Fournisseur: Pop SAS Projet Hub Numérique inclusif les Assembleurs (mandataire)

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pop SAS Projet Hub Numérique inclusif les Assembleurs (mandataire) est mentionné

2020-12-04   Formation des aidants professionnels habilites aidants connect (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre à bons de commande vise l'achat de formations à destination des aidants professionnels. Le contrat est un accord-cadre de service soumis au code de la commande publique et conclu selon une procédure adaptée conformément aux articles R. 2123-1-3º, et R. 2123- 4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »