Passation de marchés: Services d'action sociale

>20 marchés publics actifs

Services d'action sociale ont été achetés par des organisations telles que Pôle emploi, Partenord Habitat et Ville de Paris.

Achats récents de services d'action sociale en France

2026-05-28   Deadline 2026-07-06   Marché de mise en oeuvre d'un dispositif d'assistance confidentielle aux chirurgiens-dentistes (Le Conseil National de l'ordre des chirurgiens-dentistes)
Dispositif national d'assistance confidentielle destiné aux chirurgiens-dentistes et étudiants en odontologie en situation de difficulté ou de vulnérabilité. Accompagnement psychologique, orientation et soutien dans le respect du secret professionnel, de l'indépendance des intervenants et de la sécurité des soins. Organisation nationale avec continuité de service et gestion des situations complexes ou de crise Voir la passation de marché »
2026-05-26   Deadline 2026-07-10   Gestion des accueils périscolaires, mercredis éducatifs et centre de loisirs sans hébergement (Mairie de Boulange)
Gestion des accueils périscolaires, mercredis éducatifs et centre de loisirs sans hébergement Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-23   Réservation de berceaux dans des établissements multi-accueils pour la ville de Dreux (Ville de Dreux)
Cette réservation ; est destinée à l'accueil collectif d'enfants âgés de dix (10) semaines à quatre (4) ans, domiciliés à Dreux et ayant fait l'objet d'une pré-inscription auprès du Relais petite enfance de la Ville de Dreux. Ce marché fait partie des marchés spécifiques de services (R2123.1.3) énumérés sur l'annexe 3.I article 2280.14 et du code CPV associé Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-24   MARCHE DE SERVICES D’INSERTION PROFESSIONNELLE DE TYPE "MEDIATION INTERCULTURELLE ET LINGUISTIQUE VERS L'EMPLOI... (France Travail Nouvelle-Aquitaine)
La consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet la mise en œuvre, auprès des demandeurs d’emploi de la région Nouvelle-Aquitaine, de prestations de services d’insertion professionnelle de type « Médiation Interculturelle et Linguistique vers l’Emploi (MILE) » telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et au Contrat. Le marché à conclure dans le cadre de la consultation prend la forme d’un accord-cadre conclu avec un unique Titulaire et … Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-24   MARCHE DE SERVICES D’INSERTION PROFESSIONNELLE DE TYPE "ACTIV SENIORS" AUPRES DES DEMANDEURS D’EMPLOI DE LA REGION... (France Travail Nouvelle-Aquitaine)
La consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet la mise en œuvre, auprès des demandeurs d’emploi de la région Nouvelle-Aquitaine, de prestations de services d’insertion professionnelle de type « Activ’ Seniors » telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT) et au Contrat. Le marché à conclure prend la forme d’un accord-cadre conclu avec un unique Titulaire et avec un maximum en quantité, défini en nombre de sessions susceptibles d’être … Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-25   Appui relations entreprise et médiation emploi (AREME) - Co financement du Fonds social européen (FSE+) (Conseil départemental des Bouches-du-Rhône)
Le présent marché vise à : - mobiliser le monde de l’entreprise par la prospection d’offres d’emploi et contribuer au développement du Club des Entreprises de Provence, - organiser la mise en relation avec les bénéficiaires du RSA pour favoriser leur recrutement. Il s’agit d’un marché ordinaire. Les prestations font l’objet d’un prix global et forfaitaire annuel. Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-08   Réservation de berceaux au bénéfice des ressortissants de l'action sociale des armées résidents ou non-résidents du... (Institution de Gestion Sociale des Armées - IGESA)
Réservation de berceaux au bénéfice des ressortissants de l'action sociale des armées résidents ou non-résidents du secteur géographique déterminé Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-18   RESERVATION DE PLACES EN CRECHE DANS UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (Mairie de Bondy)
RESERVATION DE PLACES EN CRECHE DANS UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-11   Réservation de berceaux aux sein de plusieurs établissements destinés à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10... (Ville de Poissy)
Réservation de berceaux aux sein de plusieurs établissements destinés à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans (4 lots). Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-30   Marché public de services N° 2026-0001 - Gestion de l'ALSH, du Pôle Jeunesse et du Pôle parentalité - Commune de... (VILLE DE TOUSSUS-LE-NOBLE)
La présente consultation a pour objet la gestion, l'exploitation et l'animation : - de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), - du pôle jeunesse, - du pôle parentalité, pour le compte de la Commune de Toussus le Noble Voir la passation de marché »
2026-05-19   Deadline 2026-07-07   CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE 4 ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE LA... (Carrières-sur-Seine)
La présente consultation a pour objet de concéder ou de déléguer, par le biais d'un contrat de concession de service public, la gestion et l'exploitation de quatre (4) Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de type multi-accueil. La présente consultation est menée en application des articles L.1411-1 et suivants et R. 1411-1 et suivants du Code général des Collectivités territoriales, et conformément aux dispositions pertinentes du Code de la Commande Publique, et notamment de sa troisième … Voir la passation de marché »
2026-05-18   Deadline 2026-06-22   Transport spécialisé de personnes à mobilité réduite (Centre Communal d'Action sociale de Rueil-Malmaison)
Le contrat a pour objet la mise en place d’un service de transport spécialisé de personnes à mobilité réduite Voir la passation de marché »
2026-05-18   Deadline 2026-06-22   Marché n°2026-0029 : Prestation de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP) et d’assistance... (Aéroports de Bretagne Ouest)
Lot 1 : Mission de sécurité incendie et assistance à personnes Lot 2 : Mission d?assistance aux personnes à mobilité réduite et aux personnes en situation de handicap Voir la passation de marché »
2026-05-14   Deadline 2026-06-12   CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION D’UN MULTI-ACCUEIL (SITUE 11-13 RUE BONNET) (Mairie de Clichy-la-Garenne)
La présente consultation a pour objet la gestion et l’exploitation d’un établissement d’accueil du jeune enfant situé dans le quartier entrée de ville – rue Bonnet à Clichy. L'équipement est un établissement d'accueil du jeune enfant d'une capacité de 60 places. Le Concessionnaire a pour mission de gérer le service et d'exploiter l'équipement mis à sa disposition par l'Autorité concédante, dans les conditions définies par le contrat de concession. Voir la passation de marché »
2026-05-13   Deadline 2026-06-12   CLASSES DE DECOUVERTE (Mairie de L'Haÿ-les-Roses)
CLASSES DE DECOUVERTE Voir la passation de marché »
2026-05-13   Deadline 2026-06-08   Réservation de places en crèche privée pour la ville de colombes - Secteur quartier des Vallées avec rues du... (Mairie de Colombes)
La présente consultation concerne la réservation de places en crèche privée pour la ville de colombes dans le secteur quartier des Vallées avec les rues du Maréchal Joffre et des Voies du Bois comme limites. La réservation est destinée à l'accueil collectif d'enfants âgés de trois mois à trois ans révolus (possibilité jusqu'à 4 ans en cas d'enfant porteur de handicap). Lieu de prestation du service : Ville de Colombes - l'établissement d'accueil devra obligatoirement être situé dans le secteur quartier … Voir la passation de marché »
2026-05-13   Deadline 2026-06-15   Mise à disposition de places en structure d’accueil de la petite enfance pour les fonctionnaires de l’État sur... (Préfecture de la région Hauts-de-France – Secrétariat Général pour les affaires régionales (SGAR) – Plateforme Région)
Mise à disposition de places en structure d’accueil de la petite enfance pour les fonctionnaires de l’État sur l’ensemble de la région Hauts-de-France pour la période allant du 1er septembre 2027 au 31 Août 2031. Voir la passation de marché »
2026-05-13   Deadline 2026-06-23   Action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté par une opération d'entretien des espaces extérieurs... (Toulon Habitat Méditerranée)
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté pour la période 2026-2030 Le montant global pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé comme suit : Sans minimum, et avec un maximum fixé à : 1 000 000,00 euros HT. Le nombre … Voir la passation de marché »
2026-05-11   Deadline 2026-06-22   Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant et CESU sur support papier ou en version dématérialisée pour... (SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application d)
La présente consultation concerne des prestations de services relatives à la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant et de chèque emploi service universel (CESU) sur support papier ou en version dématérialisée pour les personnels de la SIDR. Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-09   Réservation de berceaux dans le quartier prioritaire Maurice Thorez - Goéland (Ville de Bègles)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réservation de berceaux au sein d'un établissement d'accueil de jeunes enfants. La ville de Bègles souhaite réserver jusqu'à 18 berceaux au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants, âgés de 2 mois et demi à 4 ans. Ces berceaux seront réservés aux personnes ayant formulé une demande de pré-inscription auprès du service petite enfance Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-09   Prestations de supervision, de réflexion et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et... (Département de la Dordogne)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de supervision, de réflexion et d'analyse des pratiques professionnelles auprès des équipes sociales et médico-sociales du Département de la Dordogne. Les prestations sont réparties en 14 lots distincts, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à un titulaire unique ou un groupement d'entreprises Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-06-22   Kiosque - Aide à la construction du projet d'insertion sociale et/ou professionnelle et à la levée des freins à... (Conseil départemental des Bouches-du-Rhône)
Le présent marché porte sur l’accompagnement des BRSA rencontrant des problématiques sociales, familiales ou professionnelles identifiées à : - Une aide à la construction du projet d’insertion sociale et/ou professionnelle - Une aide à la levée des freins à l’emploi La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2026-05-06   Deadline 2026-06-08   Gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans des structures de la Petite Enfance et des écoles... (Ville d'Orléans)
La présente consultation a pour objet la gestion de groupes d'analyse des pratiques professionnelles dans des structures de la Petite Enfance et des écoles maternelles de la Ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum pour le lot 1, sans montant minimum pour le lot 2 et avec un montant maximum pour les 2 lots Voir la passation de marché »
2026-05-05   Deadline 2026-06-16   Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation de la crèche "Les Pitchounes" de 30 places et du RPE (Mairie de Montigny-en-Gohelle)
La concession est inférieure aux seuils européens ; elle relève du chapitre R3126 du code de la commande publique. La consultation a pour objet de confier au futur attributaire la gestion et l’exploitation d’une crèche d’une capacité de 30 places et d'un RPE, situés à Montigny-en-Gohelle. La ville de Montigny-en-Gohelle est dotée de la compétence petite enfance et a précédemment conclu un contrat de concession pour l'exploitation de cet équipement. La Ville de Montigny-en-Gohelle réaffirme aujourd’hui le … Voir la passation de marché »
2026-04-30   la réservation de places d'accueil « berceaux » -au sein d'Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)... (COMMUNE DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE)
Le présent marché a pour objet la réservation de places d'accueil - ci-après désignées « berceaux » -au sein d'Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) fonctionnant sous le régime de la Prestation de Service Unique (PSU), au bénéfice des Administrés de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine. Par « berceau », il est entendu la mise à disposition d'une capacité d'accueil complète, utilisable par un ou plusieurs enfants successifs ou simultanés, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés légaux, … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Hébergement avec accompagnement de mères isolées avec enfants de moins de trois ans ou de femmes enceintes (Département du Puy-de-Dôme)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Proposer un hébergement adapté à la taille des familles accueillies et assurer un accompagnement social pour soutenir ces familles dans leur fonction parentale visant le développement physique, affectif, et social de l'enfant, pour préserver sa santé et sa sécurité Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-05   Exploitation de la structure multi-accueil du jeune enfant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Ville de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché public de services pour l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de jeunes enfants situé dans le parc de la Mairie, 13 rue Jean et Catherine Reynier à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450). Le service consiste en un accueil collectif non permanent d'enfants de 2,5 mois à 4 ans, de type régulier et occasionnel, avec une capacité d'accueil de 40 places (46 enfants en surnombre sous conditions réglementaires). Le titulaire assurera la … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-05   Mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail... (FRANCE TRAVAIL - AUVERGNE RHONE ALPES)
Le marché a pour objet la mise en œuvre du programme européen ERASMUS+ «Education des adultes » 2025-2027 pour le compte de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes, pour permettre aux adultes de se former à l’étranger grâce aux mobilités financées par ERASMUS+EDA. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-08   Réservation de berceaux de crèches dans les structures d'accueil de la petite enfance en faveur des enfants des... (Universite de Montpellier)
Réservation de berceaux de crèches dans les structures d'accueil de la petite enfance en faveur des enfants des agents de l'Université de Montpellier Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-05   26V0031PA - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES MENAGES LOCATAIRES DU DISPOSITIF DE LOGEMENTS PASSERELLES - ACCOMPAGNEMENT... (Ville de Toulouse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la mise en oeuvre de mesures d'accompagnement social visant l'accès au logement de ménages pris en charge dans le cadre du dispositif de Logements Passerelles. Depuis 2009, la Mairie de Toulouse, sans se substituer aux compétences de l'État en matière … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Prestation de diagnostic préalable à la création ou maintien d'une activité indépendante à destination des... (Département de l'Ardèche)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 99000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le référentiel départemental prévoit qu'un projet d'activité indépendante peut être validé dans le cadre d'un parcours d'insertion (RSA), pendant une durée maximale de 2 ans. Au-delà, il est demandé au bénéficiaire d'envisager une sortie du … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-05   26M0075PA - FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT - MISE EN OEUVRE DE MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE BAUX... (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la mise en oeuvre de mesures d'accompagnement social dans le cadre de baux glissants afin de favoriser l'accès et le maintien dans le logement. Dans le … Voir la passation de marché »
2026-04-27   Mise en oeuvre de la mesure d'accompagnement social personnalisé (MAPS) de niveau 2 pour la Zone Nord du Département... (Département des Hauts-de-Seine)
La consultation porte sur des prestations de mise en oeuvre de la mesure d'accompagnement social personnalisé (MAPS) de niveau 2 pour la Zone Nord du Département des Hauts-de-Seine. La MASP s'adresse « à toute personne majeure qui perçoit des prestations et dont la santé ou la sécurité est menacée par les difficultés qu'elle éprouve à gérer ses ressources ». Elle peut alors bénéficier d'une MASP soit une aide à la gestion des prestations et un accompagnement social individualisé. La MASP 2 concerne … Voir la passation de marché »
2026-04-27   PRESTATIONS DE SERVICES AU PROFIT DES ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP (Université de Lorraine)
Le présent marché a pour objet de confier à un opérateur économique la réalisation de prestations de services au profit des étudiants en situation de handicap de l’université de Lorraine. Ces prestations de services concourent à faciliter l’accessibilité pédagogique. Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-05   Aménagement, gestion et exploitation de la crèche des services du Premier ministre (DSAF - Services du Premier ministre)
Le présent marché a pour objet l’aménagement, la gestion et l’exploitation de l'établissement d’accueil collectif de jeunes enfants situé avenue de Saxe à Paris (75007) d’une capacité d’accueil de 34 places ainsi que la mise à disposition de places d’accueil réservées au sein du réseau du titulaire. Voir la passation de marché »
2026-04-22   Achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Pasteur et Archet (Ville de Nice)
Achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Pasteur et Archet Voir la passation de marché »
2026-04-22   ALSH -SMA-SME (MAIRIE AULNAY SOUS BOIS)
ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH), DES TEMPS PERISCOLAIRES, DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL (SMA) ET DU SERVICE MINIMUM EXCEPTIONNEL (SME) Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-01   Marché de services d'insertion professionnelle de type "Créascope" auprès des personnes à la recherche d'un emploi (France Travail)
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de type Créascope consistant à apporter aux bénéficiaires un regard d’expert adapté à l’état d’avancement du projet entrepreneurial ou de l’activité et à proposer des réponses appropriées au regard des solutions présentes sur le territoire. La prestation permet d’accélérer l'autonomie financière, lorsque le projet est viable, ou de réorienter rapidement le bénéficiaire vers le salariat, si le projet n'est pas … Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-09   Appel à Manifestation d'Intérêt pour la mise en oeuvre d'un Service Social d'Intérêt Economique Général (SSIEG) pour... (Commune de La Crau)
L'objet de l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) est d'identifier et de permettre la mise en concurrence des opérateurs économiques désireux de contribuer à la mise en oeuvre du Service Social d'Intérêt Economique Général (SSIEG) relatif à la gestion des activités périscolaires et extrascolaire de la ville de La Crau. L'objectif est de confier à un tiers cette mission reconnue de SSIEG. Le partenariat entre la commune de La Crau et l'opérateur choisi fera l'objet d'une convention-cadre de mandatement … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Marché n° 2026AO19003200 : Interventions sous la forme du théâtre forum ou du théâtre interactif pour la prévention... (Conseil départemental du Val-d'Oise)
Depuis plus de 20 ans, le Conseil départemental mène une politique éducative volontariste en direction des collégiens du Val d'Oise en proposant, chaque année, un programme d'actions éducatives à destination des collèges publics. Ce programme vise à contribuer à la réussite scolaire des jeunes valdoisiens, à favoriser l'égalité des chances, à développer l'attractivité des collèges et à soutenir les initiatives et la créativité des équipes éducatives et des jeunes. D'autre part, l'offre éducative … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des... (Conseil Départemental des Bouches du Rhône)
Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des Bouches-du-Rhône (5 lots distincts). Voir la passation de marché »
2026-04-16   Réservation de 15 berceaux en structure multi accueil (Les Mureaux)
Réservation de 15 berceaux dans une structure de multi-accueil petite enfance pour des enfants âgés de 10 semaines à 4 ans non scolarisés pour la ville des Mureaux. Voir la passation de marché »
2026-04-15   RÉSERVATION DE 20 BERCEAUX EN STRUCTURE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE (MAIRIE DE MAROMME)
RÉSERVATION DE 20 BERCEAUX EN STRUCTURE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE Voir la passation de marché »
2026-04-15   Réservation de berceaux dans des structures d'accueil collectif de la petite enfance (sud-ouest et sud d'Orléans) - 2 lots (Ville d'Orléans)
La présente consultation a pour objet la réservation de berceaux à temps plein destinés à l'accueil collectif d'enfants de 10 semaines à 5 ans révolus dans le cadre d'un multi-accueil proposant de l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence. Par place, il est entendu une place complète disponible pour un ou plusieurs enfants, du lundi au vendredi, sauf jours fériés, au moins 47 semaines dans l'année civile. Les prestations du présent marché donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de … Voir la passation de marché »
2026-04-14   MISE A DISPOSITION DE PLACES EN CRECHE EN HORAIRES ATYPIQUES POUR LES PERSONNELS DU CHU DE RENNES (CHU Rennes)
Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le montant maximum du marché est de 355 000€ HT Le marché public est … Voir la passation de marché »
2026-04-13   Activ’Découverte du Secteur et des métiers de l’Aide à la Personne (seniors et petite enfance) (ADSAP) - France... (FRANCE TRAVAIL NORMANDIE)
Passée conformément à la procédure adaptée prévue à l’article R.2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion par France travail NORMANDIE de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de services d’insertion professionnelle de type « Activ’Découverte du Secteur et des métiers de l’Aide à la Personne (seniors et petite enfance) » (ADSAP) destinées aux personnes inscrites à France Travail. Voir la passation de marché »
2026-04-13   Accord cadre pour la réservation de berceaux auprès d'un établissement destiné à l'accueil d'enfants âgés de 10... (Ville du Bouscat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La réservation de berceaux, au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans (5 ans révolus si l'enfant est en situation de handicap) et … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Réservation de places en crèche dans différents secteurs de la Ville de Saint-Denis Commune nouvelle.. (Commune nouvelle de saint-denis)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réservation de places en crèche dans différents secteurs de la Ville de Saint-Denis Commune nouvelle. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services. Les prestations sont décomposées comme suit en 3 lots. Lot 1 Réservation de places dans le quartier Pleyel Nord Lot 2 Réservation de places dans le quartier Plaine Sud Lot 3 Réservation de places dans le quartier Porte de Paris La durée du marché court à compter du 1 … Voir la passation de marché »