Passation de marchés: Services d'action sociale et services connexes
>20 marchés publics actifs
Services d'action sociale et services connexes ont été achetés par des organisations telles que Partenord Habitat, Pôle emploi et Ville de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été La Maison Bleue, People and Baby, AKSIS, LPCR collectivités publiques, Retravailler dans L'Ouest, Retravailler EGP, Domiserve, Les Petits Chaperons Rouges, Solerys et Edenred France.
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)
- Services d'action sociale et services connexes (>20) ⬅️
- Services d'action sociale (>20)
- Services sociaux (6)
Achats récents de services d'action sociale et services connexes en France
2026-09-04
Deadline 2026-10-02
Prestations de services de médiation (Ville de Nantes)
Prestations de services de médiation Voir la passation de marché »
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2026-09-04
Deadline 2026-09-21
Mise en oeuvre d'une offre de service territoriale pour préserver la mobilité des seniors (IRCEM agirc-arrco)
Via le présent marché, le Groupe IRCEM, par l'intermédiaire de l'action sociale IRCEM Agirc Arrco, souhaite confier au Titulaire la conception, l'organisation et l'animation d'une offre de service territoriale dédiée à la prévention de la perte de mobilité des seniors. Voir la passation de marché »
Via le présent marché, le Groupe IRCEM, par l'intermédiaire de l'action sociale IRCEM Agirc Arrco, souhaite confier au Titulaire la conception, l'organisation et l'animation d'une offre de service territoriale dédiée à la prévention de la perte de mobilité des seniors. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Prestation de service social au profit du personnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (Préfecture de Police)
Prestation de service social au profit du personnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris Voir la passation de marché »
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2026-09-02
Deadline 2026-10-09
RESERVATION DE PLACES EN CRECHE POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS (Ville de Bouguenais)
Le présent marché a pour objet la réservation de places en crèche pour la ville de Bouguenais : - 14 places pour la période 1 du 1er janvier 2027 au 31 août 2027. - Pour les périodes 2 et 3, le nombre de places réservées est estimé à 12. // La totalité des places réservées devra exclusivement être située sur la commune de Bouguenais. Le marché nécessite la mise en oeuvre des obligations d'égalité, de laïcité et de neutralité dans les contrats relevant du champ d'application du II de l'article 1er de la … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réservation de places en crèche pour la ville de Bouguenais : - 14 places pour la période 1 du 1er janvier 2027 au 31 août 2027. - Pour les périodes 2 et 3, le nombre de places réservées est estimé à 12. // La totalité des places réservées devra exclusivement être située sur la commune de Bouguenais. Le marché nécessite la mise en oeuvre des obligations d'égalité, de laïcité et de neutralité dans les contrats relevant du champ d'application du II de l'article 1er de la … Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-14
Marché de prestation d'accompagnement à la mobilité géographique dans le cadre du projet "ERASMUS+" au bénéfice des... (FRANCE TRAVAIL - Corse)
Le marché a pour objet l'achat de prestation d'accompagnement à la mobilité géographique sur les deux secteurs Erasmus+ sur lesquels France Travail dispose d’une accréditation, à savoir le secteur « Enseignement et Formation professionnels » (EFP) et le secteur « Education des Adultes » (EDA). Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'achat de prestation d'accompagnement à la mobilité géographique sur les deux secteurs Erasmus+ sur lesquels France Travail dispose d’une accréditation, à savoir le secteur « Enseignement et Formation professionnels » (EFP) et le secteur « Education des Adultes » (EDA). Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-15
Concession de service public relative à la Gestion et exploitation de la crèche " A Petits Pas " de la ville de Bois-Colombes (Ville de Bois-Colombes)
La concession de service public a pour objet de confier au futur attributaire concessionnaire la gestion et l'exploitation d'une crèche d'une capacité de 50 places, située 17 rue Eugénie-Carmignat à Bois-Colombes. Les services concernés sont décrits plus précisément dans le document programme et ses annexes informatives. Plus précisément, les missions concédées sont relatives au fonctionnement de la crèche « A Petits Pas ». Il est précisé les éléments suivants : Les périodes d'ouverture hebdomadaires à … Voir la passation de marché »
La concession de service public a pour objet de confier au futur attributaire concessionnaire la gestion et l'exploitation d'une crèche d'une capacité de 50 places, située 17 rue Eugénie-Carmignat à Bois-Colombes. Les services concernés sont décrits plus précisément dans le document programme et ses annexes informatives. Plus précisément, les missions concédées sont relatives au fonctionnement de la crèche « A Petits Pas ». Il est précisé les éléments suivants : Les périodes d'ouverture hebdomadaires à … Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-09-29
