Fournisseur: lycee polyvalent turgot
4 marchés publics archivés
lycee polyvalent turgot est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Greta Poitou Charentes, INSUP, ligue de L'Enseignement mouvement laique education populaire de nouvelle-aquitaine, ACIF, Afpa AAE, AFPI ADOUR, afpi limousin, AFTRAL et Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur lycee polyvalent turgot est mentionné
2022-11-02
formations professionnelles qualifiantes 4ème campagne programme regional de formation 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et r. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du CCAP Voir la passation de marché »
2021-10-29
formations professionnelles 6ème campagne programme regional de formation 2021 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et avec un maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp). A titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également indiqué le … Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et avec un maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp). A titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également indiqué le … Voir la passation de marché »
2019-11-22
Habilitation de service public Socle de compétences (Région Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2019-07-16
Habilitation de service public 1 niveau de qualification 2020-2022 (Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »