Fournisseur: afec bayonne

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur afec bayonne est mentionné

2023-07-13   formations professionnelles qualifiantes 1ère CAMPAGNE - pRF 2023 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 82 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2023-05-15   amorces de parcours prf 2023 (Région Nouvelle Aquitaine)
marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de … Voir la passation de marché »