Marché de Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale pour le relogement dans le cadre du programme de démolition des... (SA ERILIA, société à mission)
La présente consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre Sociale pour le relogement des ménages impactés par la démolition de leur logement dans le cadre de la mise en oeuvre du Projet de Renouvellement Urbain des résidences Castellane et Bricarde, à Marseille (13015). Le marché concerne le relogement lié à la démolition des bâtiments B (entrées B1, B2, B3) et C (entrées C1, C2) de La Bricarde, soit un total de 110 logements Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre Sociale pour le relogement des ménages impactés par la démolition de leur logement dans le cadre de la mise en oeuvre du Projet de Renouvellement Urbain des résidences Castellane et Bricarde, à Marseille (13015). Le marché concerne le relogement lié à la démolition des bâtiments B (entrées B1, B2, B3) et C (entrées C1, C2) de La Bricarde, soit un total de 110 logements Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-05
MARCHE DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION D'ACTIVITES, D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET D'INGENIERIE DE... (Cté de cnes de l'Ouest Guyanais)
LE MARCHE A POUR OBJET L'ACCOMPAGNEMENT DE BENEFICIAIRES EN VUE DE LA CREATION, DE LA STRUCTURATION ET DU DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES ECONOMIQUES, DANS LE CADRE DE L'EXPERIMENTATION " ENTREPRENEURIAT INCLUSIF " DANS L'OUEST GUYANAIS. IL SE COMPOSE DE TROIS LOTS : ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET SECURISATION DES PARCOURS (LOT 1) ; ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES (LOT 2) ; INGENIERIE DE FORMATION ET ANIMATION DES PARCOURS PEDAGOGIQUES (LOT 3). LES PRESTATIONS SONT EXECUTEES A MANA, … Voir la passation de marché »
LE MARCHE A POUR OBJET L'ACCOMPAGNEMENT DE BENEFICIAIRES EN VUE DE LA CREATION, DE LA STRUCTURATION ET DU DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES ECONOMIQUES, DANS LE CADRE DE L'EXPERIMENTATION " ENTREPRENEURIAT INCLUSIF " DANS L'OUEST GUYANAIS. IL SE COMPOSE DE TROIS LOTS : ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET SECURISATION DES PARCOURS (LOT 1) ; ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES (LOT 2) ; INGENIERIE DE FORMATION ET ANIMATION DES PARCOURS PEDAGOGIQUES (LOT 3). LES PRESTATIONS SONT EXECUTEES A MANA, … Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-09-23
Renouvellement marché des CESU (Région Ile de France)
Renouvellement marché des chèques emploi service- à domicile Voir la passation de marché »
Renouvellement marché des chèques emploi service- à domicile Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-05
GESTION D'UNE CRECHE FAMILIALE DEPARTEMENTALE POUR LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE (Conseil départemental Loire Atlantique)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département souhaite créer deux petites crèches familiales (20 places chacune) à Saint Nazaire et à Nantes pour accueillir les enfants de moins de 6 ans concernés par une prestation ou une mesure de protection de l'enfance. L'objet du présent marché est la gestion et l'exploitation ces deux crèches familiales d'une capacité chacune de 20 places/berceaux La capacité peut être réévaluée dans la limite … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département souhaite créer deux petites crèches familiales (20 places chacune) à Saint Nazaire et à Nantes pour accueillir les enfants de moins de 6 ans concernés par une prestation ou une mesure de protection de l'enfance. L'objet du présent marché est la gestion et l'exploitation ces deux crèches familiales d'une capacité chacune de 20 places/berceaux La capacité peut être réévaluée dans la limite … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-01
Accord-cadre régional relatif à la réservation de places d’accueil d’enfants dans une structure conventionnée par... (SGAMM IDF)
Accord-cadre régional relatif à la réservation de places d’accueil d’enfants dans une structure conventionnée par les caisses d’allocations familiales (CAF) pour les enfants des agents des services de l’État et des établissements publics en région Île-de-France Voir la passation de marché »
Accord-cadre régional relatif à la réservation de places d’accueil d’enfants dans une structure conventionnée par les caisses d’allocations familiales (CAF) pour les enfants des agents des services de l’État et des établissements publics en région Île-de-France Voir la passation de marché »
2026-08-26
Deadline 2026-09-24
Instruction des demandes FULH Acces, Energie, Eau / Accompagnement social lié au logement (ASLL) - Prevention des... (Département de la Drôme)
