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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur INSUP est mentionné

2025-12-04   Mise en oeuvre de prestations de formation "Sécurité et Prévention" et " Compétences langagières professionnelles "... (APNI)
La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation "Sécurité et Prévention" et "Compétences langagières professionnelles" à destination des salariés de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile. Ce marché s'inscrit dans le cadre des orientations prioritaires définies par la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (CPNEFP). L'organisation du marché permet de : -Concevoir, promouvoir, réaliser un … Voir la passation de marché »
2023-07-19   prestations de services d'insertion professionnelle de type " Activ'Projet " (Ap3) auprès des personnes à la... (pôle emploi - dr alpc)
d'Une durée entre 8 et 12 semaines, la prestation "?Activ'Projet?" vise à accompagner le bénéficiaire dans l'élaboration ou la confirmation d'un ou plusieurs projets professionnels. Durant la prestation, au moins une période de mise en situation en milieu professionnel (Pmsmp) du bénéficiaire est organisée par le Titulaire pour une durée minimale de 2 jours. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande conclus avec un unique Titulaire et avec un minimum et maximum en … Voir la passation de marché »
2023-07-13   formations professionnelles qualifiantes 1ère CAMPAGNE - pRF 2023 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 82 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2023-07-04   prestations de services d'insertion professionnelle de type " Activ'Projet " (Ap3) auprès des personnes à la... (Pôle emploi Pays de la Loire)
la consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en oeuvre, auprès des personnes à la recherche d'un emploi de la région Pays de la Loire, de prestations de services d'insertion professionnelle de type " Activ'Projet " (Ap3), telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft) et au Contrat Voir la passation de marché »
2022-12-15   actions d'insertion à destination des bénéficiaires du RSA porteurs d'un projet de création d'activité ou... (Département des Pyrénées-Atlantiques)
actions d'insertion à destination des bénéficiaires du RSA porteurs d'un projet de création d'activité ou travailleurs indépendants résidant sur le département des Pyrénées-Atlantiques Voir la passation de marché »
2022-12-09   prestations de services d'insertion professionnelle de type " Valoriser son image pro " auprès des personnes à la... (pôle emploi - dr alpc)
d'Une durée maximum de 28 jours, la prestation " Valoriser son image pro " vise à permettre à des personnes à la recherche d'un emploi de travailler leur savoir-être professionnel dans leurs démarches d'accès à l'emploi. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande conclus avec un Titulaire et avec un maximum défini en nombre de bénéficiaires à prendre en charge Voir la passation de marché »
2022-11-02   formations professionnelles qualifiantes 4ème campagne programme regional de formation 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
2022-05-06   formations professionnelles qualifiantes 3ème campagne programme regional de formation 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
2022-01-25   formations professionnelles qualifiantes - 1ère CAMPAGNE - animation/Sports - pRF 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantités, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. a titre indicatif, il est … Voir la passation de marché »
2021-06-29   Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, il est indiqué le nombre … Voir la passation de marché »
2021-03-05   Formations profesionnelles 1ère CAMPAGNE programme regional de formation 2021 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte. En application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. … Voir la passation de marché »
2020-12-04   Formation des aidants professionnels habilites aidants connect (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre à bons de commande vise l'achat de formations à destination des aidants professionnels. Le contrat est un accord-cadre de service soumis au code de la commande publique et conclu selon une procédure adaptée conformément aux articles R. 2123-1-3º, et R. 2123- 4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
2020-09-30   Formations professionnelles qualifications pour l'emploi: habilitations et certifications — 4 campagne — PRF 2020 (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2020-05-25   Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Accélèr'Emploi» (ACL) à mettre en œuvre auprès des... (Pôle emploi — dr Alpc)
— les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres exécutés par émission de bons de commande (articles R. 2162-4 à R. 262-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Ils sont conclus avec un unique titulaire et avec un minimum en quantité, défini en nombre de bénéficiaires à prendre en charge; — ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché; — pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en … Voir la passation de marché »
2019-11-22   Habilitation de service public Socle de compétences (Région Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2019-07-16   Habilitation de service public 1 niveau de qualification 2020-2022 (Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2019-05-24   Mise en concurrence formations professionnelles 2 campagne 2019 (socle et pacte) programme régional de formation 2019 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2019-05-07   Mise en concurrence — dispositif de formation «Amorce de parcours» (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum et sans maximum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible … Voir la passation de marché »
2019-01-22   Mise en concurrence formations professionnelles qualifiantes — 1 campagne — plan régional de formation 2019 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret précité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. À titre indicatif, il est indiqué le nombre d'heures centre et … Voir la passation de marché »
2018-10-08   Mise en concurrence formations professionnelles qualifiantes — 3 campagne programme régional de formation 2018 (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret précité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. À titre indicatif, il est indiqué le nombre d'heures centre et … Voir la passation de marché »
2018-07-25   Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2019-2021 Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un seul opérateur économique par lot) avec un minimum exprimé en quantité (heures formateur)et sans maximum et exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du … Voir la passation de marché »
2018-06-04   Mise en concurrence — formations professionnelles non qualifiantes — plan d'investissement dans les compétences 2018 (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret pré-cité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. À titre indicatif, il est indiqué le nombre d'heures centre et entreprise estimé, … Voir la passation de marché »
2018-04-23   Marchés de services d'insertion professionnelle auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine (Pôle emploi — dr Alpc)
