Mise en concurrence n° 7 - formations modulaires pre-qualifiantes et qualifiantes - plate-formes de découverte des métiers - 2nde campagne - programme régional de formation 2012

Conseil régional d'Aquitaine

Mise en concurrence n° 7 - formations modulaires pre-qualifiantes et qualifiantes - plate-formes de découverte des métiers - 2nde campagne - programme régional de formation 2012 - marché passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFPA
• Agir Concepts
• Batipro
• Bernom Entreprises
• CIAM
• ECF
• GPT: Bati Form Aquitaine/AFEPT
• GPT: CFPPA de la Gironde/Ifria
• GPT: Greta de la Dordogne/CCI
• GPT: INFA/AFEC
• GPT: Infa/UCPA/Infrep
• GPT: Insup/Ades/CFPPA 33/CFPPA Bazas/Idc Pro
• GPT: Insup/Greta des Landes
• GRETA de Bordeaux
• GRETA des landes
• INSUP
• Le marché a été déclaré infructueux
• Socrate Conseil

Qui ?

• Conseil régional d'Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-20	Avis de marché
2012-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achat-formation.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022480
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: 1 - la lettre de candidature (DC1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises; 2 - la déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) incluant: A) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat B) la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier: — qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne, — qu'il n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal, — qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne, — qu'il n'a pas fait l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail, — qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, — qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, — qu'il n'est pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre, — qu'il a au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Négociation: le marché étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les 2 candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Critères de sélection des candidatures: 1-garanties et capacités économiques et financières. 2-capacités professionnelles et techniques Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Informations complémentaires

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

1 - la lettre de candidature (DC1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises;

2 - la déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) incluant:

A) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

B) la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

— qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,

— qu'il n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

— qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

— qu'il n'a pas fait l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail,

— qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— qu'il n'est pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— qu'il a au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.

Négociation: le marché étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les 2 candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures.

Critères de sélection des candidatures: 1-garanties et capacités économiques et financières.

2-capacités professionnelles et techniques

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité.

Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: préqualification qualification métiers du bâtiment gros et second oeuvre Dordogne
Brève description:

Zone de formation: Périgord Noir.Nombre d'heures mini centre: 3 480.Nombre d'heures maxi centre: 17 400.Nombre d'heures mini entreprise: 1 800.Nombre d'heures maxi entreprise: 9 000.

Zone de formation: Périgord Noir.

Nombre d'heures mini centre: 3 480.

Nombre d'heures maxi centre: 17 400.

Nombre d'heures mini entreprise: 1 800.

Nombre d'heures maxi entreprise: 9 000.

Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: préformation chantiers clausés Bordeaux agglomération
Brève description:

Zone de formation: Gironde.Nombre d'heures mini centre: 3 920.Nombre d'heures maxi centre: 19 600.Nombre d'heures mini entreprise: 1 120.Nombre d'heures maxi entreprise: 5 600.

Zone de formation: Gironde.

Nombre d'heures mini centre: 3 920.

Nombre d'heures maxi centre: 19 600.

Nombre d'heures mini entreprise: 1 120.

Nombre d'heures maxi entreprise: 5 600.

Numéro du lot: 003
Intitulé du lot: métiers du bâtiment gros oeuvre titre professionnel maçon et maçon bâti ancien Libournais
Brève description:

Zone de formation: Libournais.Nombre d'heures mini centre: 8 640.Nombre d'heures maxi centre: 43 200.Nombre d'heures mini entreprise: 1 440.Nombre d'heures maxi entreprise: 7 200.

Zone de formation: Libournais.

Nombre d'heures mini centre: 8 640.

Nombre d'heures maxi centre: 43 200.

Nombre d'heures mini entreprise: 1 440.

Nombre d'heures maxi entreprise: 7 200.

Numéro du lot: 004
Intitulé du lot: cap métiers du gros et second oeuvre Landes
Brève description:

Zone de formation: MT de Marsan-Nord Landes.Nombre d'heures mini centre: 8 350.Nombre d'heures maxi centre: 41 750.Nombre d'heures mini entreprise: 4 000.Nombre d'heures maxi entreprise: 20 000.

Zone de formation: MT de Marsan-Nord Landes.

Nombre d'heures mini centre: 8 350.

Nombre d'heures maxi centre: 41 750.

Nombre d'heures mini entreprise: 4 000.

Nombre d'heures maxi entreprise: 20 000.

Numéro du lot: 005
Intitulé du lot: pré-qualification technicien-ne méthodes Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Aquitaine.Nombre d'heures mini centre: 1 176.Nombre d'heures maxi centre: 5 880.Nombre d'heures mini entreprise: 400.Nombre d'heures maxi entreprise: 2 000.

