Fournisseur: cpa Lathus
4 marchés publics archivés
cpa Lathus est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été INSUP, maison de la promotion sociale formation, altea cabestan, arfiss, association francaise de cirque adapte, Cassiopée, Chambre de Métiers et de l'Artisanat, Greta Poitou Charentes et INFREP.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur cpa Lathus est mentionné
2024-03-07
Habilitation de Service Public Socle de compétences 2025-2027 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition ayant pour but de mettre en place une Habilitation de Service Public « Socle de compétences 2025-2027 » afin de permettre l’acquisition des savoirs de base. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel public à proposition ayant pour but de mettre en place une Habilitation de Service Public « Socle de compétences 2025-2027 » afin de permettre l’acquisition des savoirs de base. Voir la passation de marché »
2022-01-25
formations professionnelles qualifiantes - 1ère CAMPAGNE - animation/Sports - pRF 2022 (Région Nouvelle Aquitaine)
il s'agit accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantités, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. a titre indicatif, il est … Voir la passation de marché »
il s'agit accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum et maximum exprimés en quantités, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le maximum de chaque lot, exprimé en quantité est indiqué à l'article 1.3 du ccap. a titre indicatif, il est … Voir la passation de marché »
2019-11-22
Habilitation de service public Socle de compétences (Région Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
2016-07-20
Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin... (Région ALPC)
Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le … Voir la passation de marché »
Plan 500 000 formations supplémentaires — actions qualifiantes -- programme Régional de Formation Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le … Voir la passation de marché »