Fournisseur: Sunset Création

5 marchés publics archivés

Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été AFAC 24, GEPSA institut, INSUP, Préface, AFEC, afec insertion sud ouest, Aformac, APES 24 et Greta du Limousin.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sunset Création est mentionné

2021-06-29   Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, il est indiqué le nombre … Voir la passation de marché »
2018-07-25   Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2019-2021 Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un seul opérateur économique par lot) avec un minimum exprimé en quantité (heures formateur)et sans maximum et exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du … Voir la passation de marché »
2016-07-08   Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région ALPC)
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2017-2018 Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le minimum … Voir la passation de marché »
2014-10-16   Programme de formation professionnelle des personnes sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires... (Conseil régional d'Aquitaine)
Programme de formation professionnelle des personnes sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2015 - actions de découverte des métiers et Formations pré-qualifiantes et qualifiantes. Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande comportant un maximum exprimé en quantité (heure groupe) en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le maximum d'heures groupe est indiqué au niveau de … Voir la passation de marché »