Zone de formation: Aquitaine.

Nombre d'heures mini centre: 1 176.

Nombre d'heures maxi centre: 5 880.

Nombre d'heures mini entreprise: 400.

Nombre d'heures maxi entreprise: 2 000.

Numéro du lot: 006
Intitulé du lot: installateur-trice mainteneur-euse en systèmes solaires thermiques et photovoltaïques Nord Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux agglomération.Nombre d'heures mini centre: 3 300.Nombre d'heures maxi centre: 16 500.Nombre d'heures mini entreprise: 2 640.Nombre d'heures maxi entreprise: 13 200.

Zone de formation: Bordeaux agglomération.

Nombre d'heures mini centre: 3 300.

Nombre d'heures maxi centre: 16 500.

Nombre d'heures mini entreprise: 2 640.

Nombre d'heures maxi entreprise: 13 200.

Numéro du lot: 007
Intitulé du lot: installateur-trice mainteneur-euse en systèmes solaires thermiques et photovoltaïques Sud Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Landes.Nombre d'heures mini centre: 2 640.Nombre d'heures maxi centre: 13 200.Nombre d'heures mini entreprise: 2 112.Nombre d'heures maxi entreprise: 10 560.

Zone de formation: Landes.

Nombre d'heures mini centre: 2 640.

Nombre d'heures maxi centre: 13 200.

Nombre d'heures mini entreprise: 2 112.

Nombre d'heures maxi entreprise: 10 560.

Numéro du lot: 008
Intitulé du lot: métiers du goût et de l'alimentaire: métiers de la restauration Dordogne
Brève description:

Zone de formation: Dordogne.Nombre d'heures mini centre: 8 448.Nombre d'heures maxi centre: 42 240.Nombre d'heures mini entreprise: 5 632.Nombre d'heures maxi entreprise: 28 160.

Zone de formation: Dordogne.

Nombre d'heures mini centre: 8 448.

Nombre d'heures maxi centre: 42 240.

Nombre d'heures mini entreprise: 5 632.

Nombre d'heures maxi entreprise: 28 160.

Numéro du lot: 009
Intitulé du lot: métiers du goût et de l'alimentaire: préqualification et qualification métiers de l'agro alimentaire Gironde
Brève description:

Zone de formation: Gironde.Nombre d'heures mini centre: 3 520.Nombre d'heures maxi centre: 17 600.Nombre d'heures mini entreprise: 2 880.Nombre d'heures maxi entreprise: 14 400.

Nombre d'heures mini centre: 3 520.

Nombre d'heures maxi centre: 17 600.

Nombre d'heures mini entreprise: 2 880.

Nombre d'heures maxi entreprise: 14 400.

Numéro du lot: 010
Intitulé du lot: métiers du goût et de l'alimentaire: métiers de la restauration Lot-et-Garonne
Brève description:

Zone de formation: Lot-et-Garonne.Nombre d'heures mini centre: 4 224.Nombre d'heures maxi centre: 21 120.Nombre d'heures mini entreprise: 2 816.Nombre d'heures maxi entreprise: 14 080.

Zone de formation: Lot-et-Garonne.

Nombre d'heures mini centre: 4 224.

Nombre d'heures maxi centre: 21 120.

Nombre d'heures mini entreprise: 2 816.

Nombre d'heures maxi entreprise: 14 080.

Numéro du lot: 011
Intitulé du lot: cariste d'entrepôt Lacq-Orthez-Oloron
Brève description:

Zone de formation: Béarn.Nombre d'heures mini centre: 1 624.Nombre d'heures maxi centre: 8 120.Nombre d'heures mini entreprise: 504.Nombre d'heures maxi entreprise: 2 520.

Zone de formation: Béarn.

Nombre d'heures mini centre: 1 624.

Nombre d'heures maxi centre: 8 120.

Nombre d'heures mini entreprise: 504.

Nombre d'heures maxi entreprise: 2 520.

Numéro du lot: 012
Intitulé du lot: secrétaire spécialisé-e viti-vini et comptabilité/paie Libournais Montpon Sainte-Foy
Brève description:

Zone de formation: Libournais.Nombre d'heures mini centre: 2 104.Nombre d'heures maxi centre: 10 520.Nombre d'heures mini entreprise: 840.Nombre d'heures maxi entreprise: 4 200.

Nombre d'heures mini centre: 2 104.

Nombre d'heures maxi centre: 10 520.

Nombre d'heures mini entreprise: 840.

Nombre d'heures maxi entreprise: 4 200.