Le présent accord cadre prévoit les conditions de mise en oeuvre des prestations suivantes : - Instruction des demandes d'aides FULH accès, énergie et eau, - Mesures d'Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL), - Pour les lots 1, 3, 4 et 5 : Réalisation d'enquêtes dans le cadre de la Prévention des expulsions locatives Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre prévoit les conditions de mise en oeuvre des prestations suivantes : - Instruction des demandes d'aides FULH accès, énergie et eau, - Mesures d'Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL), - Pour les lots 1, 3, 4 et 5 : Réalisation d'enquêtes dans le cadre de la Prévention des expulsions locatives Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-30
Accompagnement en tant qu'organisme référent des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) soumis droits et devoirs (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte de services sociaux et autres services spécifiques passée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique suivant avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les prestations sont réparties en dix lots. Chaque marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et avec maximum, donnant lieu à … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte de services sociaux et autres services spécifiques passée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique suivant avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les prestations sont réparties en dix lots. Chaque marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et avec maximum, donnant lieu à … Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-09-30
MARCHE DE SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE DANS LE CADRE DU PROGRAMME ERASMUS+ AU BENEFICE DES... (FRANCE TRAVAIL NOUVELLE AQUITAINE)
La consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet la préparation et l’accompagnement à la mobilité des demandeurs d'emploi dans un autre pays de l'Union Européenne ou un pays associé dans le cadre de la mise en œuvre des programmes européens « ERASMUS+ » par France Travail. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Voir la passation de marché »
La consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet la préparation et l’accompagnement à la mobilité des demandeurs d'emploi dans un autre pays de l'Union Européenne ou un pays associé dans le cadre de la mise en œuvre des programmes européens « ERASMUS+ » par France Travail. Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-09-30
Hébergement en établissement hôtelier et auberge de jeunesse - hors plateformes de réservation ou d'organisation de... (Conseil départemental de la Somme)
Hébergement en établissement hôtelier et auberge de jeunesse - hors plateformes de réservation ou d'organisation de séjours - des femmes enceintes et des parents isolés avec au moins un enfant âgé de moins de trois ans, des mineurs émancipés, des candidats à la minorité et des jeunes majeurs dans le secteur d'Amiens métropole. La consultation concerne le lot n°2 : Jeunes majeurs, mineurs émancipés et candidats à la minorité. . Le lot n°1 a été notifié dans le cadre d'une précédente consultation. La … Voir la passation de marché »
Hébergement en établissement hôtelier et auberge de jeunesse - hors plateformes de réservation ou d'organisation de séjours - des femmes enceintes et des parents isolés avec au moins un enfant âgé de moins de trois ans, des mineurs émancipés, des candidats à la minorité et des jeunes majeurs dans le secteur d'Amiens métropole. La consultation concerne le lot n°2 : Jeunes majeurs, mineurs émancipés et candidats à la minorité. . Le lot n°1 a été notifié dans le cadre d'une précédente consultation. La … Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-09-30
Mise en oeuvre de prestations d'action sociale relatives à la prévention des expulsions locatives (Conseil départemental de la Somme)
L'accord-cadre à bons de commande est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 400 000 euro(s) HT, attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme Voir la passation de marché »
L'accord-cadre à bons de commande est sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 400 000 euro(s) HT, attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-21
Edition et expédition de CESU et CAP à destination des allocataires du RSA essonniens (Conseil départemental de l'Essonne)
Le présent contrat porte sur l'édition et l'expédition de chèques emploi services universels (CESU) et de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des allocataires du RSA essonniens en parcours d'insertion ou accédant à l'emploi pérenne dans le cadre du dispositif Pack sortie RSA et ses prestations associées. Il fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire, à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
Le présent contrat porte sur l'édition et l'expédition de chèques emploi services universels (CESU) et de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des allocataires du RSA essonniens en parcours d'insertion ou accédant à l'emploi pérenne dans le cadre du dispositif Pack sortie RSA et ses prestations associées. Il fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire, à bons de commande sans montant … Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-17
