formations professionnelles qualifiantes 4ème campagne programme regional de formation 2022

Région Nouvelle Aquitaine

il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité,
est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et
r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-02 Avis de marché
2023-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: A2022P000S06131
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Creuse 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Corrèze 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Vienne 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeauc
Contact
Adresse Internet: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL pour la participation: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-02 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-07 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 214-614583
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (20%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (25%) Prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen + : dans le cadre du programme opérationnel feder/fse + de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2021/2027. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.2022p000s06131). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.2022p000s06131). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation. Pour tous les lots la date de debut du marché est prévisionnelle. La date contractuelle sera celle de la notification. Les quantités décrites en ii.2.4 correspondent à la période initiale de l'accord-cadre, lequel pourra être reconduit selon les modalités décrites en ii.2.7. La date de début de l'accord-cadre indiquée en ii.2.7 est prévisionnelle. La durée de chaque lot démarre à la date de notification du contrat et se terminent au 31/08/2024.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité,
est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et
r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP
Valeur totale estimée: 20715918.70 EUR 💰
Intitulé du lot: arboriste - aménagements paysagers - viticulture , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 34
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3754
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 22524
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2815
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16890
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut-être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois, de façon expresse par notification du pouvoir adjudicateur 3 mois au moins avant l'échéance du contrat. La reconduction ne comporte pas de quantité minimum, mais une quantité maximum égale à celle de la période initiale décrite en Ii.2.4. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction
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Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cf.rubrique VI Informations complémentaires
Intitulé du lot: arboriste , charente maritime
Numéro du lot: 2
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1440
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8640
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1764
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10584
Intitulé du lot: cavalier - palefrenier , Nouvelle Aquitaine
Numéro du lot: 3
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2920
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17520
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2160
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12960
Intitulé du lot: métiers de l'élevage , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1632
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9792
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11040
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , CREUSE
Numéro du lot: 5
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 90
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 540
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , haute vienne
Numéro du lot: 6
Brève description: Aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , CORREZE
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , Dordogne
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , Gironde
Numéro du lot: 9
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 28
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 314
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1884
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , Landes
Numéro du lot: 10
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 134
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 804
Intitulé du lot: habilitations dans les métiers des travaux publics , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 11
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 30
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 336
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2016
Intitulé du lot: métier de la restauration du mobilier d'art , haute vienne
Numéro du lot: 12
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1524
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9144
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 360
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2160
Intitulé du lot: métiers des travaux publics , CORREZE
Numéro du lot: 13
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 78
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 11653
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 69918
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2558
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15348
Intitulé du lot: métiers de travaux du bâtiment , VIENNE
Numéro du lot: 14
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2000
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12000
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 560
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3360
Intitulé du lot: métiers du bâtiment , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 15
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5040
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 168
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1008
Intitulé du lot: métiers du bâtiment , VIENNE
Numéro du lot: 16
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1400
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8400
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 280
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1680
Intitulé du lot: métiers du BTP bureau d'étude et encadrement , haute vienne
Numéro du lot: 17
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 8676
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 52056
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1606
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9636
Intitulé du lot: métiers du bureau d'étude BTP , Gironde
Numéro du lot: 18
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7610
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 45660
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1260
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7560
Intitulé du lot: métiers du bureau d'étude BTP , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 19
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 18
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3974
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23844
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 684
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4104
Intitulé du lot: métiers du bureau d'étude BTP , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 20
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5486
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 32916
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 893
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5358
Intitulé du lot: métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
Numéro du lot: 21
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3640
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 21840
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 572
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3432
Intitulé du lot: performances énergétiques , Gironde
Numéro du lot: 22
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2285
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13710
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 672
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4032
Intitulé du lot: rénovation énergétique du bâtiment , Gironde
Numéro du lot: 23
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2940