Numéro du lot: 013
Intitulé du lot: qualification niveau III comptable gestionnaire et gestionnaire de paie Gironde
Brève description:

Zone de formation: Gironde.Nombre d'heures mini centre: 3 788.Nombre d'heures maxi centre: 18 942.Nombre d'heures mini entreprise: 1 084.Nombre d'heures maxi entreprise: 5 418.

Nombre d'heures mini centre: 3 788.

Nombre d'heures maxi centre: 18 942.

Nombre d'heures mini entreprise: 1 084.

Nombre d'heures maxi entreprise: 5 418.

Numéro du lot: 014
Intitulé du lot: perfectionnement et / ou reconversion bureautique et / ou comptable Bordeaux-Arcachonnais
Brève description:

Zone de formation: Arcachon.Nombre d'heures mini centre: 1 760.Nombre d'heures maxi centre: 8 800.Nombre d'heures mini entreprise: 440.Nombre d'heures maxi entreprise: 2 200.

Zone de formation: Arcachon.

Nombre d'heures mini centre: 1 760.

Nombre d'heures maxi centre: 8 800.

Nombre d'heures mini entreprise: 440.

Nombre d'heures maxi entreprise: 2 200.

Numéro du lot: 015
Intitulé du lot: métiers du commerce titre professionnel niveau IV et V Libournais
Brève description:

Zone de formation: Libournais.Nombre d'heures mini centre: 6 415.Nombre d'heures maxi centre: 32 076.Nombre d'heures mini entreprise: 3 953.Nombre d'heures maxi entreprise: 19 764.

Nombre d'heures mini centre: 6 415.

Nombre d'heures maxi centre: 32 076.

Nombre d'heures mini entreprise: 3 953.

Nombre d'heures maxi entreprise: 19 764.

Numéro du lot: 016
Intitulé du lot: vendeur-euse spécialisé-e en magasin niveau IV Landes
Brève description:

Zone de formation: Landes.Nombre d'heures mini centre: 7 910.Nombre d'heures maxi centre: 39 552.Nombre d'heures mini entreprise: 3 802.Nombre d'heures maxi entreprise: 19 008.

Nombre d'heures mini centre: 7 910.

Nombre d'heures maxi centre: 39 552.

Nombre d'heures mini entreprise: 3 802.

Nombre d'heures maxi entreprise: 19 008.

Numéro du lot: 017
Intitulé du lot: métiers du goût et de l'alimentaire: métiers de la restauration Gironde
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux agglomération.Nombre d'heures mini centre: 11 616.Nombre d'heures maxi centre: 58 080.Nombre d'heures mini entreprise: 7 744.Nombre d'heures maxi entreprise: 38 720.

Nombre d'heures mini centre: 11 616.

Nombre d'heures maxi centre: 58 080.

Nombre d'heures mini entreprise: 7 744.

Nombre d'heures maxi entreprise: 38 720.

Numéro du lot: 018
Intitulé du lot: spectacle vivant: pré-qualification et qualification métier de la musique Aquitaine
Brève description:

Zone de formation: Bordeaux ville.Nombre d'heures mini centre: 4 952.Nombre d'heures maxi centre: 24 760.Nombre d'heures mini entreprise: 1 400.Nombre d'heures maxi entreprise: 7 000.

Zone de formation: Bordeaux ville.

Nombre d'heures mini centre: 4 952.

Nombre d'heures maxi centre: 24 760.

Nombre d'heures mini entreprise: 1 400.

Nombre d'heures maxi entreprise: 7 000.

Numéro du lot: 019
Intitulé du lot: plate-forme de découverte des métiers Sud Gironde
Brève description:

Zone de formation: Sud Gironde.Nombre d'heures mini centre: 2 800.Nombre d'heures maxi centre: 14 000.Nombre d'heures mini entreprise: 2 800.Nombre d'heures maxi entreprise: 14 000.

Zone de formation: Sud Gironde.

Nombre d'heures mini centre: 2 800.

Nombre d'heures maxi centre: 14 000.

Nombre d'heures mini entreprise: 2 800.

Nombre d'heures maxi entreprise: 14 000.

Numéro du lot: 020
Intitulé du lot: plate-forme de découverte des métiers du tourisme du Médoc
Brève description:

Zone de formation: Médoc.Nombre d'heures mini centre: 2 100.Nombre d'heures maxi centre: 10 500.Nombre d'heures mini entreprise: 2 100.Nombre d'heures maxi entreprise: 10 500.

Zone de formation: Médoc.

Nombre d'heures mini centre: 2 100.

Nombre d'heures maxi centre: 10 500.

Nombre d'heures mini entreprise: 2 100.

