Fournisseur: CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLE DE LA CREUSE
2 marchés publics archivés
CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLE DE LA CREUSE est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation, services de formation et services de formation professionnelle.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été INSUP, maison de la promotion sociale formation, POLE étude recherche formation, ACIF, AFEC, Afpa AAE, AFPA EPIC, AFPA EPICAGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES et AFPI ADOUR.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE PROMOTION AGRICOLE DE LA CREUSE est mentionné
2021-03-05
Formations profesionnelles 1ère CAMPAGNE programme regional de formation 2021 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte. En application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. … Voir la passation de marché »
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte. En application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique avec minimum exprimé en quantité et sans maximum, est exécuté au moyen de bons de commande. Il est passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum de chaque lot est indiqué au niveau des lots. … Voir la passation de marché »
2019-07-16
Habilitation de service public 1 niveau de qualification 2020-2022 (Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un appel public à proposition s'appuyant sur la loi du 5.3.2014 portant réforme de la formation professionnelle, sur le décret d'application du 21.11.2014 relatif à la procédure d'habilitation des organismes chargés d'actions d'insertion et de formation professionnelle et sur la décision de la commission européenne du 20.12.2011 relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'état sous forme de compensation de service … Voir la passation de marché »