Fournisseur: ligue de L'Enseignement mouvement laïque education populaire nouvelle aquitaine

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ligue de L'Enseignement mouvement laïque education populaire nouvelle aquitaine est mentionné

2022-01-25   formations professionnelles qualifiantes - 1ère CAMPAGNE - animation/Sports - pRF 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantités, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. a titre indicatif, il est … Voir la passation de marché »