre Vaganay SAS et Arno.
Récents marchés passés par Département de l'Ain
2026-05-04
Deadline 2026-06-09
Missions d'études (de l'étude d'opportunité à la mission ACT), de conseils techniques sur les projets d'aménagement... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-07-03
Reconstruction du pont de Fleurville (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-03-30
Fourniture et livraison d'un camion 4x4 de 16 tonnes de PTAC d'occasion équipé d'une bi-benne, d'une lame de... (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-27
Fourniture et livraison de véhicules particuliers et utilitaires neufs (8 lots) (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-27
Mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet de remplacement du pont de Fleurville au-dessus de la Saône (Département de l'Ain)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-03-19
Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) niveaux 2 et 3 pour des opérations sur voirie... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (400 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes éventuelles de reconduction et prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (400 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes éventuelles de reconduction et prestations similaires) Voir la passation de marché »
2026-03-18
Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion : deux chargeuses articulées sur pneus et un rouleau... (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-16
Mission de coordination SPS conception et exécution de travaux de maintenance et travaux pour opérations inférieures... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-03-05
Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-02-27
Etude patrimoniale des soieries Bonnet à Jujurieux (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-02-23
Aménagement de carrefours sur la RD 35a - commune de Saint Genis-Pouilly (3 lots) (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-02-19
Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de l'Ain (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En complément de l'article 5.1.12 du présent avis, la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sauf pour les échantillons dont les conditions de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (à l'exclusion des échantillons). Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de … Voir la passation de marché »
2026-02-18
Fourniture et pose de pneumatiques toutes marques, accessoires et prestations pour l'ensemble des véhicules et... (Département de l'Ain)
Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T. Montant maximum pour un an : 400 000 euro(s) HT ; pour la durée totale du contrat : 1 600 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogues /tarifs. La valeur estimative totale correspond aux montants maximum pour 4 ans Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour un an : 150 000 euro(s) HT , pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) H.T. Montant maximum pour un an : 400 000 euro(s) HT ; pour la durée totale du contrat : 1 600 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et catalogues /tarifs. La valeur estimative totale correspond aux montants maximum pour 4 ans Voir la passation de marché »
2026-02-13
Fourniture et livraison de dispositifs routiers de retenues métalliques pour le Département de l'Ain (2 lots) (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les lots ne comportent pas de montant minimum mais un montant maximum annuel. Lot n°1 : maximum : 350 000 euro(s) HT par an lot n°2 : maximum : 180 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les lots ne comportent pas de montant minimum mais un montant maximum annuel. Lot n°1 : maximum : 350 000 euro(s) HT par an lot n°2 : maximum : 180 000 euro(s) HT par an Voir la passation de marché »
2026-02-04
Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain (Département de l'Ain)
Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain Voir la passation de marché »
Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain Voir la passation de marché »
2025-12-10
Fourniture et livraison de dispositifs routiers métalliques de retenue pour le Département de l'Ain (Département de l'Ain)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 240 000.00 euros H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 320 000 euros HT. Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT ; montant maximum annuel : 330 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de la durée totale du marché (reconductions comprises) Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 240 000.00 euros H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 320 000 euros HT. Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT ; montant maximum annuel : 330 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de la durée totale du marché (reconductions comprises) Voir la passation de marché »
2025-12-01
Vérifications périodiques réglementaires des bâtiments du département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de : - Vérification des installations électriques - Vérification des installations de gaz combustible (distribution, installation thermique et cuisson) - Vérification des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de : - Vérification des installations électriques - Vérification des installations de gaz combustible (distribution, installation thermique et cuisson) - Vérification des … Voir la passation de marché »
2025-11-06
Concours de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du site universitaire de Bourg en Bresse comprenant une... (Département de l'Ain)
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Nature principale : Prestation intellectuelle Voir la passation de marché »
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Nature principale : Prestation intellectuelle Voir la passation de marché »
2025-09-02
travaux sur les routes départementales et sur l'ensemble des propriétés du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (16 800 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (16 800 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
2025-09-02
Fourniture et pose d'équipements de cuisine collective pour les bâtiments du Département de l'Ain (3 lots) (Département de l'Ain)
L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 3 lots (1 800 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 3 lots (1 800 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction) Voir la passation de marché »
2025-08-28
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la rénovation énergétique du collège Georges Charpak à Gex -... (Département de l'Ain)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2025-08-25
Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain (Département de l'Ain)
Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain Voir la passation de marché »
Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain Voir la passation de marché »
2025-08-08
Prestations d'études et de recueil de données de trafic en lien avec le patrimoine départemental et les projets... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (1 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (1 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
2025-07-25
Travaux de réfection de la toiture du centre routier de Valserhône (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-07-11
Pacte Territorial France Rénov' - Volet 3 « accompagnement des ménages » (Département de l'Ain)
La présente consultation concerne la réalisation d'une mission de mise en oeuvre, de suivi et d'animation du volet 3 du Pacte Territorial France Rénov' du Département de l'Ain 2025-2027 relatif à l'accompagnement des ménages dans le cadre de MaPrimeAdapt' sur le parc privé et les locataires du parc social, ainsi que d'une mission de mise en oeuvre, de suivi et d'animation d'un programme d'accompagnement des ménages dans la réalisation de diagnostics décence sur le département de l'Ain Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation d'une mission de mise en oeuvre, de suivi et d'animation du volet 3 du Pacte Territorial France Rénov' du Département de l'Ain 2025-2027 relatif à l'accompagnement des ménages dans le cadre de MaPrimeAdapt' sur le parc privé et les locataires du parc social, ainsi que d'une mission de mise en oeuvre, de suivi et d'animation d'un programme d'accompagnement des ménages dans la réalisation de diagnostics décence sur le département de l'Ain Voir la passation de marché »
2025-07-10
Opérations de réparations et remise en état des toitures en tuiles dans les bâtiments du département de l'Ain - Lot... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2025-07-10
Aménagements de Véhicules Utilitaires (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-06-27
Diagnostics et analyses réglementaires sur les bâtiments du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). Pas de minimum ; maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Le montant estimatif total indiqué correspond à la durée maximale possible (4 ans). Les diagnostics sanitaires concernent le plomb, l'amiante et la qualité de l'air intérieur Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). Pas de minimum ; maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Le montant estimatif total indiqué correspond à la durée maximale possible (4 ans). Les diagnostics sanitaires concernent le plomb, l'amiante et la qualité de l'air intérieur Voir la passation de marché »
2025-06-23
Fourniture et livraison de deux chargeuses articulées sur pneus d'occasion (2 lots) (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-06-20
Etudes et diagnostics sur les ouvrages d'art (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). La valeur estimée correspond au montant total des montants maximum, années de reconduction comprises ; le montant maximum annuel est de 375 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). La valeur estimée correspond au montant total des montants maximum, années de reconduction comprises ; le montant maximum annuel est de 375 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-06-10
Restructuration des bâtiments Sainte Anne et Saint Raphaël sur le site de la Madeleine à Bourg-en-Bresse (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix globaux forfaitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant estimé pour les 2 lots (1 193 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix globaux forfaitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant estimé pour les 2 lots (1 193 000 euro(s) HT) Voir la passation de marché »
2025-06-04
Réalisation de travaux de plomberie et sanitaire dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) (Département de l'Ain)
L'accord-cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné dans la partie "valeur estimée"correspond au montant maximum pour les deux lots, pour la durée totale possible des accords cadres (durée initiale et reconductions) et comprend les options (prestations similaires). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre multi attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné dans la partie "valeur estimée"correspond au montant maximum pour les deux lots, pour la durée totale possible des accords cadres (durée initiale et reconductions) et comprend les options (prestations similaires). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de … Voir la passation de marché »
2025-05-16
Fabrication, fourniture, transport et stockage d'émulsions de bitume pour le Département de l'Ain (Département de l'Ain)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3 200 000 euros H.T. Le montant minimum annuel est de 800 000 euros HT. Montant maximum pour la durée totale du contrat : 7 200 000 euros HT. Le montant maximum annuel est de 1 800 000 euros HT. La valeur estimée indiquée ci-après correspond au montant maximum total. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3 200 000 euros H.T. Le montant minimum annuel est de 800 000 euros HT. Montant maximum pour la durée totale du contrat : 7 200 000 euros HT. Le montant maximum annuel est de 1 800 000 euros HT. La valeur estimée indiquée ci-après correspond au montant maximum total. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des … Voir la passation de marché »
