Fournisseur: FRATE formation
>20 marchés publics archivés
FRATE formation est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été onlineformapro, Greta 89, AFPA AE, AFTRAL, IRFA BFC, greta jura, Préface, Greta 21 et GRETA 71 Sud Bourgogne.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur FRATE formation est mentionné
2025-12-04
Mise en oeuvre de prestations de formation "Sécurité et Prévention" et " Compétences langagières professionnelles "... (APNI)
La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation "Sécurité et Prévention" et "Compétences langagières professionnelles" à destination des salariés de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile. Ce marché s'inscrit dans le cadre des orientations prioritaires définies par la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (CPNEFP). L'organisation du marché permet deâ¯: -Concevoir, promouvoir, réaliser un … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation "Sécurité et Prévention" et "Compétences langagières professionnelles" à destination des salariés de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile. Ce marché s'inscrit dans le cadre des orientations prioritaires définies par la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (CPNEFP). L'organisation du marché permet deâ¯: -Concevoir, promouvoir, réaliser un … Voir la passation de marché »
2023-03-03
programme Qualifiant Jura 2024 (Région Bourgogne Franche-Comté)
programme Qualifiant Jura 2024 Voir la passation de marché »
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2023-03-03
programme Qualifiant Doubs 2024 (Région Bourgogne Franche-Comté)
programme Qualifiant Doubs 2024 Voir la passation de marché »
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2022-07-06
programme Régional de Formation 2023 en faveur des demandeurs d'emploi (PRIC-PRF 2023) (Région Grand Est)
programme Régional de Formation 2023 en faveur des demandeurs d'emploi (PRIC-PRF 2023) Voir la passation de marché »
programme Régional de Formation 2023 en faveur des demandeurs d'emploi (PRIC-PRF 2023) Voir la passation de marché »
2022-06-24
programme régional à destination à destination des personnes placées sous main de justice Programme complémentaire 2023 (Région Bourgogne Franche-Comté)
la présente consultation a pour objectif de retenir les prestataires chargés de dispenser les formations détaillées dans les fiches techniques, en tenant compte du public accueilli dans chaque établissement et des contraintes pénitentiaires. Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objectif de retenir les prestataires chargés de dispenser les formations détaillées dans les fiches techniques, en tenant compte du public accueilli dans chaque établissement et des contraintes pénitentiaires. Voir la passation de marché »
2022-05-25
dispositif de formation linguistique 2023-2026 (Région Bourgogne Franche-Comté)
mise en oeuvre du programme régional de formations à destination des demandeurs d'emploi "Dispositif Formation Linguistique" Voir la passation de marché »
mise en oeuvre du programme régional de formations à destination des demandeurs d'emploi "Dispositif Formation Linguistique" Voir la passation de marché »
2022-04-07
programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi - programme complémentaire PRIC (conseil regional bourgogne franche com)
le présent marché est destiné à compléter l'actuelle offre régionale qualifiante déployée en 2022, qui sera reconduite en 2023 en lien avec la prorogation du PRIC d'une année. La nouvelle commande régionale : prend en compte les orientations de l'etat définies dans le nouveau Plan de compétences 2022 " tensions/deld ", avec une orientation majeure sur les secteurs/métiers en tension du BTP - transition écologique, de l'industrie - maintenance, de la santé, du transport/logistique, du numérique et de … Voir la passation de marché »
le présent marché est destiné à compléter l'actuelle offre régionale qualifiante déployée en 2022, qui sera reconduite en 2023 en lien avec la prorogation du PRIC d'une année. La nouvelle commande régionale : prend en compte les orientations de l'etat définies dans le nouveau Plan de compétences 2022 " tensions/deld ", avec une orientation majeure sur les secteurs/métiers en tension du BTP - transition écologique, de l'industrie - maintenance, de la santé, du transport/logistique, du numérique et de … Voir la passation de marché »
2022-03-25
programme régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice - programme complémentaire 2022 (conseil regional bourgogne franche com)
le dispositif de formation professionnelle à destination des personnes placées sous main de justice contribue à l'objectif de réinsertion des personnes détenues ; il a pour but d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention. Il prépare la réinsertion sociale des personnes détenues et s'inscrit donc dans la … Voir la passation de marché »
le dispositif de formation professionnelle à destination des personnes placées sous main de justice contribue à l'objectif de réinsertion des personnes détenues ; il a pour but d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention. Il prépare la réinsertion sociale des personnes détenues et s'inscrit donc dans la … Voir la passation de marché »
2021-11-17
prestations de services d'insertion professionnelle de type " Parcours Emploi Santé " à mettre en oeuvre auprès des... (Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comte)
