Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD
TERRES D'ARMOR HABITAT
Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AC Environnement
- • ADX Groupe
- • INAXE
- • SAS QUALIAD
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2026-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Ville: Ploufragan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des PEMD
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Réalisation des PEMD
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 029672349 📞
URL: https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-794399 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD
Numéro de référence:
2025-0116-MCL
Brève description: Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025-0116-MCL-01
Titre: Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Ville: Ploufragan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-0116-MCL-02
Titre: Réalisation des PEMD
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Réalisation des PEMD
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27220001500027
Adresse postale: 6, rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 029672349 📞
URL: https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-794399 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 600 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se référer au RC
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADX groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: ADX groupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Paul Dautier
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy villacoublay
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@adx-groupe.com 📧
Téléphone: 0970755853 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AC environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: AC environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue Maupertuis
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0428220134 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas qualiad
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas qualiad
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Danton
Code postal: 29490
Commune postale: Guipavas
Courrier électronique: contact@qualiad.fr 📧
Téléphone: 0230909274 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inaxe
Nom et adresse du contractant
Nom: Inaxe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue Jacques Daguerre
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: caudo@inaxe.fr 📧
Téléphone: 0141432210 📞
Source: OJS 2026/S 050-174244 (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 600 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se référer au RC
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-0116-1-3
Date de conclusion du contrat: 2026-03-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ADX groupe
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADX groupe
Nom et adresse du contractant
Nom: ADX groupe
Numéro d'enregistrement national:
50503704400706
Adresse postale: 7 rue Paul Dautier
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy villacoublay
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@adx-groupe.com 📧
Téléphone: 0970755853 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Ac environnement
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AC environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: AC environnement
Numéro d'enregistrement national:
44135591400298
Adresse postale: 13 rue Maupertuis
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0428220134 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
SAS Qualiad
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas qualiad
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas qualiad
Numéro d'enregistrement national:
98909743100013
Adresse postale: 15 rue Danton
Code postal: 29490
Commune postale: Guipavas
Courrier électronique: contact@qualiad.fr 📧
Téléphone: 0230909274 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Inaxe
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inaxe
Nom et adresse du contractant
Nom: Inaxe
Numéro d'enregistrement national:
43968542100091
Adresse postale: 10 rue Jacques Daguerre
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: caudo@inaxe.fr 📧
Téléphone: 0141432210 📞
Source: OJS 2026/S 050-174244 (2026-03-10)
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