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17640
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 504
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3024
Intitulé du lot: bâtiment Equipements Et Finitions , charente maritime
Numéro du lot: 24
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1520
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9120
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 224
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1344
Intitulé du lot: métiers d'équipement en confort climatique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 25
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5208
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31248
Intitulé du lot: action Préparatoire aux métiers de l'industrie , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Numéro du lot: 26
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6048
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 336
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2016
Intitulé du lot: métier de la réparation automobile , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 27
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3500
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 21000
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5040
Intitulé du lot: métiers de l'aéronautique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 28
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2094
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12564
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 616
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3696
Intitulé du lot: métiers de la réparation de cycle , charente maritime
Numéro du lot: 29
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12096
Intitulé du lot: métiers de la réparation de cycle , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 30
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2880
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17280
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 700
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4200
Intitulé du lot: métiers de l'équipement industriel , Gironde
Numéro du lot: 31
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1456
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8736
Intitulé du lot: métiers de l'équipement industriel , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 32
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1120
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6720
Intitulé du lot: métiers de l'industrie aéronautique , Gironde
Numéro du lot: 33
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 952
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5712
Intitulé du lot: métiers de l'industrie agro alimentaire , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 34
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1747
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10482
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 964
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5784
Intitulé du lot: métiers de l'industrie , CORREZE
Numéro du lot: 35
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3197
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19182
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1286
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7716
Intitulé du lot: métiers de l'industrie , haute vienne
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: métiers de l'industrie nucléaire , Gironde
Numéro du lot: 37
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 48
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4560
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 27360
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4032
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 24192
Intitulé du lot: métiers de l'industrie , VIENNE
Numéro du lot: 38
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2240
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13440
Intitulé du lot: métiers en environnement sensible , Gironde
Numéro du lot: 39
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2183
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13098
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10080
Intitulé du lot: soudeur multiprocédés , Landes
Numéro du lot: 40
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 700
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4200
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 210
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1260
Intitulé du lot: soudeur multiprocédés , Dordogne
Numéro du lot: 41
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 560
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3360
Intitulé du lot: soudeur multiprocédés , Gironde
Numéro du lot: 42
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2100
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12600
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 630
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 3780
Intitulé du lot: soudeur multiprocédés , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: soudeur multiprocédés , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 44
Brève description:
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 420
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2520
Intitulé du lot: soudeurs Multiprocédés , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Numéro du lot: 45
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6048
Intitulé du lot: métiers de la maroquinerie , Dordogne
Numéro du lot: 46
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1920
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11520
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 480
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2880
Intitulé du lot: métiers de la maroquinerie , VIENNE
Numéro du lot: 47
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1176
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7056
Intitulé du lot: enseignant de la conduite et de la sécurité routière , deux sevres
Numéro du lot: 48
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1820
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10920
Intitulé du lot: enseignant de la conduite et de la sécurité routière , VIENNE
Numéro du lot: 49
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2184
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13104
Intitulé du lot: enseignant de la conduite et de la sécurité routière , Gironde
Numéro du lot: 50
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2912
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17472
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 896
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5376
Intitulé du lot: enseignant de la conduite et de la sécurité routière , Landes, Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 51
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4368
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 26208
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1344
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8064
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , CHARENTE
Numéro du lot: 52
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 64
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1702 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10212
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , charente maritime
Numéro du lot: 53
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 52
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1477
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8862
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , CORREZE
Numéro du lot: 54
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1315
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7890
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , CREUSE
Numéro du lot: 55
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 46
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1297
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7782
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , deux sevres
Numéro du lot: 56
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 74
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2190
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 13140
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , Dordogne
Numéro du lot: 57
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 62
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1823
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10938
