Investigations préalables et contrôles de réception dans le cadre de chantiers sur des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Investigations préalables et contrôles de réception dans le cadre de chantiers sur des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro de référence: 2026M02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Curage / inspections”
Informations complémentaires:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations (nouvelle consultation au dernier trimestre 2029)”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Essais compactage / Essais d'étanchéité / Géodétection”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Repérage amiante avant travaux / Diagnostic amiante / HAP”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionneren cas de groupement, pouvoir donné au...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Accréditation Cofrac pour les inspections (lot 1), les tests d'étanchéité et de compactage (lot 2) et la recherche d'amiante et de Hap (lot 3)”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro d'enregistrement national: 54609
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: 0474050660 📞
Fax: 0474632290 📠
URL: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1743452 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1743452 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de consultation. Précision sur la "Durée du marché" : la durée indiquée correspond...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4B3F318D-FD16-857A-457354EF87661884
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 4B3F319E-FF4D-E50E-A36EA6BB2025A1C1
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-822796 (2025-12-10)