MARCHE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE POUR LE NETTOYAGE ET L'ENTRETIEN DE DIVERS BATIMENTS (Euro-Métropole de Metz)
Accord-cadre mixte mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique) Le marché porte sur des prestations de nettoyage et entretien de divers bâtiments de Metz Métropole. Le marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité professionnelle Voir la passation de marché »
Accord-cadre mixte mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique) Le marché porte sur des prestations de nettoyage et entretien de divers bâtiments de Metz Métropole. Le marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité professionnelle Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-09-18
RESERVATION DE BERCEAUX DANS UN MULTI ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE POUR DES ACCUEILS REGULIERS, OCCASIONNELS OU... (Commune d'Athis-Mons)
La consultation porte sur les prestations suivantes : Réservation de berceaux dans un multi accueil de la petite enfance pour des accueils réguliers, occasionnels ou d'urgence Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations suivantes : Réservation de berceaux dans un multi accueil de la petite enfance pour des accueils réguliers, occasionnels ou d'urgence Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-11
Maitrise d'oeuvre de restructuration et d'extension d'un EHPAD et d'une résidence pour personnes âgées et/ou... (Axentia)
Le présent marché est un marché de maitrise d'oeuvre de restructuration et d'extension d'un EHPAD et d'une résidence pour personnes âgées et/ou personnes en situation de handicap à AIFFRES (79) Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché de maitrise d'oeuvre de restructuration et d'extension d'un EHPAD et d'une résidence pour personnes âgées et/ou personnes en situation de handicap à AIFFRES (79) Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-08
Réservation de places en crèches au profit de la ville d’Arcueil (Ville d'arcueil)
Réservation de places en crèches au profit de la ville d’Arcueil Voir la passation de marché »
Réservation de places en crèches au profit de la ville d’Arcueil Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-16
Emission, distribution et gestion de CESU, préfinancés par la Collectivité de Corse, pour le versement de l'APA à... (Collectivité de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de fourniture de CESU, préfinancés par la Collectivité de Corse dans le cadre des APA et PCH, en emploi direct. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la procédure 2025-DGAS-0351, publiée le 26/03/2026, dont la date limite de remise des offres était fixée au 29/04/2026 pour le motif suivant : le DCE initial ne contenait pas certaines dispositions techniques … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de fourniture de CESU, préfinancés par la Collectivité de Corse dans le cadre des APA et PCH, en emploi direct. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la procédure 2025-DGAS-0351, publiée le 26/03/2026, dont la date limite de remise des offres était fixée au 29/04/2026 pour le motif suivant : le DCE initial ne contenait pas certaines dispositions techniques … Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-30
Maitrise d'œuvre sociale destinée à l'accompagnement social des locataires impactés par les travaux de... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la mission de maitrise d'uvre sociale destinée à l'accompagnement social des locataires impactés par les travaux de réhabilitation programmés dans le Plan Stratégique du Patrimoine de Côte d'Azur Habitat sur une durée maximale de 4 ans. La description des besoins et leurs spécifications techniques sont définies dans le C.C.T.P. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre s'inscrivent en cinq phases, elles-mêmes découpées en … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la mission de maitrise d'uvre sociale destinée à l'accompagnement social des locataires impactés par les travaux de réhabilitation programmés dans le Plan Stratégique du Patrimoine de Côte d'Azur Habitat sur une durée maximale de 4 ans. La description des besoins et leurs spécifications techniques sont définies dans le C.C.T.P. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre s'inscrivent en cinq phases, elles-mêmes découpées en … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-14
Travaux de réhabilitation et résidentialisation de 82 logements collectifs et de locaux tertiaires à ALLONNES... (Sarthe Habitat)
La présente consultation porte sur les travaux de réhabilitation et résidentialisation de 82 logements collectifs et de locaux tertiaires à ALLONNES (programme 9018, dossiers 100950 et 101076). Les travaux sont décomposés en 15 lots, chacun faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La procédure mise en oeuvre dans le cadre de la présente consultation est l'Appel d'Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur les travaux de réhabilitation et résidentialisation de 82 logements collectifs et de locaux tertiaires à ALLONNES (programme 9018, dossiers 100950 et 101076). Les travaux sont décomposés en 15 lots, chacun faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La procédure mise en oeuvre dans le cadre de la présente consultation est l'Appel d'Offres Ouvert, passé en application des articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-30