Passée conformément à l'art. 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, cette consultation vise à la conclusion de marchés publics mettant en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine de prestations d'insertion professionnelle de type «Valoriser son image professionnelle». Cette prestation doit permettre de travailler la dimension du savoir-être professionnel dans sa démarche d'accès à l'emploi, de mieux connaître, de … Voir la passation de marché »
2018-04-19   Marchés de services d'insertion professionnelle auprès des demandeurs d'emploi de la région Pays de la Loire (Pôle emploi Pays de la Loire)
Passée conformément à l'art. 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, cette consultation vise à la conclusion de marchés publics mettant en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Pays de la Loire de prestations d'insertion professionnelle de type «Valoriser son image professionnelle» (VIM). Cette prestation doit permettre de travailler la dimension du savoir-être professionnel dans sa démarche d'accès à l'emploi, de mieux connaître, … Voir la passation de marché »
2018-02-13   Marché de services d'insertion professionnelle auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine —... (Pôle emploi — dr Alpc)
La présente consultation vise à la conclusion de marchés publics ayant pour objet la mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine d'une prestation de services d'insertion professionnelle spécifique de type club compétences. Cette prestation est décrite au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Les marchés publics à conclure dans le cadre de la consultation prennent la forme d'accords-cadres exécutés par émission de bons de commande conformément … Voir la passation de marché »
2018-01-23   Mise en concurrence — formations qualifiantes — 1 Campagne — programme regional de formation 2018 (Région Nouvelle Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles qualifiantes — 1 campagne — programme régional de formation 2018 — marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret pré-cité. Le minimum de chaque … Voir la passation de marché »
2017-07-17   Mise en concurrence formations modulaires d'orientation professionnelle 3 campagne (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du décret n2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret pré-cité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. A titre indicatif, il est indiqué le nombre estimé d'heures en centre et en … Voir la passation de marché »
2017-05-11   Mise en concurrence Formations modulaires compétences clés 2ème campagne Programme Régional de Formation 2017 (Région Nouvelle Aquitaine)
Mise en concurrence Formations modulaires compétences clés 2ème campagne Programme Régional de Formation 2017 — marché à procédure adaptée ouverte passé en application de l'article 28 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret Pré-Cité. Le minimum de chaque lot … Voir la passation de marché »
2016-12-27   Accompagner les jeunes Neet vers et dans l'emploi par la mise en oeuvre de plateformes territorialisées de repérage... (Département de la Gironde)
4 lots: n° 1 mise en place d'une plate-forme de repérage et d'accompagnement des jeunes Neet dans le secteur du Medoc. n° 2 mise en place d'une plate-forme de repérage et d'accompagnement des jeunes Neet dans le secteur de la Haute Gironde et du Libournais. n° 3 mise en place d'une plate-forme de repérage et d'accompagnement des jeunes Neet dans le secteur du Sud Gironde. n° 4 action de coordination des 3 plates-formes territorialisées de repérage et d'accompagnement des jeunes Neet. Voir la passation de marché »
2016-12-20   Accompagnement Intégré et Renforcé vers l'emploi (Conseil général de la Dordogne)
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions de l'article 27 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par l'entité adjudicatrice. Il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'article 29 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'action sera financée à 50 % par le Conseil Départemental de la Dordogne et à 50 % par le … Voir la passation de marché »
2016-07-20   Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin... (Région ALPC)
Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le … Voir la passation de marché »
2016-02-12   Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 2ème campagne 2016 — programme régional... (Région ALPC)
Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 2ème campagne 2016 — programme Régional de Formation — actions de formation collectives. Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les minimum et maximum sont indiqués au niveau de chaque lot. Cette … Voir la passation de marché »
2015-07-24   Accompagnement Intégré vers l'emploi (Conseil général de la Dordogne)
La consultation a pour objet: L'accompagnement intégré vers l'emploi. — L'action sera financée à 50 % par le Conseil Départemental de la Dordogne et à 50 % par le Fonds Social Européen. Lieu d'exécution des prestations de service: Dordogne. La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2015-07-10   Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 1ère campagne 2016 — programme Régional... (Conseil régional d'Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 1ère campagne 2016 — programme Régional de Formation — actions de formation collectives marché passé selon la procédure adaptée marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. Les minimum et maximum sont indiqués au … Voir la passation de marché »
2014-10-16   Programme de formation professionnelle des personnes sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires... (Conseil régional d'Aquitaine)
Programme de formation professionnelle des personnes sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2015 - actions de découverte des métiers et Formations pré-qualifiantes et qualifiantes. Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un maximum exprimé en quantité (heure groupe) en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le maximum d'heures groupe est indiqué au niveau de … Voir la passation de marché »
2013-09-26   Marché de services de formation professionnelle continue au profit des personnes à la recherche d'un emploi de la... (Pôle emploi Aquitaine)
Objet : passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la présente consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat de prestations de formation professionnelle continue au profit des personnes à la recherche d'un emploi de la région aquitaine. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. De façon … Voir la passation de marché »
2012-01-20   Mise en concurrence n° 7 - formations modulaires pre-qualifiantes et qualifiantes - plate-formes de découverte des... (Conseil régional d'Aquitaine)
Mise en concurrence n° 7 - formations modulaires pre-qualifiantes et qualifiantes - plate-formes de découverte des métiers - 2nde campagne - programme régional de formation 2012 - marché passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité. Voir la passation de marché »
2011-02-14   Mise en concurrence n° 7 - programme régional de formation 2011 - actions structurelles Formations qualifiantes spécialisées (Conseil régional d'Aquitaine)
Mise en concurrence n° 7 - programme régional de formation 2011 - actions structurelles - formations qualifiantes spécialisées. Voir la passation de marché »