Fournisseur: AFAC 24
6 marchés publics archivés
AFAC 24 est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été AFEC, INSUP, APES 24, GEPSA institut, Greta du Limousin, Préface, Sunset Création, afec insertion sud ouest et Aformac.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur AFAC 24 est mentionné
2021-06-29
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, il est indiqué le nombre … Voir la passation de marché »
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, il est indiqué le nombre … Voir la passation de marché »
2019-05-07
Mise en concurrence — dispositif de formation «Amorce de parcours» (Région Nouvelle Aquitaine)
Marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum et sans maximum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible … Voir la passation de marché »
Marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum et sans maximum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible … Voir la passation de marché »
2018-07-25
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2019-2021 Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un seul opérateur économique par lot) avec un minimum exprimé en quantité (heures formateur)et sans maximum et exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du … Voir la passation de marché »
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2019-2021 Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un seul opérateur économique par lot) avec un minimum exprimé en quantité (heures formateur)et sans maximum et exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du … Voir la passation de marché »
2016-07-08
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Région ALPC)
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2017-2018 Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le minimum … Voir la passation de marché »
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2017-2018 Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le minimum … Voir la passation de marché »
2015-07-23
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements... (Conseil régional d'Aquitaine)
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2016 marché lancé en procédure adaptée ouverte en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Ce marché est un marché à bons de commandes conclu sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes en application de l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement de … Voir la passation de marché »
Programme de formation professionnelle des personnes placées sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires 2016 marché lancé en procédure adaptée ouverte en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Ce marché est un marché à bons de commandes conclu sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes en application de l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement de … Voir la passation de marché »
2011-06-01
Mise en concurrence n° 4 - formations modulaires d'orientation professionelle - 1ère campagne - programme régional... (Conseil régional d'Aquitaine)
Mise en concurrence n° 4 - formations modulaires d'orientation professionnelle - 1ère campagne - programme régional de formation 2012 - marché alloti passé en application de l'article 30 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Mise en concurrence n° 4 - formations modulaires d'orientation professionnelle - 1ère campagne - programme régional de formation 2012 - marché alloti passé en application de l'article 30 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »