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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Batipro est mentionné

2023-05-05   gs f wing piou - marchĂ© de Travaux et de VRD en corps d'Ă©tat sĂ©parĂ©s - (SEMSAMAR (973))
travaux de bâtiment et de VRD en corps d'état séparés dans le cadre de la réalisation d'un groupe scolaire de 21 classes situé secteur Paul Isnard à Saint-Laurent du Maroni Voir la passation de marché »
2023-04-26   habilitation de Service Public - 1er niveau de qualification - 2024 2027 (RĂ©gion Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi no2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale et permettant d'habiliter des opérateurs chargés de conduire des actions d'insertion et de formation professionnelle à destination des jeunes et des adultes rencontrant des difficultés d'apprentissage ou d'insertion. Cet appel public à propositions est lancé conformément aux dispositions des articles L 6121-2-1 et R. 6121-1 à R6121-8 du … Voir la passation de marché »
2023-03-01   travaux d'amĂ©lioration des bâtiments et Ă©quipements municipaux (Commune de Cayenne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Travaux d'amélioration des bâtiments et équipements communaux Voir la passation de marché »
2022-12-07   fourniture de matĂ©riel Ă©lectrique (CommunautĂ© agglo Portes de France)
groupement de commande constitué de la Capft, et des communes de Thionville (lots 1 et 2), de son Ccas (lot 2), et de Fontoy (lot 2.)coordonnateur : Capft jusqu'à la signature du marché. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures.L'accord-cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. … Voir la passation de marché »
2022-11-02   formations professionnelles qualifiantes 4ème campagne programme regional de formation 2022 (RĂ©gion Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
2022-10-18   travaux Tce pour la rĂ©novation des bâtiments et Ă©quipements communaux de la Ville de Cayenne (Commune de Cayenne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2022-05-06   formations professionnelles qualifiantes 3ème campagne programme regional de formation 2022 (RĂ©gion Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
2021-09-10   prestations de formations dans le cadre de PrĂ©parations OpĂ©rationnelles Ă  l'emploi Collectives (Poec) - rĂ©gion... (Constructys)
ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi.Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la Direction Régionale de Constructys Nouvelle Aquitaine.Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique).Cet accord-cadre est mono-attributaire.Le présent … Voir la passation de marché »
2021-06-29   Programme de formation professionnelle des personnes placĂ©es sous main de justice au sein des Ă©tablissements... (RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, il est indiqué le nombre … Voir la passation de marché »
2021-04-08   Prestations de formations dans le cadre de PrĂ©parations opĂ©rationnelles Ă  l'emploi collectives (POEC) — rĂ©gion... (Constructys)
Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale de Constructys Nouvelle-Aquitaine. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Cet accord-cadre est mono-attributaire. Le … Voir la passation de marché »
2021-02-12   Prestations de formations dans le cadre de PrĂ©parations opĂ©rationnelles Ă  l'emploi collectives (POEC) — rĂ©gion... (Constructys)
Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi avec pour objectif, leur embauche à l'issue de la formation. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L. … Voir la passation de marché »
2021-01-22   Action de formation dans le cadre de PrĂ©parations opĂ©rationnelles Ă  l'emploi collectives (POEC) (Constructys)
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-2º, R. 2123-1-3º, R. 2123-2 et R. 2123-4 à R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R. 2162-2 alinéa 2 et articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal (article R. … Voir la passation de marché »
2020-09-30   Formations professionnelles qualifications pour l'emploi: habilitations et certifications — 4 campagne — PRF 2020 (RĂ©gion Nouvelle Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2020-08-10   Construction d'un groupe scolaire de seize classes Ă  MontsinĂ©ry — travaux de bâtiment et VRD (SociĂ©tĂ© immobilière de Kourou (SIMKO))
Travaux de bâtiment et VRD relatifs à l'opération de construction d'un groupe scolaire de seize classes, ZAC hameau du collège à l'entrée du Bourg de Montsinéry. Les travaux feront l'objet d'une seule tranche de réalisation et sont répartis en dix-sept (17) lots qui seront traités en lots séparés. Le lot nº 13: terrassements et voirie a fait l'objet d'une précédente consultation et n'est donc pas concerné par le présent appel d'offres. Voir la passation de marché »
2019-08-14   Mise en concurrence formations professionnelles 3 campagne 2019 (socle et pacte) — Programme rĂ©gional de formation 2019 (RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot indiqué au … Voir la passation de marché »
2019-07-16   Habilitation de service public 1 niveau de qualification 2020-2022 (Conseil RĂ©gional Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2019-05-24   Mise en concurrence formations professionnelles 2 campagne 2019 (socle et pacte) programme rĂ©gional de formation 2019 (RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2019-05-07   Mise en concurrence — dispositif de formation «Amorce de parcours» (RĂ©gion Nouvelle Aquitaine)
Marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum et sans maximum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible … Voir la passation de marché »
2019-01-22   Mise en concurrence formations professionnelles qualifiantes — 1 campagne — plan rĂ©gional de formation 2019 (RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret précité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. À titre indicatif, il est indiqué le nombre d'heures centre et … Voir la passation de marché »
2018-06-04   Mise en concurrence formations professionnelles qualifiantes — Plan d'investissement dans les compĂ©tences 2018 (RĂ©gion Nouvelle Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles. Voir la passation de marché »
2017-06-26   Restructuration de la cuisine du Centre pĂ©nitentiaire de Guyane (Centre pĂ©nitentiaire de Guyane)
Restructuration de la cuisine du centre pénitentiaire de Guyane avec création d'une cuisine provisoire. Voir la passation de marché »
2017-06-08   Construction d'un nouveau bâtiment pour le SPIP de Guyane — milieu fermĂ© (Centre pĂ©nitentiaire de Guyane)
Construction d'un bâtiment sur le domaine pénitentiaire pour le SPIP de Guyane — milieu fermé. Voir la passation de marché »
2015-07-10   Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 1ère campagne 2016 — programme RĂ©gional... (Conseil rĂ©gional d'Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 1ère campagne 2016 — programme Régional de Formation — actions de formation collectives marché passé selon la procédure adaptée marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. Les minimum et maximum sont indiqués au … Voir la passation de marché »
2012-06-27   Mise en concurrence - formations modulaires pre qualifiantes et qualifiantes - 1ère campagne Programme rĂ©gional de... (Conseil rĂ©gional d'Aquitaine)
Mise en concurrence - formations modulaires pre qualifiantes et qualifiantes - 1ère campagne programme régional de formation 2013. Marché passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 30 du code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un minimum et maximum exprimés en quantité, en application des dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Les minimum et maximum sont renseignés au niveau des lots. Voir la passation de marché »
2012-01-20   Mise en concurrence n° 7 - formations modulaires pre-qualifiantes et qualifiantes - plate-formes de dĂ©couverte des... (Conseil rĂ©gional d'Aquitaine)
Mise en concurrence n° 7 - formations modulaires pre-qualifiantes et qualifiantes - plate-formes de découverte des métiers - 2nde campagne - programme régional de formation 2012 - marché passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité. Voir la passation de marché »