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , Gironde
Numéro du lot: 58
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 240
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6576
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39456
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , haute vienne
Numéro du lot: 59
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1686
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10116
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , Landes
Numéro du lot: 60
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1909
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11454
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 61
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2057
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12342
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 62
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 176
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4435
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 26610
Intitulé du lot: métiers du transport et de la logistique , VIENNE
Numéro du lot: 63
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 76
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2067
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12402
Intitulé du lot: technicien supérieur logistique , Gironde
Numéro du lot: 64
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1750
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10500
Intitulé du lot: technicien supérieur logistique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 65
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2800
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16800
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , Dordogne
Numéro du lot: 66
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 720
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4320
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 160
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 960
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , Gironde
Numéro du lot: 67
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1800
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10800
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2400
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , haute vienne, correze, creuse
Numéro du lot: 68
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1080
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6480
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 240
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1440
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , Landes
Numéro du lot: 69
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 900
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5400
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1200
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du tertiaire , haute vienne, correze, creuse
Numéro du lot: 73
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2160
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12960
Intitulé du lot: action préparatoire aux métiers du tertiaire , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 74
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1200
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7200
Intitulé du lot: inclusion professionnelle Linguistique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 75
Intitulé du lot: métiers de l'administration et de la sécurité des réseaux et systèmes informatiques , CORREZE
Numéro du lot: 76
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4340
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 26040
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8400
Intitulé du lot: métiers de l'administration et de la sécurité des réseaux et systèmes informatiques , Gironde
Numéro du lot: 77
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 44
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 8985
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 53910
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2922
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17532
Intitulé du lot: métiers de l'administration et de la sécurité des réseaux et systèmes informatiques , haute vienne, creuse
Numéro du lot: 78
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2086
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12516
Intitulé du lot: métiers de l'administration et de la sécurité des réseaux et systèmes informatiques , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 79
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3338
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20028
Intitulé du lot: métiers de l'assistance informatique , Gironde
Numéro du lot: 80
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3136
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 18816
Intitulé du lot: métiers de l'assistance informatique , Landes
Numéro du lot: 81
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1960
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11760
Intitulé du lot: métiers de l'assistance informatique , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 82
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2352
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14112
Intitulé du lot: métiers de l'assistance informatique , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 83
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 32
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5754
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 34524
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1971
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11826
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , CHARENTE
Numéro du lot: 84
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , charente maritime
Numéro du lot: 85
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4686
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28116
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1707
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10242
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , haute vienne, correze
Numéro du lot: 86
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , deux sevres
Numéro du lot: 87
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , Gironde
Numéro du lot: 88
Intitulé du lot: métiers de la communication digitale , Gironde
Numéro du lot: 89
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1792
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 10752
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 256
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1536
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , Bordeaux Métropole, Arcachon, Médoc
Numéro du lot: 90
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 60
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 11340
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 68040
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3780
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 22680
Intitulé du lot: métiers de la communication digitale , haute vienne, correze, creuse
Numéro du lot: 91
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1344
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8064
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 192
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 1152
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , Landes
Numéro du lot: 92
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 93
Intitulé du lot: métiers du développement logiciel / web / applications , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 94
Brève description:
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6720
Intitulé du lot: métiers de la communication digitale , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Numéro du lot: 95
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , Lot-Et-Garonne
Numéro du lot: 96
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 47
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7586
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 45516
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1645
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9870
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , CHARENTE
Numéro du lot: 97
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3192
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19152
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 906
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5436