DSP - Gestion de multi-accueils situés sur le territoire de Montélimar-Agglomération (Communauté d'agglomération de Montélimar Agglomération)
Montélimar-Agglo confie au délégataire, à titre exclusif, la gestion et l'exploitation suivant le mode de l'affermage du : - Lot n°1 : Gestion du multi-accueil Montboud'chou - Lot n°2 : Gestion du multi-accueil Coucoupitchou - Lot n°3 : Gestion du multi-accueil des Portes de Provence Voir la passation de marché »
Montélimar-Agglo confie au délégataire, à titre exclusif, la gestion et l'exploitation suivant le mode de l'affermage du : - Lot n°1 : Gestion du multi-accueil Montboud'chou - Lot n°2 : Gestion du multi-accueil Coucoupitchou - Lot n°3 : Gestion du multi-accueil des Portes de Provence Voir la passation de marché »
2026-07-30
Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (Ville de le Port)
Accompagnement au relogement des familles du NPNRU Voir la passation de marché »
Accompagnement au relogement des familles du NPNRU Voir la passation de marché »
2026-07-28
Réservation de places d'accueil en crèche à Sevran Quartier Westinghouse (Ville de Sevran)
Réservation de places d'accueil en crèche à Sevran Quartier Westinghouse Voir la passation de marché »
Réservation de places d'accueil en crèche à Sevran Quartier Westinghouse Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-14
Concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil "Le jardin des bouts d'choux" (Commune de Noidans les Vesoul (70))
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exploitation du service public de gestion de la structure crèche de la Commune de Noidans-lès-Vesoul, rue des droits de l'homme 70 000 NOIDANS-LES-VESOUL. Conformément à l'article L.1121-1 du Code de la Commande Publique (CCP), le présent contrat prend la forme d'une concession de service public. Compte tenu de la valeur estimée de la concession (inférieure au seuil européen de procédure formalisée), cette procédure relèvera de l'article R 3126-1 du CCP. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Accompagnement et suivi des travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation de mise en oeuvre du dispositif global d'accompagnement et de suivi après création, des allocataires du RSA travailleurs indépendants. La mission de référent unique RSA pour les travailleurs indépendants est également associée à cet accord-cadre. Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre pour chaque période (du 01/01/2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2027, puis pour chaque reconduction d'un … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestation de mise en oeuvre du dispositif global d'accompagnement et de suivi après création, des allocataires du RSA travailleurs indépendants. La mission de référent unique RSA pour les travailleurs indépendants est également associée à cet accord-cadre. Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre pour chaque période (du 01/01/2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2027, puis pour chaque reconduction d'un … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-15
Mise en place et gestion d'un dispositif d'agents de médiation (Ville de Courbevoie)
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à prix mixtes. - La partie à prix forfaitaire comprendra la mise en place et la gestion courante du dispositif d'agents de médiation. - La partie à prix unitaires comprendra les heures supplémentaires effectuées par les agents de l'équipe de médiation. En application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, des prestations complémentaires sont traitées à prix unitaires sur la base des Bordereaux des Prix … Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à prix mixtes. - La partie à prix forfaitaire comprendra la mise en place et la gestion courante du dispositif d'agents de médiation. - La partie à prix unitaires comprendra les heures supplémentaires effectuées par les agents de l'équipe de médiation. En application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, des prestations complémentaires sont traitées à prix unitaires sur la base des Bordereaux des Prix … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre à émission de bons de commande relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale dite... (SEMMARIS - Marché International de Rungis)
La SEMMARIS développe le projet AGORALIM Goussainville, visant à créer une nouvelle place pour l’alimentation en Ile-de-France, complémentaire au Marché International de Rungis. Celui-ci sera implanté sur un foncier de l’ordre de 44 hectares environ, situé le long de la RD317 et RD47A, sur la commune de Goussainville. Si des démarches d’acquisitions amiables ont été engagées par l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), en lien avec la SEMMARIS, une Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) … Voir la passation de marché »
La SEMMARIS développe le projet AGORALIM Goussainville, visant à créer une nouvelle place pour l’alimentation en Ile-de-France, complémentaire au Marché International de Rungis. Celui-ci sera implanté sur un foncier de l’ordre de 44 hectares environ, situé le long de la RD317 et RD47A, sur la commune de Goussainville. Si des démarches d’acquisitions amiables ont été engagées par l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), en lien avec la SEMMARIS, une Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-14
Mission de diagnostic dans le cadre de la réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux collectifs résidence « SOURAS BAS » (SETE THAU HABITAT OPH)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-14
Mission de diagnostic dans le cadre de la réhabilitation de 104 logements locatifs sociaux collectifs résidence « Le... (SETE THAU HABITAT OPH)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-14
Mission de diagnostic dans le cadre de la réhabilitation de 120 logements locatifs sociaux collectifs résidence « Le Vallon » (SETE THAU HABITAT OPH)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de diagnostic (DIAG), élément de mission de maîtrise d'oeuvre au sens des articles R.2431-19 et suivants du Code de la commande publique (CCP) et de l'annexe 20 du CCP. Les prestations consistent à fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des éléments techniques, fonctionnels, réglementaires, énergétiques, économiques et patrimoniaux nécessaires à la définition du programme de réhabilitation ainsi qu'à la préparation d'une éventuelle consultation … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-25
MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS D'ACCESSIBILITE ET D'INCLUSION NUMERIQUES (CANUT)
MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS D'ACCESSIBILITE ET D'INCLUSION NUMERIQUES Voir la passation de marché »
MATERIELS, LOGICIELS ET PRESTATIONS D'ACCESSIBILITE ET D'INCLUSION NUMERIQUES Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-11
Mise à disposition de professionnels paramédicaux et éducatifs pour la Direction de la protection de l'enfance et de... (Département du Val-de-Marne)
La consultation concerne la mise à disposition de professionnels paramédicaux et éducatifs au sein des foyers départementaux gérés par la Direction de la Protection de l'Enfance et de la Jeunesse (DPEJ). Les catégories de personnel susceptibles d'être mobilisées dans le cadre du présent marché comprennent notamment, sans que cette liste soit exhaustive : • Puéricultrices/Puériculteur ; • Auxiliaires de puériculture ; • Infirmières/Infirmiers ; • Éducatrices/Éducateurs de jeunes enfants ; • … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la mise à disposition de professionnels paramédicaux et éducatifs au sein des foyers départementaux gérés par la Direction de la Protection de l'Enfance et de la Jeunesse (DPEJ). Les catégories de personnel susceptibles d'être mobilisées dans le cadre du présent marché comprennent notamment, sans que cette liste soit exhaustive : • Puéricultrices/Puériculteur ; • Auxiliaires de puériculture ; • Infirmières/Infirmiers ; • Éducatrices/Éducateurs de jeunes enfants ; • … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Prestation d'« Appui aux parcours socioprofessionnels » des publics BRSA en accompagnement intensif et/ou des... (Département de la Loire)
En s'appuyant sur les potentialités des personnes, le prestataire mobilise toutes ses ressources ainsi que celles de l'écosystème local pour aider à la levée des freins sociaux en agissant avec la personne sur son environnement. En complémentarité des interventions du référents et à la demande de ce dernier le prestataire peut être conduit à : - Accompagner l'usager pour faire valoir ses droits sociaux - Accompagner l'usager dans ses démarches d'accès aux soins - Intervenir dans le cadre de démarches … Voir la passation de marché »
En s'appuyant sur les potentialités des personnes, le prestataire mobilise toutes ses ressources ainsi que celles de l'écosystème local pour aider à la levée des freins sociaux en agissant avec la personne sur son environnement. En complémentarité des interventions du référents et à la demande de ce dernier le prestataire peut être conduit à : - Accompagner l'usager pour faire valoir ses droits sociaux - Accompagner l'usager dans ses démarches d'accès aux soins - Intervenir dans le cadre de démarches … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Exploitation et gestion du service départemental de téléassistance "Val'Ecoute" (Département du Val de Marne - Direction de l'Achat Public et des Marchés)
Le service de téléassistance « Val'Ecoute » est destiné à favoriser la vie à domicile des personnes âgées, en situation de handicap ou malades, habitant le Val-de-Marne. Il s'inscrit dans un dispositif partenarial, formalisé par convention associant les Villes ou Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) et le Département, visant à faciliter l'accès de ce service au plus grand nombre possible de personnes âgées dépendantes ou de personnes en situation de handicap. Certaines Villes accordent, en effet, à … Voir la passation de marché »
