Fournisseur: Lycée Maritime de Ciboure

9 marchés publics archivés

Lycée Maritime de Ciboure est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Lycée Maritime de Ciboure est mentionné

2023-09-13   formations professionnelles qualifiantes 2ème CAMPAGNE - programme regional de formation 2024-2027 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 87 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-03-18   formations professionnelles qualifiantes - 2ème CAMPAGNE - agriculture - Forêt - mer - pRF 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. A titre indicatif, il … Voir la passation de marché »
2021-03-05   Formations profesionnelles 1ère CAMPAGNE programme regional de formation 2021 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte. En application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. … Voir la passation de marché »
2020-05-19   Formations professionnelles 2 campagne — PRF 2020 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2019-11-19   Formations professionnelles 1 campagne - Socle - PRF 2020 (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2019-01-22   Mise en concurrence formations professionnelles qualifiantes — 1 campagne — plan régional de formation 2019 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret précité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. À titre indicatif, il est indiqué le nombre d'heures centre et … Voir la passation de marché »
2015-07-10   Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 1ère campagne 2016 — programme Régional... (Conseil régional d'Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles modulaires qualifiantes — 1ère campagne 2016 — programme Régional de Formation — actions de formation collectives marché passé selon la procédure adaptée marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum exprimés en quantité, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. Les minimum et maximum sont indiqués au … Voir la passation de marché »
2011-02-14   Mise en concurrence n° 7 - programme régional de formation 2011 - actions structurelles Formations qualifiantes spécialisées (Conseil régional d'Aquitaine)
Mise en concurrence n° 7 - programme régional de formation 2011 - actions structurelles - formations qualifiantes spécialisées. Voir la passation de marché »