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , charente maritime
Numéro du lot: 98
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2752
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 16512
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , CORREZE
Numéro du lot: 99
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 50
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 7870
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 47220
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1540
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9240
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , deux sevres
Numéro du lot: 100
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3920
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , Arcachon
Numéro du lot: 101
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4844
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 29064
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1176
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7056
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , Gironde
Numéro du lot: 102
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 42
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6502
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39012
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , haute vienne
Numéro du lot: 103
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 9024
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 54144
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12096
Intitulé du lot: métiers du tertiaire administratif , VIENNE
Numéro du lot: 104
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 6202
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 37212
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1428
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8568
Intitulé du lot: métiers de l'immobilier , Gironde
Numéro du lot: 105
Brève description:
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 756
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 4536
Intitulé du lot: métiers du commerce et de la distribution , CORREZE
Numéro du lot: 106
Intitulé du lot: métiers du commerce et de la distribution , Gironde
Numéro du lot: 107
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 30240
Intitulé du lot: métiers du commerce et de la distribution , haute vienne
Numéro du lot: 108
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4114
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 24684
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1232
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7392
Intitulé du lot: métiers du commerce et de la distribution , VIENNE
Numéro du lot: 109
Intitulé du lot: activités Equestre , charente maritime
Numéro du lot: 110
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1181
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 7086
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160
Intitulé du lot: animation Gironde
Numéro du lot: 111
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1572
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 9432
Intitulé du lot: métiers du tourisme , Gironde
Numéro du lot: 112
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2154
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 12924
Intitulé du lot: métiers de la sécurité CORREZE
Numéro du lot: 113
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 403
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 2418
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 112
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 672
Intitulé du lot: métiers de la sécurité , Pyrénées Atlantiques
Numéro du lot: 114
Intitulé du lot: métiers de la sécurité , VIENNE
Numéro du lot: 115
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1050
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6300
Intitulé du lot: métiers des arts du feu haute vienne
Numéro du lot: 116
Brève description:
nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre : 31
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4811
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28866
Nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1085
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 6510
Intitulé du lot: métiers du Cinéma et de l'audiovisuel Gironde
Numéro du lot: 117
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 5096
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 30576
Intitulé du lot: métiers du tapissier de lisse haute vienne
Numéro du lot: 118
Brève description:
nombre d'heures centre minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2360
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14160

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée, incluant la déclaration sur l'honneur du
candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La copie du courrier de la DIRECCTE attribuant le numéro de
déclaration d'activité ou tout document justifiant un enregistrement en cours en tant qu'organisme de formation et tous les documents attestant du
statut juridique de l'opérateur, La copie de l'agrément, de l'autorisation ou de l'habilitation du ministère certificateur ou de la branche professionnelle
attestant de la capacité du candidat à dispenser ou à délivrer la certification visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé
de réception pour cet agrément, cette autorisation ou cette habilitation. La copie de la certification Qualiopi, à défaut la copie du contrat avec un
organisme certificateur si la démarche de certification est en cours. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou
équivalent) incluant : a.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. Le cas échéant, si l'entreprise est en
redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire
devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
1.déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste des principaux services effectués
au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par
des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; 3.déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés ou d'accords cadre de même nature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏
URL des documents: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro 🌏

Référence
Informations complémentaires
valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (25%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action
de formation (20%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (25%) Prix de la prestation (30%) Forme juridique du
groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de
financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement
équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être
cofinancés par le Fonds Social Européen + : dans le cadre du programme opérationnel feder/fse + de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période 2021/2027. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les
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mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à
l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.2022p000s06131). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des
documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.2022p000s06131). Aucun autre mode de
transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements
complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation. Pour tous les lots la date de debut du marché est prévisionnelle. La date contractuelle sera celle de la notification. Les quantités décrites en ii.2.4 correspondent à la période initiale de l'accord-cadre, lequel pourra être reconduit selon les modalités décrites en ii.2.7. La date de début de l'accord-cadre indiquée en ii.2.7 est prévisionnelle. La durée de chaque lot démarre à la date de notification du contrat et se terminent au 31/08/2024.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 214-614583 (2022-11-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimésen quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 ducahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP
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Valeur totale du marché: 17996559.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-586461
Se réfère à l'avis: 2022/S 214-614583
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
cf.rubrique VI Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimésen quantité,
est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6et les articles R. 2162-13 et
r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 ducahier des Clauses Techniques Particulières.
