Fournisseur: Cinemagis

5 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cinemagis est mentionné

2023-12-07   formations professionnelles qualifiantes 3ème CAMPAGNE 2023 (Région Nouvelle Aquitaine)
la présente consultation est composée de 109 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-11-02   formations professionnelles qualifiantes 4ème campagne programme regional de formation 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
2020-05-19   Formations professionnelles 2 campagne — PRF 2020 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2017-05-11   Mise en concurrence -formations professionnelles qualifiantes — 2ème campagne — programme Régional de Formation 2017 (Région Nouvelle Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles qualifiantes — 2ème campagne — programme Régional de Formation 2017 — marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret n° 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le minimum de … Voir la passation de marché »
2016-07-20   Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin... (Région ALPC)
Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le … Voir la passation de marché »