Passation de marchés: Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

>20 marchés publics actifs

Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale ont été achetés par des organisations telles que Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats, Toulouse Métropole et Communauté urbaine Toulouse metropole.

Achats récents de services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale en France

2026-04-30   Deadline 2026-06-09   Prestations de lutte contre la prolifération de la jussie du Bassin Versant Sillon et Marais Nord Loire (CC Estuaire et Sillon)
Prestations de lutte par arrachage manuel et mécanique de la jussie, espèce envahissante, présente essentiellement dans les zones de marais du Bassin Versant. Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-08   PRESTATION DE SERVICES LOGISTIQUES ET DE DELEGATION DE PRODUCTION POUR LE CEA DOSIMETRIE – SITE DU VESINET (78) (CEA Paris-Saclay - Service Marchés Achats (SMA - 91))
PRESTATION DE SERVICES LOGISTIQUES ET DE DELEGATION DE PRODUCTION POUR LE CEA DOSIMETRIE - SITE DU VESINET (78) Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-05-29   Prestation de commissariat aux comptes pour la certification des comptes de l’Economat des Armées (EdA) (Économat des armées)
Le marché est mixte à part ferme prépondérante. Le marché est à prix mixtes, avec un montant forfaitaire et des bons commandes ponctuels, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 800 000,00 Euros HT sur la durée totale du marché. A titre informatif, le montant financier est estimé à 120 000 Euros HT par an, soit, 720 000 Euros HT pour la durée maximale du marché (6 exercices comptables). Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de (6) six exercices … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   PRESTATIONS ET ORGANISATION D’OBSEQUES (Commune de Valbonne (06))
PRESTATIONS ET ORGANISATION D'OBSEQUES LOT 1 - SOINS DE CONSERVATION DE CORPS - THANATOPRAXIE LOT 2 - FOURNITURE DE CERCUEILS ET ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE TRANSPORT, AVANT, PENDANT ET APRES LA MISE EN BIERE LOT 3 - OPERATIONS DE FOSSOYAGE ET DE MARBRERIE Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   Mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés Coeur de ville... (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Il s'agit de poursuivre l'accompagnement renforcé des 18 copropriétés du centre-ville de Saint Nazaire suivie dans l'OPAH 1 / 2021-2026, et de mettre en oeuvre les protocoles de redressement validés, jusqu'à leurs termes, sur les 3 ans du programme. Ce marché fait l'objet d'un financement ANAH Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   Le commissaire de justice exécute à la demande des comptables de la DGFiP des phases comminatoires dans le respect... (059-DRFIP)
Le commissaire de justice exécute à la demande des comptables de la DGFiP des phases comminatoires dans le respect de l’article 128-I de loi n°2004‑1485 du 30 décembre 2004, du 6° de l’article L.1617-5 du code général des collectivités territoriales et des dispositions du chapitre 1 du présent contrat, pour le recouvrement des amendes et condamnations pécuniaires et pour le recouvrement des produ Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-01   AO MAINTENANCE DES MOYENS DE SECOURS DU GHT06 (Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Etablissement support du GHT06)
Appel d'offres de maintenance des moyens de secours du GHT06. La présente consultation comporte 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-09   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé à adhésion... (ville de la Chapelle d'armentières)
: La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire au profit des agents de la Ville et du CCAS de La Chapelle d'Armentières. Les personnels intéressés par cette convention de participation sont : Agents permanents et agents non permanents des collectivités membres du groupement de commande de La Chapelle d'Armentières. Les Garanties de protection sociale complémentaire demandées (au … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-26   Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de recouvrement des créances locatives, qu'il s'agisse... (IN'LI)
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles, passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles L. 2125-1 1° et R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. A Titre indicatif : Montant créances : 9 millions euro(s) en stock Montant créances en flux annuelle : 2 000 000 euro(s) HT Conformément à l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour la partie à bons de commandes sans minimum, et avec un maximum en … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-27   Prestations d'exploitations des installations de vidéoprotection et des systèmes anti-intrusion de l'EPPDCSI (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exploitation des installations de vidéoprotection des systèmes anti-intrusion de l'EPPDCSI (poste de contrôle situé sur le site de la Cité des Sciences et de l'Industrie, au 30, avenue Corentin Cariou - 75019 Paris) et des systèmes de comptage de la Cité des Sciences cf CCTP Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-22   Accord cadre de services d'insertion et de qualification professionnelle ayant pour support l'activité d'insertion... (Conseil départemental de la Gironde)
