Mise en concurrence Formations modulaires compétences clés 2ème campagne Programme Régional de Formation 2017

Région Nouvelle Aquitaine

Mise en concurrence Formations modulaires compétences clés 2ème campagne Programme Régional de Formation 2017 — marché à procédure adaptée ouverte passé en application de l'article 28 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu
avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret
Pré-Cité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. A titre indicatif, il est indiqué le nombre estimé d'heures stagiaire en centre et le nombre estimé de stagiaires. Ces estimations sont mentionnées au niveau de chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-11 Avis de marché
2017-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: A2017IA000S01837
Brève description:
“Mise en concurrence Formations modulaires compétences clés 2ème campagne Programme Régional de Formation 2017 — marché à procédure adaptée ouverte passé en...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr611 🏙️
fr612 🏙️
fr613 🏙️
fr614 🏙️
fr615 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://www.nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: https://sam.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: https://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 093-182586
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

“Précision sur le lieu d'exécution: départements de la Gironde, des Landes, de la Dordogne, du Lot-Et-Garonne et des Pyrénées- Atlantiques — critères de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en concurrence Formations modulaires compétences clés 2ème campagne Programme Régional de Formation 2017 — marché à procédure adaptée ouverte passé en...”    Afficher plus

“avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret”
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“Pré-Cité. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. A titre indicatif, il est indiqué le nombre estimé d'heures stagiaire en centre et le...”    Afficher plus
Valeur totale estimée: 10 837 184 EUR 💰
Intitulé du lot: Compétences clés Nord Dordogne
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Périgueux et Nord Dordogne”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 12600”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 63000”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 300.”
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cf. Rubrique Vi.3) Informations complémentaires.
Intitulé du lot: Compétences clés Agglomération de Périgueux
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Aire de mise en oeuvre: Périgueux et Nord Dordogne”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 14448”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 72240”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 344.”
Intitulé du lot: Compétences clés Bergeracois
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Bergeracois”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 11340”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 56700”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 270.”
Intitulé du lot: Compétences clés Périgord Noir
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Périgord Noir”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 11088”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 55440”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 264.”
Intitulé du lot: Compétences clés Médoc
Numéro du lot: 05
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Médoc”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 18144”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 90720”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 432.”
Intitulé du lot: Compétences clés Haute Gironde
Numéro du lot: 06
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Haute Gironde”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 8820”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 44100”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 210.”
Intitulé du lot: Compétences clés Libournais
Numéro du lot: 07
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Libournais”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 20412”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 102060”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 486.”
Intitulé du lot: Compétences clés Bordeaux Ville
Numéro du lot: 08
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Bordeaux Ville”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 42672”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 213360”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 1016.”
Intitulé du lot: Compétences clés Bordeaux Sud-Ouest
Numéro du lot: 09
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Bordeaux Sud-Ouest”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 21336”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 106680”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 508.”
Intitulé du lot: Compétences clés Bordeaux Nord-Ouest
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Aire de mise en oeuvre: Bordeaux Nord-Ouest”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 22848”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 114240”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 544.”
Intitulé du lot: Compétences clés Bordeaux Rive Droite
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Bordeaux Rive Droite”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 29904”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 149520”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 712.”
Intitulé du lot: Compétences clés Sud-Gironde
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Sud-Gironde”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 24528”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 122640”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 584.”
Intitulé du lot: Compétences clés Arcachon
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Arcachon”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 14280”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 71400”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 340.”
Intitulé du lot: Compétences clés Nord des Landes
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Mont de Marsan.-Nord landes”

“nombre d'heures stagiaire centre mini: 6300”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 31500”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 150.”
Intitulé du lot: Compétences clés Mont de Marsan
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Mont de Marsan-Nord landes”

“nombre d'heures stagiaire centre mini: 10920”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 54 600”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 260.”
Intitulé du lot: Compétences clés Dax-Sud Landes
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Dax-Sud Landes”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 12264”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 61320”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 292.”
Intitulé du lot: Compétences clés Marmandais
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Marmandais”
Intitulé du lot: Compétences clés Villeneuvois
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Villeneuvois”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 12852”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 64260”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 306.”
Intitulé du lot: Compétences clés Agenais
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Agenais”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 15120”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 75600”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 360.”
Intitulé du lot: Compétences clés Pays-Basque
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Aire de mise en oeuvre: Pays-Basque”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 27636”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 138180”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 658.”
Intitulé du lot: Compétences clés Béarn
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Aire de mise en œuvre: Béarn”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 25872”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 129360”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 616.”
Intitulé du lot: Compétences clés Lacq-Orthez-Oloron-Mauléon
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Aire de mise en oeuvre: Lacq-Orthez-Oloron-Mauléon”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 17808”
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“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 89040”

“nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 424.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluant la déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à...”    Afficher plus

“En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“1.déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste...”    Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sam.aquitaine.fr 🌏
URL des documents: https://sam.aquitaine.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Précision sur le lieu d'exécution: départements de la Gironde, des Landes, de la Dordogne, du Lot-Et-Garonne et des Pyrénées-”

“Atlantiques — critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots: -Contenus pédagogiques au regard des objectifs visés, adaptation des méthodes...”    Afficher plus
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“Négociation: L'Accord cadre étant passé en procédure adaptée, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux...”    Afficher plus

“transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires: demande écrite au plus tard le 31 mai 2017 (inclus) à l'adresse suiante:...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 093-182586 (2017-05-11)
Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à procédure adaptée ouverte passé en application de l'article 28 du décret n”
Valeur totale du marché: 10 452 855 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358971
Se réfère à l'avis: 2017/S 093-182586
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

“Les dates indiquées aux V.2.1) correspondent aux dates de notification. Les montants indiqués aux V.2.4) correspondent aux montants des détails quantitatifs...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 63000 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 300.”

“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 72240 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 344.”
Afficher plus (26)
“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 11340 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 56700 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 11088 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 55440 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 18144 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 90720 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 8820 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 44100 Nombre estimé de stagiaires sur...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 20412 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 102060 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 42672 Quantité”

“D'Heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 213360 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 1016.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 21336 Quantité”

“D'Heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 106680 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 508.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 22848 Quantité”

“D'Heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 114240 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 544.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 29904 Quantité”

“D'Heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 149520 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 712.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 24528 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 122640 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 14280 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 71400 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 6300”

“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 31500 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 150.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 10920”

“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 54 600 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 260.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 12264 Quantité”

“D'Heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 61320 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 292.”

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 12852 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 64260 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 15120 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 75600 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 27636 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 138180 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“Nombre d'heures stagiaire centre mini: 25872 Quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 129360 Nombre estimé de stagiaires...”    Afficher plus

“quantité d'heures stagiaire centre estimée sur la durée de l'accord-cadre: 89040 Nombre estimé de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre: 424.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. rubrique VI.3) Informations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅
2017-08-21 📅
2017-08-24 📅
2017-08-25 📅
2017-08-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Bordeaux
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2017/S 175-358971 (2017-09-08)