Fournisseur: Cipecma Formation Collectivités

7 marchés publics archivés

Cipecma Formation Collectivités est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cipecma Formation Collectivités est mentionné

2023-07-13   formations professionnelles qualifiantes 1ère CAMPAGNE - pRF 2023 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 82 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-09-30   Formations professionnelles qualifications pour l'emploi: habilitations et certifications — 4 campagne — PRF 2020 (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2019-11-20   Préparation au certificat de connaissance et de compétence professionnelle (Cléa) dans le cadre du dispositif du... (Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats)
Préparation au certificat de connaissance et de compétence professionnelle (Cléa) dans le cadre du dispositif du Service militaire volontaire (SMV). Voir la passation de marché »
2019-07-16   Habilitation de service public 1 niveau de qualification 2020-2022 (Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2019-05-24   Mise en concurrence formations professionnelles 2 campagne 2019 (socle et pacte) programme régional de formation 2019 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2016-07-20   Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin... (Région ALPC)
Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le … Voir la passation de marché »