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 3754
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2815
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :16890
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 1440
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1764
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :10584
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 2920
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2160
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :12960
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 1632
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :11040
nombre d'heures centre minimum sur ladurée de l'accord-cadre : 90
aucune heure entreprise ne seracommandée sur ce lot
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 314
aucune heure entreprise nesera commandée sur ce lot
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 134
nombre d'heures centre minimum sur ladurée de l'accord-cadre : 1524
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 360
nombre d'heures centre minimum su rla durée de l'accord-cadre : 11653
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2558
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :15348
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 560
… 168
… 280
nombre d'heures centre minimum surl a durée de l'accord-cadre : 8676
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1606
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :9636
Informations complémentaires: cf.rubrique VI Informations complémentaires
Brève description:
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1260
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :7560
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 684
… 893
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 3640
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 572
… 672
… 504
nombre d'heures entrepris eminimum sur la durée de l'accord-cadre : 224
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 1008
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 336
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 3500
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 840
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 2094
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 616
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 700
… 224
nombre d'heures centre minimum sur ladurée de l'accord-cadre : 952
nombre d'heures entrepriseminimum sur la durée de l'accord-cadre : 280
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 1747
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 964
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1286
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 4032
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :24192
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 2240
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 560
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 2183
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1680
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :10080
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 210
… 630
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre :…
… 1120
… 1400
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 420
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heuresentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1008
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :6048
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 480
… 336
nombre d'heures centre minimum surl a durée de l'accord-cadre : 1820
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 896
… 1344
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :8064
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 1477
aucune heure entreprisene sera commandée sur ce lot
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
nombre d'heures centre minimum surl a durée de l'accord-cadre : 1297
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 2190
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 6576
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 160
… 400
… 240
… 200
… 1008
… 1400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :8400
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2922
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :17532
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 840
… 420
… 1971
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :11826
nombre d'heure sentreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 700
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1707
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :10242
nombre d'heures centre minimum surla durée de l'accord-cadre : 1750
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 256
nombre d'heures centre minimum surl a durée de l'accord-cadre : 11340
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 3780
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :22680
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 192
… 1120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :6720
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1645
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :9870
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 906
… 1540
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :9240
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1176