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet des services d'insertion et de qualification professionnelle ayant pour support l'activité d'insertion en matière de restauration, d'entretien général et technique dans les collèges publics et autres bâtiments relevant du patrimoine du département de la Gironde. Lot n°1 HAUTE GIRONDE EST Lot n°2 SUD OUEST GIRONDE Lot n°3 GRAVES CENTRE Lot n°4 PESSAC Lot n°5 BORDEAUX ET HAUTS DE GARONNE OUEST Lot n°6 BORDEAUX ET PORTE DU MEDOC Lot n°7 BASSIN NORD ET … Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-26   Garanties prévoyance de la branche ports et manutention (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège)
Dans le cadre d'un groupement de commande, la consultation a pour objet de sélectionner un organisme assureur chargé de gérer et d'assurer les garanties collectives obligatoires de prévoyance applicables aux établissements portuaires relevant de la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention et définies par l'accord du 17 décembre 2015 révisé Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-27   Location longue durée de véhicules électriques, hybrides non rechargeables et thermiques pour les besoins des... (Ville des Trois-Îlets (972))
Location longue durée de véhicules électriques, hybrides non rechargeables et thermiques pour les besoins des services municipaux de la Ville des Trois Ilets Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-05   Accords-cadres à bons de commande pour la passation de servitudes (SEDIF)
Le présent accord-cadre a pour objet la préparation, la rédaction et l’accomplissement des formalités de publicité foncière des actes authentiques de constitution de droits réels pour le passage de canalisations d’eau potable du SEDIF. Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-06-09   Appel à Manifestation d'Intérêt pour la mise en oeuvre d'un Service Social d'Intérêt Economique Général (SSIEG) pour... (Commune de La Crau)
L'objet de l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) est d'identifier et de permettre la mise en concurrence des opérateurs économiques désireux de contribuer à la mise en oeuvre du Service Social d'Intérêt Economique Général (SSIEG) relatif à la gestion des activités périscolaires et extrascolaire de la ville de La Crau. L'objectif est de confier à un tiers cette mission reconnue de SSIEG. Le partenariat entre la commune de La Crau et l'opérateur choisi fera l'objet d'une convention-cadre de mandatement … Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-26   RÉINSERTION SOCIALE ET ÉCONOMIQUE DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS À TRAVERS L'ÉXECUTION DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DE LA VOIRIE (Ville de Sartrouville)
Le présent marché a pour objet la réinsertion sociale et économique de travailleurs handicapés à travers l'exécution de prestations de nettoiement, à savoir des tâches socialement utiles, axées sur le nettoiement d'une partie de la voirie de Sartrouville (trottoirs, parking, voie piétonnes…).Le présent marché fait l'objet de prestations de service réservées à des Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) ou structure équivalente selon les conditions de l'article L2113-12 du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-06-01   Prestations de renfort pour le service clientèle de la DOPEA (Nantes Métropole)
Prestations de renfort pour le service clientèle de la DOPEA Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-21   INSTRUCTION,GESTION DES DOSSIERS DE DEMANDES, ET FABRICATION DE CARTES SOLIDAIRES POUR LES TRANSPORTS REGIONAUX DE... (Région Nouvelle-Aquitaine)
RELANCE LOT 2 :FABRICATION, PERSONNALISATION ET ACHEMINEMENT DES CARTES SOLIDAIRES Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-21   PRESTATIONS REGLEMENTEES ET NON REGLEMENTEES DE COMMISSAIRES DE JUSTICE POUR LE COMPTE DE POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE (Pôle Habitat Colmar Centre Alsace)
PRESTATIONS REGLEMENTEES ET NON REGLEMENTEES DE COMMISSAIRES DE JUSTICE POUR LE COMPTE DE POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-22   LOCATION, ACQUISITION DE MATERIELS SCENIQUES / BACK LINE ET D'ANIMATION ET PRESTATIONS D'ANIMATIONS DIVERSES ET DE SPECTACLES (MAIRIE AULNAY SOUS BOIS)
LOCATION, ACQUISITION DE MATERIELS SCENIQUES / BACK LINE ET D'ANIMATION ET PRESTATIONS D'ANIMATIONS DIVERSES ET DE SPECTACLES Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-18   Service de SSIAP et de prestations de surveillance globale du Stade Hunebelle-Clamart à Clamart (Vallée Sud - Grand Paris (92))
Service de SSIAP et de prestations de surveillance globale du Stade Hunebelle-Clamart à Clamart Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-20   RECHERCHE DE FUITES ET POSE D'EQUIPEMENTS DE MESURES SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE DU SMGEAG (Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe)
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations suivantes : Recherche de fuites et mesures sur le réseau d’eau potable géré par le SMGEAG • Lot 1 : Recherche de fuites ; • Lot 2 : Fourniture / pose d’équipement de mesures. Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-19   Accord-cadre à bons de commande de tests, d’évaluation et d’accompagnement pour le reclassement des agents de la... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Accord-cadre à bons de commande de tests, d’évaluation et d’accompagnement pour le reclassement des agents de la collectivité parisienne en deux lots séparés Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-29   Projet INNOP'IA - Phase2 - Missions d'assistance (CCI Rouen Métropole)
Projet INNOP'IA - Phase2 - Missions d'assistance Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-22   Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés (Mairie de La Trinité)
Fourniture, émission et gestion de titres-restaurant dématérialisés destinés aux agents de la Ville de La Trinité, du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), de la Caisse des écoles, de l'établissement public local STELLAE ainsi que de la salle culturelle « La Stella » Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-21   Sûreté-gardiennage et service de sécurité incendie des locaux de l'UPS (Université Paris-Saclay)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent accord cadre a pour objet l'exécution de prestations de services de surveillance, de gardiennage et de service de sécurité incendie, des locaux de l'Université Paris-Saclay. Le présent marché concerne l'exécution des prestations définies aux articles L 611-1 à L 648-1 et R 611-1 à R 648-1 du Code de la sécurité … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-28   Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des... (Conseil Départemental des Bouches du Rhône)
Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des Bouches-du-Rhône (5 lots distincts). Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-18   2026A0027 -Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des... (CG des A-M - Direction des Ressources Humaines)
Emission et gestion des prestations sociales à l'attention du personnel du Conseil Départemental des Alpes Maritimes Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-22   Vérifications et maintenance des mayens de lutte contre l'incendie (Lycée Janson de Sailly)
Vérifications et maintenance des mayens de lutte contre l'incendie: vérifications, contrôles, entretiens des extincteurs Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-13   Marché de services d'insertion pour différentes interventions sur le site du château de Lunéville - Lot 1 :... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026. A défaut de notification à cette date, l'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée courant jusqu'au 31 décembre 2026. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations relèvent d'un accord-cadre à bons de commande correspondant à un accord-cadre avec maximum. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 220 … Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-20   Direction de programmes Mastère Spécialisé® de la filière immobilier et bâtiment (Ecole nationale des ponts et chaussées)
Le marché a pour objet la direction et la coordination des programmes de Mastère Spécialisé® (MS) relevant de la filière immobilier et bâtiment, composée à ce jour du MS Immobilier et Bâtiment Durables (IBD) et du MS Réhabilitation Energétique du Bâti Ancien (REBA).Le titulaire pourra proposer à la direction de la Formation Continue une perspective d’évolution vers une coordination élargie des MS de la filière bâtiment et immobilier, intégrant de manière transversale les enjeux de développement durable, … Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-26   2026 - PRESTATIONS DE GESTION DE LA CUISINE CENTRALE (Mairie de Nieppe)
2026 - PRESTATIONS DE GESTION DE LA CUISINE CENTRALE Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-15   Prestations d’entretien ménager (SDIS64)
Prestations d’entretien ménager Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-18   PRESTATIONS DE GARDIENNAGE, SECURITE EVENEMENTIELLE, SECURITE INCENDIE ET TELESURVEILLANCE POUR LE GROUPEMENT DE... (CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne)
PRESTATIONS DE GARDIENNAGE, SECURITE EVENEMENTIELLE, SECURITE INCENDIE ET TELESURVEILLANCE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE ET DU GROUPE 1862 Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-11   Prestations de tranquillité résidentielle et de présence en soirée sur le territoire en quartier prioritaire de... (SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT)
Lot unique : Mise en place d'une brigade de tranquillité Le marché prévoit 2 périodes avec une reconduction tacite: Période initiale : de la date de notification du marché au 31/12/2027 (période ferme) Période finale : du 01/01/2028 au 31/12/2028 (1 an) Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-06-02   Installation de pièces détachées (pour colonnes aériennes, enterrées et semi-enterrées) et pose d'adhésifs (pour... (s.i.t.t.o.m.a.t)
Le présent marché porte sur l'installation de pièces détachées et d'adhésifs de consignes de tri sur les colonnes de points d'apport volontaire, ainsi que sur l'apposition d'adhésifs de consignes de tri sur les bacs individuels et collectifs. Ces opérations s'inscrivent dans le cadre du déploiement des nouvelles consignes de tri multi-matériaux sur le territoire de l'aire toulonnaise du SITTOMAT. Elles sont réalisées lors d'une campagne spécifique d'intervention. Il ne s'agit pas d'opérations courantes … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   ORGANISATION DES FESTIVITÉS DE NOEL (Commune de Gouvieux)
