Fournisseur: mosaique formations
6 marchés publics archivés
mosaique formations est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été AFEC, Greta Poitou Charentes, Greta Poitou-Charentes, Indigo formation, INSUP, ACIF, Afpa AAE, AFPI ADOUR et afpi insertion poitou charente.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur mosaique formations est mentionné
2019-07-16
Habilitation de service public 1 niveau de qualification 2020-2022 (Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2019-05-24
Mise en concurrence formations professionnelles 2 campagne 2019 (socle et pacte) programme régional de formation 2019 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au … Voir la passation de marché »
2018-09-14
Prestations de formation et accompagnement (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu: pour les lots 1 à 12, 15 à 17, à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Pour les 13 et 14, à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Les prestations donnent lieu: pour les lots 1 à 12, 15 à 17, à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Pour les 13 et 14, à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-01-23
Mise en concurrence — formations qualifiantes — 1 Campagne — programme regional de formation 2018 (Région Nouvelle Aquitaine)
Mise en concurrence — formations professionnelles qualifiantes — 1 campagne — programme régional de formation 2018 — marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret pré-cité. Le minimum de chaque … Voir la passation de marché »
Mise en concurrence — formations professionnelles qualifiantes — 1 campagne — programme régional de formation 2018 — marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret pré-cité. Le minimum de chaque … Voir la passation de marché »
2015-09-11
Dispositif régional de formation dans le cadre du Pacte pour l'emploi des jeunes année 2015 — «Engagement première chance» (Conseil régional Poitou Charentes)
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires de services chargés de la mise en oeuvre de la mesure Engagement première chance. Celle-ci permet à des jeunes en rupture scolaire et sociale de préparer leur entrée dans la vie active grâce à la recherche et à la conclusion d'un contrat de travail associé à une formation qualifiante. Sont visés principalement les contrat d'apprentissage, de professionnalisation, ainsi que les emplois d'avenir. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires de services chargés de la mise en oeuvre de la mesure Engagement première chance. Celle-ci permet à des jeunes en rupture scolaire et sociale de préparer leur entrée dans la vie active grâce à la recherche et à la conclusion d'un contrat de travail associé à une formation qualifiante. Sont visés principalement les contrat d'apprentissage, de professionnalisation, ainsi que les emplois d'avenir. Voir la passation de marché »
2013-04-03
Programme régional de formation – actions de qualification 2013 – emplois d'avenir (Gfe n° 3 et Gfe n° 16) (Conseil régional Poitou-Charentes)
Programme régional de formation – actions de qualification 2013 – emplois d'avenir (Gfe n° 3 et Gfe n° 16). Voir la passation de marché »
Programme régional de formation – actions de qualification 2013 – emplois d'avenir (Gfe n° 3 et Gfe n° 16). Voir la passation de marché »