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :7056
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2016
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :12096
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1428
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :8568
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 756
… 1232
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :7392
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre :…
… 3360
… 112
nombre d'heures centre minimum surl a durée de l'accord-cadre : 4811
nombre d'heures entreprise minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1085
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre :6510

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: etablissement public local D'Enseignement et de formation prodessionnelle agricole de pau montardon
Adresse postale: route de Pau
Commune postale: Montardon
Code postal: 64121
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 342 516 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-17 📅
Nom: etablissement public local D'Enseignement et de formation professionnelle agricoles de saintonge
Adresse postale: rue georges desclaude
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 136 413 EUR 💰
Nom: ass forma action sociale ecurie courses
Adresse postale: 164 Rue georges pelat
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 258 116 EUR 💰
Adresse postale: allée de jardy
Valeur totale du marché: 144 380 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Nom: centre de formation et D'Insertion aux métiers des travaux publics
Adresse postale: 29 Rue henri pluyaud
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Pays: Creuse 🏙️
Valeur totale du marché: 10 304 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom: afpa acces a L'Emploi
Adresse postale: 22 Rue alfred de vigny
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 6 496 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: fauvel formation collectivites
Adresse postale: 122 Rue emile combes
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Valeur totale du marché: 12 643 EUR 💰
Nom: ecf cesr fp
Adresse postale: 1 Rue thierry sabine
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Valeur totale du marché: 46 256 EUR 💰
Nom: abskill / Mendiko formation
sarl mendiko formation
Adresse postale: 2 Chemin CAZENAVE
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Valeur totale du marché: 18 480 EUR 💰
48 216 EUR 💰
948 745 EUR 💰
Courrier électronique: hbay@laposte.net 📧
Valeur totale du marché: 146 160 EUR 💰
Nom: gip formation continue et insertion professionnelle aquitaine
Adresse postale: 5 Rue joseph de carayon latour
Code postal: 33000
Valeur totale du marché: 67 704 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅
Nom: greta poitou charentes
Adresse postale: 63 Rue de la bugellerie bp 90621
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 87 780 EUR 💰
Nom: fédération compagnonnique de limoges
Adresse postale: 5 Rue de la regle
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 603 292 EUR 💰
Nom: sarl batipro
Adresse postale: 107 Avenue de la roudet
Commune postale: Libourne
Nom: federation compagnonnique de bordeaux
Adresse postale: 6 Avenue jean alfonsea
Nom: gip fcip aquitaine
fede compagnons metiers batiment
Adresse postale: 06 Rue jb peres
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 281 758 EUR 💰
Nom: fédération compagnonnique des metiers du batiment 64
Adresse postale: 3 Allée de bellevue
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Valeur totale du marché: 342 953 EUR 💰
251 969 EUR 💰
Nom: ecole de l a renovation energetique
Adresse postale: 15 Boulevard george v
Valeur totale du marché: 179 874 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-06 📅
Nom: batipro
Valeur totale du marché: 109 662 EUR 💰
371 952 EUR 💰
233 240 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: association pour la formation et le perfectionnement professionnel des pays de L'Adour
Adresse postale: impasse GUADALOUPEA
Commune postale: Ustaritz
Code postal: 64480
Valeur totale du marché: 182890.40 EUR 💰
135 184 EUR 💰
192 020 EUR 💰
104 384 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Valeur totale du marché: 71 904 EUR 💰
66 514 EUR 💰
Adresse postale: route du lyce agricole
Valeur totale du marché: 116 342 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-30 📅
Nom: lycee polyvalent turgot
Adresse postale: 6 Rue paul derignac
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: asfo développement limousin
Adresse postale: 12 Avenue roger roncier
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Valeur totale du marché: 264 450 EUR 💰
Nom: greta du limousin
Valeur totale du marché: 119 080 EUR 💰
Nom: association pour le developpement de L'Apprentissage DANS L'Industrie en aquitaine
Adresse postale: 40 Avenue maryse bastie
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Valeur totale du marché: 472 992 EUR 💰
143 920 EUR 💰
276373.76 EUR 💰
Commune postale: St Paul-les-Dax
Code postal: 40990
Valeur totale du marché: 60 634 EUR 💰
66 248 EUR 💰
228 900 EUR 💰
Nom: c2rt
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Nom: greta cfa aquitaine
Valeur totale du marché: 98 336 EUR 💰
Nom: afpi insertion
Commune postale: Angouleme
Code postal: 16000
Valeur totale du marché: 338 688 EUR 💰
139 560 EUR 💰
Nom: afpa aae
Valeur totale du marché: 87 192 EUR 💰
Nom: ecf coa 79
Commune postale: La Creche
Code postal: 79260
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 99 750 EUR 💰
Nom: ecf coa 86
Commune postale: St Georges-les-Baillargeaux
Code postal: 86130
Valeur totale du marché: 119 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom: sas feuvert
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Valeur totale du marché: 127 568 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Code postal: 64000
Nom: feu vert
Valeur totale du marché: 196 056 EUR 💰
114 061 EUR 💰
Nom: ecf coa 17
Commune postale: Le Thou
Code postal: 17290
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 125 528 EUR 💰
87 855 EUR 💰
Nom: ecf coa siège social
Commune postale: Sainte Feyre
Code postal: 23000
Valeur totale du marché: 110 262 EUR 💰
186 184 EUR 💰
Nom: fauvel formation Colectivites/Abskill
Valeur totale du marché: 127049.16 EUR 💰
Nom: feuvert
fauvel formation collectivite
Valeur totale du marché: 467882.40 EUR 💰
Nom: ecf coa 87
Commune postale: Rilhac Rancon
Code postal: 87570
Valeur totale du marché: 143 344 EUR 💰
Nom: fauvel formation Collectivites/Abskill
mendiko formation
Valeur totale du marché: 125434.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Valeur totale du marché: 144 827 EUR 💰
312 238 EUR 💰
Nom: ecf coa
Valeur totale du marché: 175 712 EUR 💰
Nom: abskill fauvel formation
agrope sarl
Commune postale: St Antoine-de-Breuilh
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: rubbees
Valeur totale du marché: 83 090 EUR 💰
Nom: aftral
Commune postale: Mouguerre
Valeur totale du marché: 113 960 EUR 💰
Nom: centre regional de reconversion technologique
Valeur totale du marché: 36 160 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Nom: action préparatoire aux métiers du numérique et informatique , Gironde
Commune postale: Begles
Valeur totale du marché: 75 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: aformac osengo
Valeur totale du marché: 49 020 EUR 💰
Nom: maison familiale rurale castelnau chalosse
Commune postale: Castelnau Chalosse
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
80 500 EUR 💰
38 900 EUR 💰
Nom: assofac
Commune postale: Nanterre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 81 000 EUR 💰
Nom: insup
sud management
Commune postale: Estillac
Valeur totale du marché: 43 720 EUR 💰
Nom: institut national de formation et de recherches sur L'Education PERMANENTE
Commune postale: Pau
Valeur totale du marché: 37 436 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Valeur totale du marché: 245 420 EUR 💰
Nom: site informatique
Valeur totale du marché: 384 116 EUR 💰
119 798 EUR 💰
Nom: openclassrooms
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 171 916 EUR 💰
80 832 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: perf : pole etude recherche formation
Commune postale: Tarnos
Valeur totale du marché: 73 640 EUR 💰
Nom: centre regional de reconversion economique
Valeur totale du marché: 88 368 EUR 💰
201 776 EUR 💰
Nom: cci campus
Commune postale: L Isle D Espagnac
Valeur totale du marché: 75 250 EUR 💰
Nom: acgd
Commune postale: Reims
Valeur totale du marché: 140 580 EUR 💰
105 000 EUR 💰
Nom: eni ecole informatique
Commune postale: St Herblain
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 80 290 EUR 💰
88 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: esgcv
aksis
Commune postale: St Quentin
Nom: studi
Valeur totale du marché: 107 776 EUR 💰
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 340 200 EUR 💰
Pays: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
Valeur totale du marché: 96 998 EUR 💰
63 875 EUR 💰
116 200 EUR 💰
Nom: cci de la charente
Valeur totale du marché: 66 624 EUR 💰
Commune postale: 47000 Agen
Valeur totale du marché: 255 403 EUR 💰
134 475 EUR 💰
Nom: ligue de L'Enseignement mouvement laique education populaire de nouvelle-aquitaine
Valeur totale du marché: 116 684 EUR 💰
247 565 EUR 💰
164 990 EUR 💰
Nom: abl formation
Commune postale: Buffieres
Code postal: 71250
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom: alter ego conseil
Code postal: 33500
Valeur totale du marché: 157 997 EUR 💰
299 904 EUR 💰
261 987 EUR 💰
Nom: ifcg carrieres
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Valeur totale du marché: 38 052 EUR 💰
Nom: insup correze
Valeur totale du marché: 84 070 EUR 💰
204 288 EUR 💰
186 137 EUR 💰
Nom: indigo formation
Valeur totale du marché: 87 745 EUR 💰
Nom: socrate conseil et formation
centre de formation beausejour
Commune postale: Gironde-sur-Drop
Code postal: 33190
Nom: maison familiale rurale st yzans de medoc
Commune postale: Saint-Yzan-de-Medoc
Code postal: 33340
Nom: mfr vayres
Commune postale: Vayres
Code postal: 33870
Valeur totale du marché: 20 272 EUR 💰
48 160 EUR 💰
Nom: etablissement public local D'Enseignement et de formation professionnelle agricole de montmorillon
Commune postale: Montmorillon
Code postal: 86500
Valeur totale du marché: 78 138 EUR 💰
Nom: afpi limousin
Valeur totale du marché: 406 991 EUR 💰
Nom: cinemagis
Valeur totale du marché: 466 147 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
136
9
6
5
7
10
Source: OJS 2023/S 188-586461 (2023-09-26)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques Limousin Corrèze
Fournisseurs:
abl formation abskill fauvel formation abskill / Mendiko formation acgd action préparatoire aux métiers du... aformac osengo Afpa AAE AFPA accès à l'emploi afpi insertion afpi limousin
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle