Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'Habitat 44
Habitat 44 - OPH
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-22 | Avis de marché |
| 2026-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'Habitat 44
Numéro de référence:
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Adresse postale: Patrimoine d'Habitat 44 (Département Loire Atlantique)
Code postal: 44000
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-05 📅
Date de fin: 2027-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement envisagé pour janvier 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options: Le contrat est reconductible (voir rubrique ci-dessous)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-25 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-25 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 44 - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARASSOU Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240127100 📞
URL: http://www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1769120 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1769120 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute demande d'information doit être effectuée via la plateforme Aws
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056573 (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'Habitat 44
Numéro de référence:
2026SERV02
Brève description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1769120
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Adresse postale: Patrimoine d'Habitat 44 (Département Loire Atlantique)
Code postal: 44000
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-05 📅
Date de fin: 2027-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement envisagé pour janvier 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée indiquée ci-dessus correspond à la période initiale.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le contrat est reconductible (voir rubrique ci-dessous)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-25 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-25 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La liste des documents à fournir au titre de la candidature et de l'offre est indiquée dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 44 - OPH
Numéro d'enregistrement national:
54191
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARASSOU Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0240127100 📞
URL: http://www.habitat44.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1769120 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1769120 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Toute demande d'information doit être effectuée via la plateforme Aws
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
01E9868E-98E1-DDD9-A99C333B0DD2BF2E
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
01E98680-9FDB-13F4-A667D6112C34A50E
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056573 (2026-01-22)
Avis d'attribution de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-22 📅
Titre: Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'Habitat 44
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 264 106 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 56573-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 092-327604 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: Le contrat est reconductible 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
202600040
Date de conclusion du contrat: 2026-04-22 📅
Titre: Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'Habitat 44
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 264 106 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national:
1769120-1-0-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 56573-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué précédemment correspond au détail estimatif toutes reconductions confondues proposé par le titulaire. Le montant maximum toutes reconductions confondues demeure 800 000 euros Ht
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
1066C290-AEDE-CF4B-B4E8AD3B19E47463
Organe de révision
1066C280-B6C5-784D-04E5D7412788C615
Source: OJS 2026/S 092-327604 (2026-05-12)
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