2026-03-30Deadline 2026-05-18PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DES APPLICATIONS SAP DE L'ASSEMBLÉE... (Assemblée nationale)
L’objet de l’accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP. L’ensemble des besoins fonctionnels et techniques ainsi que les prestations attendues est détaillé dans le du cahier des clauses techniques particulières. - lot 1 : « Système d’information comptable ». - lot 2 : « Système d’information des ressources …
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2026-02-02Nettoyage industriel des espaces techniques de l'Assemblée nationale (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation du nettoyage industriel des 656 espaces et locaux techniques en lien avec les départements électricité, génie climatique (CVC), maîtrise d’œuvre, audiovisuel (AV) de la direction des affaires immobilières et du patrimoine et la direction du système d’information (DSI) de l’Assemblée nationale.
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2026-01-21REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE/PLOMB (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des diagnostics amiante et/ou plomb avant travaux ou avant démolition ainsi que les prestations d’examen visuel après travaux de désamiantage dans les bâtiments qui composent l’Assemblée nationale. La description des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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2025-12-08Fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale (Paris 7e). L’accord-cadre comprend trois lots.Les caractéristiques de chacun des lots sont les suivantes :- Lot 1 : Fourniture de matériels électriques- Lot 2 : Fourniture de matériel électroménager à caractère domestique- Lot 3 : Fourniture de piles et accumulateursLe présent accord-cadre
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2025-10-30Nettoyage industriel des espaces techniques de l'Assemblée nationale (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation du nettoyage industriel des 656 espaces et locaux techniques en lien avec les départements électricité, génie climatique (CVC), maîtrise d’œuvre, audiovisuel (AV) de la direction des affaires immobilières et du patrimoine et la direction du système d’information (DSI) de l’Assemblée nationale.
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2025-08-28FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN, DE MASQUES CHIRURGICAUX ET D'EMBALLAGES ALIMENTAIRES (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l'Assemblée nationale de produits d'hygiène et d'entretien, d'emballages alimentaires jetables et de masques à l'exclusion des articles fournis par les prestataires des marchés de ménage des bâtiments de l'Assemblée nationale. L'ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) ainsi que dans le bordereau de prix unitaires de chaque lot. Le présent accord-cadre est composé des 6 …
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2025-07-21FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS BUREAUTIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES (Assemblée nationale)
L'accord-cadre est destiné à couvrir l'ensemble des besoins en équipements bureautiques de l'Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières). L'accord-cadre est composé de prestations de fournitures et de services. Il s'agit d'un marché de fourniture dès lors que la valeur des fournitures dépasse celle de la valeur des services. Le présent marché revêt la forme d'un accord-cadre …
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2025-06-18MAINTENANCE DE LA CENTRALE DES GROUPES ÉLECTROGÈNES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive, corrective et améliorative des 4 groupes électrogènes de l'Assemblée nationale répartis de la manière suivante : - 3 groupes électrogènes appelés « centrale électrique » situés au Palais Bourbon. Ces centrales électriques alimentent toutes les installations de sécurité au sens du règlement de sécurité incendie dans les ERP. Elles sont aussi utilisées comme source de remplacement intégral pour plusieurs bâtiments ; - 1 groupe électrogène de …
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2025-06-13FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS : ACCORD-CADRE (3 LOTS) ET MARCHES SUBSÉQUENTS N° 1 AUX LOTS 1, 2 et 3 (Assemblée nationale)
L'accord-cadre n° 25F004 a pour objet la fourniture de fruits et légumes de 1ère et de 4ème gammes et, de façon ponctuelle, de 5ème gamme, pour l'Assemblée nationale ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l'Association pour la gestion des restaurants administratifs de l'Assemblée nationale (AGRAN). Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre 25F004 est un accord-cadre …
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2025-06-02FOURNITURE DE MOBILIER POUR L'INSTALLATION DES ZONES DE BUREAUX, SALLES DE RÉUNION, PARTIES COMMUNES DES 3E ET 4E... (Assemblée nationale)
Le présent marché comporte 2 lots qui revêtent chacun la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 840 000 euros TTC pour le lot 1 et 330 000 euros TTC pour le lot 2. L'accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'installation des zones de bureaux, salles de réunion, parties communes des 3e et 4e étages de la zone Colbert du Palais-Bourbon. Il est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa …
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2025-04-16PRESTATIONS DE GESTION HÔTELIÈRE, DE CONCIERGERIE ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER «... (Assemblée nationale)
Le marché a pour objet : - la gestion hôtelière (gestion des réservations, accueil des visiteurs, services de conciergerie, nettoyage des chambres, fourniture du linge et autres fournitures diverses mises à disposition des occupants et prestations complémentaires) d'une résidence composée de 51 chambres à destination des députés et autres personnes habilitées ; - le nettoyage de l'ensemble des locaux de l'ensemble immobilier « Jacques Chaban-Delmas » (situé au 101-103 rue de l'Université, 75007 PARIS) et …
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2025-03-27Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements audio/vidéo et de services d'installation dans le but de... (Assemblée nationale)
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124 1, R. 2124 2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP (code de la commande publique). Une visite facultative de l'installation peut être effectuée sur inscription préalable. L'acheteur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du code …
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2025-01-30MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (Assemblée nationale)
Le marché porte sur la maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage, réparation) des ascenseurs et des monte-charges (83 appareils) installés dans les immeubles de l'Assemblée nationale (Paris 75007). L'ensemble des prestations attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La visite de site de l'Assemblée nationale avant la remise des offres est obligatoire. Les visites seront communes. La durée de la visite est estimée à 1 heure. Les dates …
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2024-12-20ASSISTANCE AU RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS POUR LES SERVICES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE : ACCORD-CADRE 24F027 (Assemblée nationale)
L'accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance au recrutement de contractuels pour différents métiers de l'Assemblée nationale. L'accord-cadre comprend 7 lots. Seuls les 6 premiers lots font l'objet de la consultation. Les caractéristiques de chacun des lots sont les suivantes : • Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction. • Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d'information. • Le lot 3 a pour objet le …
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2024-08-07FOURNITURE ET INSTALLATION DU MOBILIER POUR LA BIBLIOTHÈQUE DU PALAIS-BOURBON (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture des mobiliers, leur livraison et montage, l'installation des mobiliers selon le plan d'implantation diffusé en annexe du CCTP, le service après-vente et l'application de la garantie. Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.
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2024-06-21NETTOYAGE DES LOCAUX DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (Assemblée nationale)
Le marché a pour objet des prestations de nettoyage régulier des locaux de plusieurs sites de l'Assemblée nationale à savoir le site du Palais-Bourbon, des 233 et 235 boulevard Saint Germain et de l'ensemble immobilier Olympe de Gouges. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, fondé sur les dispositions du 1° de l'article L. 2125-1, des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il comporte une partie à prix forfaitaire et une partie …
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2024-06-06SERVICE DE LOCATION-ENTRETIEN DU LINGE DES RESTAURANTS PARLEMENTAIRES ET DES CUISINES (Assemblée nationale)
L'accord-cadre a pour objet la location et l'entretien du linge des restaurants parlementaires (serviettes, chemins de table, sets de table, nappes et liteaux de salle) et des linges des cuisines (tabliers de cuisiniers et de plongeurs, torchons et sacs) gérés par l'Association pour la gestion des restaurants administratifs de l'Assemblée nationale (A.G.R.A.N). Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCP (cahier des clauses particulières).
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