Nombre d'heures maxi entreprise: 10 500.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012IA000S0015
Nom du projet ou programme financé par l’UE:

Certaines actions de formation sont susceptibles de bénéficier d'un cofinancement communautaire au titre du fonds social européen pour des taux d'intervention à hauteur de 50 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. rubrique VI.3) informations complémentaires.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

2. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

3. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget régional - certaines actions de formation faisant l'objet de la présente consultation sont susceptibles de bénéficier d'un cofinancement communautaire au tire du fonds social européen (FSE) - délai global de paiement indiqué à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (cf. art 1.4 du règlement de la consultation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Programme et organisation pédagogiques appréciées au regard du cadre de réponse "caractéristiques pédagogiques et moyens mobilisés" (30)
2. Ingénierie de formation (recrutement, individualisation et suivi des parcours, insertion des stagiaires et partenariat mobilisé) appréciés au regard du cadre de réponse "caractéristiques pédagogiques et moyens mobilisés" (30)
3. Prix de la prestation apprécié au regard du détail quantatif estimatif (25)
4. Qualifications du personnel et suivi qualité dédiés à cette opération appréciées au regard du cadre de réponse "caractéristiques pédagogiques et moyens mobilisés" (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achat-formation.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012IA000S0015
Informations complémentaires

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

1 - la lettre de candidature (DC1 ou équivalent) incluant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d'entreprises;

2 - la déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) incluant:

A) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

B) la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

— qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,

— qu'il n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

— qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

— qu'il n'a pas fait l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail,

— qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— qu'il n'est pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— qu'il a au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.

Négociation: le marché étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les 2 candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures.

Critères de sélection des candidatures: 1-garanties et capacités économiques et financières.

2-capacités professionnelles et techniques

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles-de-Gaulle
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 014-022480 (2012-01-20)

Avis d'attribution de marché (2012-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 453 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional d'Aquitaine
Adresse postale: Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268131
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022480
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Les montants indiqués au V.4) correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs. Les dates d'attribution indiquées au V.1) correspondent aux dates de notification. Annonce no 230, BOAMP 17 B du 25.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Ingénierie de formation (Recrutement, individualisation et suivi des parcours, insertion des stagiaires et partenariat mobilisé) appréciés au regard du cadre de réponse "caractéristiques pédagogiques et moyens mobilisés" (30)
3. Prix de la prestation apprécié au regard du Détail Quantatif Estimatif (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-05 📅
Nom: Agir Concepts
Adresse postale: Avenue François Miterrand, espace Nelson Mandela
Commune postale: Boulazac
Code postal: 24750
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Nom: GPT: Bati Form Aquitaine/AFEPT
Adresse postale: 87 quai de Brazza
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Batipro
Adresse postale: 107 avenue de la Roudet
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500

4️⃣
Nom: Greta des Landes
Adresse postale: Avenue Paul Doumer, BP 356
Commune postale: dax
Code postal: 40107

5️⃣
Nom: Le marché a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Afpa
Adresse postale: 22 rue Alfred de Vigny
Code postal: 33200

7️⃣

8️⃣
Nom: GPT: Greta de la Dordogne/CCI
Adresse postale: Lycée Albert Claveille, 80 rue Victor Hugo, BP 1085
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24000

9️⃣
Nom: GPT: CFPPA de la Gironde/Ifria
Adresse postale: 87 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Blanquefort
Code postal: 33290

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-22 📅
Nom: Gpt: infa/afec
Adresse postale: Chemin du Plantey
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Ecf
Adresse postale: 1 rue Thierry Sabine
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-20 📅
Nom: Greta de Bordeaux
Adresse postale: Lycée Camille Jullian, 29 rue de la Croix Blanche
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33074

1️⃣3️⃣
Nom: Bernom Entreprises
Adresse postale: 50-52 rue de Marseille
Code postal: 33000

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: Insup
Adresse postale: 37 rue Labottière

1️⃣5️⃣
Nom: Socrate Conseil
Adresse postale: 189 avenue du Maréchal Foch Les Berges de l'Isle

1️⃣6️⃣
Nom: GPT: Insup/Greta des Landes

1️⃣7️⃣
Nom: GPT: Infa/Afec

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-18 📅
Nom: Ciam
Adresse postale: 35 rue Leyteire

1️⃣9️⃣
Nom: GPT: Insup/Ades/CFPPA 33/CFPPA Bazas/Idc Pro

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-26 📅
Nom: GPT: Infa/UCPA/Infrep
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable de litiges relatifs aux Marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Source: OJS 2012/S 161-268131 (2012-08-20)

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