ORGANISATION DES FESTIVITÉS DE NOEL Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-12   MARCHE DE SERVICES RELATIF À L'ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE... (Hauts-de-Seine Habitat - OPH)
Le présent marché de services a pour objet la réalisation des prestations préventives et curatives des systèmes de sécurité incendie d'un bâtiment classé de grande hauteur au sens de l'article R122-2 du Code de la construction et de l'habitation, situé 17 Allée de l'Arlequin à Nanterre ; patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat- OPH. Les objectifs à atteindre dans le cadre de cette consultation sont les suivant : - Assurer la sécurité incendie de cet immeuble dans le strict respect de la réglementation … Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) Pacte Territorial France Rénov' 2026/2029 pour la Communauté... (Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent les prestations similaires envisagées. La prestation concerne l'accompagnement des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs. Un PIG Pacte territorial France Rénov' pour répondre aux besoins de la population conformément aux orientations du PLH : - … Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-05   Marché de services d'insertion et de qualification professionnelle sur la base de travaux d'entretien et de... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-11   Commune de Martigues -Location de sonorisation, lumières, vidéos, structures et pont (Commune de Martigues)
La Commune de Martigues souhaite, pour l'organisation de diverses manifestations organisées dans divers lieux d'espaces publics tels que : - la Cour de l'Ile de la Direction des services culturels, quai Lucien Toulmond, - la Base Nautique municipale de Tholon, cercle de Voile, - le Théâtre de Verdure à la Place des Aires et autres lancer une consultation pour permettre de répondre à l'ensemble des besoins techniques de la Ville et de ses régisseurs sons, lumières et vidéos Le présent marché vise à … Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-07   Numixs labs mobiles : résidences d'inclusion numérique et d'innovation au service des habitants de Roissy pays de France (Agglomération Roissy Pays de France)
La présente consultation concerne le recrutement d'un prestataire qui aura pour mission de poursuivre le déploiement des parcours d'innovation et d'inclusion numérique Numixs Labs mobiles. Les détails des prestations ainsi que les conditions d'exécution sont décrits dans les pièces du DCE Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-18   Assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire (Paris La Défense)
Assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire Voir la passation de marché »
2026-04-03   Exploitation du plan masse et gestion des données du patrimoine (CEA Marcoule)
Prestations d'exploitation du plan masse et de gestion des données du patrimoine Voir la passation de marché »
2026-04-03   PRESTATIONS DE SERVICES ÉDITIQUES DANS LE CADRE DE LA GESTION MENSUELLE DU QUITTANCEMENT À DESTINATION DES... (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet des prestations de services d'éditiques, lesquelles comprennent la gestion mensuelle du quittancement et d'autres documents associés à destination des locataires. Les prestations seront à réaliser sur l'ensemble du patrimoine de l'ACHETEUR répartis dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord-cadre de prestations d’assistance pour l'organisation des élections des représentants des locataires de... (Maisons et cités (59))
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : réalisation des opérations électorales relatives à l'élection des représentants des locataires au conseil d'administration pour MAISONS ET CITES. Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la préparation, l'organisation, le déroulement et la clôture des élections, dans le respect de la réglementation applicable. … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-18   PRESTATION POUR LA MANUTENTION BIODECHETS DU CHANGE (Centre hospitalier Annecy Genevois)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-02   SUIVI 2026 REPRODUCTION DU BLONGIOS NAIN SUR LE SITE NATURA 2000 DU SALAGOU - EFFECTIFS, LOCALISATION DES NIDS,... (Conseil départemental de l'Hérault)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. REPRODUCTION DU BLONGIOS NAIN SUR LE SITE NATURA 2000 DU SALAGOU - DOMAINE DEPARTEMENTAL DU SALAGOU - EFFECTIFS, LOCALISATION DES NIDS, PHENOLOGIE DE LA REPRODUCTION ET PERSPECTIVES Voir la passation de marché »
2026-04-01   Deadline 2026-05-05   Prestations de réinsertion sociale et professionnelle avec pour activités supports l'entretien des espaces publics... (Mairie Arras)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations de réinsertion sociale et professionnelle avec pour activités supports l'entretien des espaces publics de la ville d'Arras En application de L2113-13 Code de la commande publique, le présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. Dans le … Voir la passation de marché »
2026-04-01   Elaboration des menus et fourniture des matières premières pour l’élaboration des repas pour le service commun «... (Communauté de communes Sud Vendée Littoral)
Elaboration des menus et fourniture des matières premières pour l'élaboration des repas pour le service commun « Cuisine Centrale » de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral - 2 lots Voir la passation de marché »