le marché a pour objet la mise en oeuvre, au sein de la région Bourgogne Franche-Comté, de prestations de services d'accompagnement à la levée, dans le parcours de demandeurs d'emploi, de situations de blocage liées à leur perception de leur état de santé. Cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft) Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la mise en oeuvre, au sein de la région Bourgogne Franche-Comté, de prestations de services d'accompagnement à la levée, dans le parcours de demandeurs d'emploi, de situations de blocage liées à leur perception de leur état de santé. Cette prestation est décrite au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (Ccft) Voir la passation de marché »
2021-07-12
Programme régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice 2022 (Région Bourgogne Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet de contribuer à l'objectif de réinsertion des personnes détenues; il a pour but d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention. Il prépare la réinsertion sociale des personnes détenues et s'inscrit donc dans la prévention de la récidive. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de contribuer à l'objectif de réinsertion des personnes détenues; il a pour but d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention. Il prépare la réinsertion sociale des personnes détenues et s'inscrit donc dans la prévention de la récidive. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure … Voir la passation de marché »
2021-05-14
Marché d'insertion professionnelle bilan accompagnement mobilité Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comté (Pôle emploi Bourgogne-Franche-Comte)
La prestation est d'une durée de 90 jours maximum. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande conclus avec un titulaire et avec un minimum défini en nombre de bénéficiaires à prendre en charge. Voir la passation de marché »
La prestation est d'une durée de 90 jours maximum. Les marchés à conclure prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande conclus avec un titulaire et avec un minimum défini en nombre de bénéficiaires à prendre en charge. Voir la passation de marché »
2021-01-13
Prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2020-12-09
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — plan de relance 2021 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre du programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — plan de relance 2021. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est décomposée en 93 lots définis à … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre du programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — plan de relance 2021. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est décomposée en 93 lots définis à … Voir la passation de marché »
2020-09-10
Programme régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice 2021 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet de contribuer à l'objectif de réinsertion des personnes détenues; il a pour but d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention. Il prépare la réinsertion sociale des personnes détenues et s'inscrit donc dans la prévention de la récidive. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de contribuer à l'objectif de réinsertion des personnes détenues; il a pour but d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention. Il prépare la réinsertion sociale des personnes détenues et s'inscrit donc dans la prévention de la récidive. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure … Voir la passation de marché »
2020-03-12
Programme régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice/programme complémentaire 2020 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet de dispenser des formations à des personnes détenues afin d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention, et ainsi faciliter leur réinsertion sociale. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de dispenser des formations à des personnes détenues afin d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention, et ainsi faciliter leur réinsertion sociale. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2020-01-17
Service public régional de formation professionnelle «Dispositif amont de la qualification Version 2.0» (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Ce DAQ «Version 2.0» est un Service public régional de formation professionnelle (SPRF) qui a pour objet de garantir à toute personne cherchant à s'insérer sur le marché du travail l'accès à un parcours de formation lui permettant d'accéder à un niveau de qualification propre à favoriser son employabilité. Ce dispositif fondé sur des besoins spécifiques de publics en difficultés, relève de modalités de commandes basées sur le Service d'intérêt économique général (SIEG) que la loi du 5.3.2014 a consacré … Voir la passation de marché »
Ce DAQ «Version 2.0» est un Service public régional de formation professionnelle (SPRF) qui a pour objet de garantir à toute personne cherchant à s'insérer sur le marché du travail l'accès à un parcours de formation lui permettant d'accéder à un niveau de qualification propre à favoriser son employabilité. Ce dispositif fondé sur des besoins spécifiques de publics en difficultés, relève de modalités de commandes basées sur le Service d'intérêt économique général (SIEG) que la loi du 5.3.2014 a consacré … Voir la passation de marché »
2019-07-11
Programme régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice 2020 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet de dispenser des formations à des personnes détenues afin d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention, et ainsi faciliter leur réinsertion sociale. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de dispenser des formations à des personnes détenues afin d'élever leur niveau de qualification, en permettant prioritairement d'entamer un parcours de formation qualifiant et de valider les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre des activités suivies en détention, et ainsi faciliter leur réinsertion sociale. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous secteurs — tous... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous secteurs — tous... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous secteurs — tous... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous secteurs — tous... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
2019-06-26
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous secteurs — tous... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
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2019-06-26
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous secteurs — tous... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la qualification de la population des jeunes ou demandeurs d'emploi non qualifiés, mais également d'accélérer les transformations du système de formation professionnelle, par l'expérimentation, l'évaluation et le déploiement d'outils et de méthodes innovantes, notamment numériques, pour augmenter la valeur ajoutée et l'efficience des parcours de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 … Voir la passation de marché »
2019-02-22
Programme régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice — programme complémentaire... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre du programme complémentaire régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice pour l'année 2019, au sein de 5 des établissements pénitentiaires de Bourgogne-Franche-Comté. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure adaptée en application des articles 4 et 42.2º de l'ordonnance nº 2015 899 du 23.7.2015 et 28 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre du programme complémentaire régional de formation à destination des personnes placées sous main de justice pour l'année 2019, au sein de 5 des établissements pénitentiaires de Bourgogne-Franche-Comté. Il s'agit d'un marché passé selon la procédure adaptée en application des articles 4 et 42.2º de l'ordonnance nº 2015 899 du 23.7.2015 et 28 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2018-10-01
Dispositif de formation linguistique 2019 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre du dispositif de formation linguistique accessible à toute personne de plus de 16 ans en recherche d'emploi, inscrite ou non à pôle emploi visant une insertion professionnelle. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.2 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 28, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre du dispositif de formation linguistique accessible à toute personne de plus de 16 ans en recherche d'emploi, inscrite ou non à pôle emploi visant une insertion professionnelle. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.2 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 28, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2018-07-13
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous niveaux — conjoncturel 2019 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous niveaux — conjoncturel 2019. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles 4 et 42.2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 28, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics Voir la passation de marché »
Programme régional de formation à destination des demandeurs d'emploi — qualification de tous niveaux — conjoncturel 2019. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles 4 et 42.2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 28, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics Voir la passation de marché »
2016-06-08
Mise en oeuvre, sur l'ensemble du territoire national, d'un dispositif d'apprentissage du français niveaux: A2 écrit... (Office français immigration)
Dans une logique d'obligation de moyens, l'ingénierie de formation est élaborée de façon à permettre d'atteindre, à l'issue des heures de formation prescrites: le niveau A2 écrit et oral du CECRL requis pour la délivrance de la carte de résident; le niveau B1 oral du CECRL requis pour l'accès à la nationalité française et permettant d'émarger aux dispositifs de la formation professionnelle. Les décrets relatifs à l'obtention de la carte de résident et l'accès à la nationalité française fixent les … Voir la passation de marché »
Dans une logique d'obligation de moyens, l'ingénierie de formation est élaborée de façon à permettre d'atteindre, à l'issue des heures de formation prescrites: le niveau A2 écrit et oral du CECRL requis pour la délivrance de la carte de résident; le niveau B1 oral du CECRL requis pour l'accès à la nationalité française et permettant d'émarger aux dispositifs de la formation professionnelle. Les décrets relatifs à l'obtention de la carte de résident et l'accès à la nationalité française fixent les … Voir la passation de marché »