Le service de téléassistance « Val'Ecoute » est destiné à favoriser la vie à domicile des personnes âgées, en situation de handicap ou malades, habitant le Val-de-Marne. Il s'inscrit dans un dispositif partenarial, formalisé par convention associant les Villes ou Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) et le Département, visant à faciliter l'accès de ce service au plus grand nombre possible de personnes âgées dépendantes ou de personnes en situation de handicap. Certaines Villes accordent, en effet, à … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-18
MISE EN OEUVRE DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL) ET GESTION LOCATIVE ADAPTEE (GLA) (Conseil Départemental d'Ille et Vilaine)
L'ASLL est une mesure d'accompagnement social dont le fondement principal est l'aide à la résolution d'une problématique de logement, dans une logique d'insertion et non d'urgence. Elle est destinée à soutenir des personnes dans leur projet d'insertion logement. La mise en place d'un ASLL doit aider à l'issue, dans la résolution d'une problématique liée au logement. Pour autant, ces mesures doivent s'inscrire dans un accompagnement social global. La porte d'entrée de l'ASLL doit concerner en premier lieu … Voir la passation de marché »
L'ASLL est une mesure d'accompagnement social dont le fondement principal est l'aide à la résolution d'une problématique de logement, dans une logique d'insertion et non d'urgence. Elle est destinée à soutenir des personnes dans leur projet d'insertion logement. La mise en place d'un ASLL doit aider à l'issue, dans la résolution d'une problématique liée au logement. Pour autant, ces mesures doivent s'inscrire dans un accompagnement social global. La porte d'entrée de l'ASLL doit concerner en premier lieu … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-18
MEDIATION EN ESPACES PUBLICS À ALLONNES 2027-2030 (Commune d'Allonnes)
Le marché est passé par le groupement de commandes constitué entre la ville d'Allonnes et Sarthe Habitat. Le coordonnateur du groupement est la ville d'Allonnes Voir la passation de marché »
Le marché est passé par le groupement de commandes constitué entre la ville d'Allonnes et Sarthe Habitat. Le coordonnateur du groupement est la ville d'Allonnes Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-08
Gestion des quatre ALSH communautaires sises à Beaumont Louestault, Neuvy-le-Roi, Saint-Paterne-Racan et Semblançay (Communauté de Communes Gâtine-Racan)
Dans les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Beaumont-Louestault, Neuvy-le-Roi, Saint-Paterne-Racan et Semblançay, la Communauté de Communes de Gâtine-Racan (CCGR) accueille des enfants scolarisés en école maternelle et élémentaire durant les mercredis et les vacances scolaires d'hiver, de printemps, d'été, de Toussaint et de Noël, soit environ 110 jours par an en fonction du calendrier scolaire. N'étant pas dotée du personnel qualifié permettant d'assurer l'exploitation du service en régie, la … Voir la passation de marché »
Dans les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Beaumont-Louestault, Neuvy-le-Roi, Saint-Paterne-Racan et Semblançay, la Communauté de Communes de Gâtine-Racan (CCGR) accueille des enfants scolarisés en école maternelle et élémentaire durant les mercredis et les vacances scolaires d'hiver, de printemps, d'été, de Toussaint et de Noël, soit environ 110 jours par an en fonction du calendrier scolaire. N'étant pas dotée du personnel qualifié permettant d'assurer l'exploitation du service en régie, la … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-18
Accompagner la mobilité des allocataires du RSA pour faciliter leur retour à l'emploi : accompagnement au passage du... (Département de l'Ardèche)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La loi du 1er décembre 2008, généralisant le RSA et réformant les politiques d'insertion, confirme le Département comme chef de file de l'insertion sociale et professionnelle des allocataires du RSA. Le Département finance et garantit la mise en oeuvre du dispositif Revenu de solidarité active (RSA), poursuivant un objectif de retour à l'emploi pour une majorité des allocataires concernés. A ce titre, … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La loi du 1er décembre 2008, généralisant le RSA et réformant les politiques d'insertion, confirme le Département comme chef de file de l'insertion sociale et professionnelle des allocataires du RSA. Le Département finance et garantit la mise en oeuvre du dispositif Revenu de solidarité active (RSA), poursuivant un objectif de retour à l'emploi pour une majorité des allocataires concernés. A ce titre, … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-10
Entretien des espaces verts du parc floral d'Orléans la Source (Ville d'Orléans)
La présente consultation a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts du parc floral d'Orléans la Source et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire,réservé aux ESAT , conclu sans montant minimum et avec un montant maximum Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts du parc floral d'Orléans la Source et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire,réservé aux ESAT , conclu sans montant minimum et avec un montant maximum Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-21
Délégation du service public de la petite enfance (Commune de Charbonnières-les-Bains)
Délégation de service public sous la forme d'un affermage, pour la gestion du service petite enfance de Charbonnières-les-Bains, comportant un EAJE de 42 places et un jardin d'enfants de 21 places. Le contrat est conclu pour une première période de deux ans et demi, soit 30 mois, du 1er mars 2027 au 31 août 2029. Puis le contrat sera reconductible deux fois pour une période d'un an, du 1er septembre 2029 au 31 août 2030 puis du 1er septembre 2030 au 31 août 2031. La durée potentielle totale du contrat … Voir la passation de marché »
Délégation de service public sous la forme d'un affermage, pour la gestion du service petite enfance de Charbonnières-les-Bains, comportant un EAJE de 42 places et un jardin d'enfants de 21 places. Le contrat est conclu pour une première période de deux ans et demi, soit 30 mois, du 1er mars 2027 au 31 août 2029. Puis le contrat sera reconductible deux fois pour une période d'un an, du 1er septembre 2029 au 31 août 2030 puis du 1er septembre 2030 au 31 août 2031. La durée potentielle totale du contrat … Voir la passation de marché »
2026-07-15
Achat de prestations pour la mise en oeuvre d'une offre de promotion, d'animation et de conseil à la Validation des... (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. il s'agit de permettre à chaque personne : * d'exercer son droit à l'information, au conseil et à l'accompagnement sur la VAE pour reconnaitre les compétences acquises tout au long de la vie, * de faire de l'expérience un véritable atout de la transition professionnelle et de la sécurisation des parcours, * d'accéder et de maintenir un … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. il s'agit de permettre à chaque personne : * d'exercer son droit à l'information, au conseil et à l'accompagnement sur la VAE pour reconnaitre les compétences acquises tout au long de la vie, * de faire de l'expérience un véritable atout de la transition professionnelle et de la sécurisation des parcours, * d'accéder et de maintenir un … Voir la passation de marché »
2026-07-15
MARCHE D'INSERTION POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ESPACES PUBLICS (Commune de Marmande)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-13
Prestations de services pour l'externalisation des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) sans gestion... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique (par lot.) Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique (par lot.) Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
2026-07-13
Deadline 2026-09-28
DSP PERISCOLAIRE, MICRO CRECHES ET EXTRASCOLAIRE-. (Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais)
Délégation de service public relative à la gestion de trois micro crèches, de l'accueil périscolaire et des accueils extrascolaires sans hébergement Voir la passation de marché »
Délégation de service public relative à la gestion de trois micro crèches, de l'accueil périscolaire et des accueils extrascolaires sans hébergement Voir la passation de marché »
2026-07-10
Réservation de places de crèches dans quatre établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) (Ville de Drancy)
Réservation de places de crèches dans quatre établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) Voir la passation de marché »
Réservation de places de crèches dans quatre établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) Voir la passation de marché »
2026-07-10
Prestation d'accompagnement renforcé vers l'emploi des publics BRSA en parcours socio professionnel intensif et/ou... (Département de la Loire)
L'action vise à objectiver les potentialités et difficultés de la personne accompagnée. A les confronter à celles qui sont liées à son environnement et au marché du travail, à repérer les conditions d'accès direct à l'emploi ou de validation d'un projet professionnel réalisable en repérant les besoins de développement des compétences et les démarches à engager, à apporter des réponses immédiates aux difficultés émergentes des personnes, à favoriser l'accès à l'emploi. La date prévisionnelle de début des … Voir la passation de marché »
L'action vise à objectiver les potentialités et difficultés de la personne accompagnée. A les confronter à celles qui sont liées à son environnement et au marché du travail, à repérer les conditions d'accès direct à l'emploi ou de validation d'un projet professionnel réalisable en repérant les besoins de développement des compétences et les démarches à engager, à apporter des réponses immédiates aux difficultés émergentes des personnes, à favoriser l'accès à l'emploi. La date prévisionnelle de début des … Voir la passation de marché »