2025-05-07
Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR dans les bâtiments du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-04-29
Fourniture et livraison de véhicules particuliers et utilitaires neufs (Département de l'Ain)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2025-04-25
Fourniture et livraison de signalisation de gamme police, temporaire et dispositif en plastique souple pour les... (Département de l'Ain)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture et livraison de signalisation de gamme police, temporaire et dispositif en plastique souple pour les besoins du département de l'Ain
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Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture et livraison de signalisation de gamme police, temporaire et dispositif en plastique souple pour les besoins du département de l'Ain
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2025-04-25
Opérations de réparations et remise en état des toitures en tuiles dans les bâtiments du département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-04-24
Prestations de levers d'architecture préalable à une opération pour les bâtiments du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2025-04-24
Travaux de réparations et remise en état des toitures en zinc/bac acier dans les bâtiments du département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-04-23
Mise en oeuvre d'un référent départemental de la lutte contre l'exploitation sexuelle des jeunes de moins de 21 ans... (Département de l'Ain)
Mise en oeuvre d'un référent départemental de la lutte contre l'exploitation sexuelle des jeunes de moins de 21 ans du Département de l'Ain Voir la passation de marché »
Mise en oeuvre d'un référent départemental de la lutte contre l'exploitation sexuelle des jeunes de moins de 21 ans du Département de l'Ain Voir la passation de marché »
2025-04-18
Définition de programme, études d'opportunités et préliminaires, assistance à maitrise d'ouvrage pour... (Département de l'Ain)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2025-04-15
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour la restructuration du collège Anne Frank à Miribel (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur Voir la passation de marché »
2025-04-07
Marché de coordination sécurité et protection de la santé niveau I pour la restructuration du collège Anne Frank à Miribel (Département de l'Ain)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2025-04-02
Prestations de diagnostics, études, procédures, animation foncière et suivis environnementaux en lien avec le... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-03-10
Mise en propreté des locaux du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre composite comprend une partie à bons de commande avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, et une partie marché à tranches conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire et par application, aux quantités réellement exécutées, de prix … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre composite comprend une partie à bons de commande avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, et une partie marché à tranches conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire et par application, aux quantités réellement exécutées, de prix … Voir la passation de marché »
2025-03-03
Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (3 960 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes de reconduction) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (3 960 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes de reconduction) Voir la passation de marché »
2025-02-28
Travaux sur les installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les bâtiments du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 2 lots (4 000 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 2 lots (4 000 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
2025-02-24
Mission CSPS pour la conception et l'exécution de travaux de maintenance programmée et de travaux d'opérations... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre est passé, sans minimum et avec maximum de 80 000,00 euro(s) HT par an en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires), ainsi que la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est passé, sans minimum et avec maximum de 80 000,00 euro(s) HT par an en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires), ainsi que la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-18
Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l'emploi... (Département de l'Ain)
Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l'emploi (hors travailleurs non-salariés) Voir la passation de marché »
Accompagnement socio-professionnel des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) vers et dans l'emploi (hors travailleurs non-salariés) Voir la passation de marché »
2025-02-18
Accompagnement socio-professionnel des Travailleurs non-salariés (micro-entrepreneurs et travailleurs indépendants,... (Département de l'Ain)
Accompagnement socio-professionnel des Travailleurs non-salariés (micro-entrepreneurs et travailleurs indépendants, hors exploitants agricoles) bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) Voir la passation de marché »
Accompagnement socio-professionnel des Travailleurs non-salariés (micro-entrepreneurs et travailleurs indépendants, hors exploitants agricoles) bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) Voir la passation de marché »